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Journal n°7719
du 2 septembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-414 du 30 août 2005 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " BUFFAGNI S.A.M. ".
société anonyme monégasque dénommée " BUFFAGNI S.A.M. " est autorisée.
ART. 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 juillet 2005.
ART ... société anonyme monégasque dénommée " BUFFAGNI S.A.M. " est autorisée.
ART. 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 juillet 2005.
ART ...
Journal n°7431
du 25 février 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-63 du 16 février 2000 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. GE.MO."
statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 décembre 1999.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le "Journal de Monaco", dans les délais et ... . 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 décembre 1999.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le ...
Journal n°7455
du 11 août 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-364 du 2 août 2000 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "UBS GESTION (MONACO) S.A.M".
autorisée.
Art. 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 mai 2000.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le ... "UBS GESTION (MONACO) S.A.M." est autorisée.
Art. 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 mai 2000.
Art. 3.
Lesdits statuts ...
Journal n°7465
du 20 octobre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-489 du 11 octobre 2000 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. LSO INTERNATIONAL MONACO".
" est autorisée.
Art. 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 août 2000.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans ... .M. LSO International Monaco" est autorisée.
Art. 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 août 2000.
Art. 3.
Lesdits ...
Journal n°7545
du 3 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-271 du 25 avril 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"S.A.M. INTERNATIONAL FILMS BUSINESS" en abrégé "I.F.B.".
, notaire, le 22 février 2002 ;
Vu l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ... , notaire, le 22 février 2002 ;
Vu l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ... Arrêté Ministériel n° 2002-271 du 25 avril 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"S.A.M. INTERNATIONAL FILMS BUSINESS" en abrégé "I.F.B.". ...
Journal n°7524
du 7 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-625 du 30 novembre 2001 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. ALPEN EDITIONS".
.
Art. 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent des actes en brevet en date des 8 juin et 22 octobre 2001.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le ... EDITIONS" est autorisée.
Art. 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent des actes en brevet en date des 8 juin et 22 octobre 2001.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être ... Arrêté Ministériel n° 2001-625 du 30 novembre 2001 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. ALPEN EDITIONS". ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-6044 du 22 décembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public.
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... Arrêté Municipal n° 2023-6044 du 22 décembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public. ...
Journal n°7413
du 22 octobre 1999
Modification aux statuts - "SECURITAS" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
décidé, à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales :
a) de modifier l'objet social et en conséquence l'article 3 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
"ARTICLE 3 ... décidé, à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales :
a) de modifier l'objet social et en conséquence l'article 3 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
"ARTICLE 3 ...
Journal n°8611
du 7 octobre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-520 du 5 octobre 2022 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Championnat du Monde J70.
’exception des emplacements réservés aux autocars, du mercredi 12 octobre 2022 à 0 heure 01 au lundi 24 octobre 2022 à 23 heures 59.
Art. 2.
Du jeudi 13 octobre 2022 à 20 heures au samedi 22 octobre 2022 à 23 ... 'exception des emplacements réservés aux autocars, du mercredi 12 octobre 2022 à 0 heure 01 au lundi 24 octobre 2022 à 23 heures 59.
Art. 2.
Du jeudi 13 octobre 2022 à 20 heures au samedi 22 octobre 2022 à 23 ... Arrêté Ministériel n° 2022-520 du 5 octobre 2022 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Championnat du Monde J70. ...
Journal n°7467
du 3 novembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
les 9, 10 et 11 novembre, à 21 h,
et le 12 novembre, à 15 h,
"La Surprise" comédie de Pierre Sauvil avec Gérard Hernandez, Darry Cowl, Axelle Abbadie et Rolande Kalis ... THEATRE PRINCESSE GRACE
les 9, 10 et 11 novembre, à 21 h,
et le 12 novembre, à 15 h,
"La Surprise" comédie de Pierre Sauvil avec Gérard Hernandez, Darry Cowl, Axelle Abbadie et Rolande Kalis ...
Journal n°7629
du 12 décembre 2003
Constitution de Société en Commandite Simple
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce Monégasque
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 juillet 2003, enregistré à Monaco, le 1er août 2003 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce Monégasque
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 juillet 2003, enregistré à Monaco, le 1er août 2003 ...
Journal n°3295
du 1 mars 1921
Résultats :
Lundi 21 mars : Prix de Rouen, à 27 mètres, 48 tireurs. — M M. Terrien et Deloy, tuant t o sur t o, premiers ; Maran et Lunde, 8 sur 9, troisièmes. Poule gagnée par M. Hamilton.
' Mardi 22 ...
Journal n°7402
du 6 août 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
le 12 août, à 22 h,
Les Nuits de la Danse par les Ballets de Monte-Carlo.
Au programme : Armitage, Balanchine, Barcellos-Biscuit (création), Childs, Forsythe, Maillot, Tharp.
THEATRE DU FORT ... le 12 août, à 22 h,
Les Nuits de la Danse par les Ballets de Monte-Carlo.
Au programme : Armitage, Balanchine, Barcellos-Biscuit (création), Childs, Forsythe, Maillot, Tharp.
THEATRE DU FORT ...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
La Semaine en Principauté
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Du 24 au 26 octobre, à 20 h,
Le 27 octobre, à 15 h,
« Amelia al ballo » de Gian Carlo Menotti avec Norah Amsellem, Javier Arrey, Antonio Gandia, Karine Ohanyan ... Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Du 24 au 26 octobre, à 20 h,
Le 27 octobre, à 15 h,
« Amelia al ballo » de Gian Carlo Menotti avec Norah Amsellem, Javier Arrey, Antonio Gandia, Karine Ohanyan ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7714
du 29 juillet 2005
Ordonnance Souveraine n° 120 du 19 juillet 2005 modifiant l'ordonnance souveraine n° 16.147 du 20 janvier 2004 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Cour supérieure d'arbitrage des conflits collectifs du travail.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 473 du 4 mars 1948 relative à la conciliation et à l'arbitrage des conflits collectifs du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 473 du 4 mars 1948 relative à la conciliation et à l'arbitrage des conflits collectifs du ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-343 du 24 juin 2014 nommant un membre de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.942 du 22 janvier 1968 fixant la composition de ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.942 du 22 janvier 1968 fixant la composition de ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-815 du 21 décembre 2016 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2016-63 du 28 janvier 2016 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.689 du 22 mars 2010 portant nomination d'un Attaché Principal à la Commission de Contrôle des ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.689 du 22 mars 2010 portant nomination d'un Attaché Principal à la Commission de Contrôle des ...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-572 du 14 juillet 2017 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d'une exposition intitulée « La Cité Interdite à Monaco. Vie de cour des empereurs et impératrices de Chine ».
prêt à la Principauté pour une durée maximale comprise entre le 3 juillet et le 20 septembre 2017.
La liste des œuvres prêtées précisant les organismes prêteurs, figure en annexe.
Art. 2.
Le Conseiller ... prêt à la Principauté pour une durée maximale comprise entre le 3 juillet et le 20 septembre 2017.
La liste des œuvres prêtées précisant les organismes prêteurs, figure en annexe.
Art. 2.
Le Conseiller ...
Journal n°8610
du 30 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-496 du 22 septembre 2022 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « CMB Monaco », au capital de 111.110.000 euros.
autorisées les modifications de :
- l’article 20 des statuts (délibérations du Conseil) ;
- l’article 22 des statuts (pouvoirs du Conseil d’administration) ;
résultant des résolutions adoptées par l ... 9 ... modifications de :
- l'article 20 des statuts (délibérations du Conseil) ;
- l'article 22 des statuts (pouvoirs du Conseil d'administration) ;
résultant des résolutions adoptées par l'assemblée générale ... Arrêté Ministériel n° 2022-496 du 22 septembre 2022 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « CMB Monaco », au capital de 111.110.000 euros. ...
Journal n°8576
du 4 février 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « FERRET MONTE-CARLO S.A.M. » (nouvelle dénomination : « WATCH AVENUE S.A.M. ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 22 novembre 2021, les actionnaires de la société anonyme monégasque « FERRET MONTE-CARLO S.A.M. » ayant son siège Allée François Blanc à ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 novembre 2021, les actionnaires de la société anonyme monégasque « FERRET MONTE-CARLO S.A.M. » ayant son siège Allée François Blanc à ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « FERRET MONTE-CARLO S.A.M. » (nouvelle dénomination : « WATCH AVENUE S.A.M. ») (Société Anonyme Monégasque ...
Journal n°8625
du 13 janvier 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Domaine de Roqueville, 20, boulevard Princesse Charlotte, par décision du Conseil d’administration, a pour objet :
« D’apporter un soutien financier ... ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Domaine de Roqueville, 20, boulevard Princesse Charlotte, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« D'apporter un soutien financier et ...
Journal n°7874
du 22 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-464 du 19 août 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «St James’s Place Wealth Management (Monaco) S.A.M.», au capital de 1.000.000 €
de la société tels qu’ils résultent de l’acte en brevet en date du 22 janvier 2008.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à ... 3 ... de la société tels qu’ils résultent de l’acte en brevet en date du 22 janvier 2008.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-336 du 25 juin 2009 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Sirius Group S.A.M.», au capital de 300.000 €
.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu’ils résultent des actes en brevets en date des 12 septembre 2008, 22 octobre 2008 et 5 mai 2009.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés ... 9 ... .
Sont approuvés les statuts de la société tels qu’ils résultent des actes en brevets en date des 12 septembre 2008, 22 octobre 2008 et 5 mai 2009.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés ...
Journal n°7894
du 9 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-3 du 5 janvier 2009 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Elsa Diffusion» S.A.M., au capital de 150.000 €
.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu’ils résultent des actes en brevet en date des 28 juillet, 25 août et 22 septembre 2008.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans ... .
Sont approuvés les statuts de la société tels qu’ils résultent des actes en brevet en date des 28 juillet, 25 août et 22 septembre 2008.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans ...
Journal n°7864
du 13 juin 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-289 du 4 juin 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. EXCELL MARINE", au capital de 150.000 euros
approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent des actes en brevet en date des 22 février et 29 août 2007.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de ... approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent des actes en brevet en date des 22 février et 29 août 2007.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-807 du 16 décembre 2021 approuvant le transfert partiel des portefeuilles de contrats d'assurance des sociétés d'assurance « Allianz Vie » et « Generation Vie » à la société d'assurance « CNP Assurances ».
Courbevoie (92400), Tour Neptune, 20, Place de Seine, d’autre part, relevant des branches suivantes :
- 20) - Vie ;
- 22) - Assurances liées à des fonds d’investissement ;
- 24) - Capitalisation.
Art. 2 ... , Place de Seine, d'autre part, relevant des branches suivantes :
- 20) - Vie ;
- 22) - Assurances liées à des fonds d'investissement ;
- 24) - Capitalisation.
Art. 2.
Le ... Arrêté Ministériel n° 2021-807 du 16 décembre 2021 approuvant le transfert partiel des portefeuilles de contrats d'assurance des sociétés d'assurance « Allianz Vie » et « Generation Vie » à la ...
Journal n°7795
du 16 février 2007
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
.020 euros.
Charges : 45 euros.
Visites : 22 février 2007 de 11 h 00 à 12 h 30 - 27 février 2007 de 14 h 00 à 15 h 00
Les personnes inscrites en qualité de " protégé " intéressées par cette offre ... .020 euros.
Charges : 45 euros.
Visites : 22 février 2007 de 11 h 00 à 12 h 30 - 27 février 2007 de 14 h 00 à 15 h 00
Les personnes inscrites en qualité de " protégé " intéressées par cette offre ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.970 du 9 décembre 2021 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée.
protection des Alpes de 1991 « Protection de la Nature et Entretien des Paysages » conclu à Chambéry le 20 décembre 1994 ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.320 du 24 juin 2011 rendant exécutoire le Protocole relatif à ... 9 ... protection des Alpes de 1991 « Protection de la Nature et Entretien des Paysages » conclu à Chambéry le 20 décembre 1994 ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.320 du 24 juin 2011 rendant exécutoire le Protocole relatif à ... Ordonnance Souveraine n° 8.970 du 9 décembre 2021 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des ...
Journal n°8603
du 12 août 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « HARDLEY SERVICES » (Société Anonyme Monégasque)
« HARDLEY SERVICES », au capital de DEUX CENT MILLE EUROS et avec siège social 4, avenue de Roqueville c/o INEOS LIMITED S.A.M., à Monaco, reçus en brevet, par Maître Henry REY, le 22 avril 2022, et déposés ... « HARDLEY SERVICES », au capital de DEUX CENT MILLE EUROS et avec siège social 4, avenue de Roqueville c/o INEOS LIMITED S.A.M., à Monaco, reçus en brevet, par Maître Henry REY, le 22 avril 2022, et déposés ...
Journal n°8603
du 12 août 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ROMSEY SERVICES » (Société Anonyme Monégasque)
« ROMSEY SERVICES », au capital de DEUX CENT MILLE EUROS et avec siège social 4, avenue de Roqueville c/o INEOS LIMITED S.A.M. à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 avril 2022, et déposés ... « ROMSEY SERVICES », au capital de DEUX CENT MILLE EUROS et avec siège social 4, avenue de Roqueville c/o INEOS LIMITED S.A.M. à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 avril 2022, et déposés ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-811 du 17 décembre 2021 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2022 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2023.
tableaux figurant en annexe au présent arrêté.
Art. 2.
Le présent arrêté entrera en vigueur au 1er janvier 2022.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Équipement, de l’Environnement et de l ... .65pt 1.4pt; height:14.2pt'>
-20,00 €
TITRE III – ABONNEMENTS VÉHICULES UTILITAIRES Véhicules dont la hauteur est supérieure à 2,2 m et/ou Véhicules de transport de personnes (Entreprises sises en ...
Journal n°2703
du 29 mars 1910
cent. la ligne ; Annonces , 23 Cellt,
Un an, ie fr.; Six mois. 6 fr.; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Pour l'ÉTRANGER, frais de poste en sus ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Municipal n° 2024-168 du 10 janvier 2024 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 92ème Rallye Automobile Monte‑Carlo et du 26ème Rallye Monte‑Carlo Historique.
ceux liés aux festivités de la Sainte‑Dévote.
Art. 3.
Du lundi 22 janvier à 6 heures au vendredi 9 février 2024 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit, boulevard Albert Ier, entre ... de la Sainte‑Dévote.
Art. 3.
Du lundi 22 janvier à 6 heures au vendredi 9 février 2024 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit, boulevard Albert Ier, entre ses n° 19 à 27 ... Arrêté Municipal n° 2024-168 du 10 janvier 2024 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 92ème ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-530 du 26 septembre 2011 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la Foire Attractions 2011.
au vendredi 21 octobre 2011 à 16 heures et du dimanche 20 novembre 2011 à 20 heures au mercredi 23 novembre 2011 à 08 heures, la circulation des véhicules est interdite à l’exception des véhicules ... au vendredi 21 octobre 2011 à 16 heures et du dimanche 20 novembre 2011 à 20 heures au mercredi 23 novembre 2011 à 08 heures, la circulation des véhicules est interdite à l’exception des véhicules ...
Journal n°7389
du 7 mai 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
CABARET DU CASINO
jusqu'au 20 juin,
Nouveau spectacle du Crazy Horse
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante
EXPOSITIONS
MUSEE OCEANOGRAPHIQUE ...
CABARET DU CASINO
jusqu'au 20 juin,
Nouveau spectacle du Crazy Horse
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante
EXPOSITIONS
MUSEE OCEANOGRAPHIQUE ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-933 du 13 novembre 2019 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation d'orphelin à compter du 1er octobre 2019.
fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... compter du 1er octobre 2019 :
- pour les agents de l'État et de la Commune :
1°) enfants âgées de moins de 3 ans : 147,10 euros ;
2°) enfants âgés de 3 à 5 ans : 220,70 euros ;
3°) enfants âgés de 6 à 9 ans ... Arrêté Ministériel n° 2019-933 du 13 novembre 2019 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation d'orphelin à compter du 1er octobre 2019. ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Loi n° 1.289 du 8 octobre 2004 prononçant au quartier des Spélugues
la désaffectation de parcelles du domaine public de l'Etat.
, la désaffectation, de la cote basse + 20,90 N.G.M. à la cote haute variable + 20,90 N.G.M. à l'Est, et + 22,40 N.G.M. à l'Ouest, de deux parcelles du domaine public de l'Etat, d'une superficie totale ... , la désaffectation, de la cote basse + 20,90 N.G.M. à la cote haute variable + 20,90 N.G.M. à l'Est, et + 22,40 N.G.M. à l'Ouest, de deux parcelles du domaine public de l'Etat, d'une superficie totale ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-328 du 8 juillet 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d’assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié
tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l’assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ... tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l’assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Annexe à l' Ordonnance Souveraine n° 16.026 du 3 novembre 2003 - Protocole contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer, addditionnel à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée
interne, pour assortir de sanctions l'obligation énoncée au paragraphe 3 du présent article.
5. Chaque Etat Partie envisage de prendre des mesures qui permettent, conformément à son droit interne, de ... interne, pour assortir de sanctions l'obligation énoncée au paragraphe 3 du présent article.
5. Chaque Etat Partie envisage de prendre des mesures qui permettent, conformément à son droit interne, de ...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 24 août 2017, enregistré, le nommé :
- S. G., né le 26 avril 1959 à Vimercate (Italie), de D. et de C. M. P., de ... 2017 à 9 heures, sous la prévention de :
- Non-paiement des cotisations sociales - CAR.
Délit prévu et réprimé par les articles 8 ter, 9 et 39 de la loi n° 455 du 27 juin 1947.
- Non ...
Journal n°8662
du 29 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-576 du 26 septembre 2023 habilitant sept agents de la Direction du Développement Économique.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 797 du 18 février 1966 relative aux sociétés civiles, modifiée, et notamment son article 10 ;
Vu la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 797 du 18 février 1966 relative aux sociétés civiles, modifiée, et notamment son article 10 ;
Vu la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la ...
Journal n°3471
du 15 juillet 1924
Prince seul, est, en réalité, un présent de la Famille Souveraine, c'est-à-dire de S. A. S. le Prince Louis Il et de LL. AA. SS. Madame la Princesse Héréditaii e et Mgr le Prince Pierre de Monaco.
Au ...
Journal n°7474
du 22 décembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico AUSANO.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico AUSANO.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1978 du 16 mai 2017 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 75ème Grand Prix Automobile de Monaco.
;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
Annexe à l’ordonnance souveraine n° 15.760 du 3 avril 2003 - CONVENTION SUR L’INTERDICTION DE LA MISE AU POINT, DE LA FABRICATION, DU STOCKAGE ET DE L’EMPLOI DES ARMES CHIMIQUES ET SUR LEUR DESTRUCTION (Faite à Genève le 3 septembre 1992)
CONVENTION SUR L’INTERDICTION DE LA MISE AU POINT, DE LA FABRICATION, DU STOCKAGE ET DE L’EMPLOI DES ARMES CHIMIQUES ET SUR LEUR DESTRUCTION (Faite à Genève le 3 septembre 1992)
PREAMBULE
Les ... CONVENTION SUR L’INTERDICTION DE LA MISE AU POINT, DE LA FABRICATION, DU STOCKAGE ET DE L’EMPLOI DES ARMES CHIMIQUES ET SUR LEUR DESTRUCTION (Faite à Genève le 3 septembre 1992)
PREAMBULE
Les ...
Journal n°7511
du 7 septembre 2001
Modifications aux Statuts -
Société en Commandite Simple "MORETTI AZZALLI & Cie"
dénommée "MONESI MONTE-CARLO"
I. - Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire, tenue le 9 avril 2001 au siège social sis à Monaco au 30, boulevard des Moulins, dont procès-verbal enregistré à Monaco le 20 avril 2001 ... I. - Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire, tenue le 9 avril 2001 au siège social sis à Monaco au 30, boulevard des Moulins, dont procès-verbal enregistré à Monaco le 20 avril 2001 ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MEDITERRANEAN YACHT MANAGEMENT
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date à Monaco du 28 janvier 2011, enregistré à Monaco le 3 février 2011, F ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date à Monaco du 28 janvier 2011, enregistré à Monaco le 3 février 2011, F ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-711 du 28 septembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... ;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:578.35pt'>
Né le 22.3.1958
Né à Ordzhonikidze, République socialiste soviétique autonome d'Ossétie du Nord
none;border-bottom:solid black 1.0pt ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Arrêté Municipal n° 2023-6134 du 29 décembre 2023 portant fixation des tarifs 2024 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
des tarifs 2023 de l’affichage et publicité gérés par la Commune ;
Vu l’erratum à l’arrêté municipal n° 2022-5246 du 3 janvier 2023 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2022-4308 du 14 octobre ... tarifs 2023 de l'affichage et publicité gérés par la Commune ;
Vu l'erratum à l'arrêté municipal n° 2022-5246 du 3 janvier 2023 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2022-4308 du 14 octobre 2022 ...
Journal n°7391
du 21 mai 1999
Arrêté Ministériel n° 99-226 du 17 mai 1999 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "VITAL ENTERTAINMENT GROUP".
autorisée.
Art. 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 décembre 1998.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le ... ENTERTAINMENT GROUP" est autorisée.
Art. 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 décembre 1998.
Art. 3.
Lesdits statuts devront ...
Journal n°7374
du 22 janvier 1999
Arrêté Ministériel n° 99-17 du 14 janvier 1999 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE D'EXPlOITATION DU FORUM GRIMALDI".
les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 décembre 1998.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le "Journal de Monaco", dans les ... .
Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 décembre 1998.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le "Journal de ...
Journal n°7350
du 7 août 1998
Arrêté Ministériel n° 98-345 du 6 août 1998 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "CREDIT SUISSE (MONACO)".
société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 juillet 1998.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le "Journal de Monaco", dans les délais et après ... approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 juillet 1998.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le "Journal de Monaco", dans ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiées relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
12 h à 13 h ;
- le mardi 9 août de 13 h à 14 h.
Les personnes inscrites en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d ... 12 h à 13 h ;
- le mardi 9 août de 13 h à 14 h.
Les personnes inscrites en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée.
habilitée à représenter ladite personne morale tels qu’énumérés à la lettre a) ;
c) pour une personne visée au chiffre 3°) de l’article 7 précité : les éléments d’identification visés à la lettre a), ses ... ladite personne morale tels qu'énumérés à la lettre a) ;
c) pour une personne visée au chiffre 3°) de l'article 7 précité : les éléments d'identification visés à la lettre a), ses fonctions dans l ...
Journal n°7413
du 22 octobre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
-Carlo Cup de Voiliers Radio-Commandés,
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 ... -Carlo Cup de Voiliers Radio-Commandés,
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 ...
Journal n°7669
du 17 septembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-436 du 10 septembre 2004 réglementant la circulation
et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2004.
10 octobre 2004, 20 heures, au 22 novembre 2004 inclus, à l'occasion de la Foire Attractions, le stationnement des véhicules automobiles est interdit :
a) quai des Etats-Unis dans sa partie comprise ... 10 octobre 2004, 20 heures, au 22 novembre 2004 inclus, à l'occasion de la Foire Attractions, le stationnement des véhicules automobiles est interdit :
a) quai des Etats-Unis dans sa partie comprise ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3161 du 15 octobre 2013 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Foire Attractions 2013
novembre à 20 heures au vendredi 22 novembre 2013 à 8 heures, la circulation de tous véhicules est interdite sur l’avenue J.F. Kennedy, dans sa partie comprise entre le boulevard Louis II et le Quai des ... novembre à 20 heures au vendredi 22 novembre 2013 à 8 heures, la circulation de tous véhicules est interdite sur l’avenue J.F. Kennedy, dans sa partie comprise entre le boulevard Louis II et le Quai des ...
Journal n°8089
du 5 octobre 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
au 19 novembre,
Foire-attractions organisée par la Mairie de Monaco.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 22 octobre, à 20 h 30,
Concert par Jane Birkin accompagnée des musiciens japonais ... au 19 novembre,
Foire-attractions organisée par la Mairie de Monaco.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 22 octobre, à 20 h 30,
Concert par Jane Birkin accompagnée des musiciens japonais ...
Journal n°8540
du 28 mai 2021
La Semaine en Principauté
Joseph Pons, avec Nelson Goerner, piano. Au programme : Ravel et de Falla.
Le 9 juin, à 20 h,
Série Grande Saison : récital de piano par Christian Zacharias, organisé par l'Orchestre Philharmonique de ... Joseph Pons, avec Nelson Goerner, piano. Au programme : Ravel et de Falla.
Le 9 juin, à 20 h,
Série Grande Saison : récital de piano par Christian Zacharias, organisé par l'Orchestre Philharmonique de ...