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Journal n°8510
du 30 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-708 du 22 octobre 2020 portant fixation du prix de vente des produits du tabac.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention du Voisinage franco-monégasque signée le 18 mai 1963 ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention du Voisinage franco-monégasque signée le 18 mai 1963 ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2020-708 du 22 octobre 2020 portant fixation du prix de vente des produits du tabac. ...
Journal n°8649
du 30 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-369 du 22 juin 2023 portant fixation du prix de vente des produits du tabac.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention de Voisinage franco‑monégasque signée le 18 mai 1963 ;
Vu l ... 9 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention de Voisinage franco‑monégasque signée le 18 mai 1963 ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2023-369 du 22 juin 2023 portant fixation du prix de vente des produits du tabac. ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-109 du 23 février 2023 portant fixation du prix de vente des produits du tabac.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention de Voisinage franco-monégasque signée le 18 mai 1963 ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention de Voisinage franco-monégasque signée le 18 mai 1963 ;
Vu l ...
Journal n°7854
du 4 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-185 du 1er avril 2008 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en oeuvre par les personnes morales de droit public
(traitement mis en oeuvre le 22/12/2005),
- Gestion de la délivrance des autorisations d'accès à la zone d'accès restreint (Z.A.R.) de la gare maritime lors des escales des navires de croisière (traitement mis ... (traitement mis en oeuvre le 22/12/2005),
- Gestion de la délivrance des autorisations d'accès à la zone d'accès restreint (Z.A.R.) de la gare maritime lors des escales des navires de croisière (traitement mis ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8480
du 3 avril 2020
Décision Ministérielle du 22 mars 2020 portant restriction temporaire des déplacements nocturnes en vue de lutter contre la propagation du virus COVID‑19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
cinquante-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... à 22 h 00\.
Art. 3.
En application de l'article 417 chiffre 2° du Code pénal, tout manquement aux dispositions de la présente décision est passible de la sanction prévue au chiffre 2 de l'article 29 ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°8032
du 2 septembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l’Administration et l’administré
ministériels, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 158 du 22 août 2005 portant nomination d’un Conseiller au Ministère d’Etat en charge des recours et de la médiation ;
Vu Notre ordonnance n° 3.410 du 16 août ... ministériels, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 158 du 22 août 2005 portant nomination d’un Conseiller au Ministère d’Etat en charge des recours et de la médiation ;
Vu Notre ordonnance n° 3.410 du 16 août ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-48 du 20 janvier 2023 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 9.690 du 20 janvier 2023 relative à la sécurité, notamment sanitaire, des piscines et des bains ou bassins à remous.
autres que celles du chapitre VII s’appliquent aux piscines à usage collectif et aux piscines d’accès payant mentionnées à l’article 2 de l’Ordonnance Souveraine n° 9.690 du 20 janvier 2023, susvisée ... celles du chapitre VII s'appliquent aux piscines à usage collectif et aux piscines d'accès payant mentionnées à l'article 2 de l'Ordonnance Souveraine n° 9.690 du 20 janvier 2023, susvisée.
Toutefois, ne ... Arrêté Ministériel n° 2023-48 du 20 janvier 2023 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 9.690 du 20 janvier 2023 relative à la sécurité, notamment sanitaire, des piscines et des bains ou ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-529 du 14 septembre 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Martini », au capital de 192.000 euros.
articles 20 et 21 des statuts (qui deviennent les articles 21 et 22) ;
Sont autorisées les suppressions des :
- articles 22 et 23 du titre IX des statuts (conditions de la constitution de la présente ... 'article 20) ; et
- des articles 20 et 21 des statuts (qui deviennent les articles 21 et 22) ;
Sont autorisées les suppressions des :
- articles 22 et 23 du titre IX des statuts (conditions ... Arrêté Ministériel n° 2023-529 du 14 septembre 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Martini », au capital de 192.000 euros. ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-807 du 25 novembre 2020 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « B.E.A.T. », au capital de 152.450 euros.
'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 20 février 2020 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 ... 'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 20 février 2020 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 ... Arrêté Ministériel n° 2020-807 du 25 novembre 2020 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « B.E.A.T. », au capital de 152.450 euros. ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-163 du 23 mars 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monel S.A.M. », au capital de 182.500 euros.
’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 20 mai 2022 ;
Vu les articles 16 et 17 de l’Ordonnance du 5 ... 'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 20 mai 2022 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 ... Arrêté Ministériel n° 2023-163 du 23 mars 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monel S.A.M. », au capital de 182.500 euros. ...
Journal n°8485
du 8 mai 2020
Décision Ministérielle du 4 mai 2020 relative à la possibilité pour les employeurs de la Principauté de verser au profit des salariés de la Principauté une prime de 1.000 € exonérée de charges sociales, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 91-688 du ... n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'arrêté ministériel n° 91-688 du ... sociales, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-70 du 23 janvier 2020 fixant les tarifs des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques, de la taxe sur certaines boissons alcooliques et des taxes perçues sur certaines boissons contenant des sucres ajoutés ou des édulcorants de synthèse pour l'année 2020\.
'Ordonnance Souveraine n° 2.666 du 14 août 1942, modifiée, susvisée, sont respectivement fixés à :
- 9,59 € pour les vins mousseux ;
- 3,88 € pour tous les autres vins ;
- 1,36 € pour les cidres, les poirés, les hydromels ... à l'article 140 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.666 du 14 août 1942, modifiée, susvisée, sont respectivement fixés à :
- 9,59 € pour les vins mousseux ;
- 3,88 € pour tous les autres ...
Journal n°7803
du 13 avril 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-213 du 5 avril 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276
du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance
maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié.
'oreilles décollées), de "méatotomie, d'amygdalectomie et d'adénoïdectomie.".
ART. 2.
Les dispositions de la rubrique A) de l'article 20 de l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005, modifié, sont ... 'oreilles décollées), de "méatotomie, d'amygdalectomie et d'adénoïdectomie.".
ART. 2.
Les dispositions de la rubrique A) de l'article 20 de l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005, modifié, sont ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1089 du 21 novembre 2018 relatif aux conditions de fonctionnement de l'Institut de Formation en Soins Infirmiers.
compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des étudiants ;
2- Une section compétente pour le traitement des situations disciplinaires ;
3- Une section relative à la vie ... compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des étudiants ;
2- Une section compétente pour le traitement des situations disciplinaires ;
3- Une section relative à la vie ...
Journal n°7736
du 30 décembre 2005
Société en Commandite Simple " S.C.S. JULIEN & Cie "
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, industrielles, mobilières ou immobilières se rattachant à l'objet social ci-dessus.
La raison et la signature sociales sont " S.C.S. JULIEN & Cie ", et la dénomination commerciale est " SYNERGIE ".
La durée ... , industrielles, mobilières ou immobilières se rattachant à l'objet social ci-dessus.
La raison et la signature sociales sont " S.C.S. JULIEN & Cie ", et la dénomination commerciale est " SYNERGIE ".
La durée ...
Journal n°7453
du 28 juillet 2000
Société en Nom Collectif "S.N.C. WURZ & CRAMER"
Suivant acte sous seing privé du 22 février 2000, modifié en date du 23 juin 2000.
M. Alexander WURZ, demeurant 13, avenue des Papalins à Monaco et M. Peter CRAMER, demeurant 31/33, avenue des ...
Suivant acte sous seing privé du 22 février 2000, modifié en date du 23 juin 2000.
M. Alexander WURZ, demeurant 13, avenue des Papalins à Monaco et M. Peter CRAMER, demeurant 31/33, avenue des ...
Journal n°7808
du 18 mai 2007
SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE "S.C.S. Philippe TOSELLO & Cie"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
toutes opérations mobilières et immobilières se rattachant à l'objet social.
La raison sociale est "S.C.S. Philippe TOSELLO & Cie" et la dénomination commerciale est "MONACO THAI".
La durée de la ... toutes opérations mobilières et immobilières se rattachant à l'objet social.
La raison sociale est "S.C.S. Philippe TOSELLO & Cie" et la dénomination commerciale est "MONACO THAI".
La durée de la ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro, Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « 2Dprojekts »
dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 20 mai 2020.
Monaco, le 22 mai 2020.
Signé : H. REY.
... dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 20 mai 2020.
Monaco, le 22 mai 2020.
Signé : H. Rey.
... S.A.R.L. ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro, Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « 2Dprojekts » ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-26 du 14 janvier 2022 fixant les tarifs des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques, de la taxe sur certaines boissons alcooliques et des taxes perçues sur certaines boissons contenant des sucres ajoutés ou des édulcorants de synthèse pour l'année 2022.
de l’Ordonnance Souveraine n° 2.666 du 14 août 1942, modifiée, susvisée, sont respectivement fixés à :
- 9,70 € pour les vins mousseux ;
- 3,92 € pour tous les autres vins ;
- 1,37 € pour les ... prévu à l'article 140 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.666 du 14 août 1942, modifiée, susvisée, sont respectivement fixés à :
- 9,70 € pour les vins mousseux ;
- 3,92 € pour tous les ...
Journal n°7798
du 9 mars 2007
S.C.S. ROTT & CIE - CONSTITUTION DE SOCIETE
février 2007, folio 172V, Case 3
M. Oliver-Tim ROTT, demeurant, 6, quai Jean-Charles REY à Monaco, en qualité de commandité,
et un associé commanditaire,
ont constitué entre eux une société en ... février 2007, folio 172V, Case 3
M. Oliver-Tim ROTT, demeurant, 6, quai Jean-Charles REY à Monaco, en qualité de commandité,
et un associé commanditaire,
ont constitué entre eux une société en ...
Journal n°7633
du 9 janvier 2004
Société en Commandite Simple - "S.C.S. STREET ET COMPAGNIE"
à 3,5 tonnes de poids total autorisé en charge.
Et généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ... à 3,5 tonnes de poids total autorisé en charge.
Et généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ...
Journal n°8302
du 4 novembre 2016
Etude de Maître Bernard BENSA Avocat Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco 30, avenue de Grande-Bretagne - 98000 Monaco VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT
'Etude de Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, le 4 novembre 2008, pour la somme de 3.300.000 € en principal outre celle de 660.000,00 € de frais et accessoires évalués à 20 % et les intérêts ... 'Etude de Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, le 4 novembre 2008, pour la somme de 3.300.000 € en principal outre celle de 660.000,00 € de frais et accessoires évalués à 20 % et les intérêts ...
Journal n°8360
du 15 décembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.696 du 7 décembre 2017 relative à la qualité et à la surveillance de l'eau potable de consommation humaine distribuée.
procédés de traitement d'eau destinée à la consommation humaine, conformes aux dispositions de l'article 22.
Art. 25.
Le réseau intérieur de distribution mentionné au chiffre 3 de l'article 20 peut ... 3 ... aux dispositions de l'article 22.
Art. 25.
Le réseau intérieur de distribution mentionné au chiffre 3 de l'article 20 peut comporter, dans le cas d'installations collectives, un dispositif de traitement ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3236 du 21 octobre 2013 suspendant, à l’occasion des vacances scolaires 2013/2014, certaines dispositions de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
Titre II de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, sont suspendues :
- du vendredi 25 octobre à 18 heures au lundi 4 novembre 2013 à 07 heures ;
- du vendredi 20 décembre 2013 à 18 ... Titre II de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, sont suspendues :
- du vendredi 25 octobre à 18 heures au lundi 4 novembre 2013 à 07 heures ;
- du vendredi 20 décembre 2013 à 18 ...
Journal n°7650
du 7 mai 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'inauguration du Jardin Japonais, animations diverses.
EGLISE DU SACRE-COEUR
le 8 mai, de 10 h à 20 h et le 9 mai, de 9 h à 18 h,
Kermesse de l'Amitié avec de très nombreux stands.
CATHEDRALE DE MONACO ... 'inauguration du Jardin Japonais, animations diverses.
EGLISE DU SACRE-COEUR
le 8 mai, de 10 h à 20 h et le 9 mai, de 9 h à 18 h,
Kermesse de l'Amitié avec de très nombreux stands.
CATHEDRALE DE MONACO ...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Opéra de Monte ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Opéra de Monte ...
Journal n°7525
du 14 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-655 du 7 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.C.A. LE BISTROQUET"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.C.A. LE BISTROQUET" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.C.A. LE BISTROQUET" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés ... Arrêté Ministériel n° 2001-655 du 7 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.C.A. LE BISTROQUET" ...
Journal n°8122
du 24 mai 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1612 du 15 mai 2013 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 71ème Grand Prix Automobile de Monaco
;
afin de permettre l’installation des structures de Philip Morris France.
Art. 3.
Du lundi 20 mai à 00 heure 01 au lundi 27 mai 2013 à 08 heures, le stationnement des autobus est autorisé :
- avenue ... ;
afin de permettre l’installation des structures de Philip Morris France.
Art. 3.
Du lundi 20 mai à 00 heure 01 au lundi 27 mai 2013 à 08 heures, le stationnement des autobus est autorisé :
- avenue ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
La Semaine en Principauté
Cinéma : projection du film « Pas sur la bouche » d'Alain Resnais, organisée par l'Institut
Audiovisuel de Monaco.
Le 9 février, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma - Les Mardis du Cinéma : projection du film ... Mardis du Cinéma : projection du film « Pas sur la bouche » d'Alain Resnais, organisée par l'Institut Audiovisuel de Monaco.
Le 9 février, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma - Les Mardis du Cinéma : projection ...
Journal n°7593
du 4 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-218 du 31 mars 2003 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
0,02 et 0,3 et/ou dont le champ visuel est supérieur à 5° mais inférieur à 10°.
Bilan orthoptique dans le cadre du traitement des déséquilibres oculomoteurs et des déficits neurosensoriels y ... 22 ... 0,02 et 0,3 et/ou dont le champ visuel est supérieur à 5° mais inférieur à 10°.
Bilan orthoptique dans le cadre du traitement des déséquilibres oculomoteurs et des déficits neurosensoriels y ...
Journal n°7544
du 26 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-256 du 18 avril 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "EXCOM"
tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 février 2002.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le "Journal de Monaco", dans les délais et après accomplissement ... .
Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 février 2002.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le "Journal de ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. NUVIA » (Société Anonyme Monégasque)
monégasque dénommée « S.A.M. NUVIA », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o ENGECO S.A.M. - « Athos Palace », 2, rue de la Lüjerneta à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 9 ... monégasque dénommée « S.A.M. NUVIA », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o ENGECO S.A.M. - « Athos Palace », 2, rue de la Lüjerneta à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 9 ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. NUVIA » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8331
du 26 mai 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
FOR MONACO ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/o Monaco Business Center, 20, avenue de Fontvieille, par décision du Conseil d'administration, a pour objet de :
« - contribuer au ... FOR MONACO ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/o Monaco Business Center, 20, avenue de Fontvieille, par décision du Conseil d'administration, a pour objet de :
« - contribuer au ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Modifications aux statuts - Société en commandite simple
TRUCCO & CIE au capital de 152.000 euros
Siège social : 3, boulevard des Moulins - Monaco
, maroquinerie, bagages, accessoires et vêtements, articles de mode, sis 3, boulevard des Moulins à Monte-Carlo.
L'importation, l'exportation, la représentation et la vente via internet de ces mêmes articles ... , maroquinerie, bagages, accessoires et vêtements, articles de mode, sis 3, boulevard des Moulins à Monte-Carlo.
L'importation, l'exportation, la représentation et la vente via internet de ces mêmes articles ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.357 du 20 juillet 2011 portant nomination du Directeur du Service d’Information et de Contrôle des Circuits Financiers
’Economie ;
Vu Notre ordonnance n° 3.012 du 25 novembre 2010 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... ’Economie ;
Vu Notre ordonnance n° 3.012 du 25 novembre 2010 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ...
Journal n°8124
du 7 juin 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.328 du 3 juin 2013 portant nomination d’un Contrôleur à la Direction des Services Fiscaux
à la Direction des Services Fiscaux ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... à la Direction des Services Fiscaux ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
GERANCE LIBRE - Première Insertion
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Aux termes de deux actes reçus par le notaire soussigné, les 20 octobre 2015 et 12 janvier 2016, Monsieur Thierry BAUDUIN et Madame Michèle PEGLION, son épouse, demeurant 17, boulevard Albert 1er, à ... Aux termes de deux actes reçus par le notaire soussigné, les 20 octobre 2015 et 12 janvier 2016, Monsieur Thierry BAUDUIN et Madame Michèle PEGLION, son épouse, demeurant 17, boulevard Albert 1er, à ...
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-55 du 16 octobre 2001 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasiondu 1er rallye Abarth International de Monaco
jusqu'au démontage des installations, au plus tard, le lundi 22 octobre 2001.
Art. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 4.
Une ampliation ... 'article premier demeureront en vigueur jusqu'au démontage des installations, au plus tard, le lundi 22 octobre 2001.
Art. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la ... Arrêté Municipal n° 2001-55 du 16 octobre 2001 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasiondu 1er rallye Abarth International de ...
Journal n°8659
du 8 septembre 2023
La Semaine en Principauté
,
« Le Misanthrope » de Molière, dans une version moderne mise en scène par Thomas Le Douarec.
Grimaldi Forum
Le 9 septembre, à 20 h 30,
Spectacle de Roman Frayssinet « Ô Dedans ».
Le 13 septembre, à ... Misanthrope » de Molière, dans une version moderne mise en scène par Thomas Le Douarec.
Grimaldi Forum
Le 9 septembre, à 20 h 30,
Spectacle de Roman Frayssinet « Ô Dedans ».
Le 13 septembre, à 19 h,
Concert de ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-508 du 29 juin 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine.
des sanctions économiques.
La mention relative à la personne ci-dessous, figurant à l'annexe de l'arrêté ministériel n° 2014-374, est remplacée par la mention suivante :
« 12. Abdoulaye HISSENE [alias ... sanctions économiques.
La mention relative à la personne ci-dessous, figurant à l'annexe de l'arrêté ministériel n° 2014-374, est remplacée par la mention suivante :
« 12\. Abdoulaye HISSENE [alias : a ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
Constitution de Société - S.C.S. ARNOUX et Cie
Extrait publié en conformité des articles 25 et suivants du Code de Commerce.
Suivant acte sous seing privé du 21 décembre 2004 enregistré à Monaco le 22 décembre 2004.
- M. Alain ARNOUX ... Extrait publié en conformité des articles 25 et suivants du Code de Commerce.
Suivant acte sous seing privé du 21 décembre 2004 enregistré à Monaco le 22 décembre 2004.
- M. Alain ARNOUX ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2391 du 13 août 2009 relatif à la Foire Attractions
;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ... ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ...
Journal n°7381
du 12 mars 1999
Arrêté Municipal n° 99-26 du 3 mars 1999 complétant et prorogeant les dispositions de l'arrêté municipal n° 97-79 du 2 octobre 1997 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation dans le Quartier de Fontvieille.
le Quartier de Fontvieille ;
Vu l'arrêté municipal n° 98-22 du 20 mars 1998 complétant et prorogeant les dispositions de l'arrêté municipal n° 97-79 du 2 octobre 1997 portant dérogation temporaire aux ... circulation dans le Quartier de Fontvieille ;
Vu l'arrêté municipal n° 98-22 du 20 mars 1998 complétant et prorogeant les dispositions de l'arrêté municipal n° 97-79 du 2 octobre 1997 portant dérogation ...
Journal n°7338
du 15 mai 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
TERRASSES DE FONTVIEILLE
les 20 et 22 mai,
Exposition de la Collection de Voitures anciennes de S.A.S. le Prince de Monaco
SALLE GARNIER
du 16 au 19 mai, à 20 h 30,
Printemps des Arts de ... 22 ... TERRASSES DE FONTVIEILLE
les 20 et 22 mai,
Exposition de la Collection de Voitures anciennes de S.A.S. le Prince de Monaco
SALLE GARNIER
du 16 au 19 mai, à 20 h 30,
Printemps des Arts de ...
Journal n°0256
du 3 mai 1863
Helbéek.
dose
Une ordonnance souveraine en date du 22 avril nomme, pour 3 ans, Marguilliers de la Paroisse de Monaco :N
MM. le Lieut-Colonel Antoine Bel lando. Jean-Baptiste Muratore
Philibert ...
Journal n°7574
du 22 novembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, de 15 h à 20 h,
Exposition de peintures et sculptures d'ardoise de Renzo Cassini "Instabilité de l'image".
GRIMALDI FORUM
jusqu'au 24 novembre,
9e Salon de la Haute Fidélité Audio et Vidéo de ... , de 15 h à 20 h,
Exposition de peintures et sculptures d'ardoise de Renzo Cassini "Instabilité de l'image".
GRIMALDI FORUM
jusqu'au 24 novembre,
9e Salon de la Haute Fidélité Audio et Vidéo de ...
Journal n°8506
du 2 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-633 du 24 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
À l'annexe de l'arrêté ministériel susvisé, les mentions relatives aux personnes et entités ... Viktorovich VITKO
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt;height:1.3pt'>
Sexe : masculin
Né le 13.9.1961
Né à Vitebsk (République socialiste ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine. ...
Journal n°7376
du 5 février 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
SALLE GARNIER
le 11 février, à 19 h,
Conférence sur l'opéra "La Fiancée Vendue" de Bedrich Smetana
les 12 et 16 février, à 20 h 30,
et le 14 février, à 15 h,
Représentations d'opéra : "La ... SALLE GARNIER
le 11 février, à 19 h,
Conférence sur l'opéra "La Fiancée Vendue" de Bedrich Smetana
les 12 et 16 février, à 20 h 30,
et le 14 février, à 15 h,
Représentations d'opéra : "La ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-931 du 3 octobre 2018 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la Fête Foraine.
mardi 20 novembre 2018 à 6 heures ;
• Le jeudi 1er novembre 2018 de 13 heures à 23 heures ;
• Les samedis 20, 27 octobre 2018 et les samedis 3, 10, 17 novembre 2018 de 13 heures à 23 ... 20 novembre 2018 à 6 heures ;
• Le jeudi 1er novembre 2018 de 13 heures à 23 heures ;
• Les samedis 20, 27 octobre 2018 et les samedis 3, 10, 17 novembre 2018 de 13 heures à 23 heures ...
Journal n°7652
du 21 mai 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
S.C.S. BEBICACI & CIE
dénommée
GREEN POWER - Constitution de Société
R, Case 1,
- un avenant modificatif en date du 2 février 2007, enregistré à Monaco le 1er mars 2007, Folio 22 V, Case 4,
M. Deyvis BEBICACI, demeurant, 4, avenue des Citronniers à Monaco, en ... R, Case 1,
- un avenant modificatif en date du 2 février 2007, enregistré à Monaco le 1er mars 2007, Folio 22 V, Case 4,
M. Deyvis BEBICACI, demeurant, 4, avenue des Citronniers à Monaco, en ...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
CALISTA CONSULTING S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
développement. ».
Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 20, boulevard Rainier III, c/o BELLEVUE BUSINESS CENTER à Monaco.
Capital : 15.000 euros.
Gérante : Mme Janet ... développement. ».
Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 20, boulevard Rainier III, c/o BELLEVUE BUSINESS CENTER à Monaco.
Capital : 15.000 euros.
Gérante : Mme Janet ... S.A.R.L. ... CALISTA CONSULTING S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑2409 du 13 mai 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 81ème Formula 1 Grand Prix de Monaco.
’aire réservée aux deux-roues face au n° 3.
4°) Du dimanche 19 mai à 23 heures au lundi 20 mai 2024 à 23 heures 59 :
- Quai Jean-Charles Rey, deux emplacements de stationnement face au n° 16.
5°) Du ... au n° 3.
4°) Du dimanche 19 mai à 23 heures au lundi 20 mai 2024 à 23 heures 59 :
- Quai Jean-Charles Rey, deux emplacements de stationnement face au n° 16.
5°) Du dimanche 19 mai ... Arrêté Municipal n° 2024‑2409 du 13 mai 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 81ème Formula 1 Grand Prix de Monaco. ...
Journal n°7420
du 10 décembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
organisée par Sotheby's avec Bel Ameublement et Orfèvrerie.
Les expositions débuteront :
le jeudi 9, de 10 h à 18 h,
le vendredi 10, de 10 h à 20 h,
et le samedi 11 décembre, de 10 h à 12 h ... organisée par Sotheby's avec Bel Ameublement et Orfèvrerie.
Les expositions débuteront :
le jeudi 9, de 10 h à 18 h,
le vendredi 10, de 10 h à 20 h,
et le samedi 11 décembre, de 10 h à 12 h ...
Journal n°7545
du 3 mai 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
HOTEL DE PARIS - SALLE EMPIRE
le 4 mai, à 21 h ... de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
HOTEL DE PARIS - SALLE EMPIRE
le 4 mai, à 21 h ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-522 du 15 octobre 2013 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la Foire-Attractions 2013, du Téléthon 2013 et de travaux d’intérêt public
.
Art. 3.
Du lundi 25 novembre 2013 à 07 h 01 au lundi 9 décembre 2013 à 07 heures :
- une voie de circulation, à sens unique, est instaurée sur le quai des Etats-Unis depuis la zone du quai à accès ... .
Art. 3.
Du lundi 25 novembre 2013 à 07 h 01 au lundi 9 décembre 2013 à 07 heures :
- une voie de circulation, à sens unique, est instaurée sur le quai des Etats-Unis depuis la zone du quai à accès ...
Journal n°7619
du 3 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.973 du 25 septembre 2003 portant application de la loi n° 1.261 du 23 décembre 2002 abaissant à dix-huit ans l'âge de la majorité civile, modifiant diverses ordonnances
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.261 du 23 décembre 2002 abaissant à dix-huit ans l'âge de la majorité civile ;
Vu Notre ordonnance n° 2.853 du 22 ... 3 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.261 du 23 décembre 2002 abaissant à dix-huit ans l'âge de la majorité civile ;
Vu Notre ordonnance n° 2.853 du 22 ...
Journal n°8312
du 13 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-3 du 11 janvier 2017 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 85ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et 20ème Rallye Monte-Carlo Historique.
interdit :
- sur la route de la Piscine ;
- sur l'appontement Central du Port ;
- sur la darse Sud.
Art. 3.
• Du samedi 21 janvier 2017 à 06 heures au dimanche 22 ... interdit :
- sur la route de la Piscine ;
- sur l'appontement Central du Port ;
- sur la darse Sud.
Art. 3.
• Du samedi 21 janvier 2017 à 06 heures au dimanche 22 ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-669 du 12 décembre 2003 portant autorisation et approbation
des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "VUILLERMIN S.A.M."
.
Art. 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 octobre 2003.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le ... .
Art. 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 22 octobre 2003.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le ...