icon-summary icon-grid list icon-caret-left icon-caret-right icon-preview icon-tooltip icon-download icon-view icon-arrow_left icon-arrow_right icon-cancel icon-search icon-file logo-JDM--large image-logo-gppm icon-categories icon-date icon-order icon-themes icon-cog icon-print icon-journal icon-list-thumbnails icon-thumbnails

Rechercher un journal, un article

?

La recherche a retourné 12141 résultats
résultats par page

?

La recherche a retourné 12141 résultats
résultats par page
Journal n°8461 du 22 novembre 2019
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « PAVIDAS Multi Family Office » (Société Anonyme Monégasque)
, à l'exclusion des activités relevant des chiffres 3° et 4° de l'article premier de la loi n° 1.338 du sept septembre deux mille sept sur les activités financières. Art. 3. Siège social Le siège ... , à l'exclusion des activités relevant des chiffres 3° et 4° de l'article premier de la loi n° 1.338 du sept septembre deux mille sept sur les activités financières. Art. 3. Siège social Le siège social ...
Journal n°8687 du 22 mars 2024
MONACO PLAISANCE S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
ne pas se prévaloir du titre protégé de courtier maritime conformément à l'article O. 512‑3 dudit code ». Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier. Siège : Alvéole 1 et 2 ... ne pas se prévaloir du titre protégé de courtier maritime conformément à l'article O. 512‑3 dudit code ». Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier. Siège : Alvéole 1 et 2 ... S.A.R.L. ... MONACO PLAISANCE S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8102 du 4 janvier 2013
ALLIANCE BOOTS MANAGEMENT SERVICES MC S.A.M. (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 novembre ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 novembre ...
Journal n°7672 du 8 octobre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7778 du 20 octobre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
22 octobre, à 18 h, A l'occasion du 150ème anniversaire de sa création - Concert Symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Yan Pascal Tortelier. Soliste ... 22 octobre, à 18 h, A l'occasion du 150ème anniversaire de sa création - Concert Symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Yan Pascal Tortelier. Soliste ...
Journal n°8379 du 27 avril 2018
La Semaine en Principauté
programme : Boccherini. Église Saint-Charles - Foyer Paroissial Le 17 mai, de 20 h à 22 h, Conférence sur le thème « L'Église Apostolique » par le Père Sylvain Brison, Professeur à L'Institut Catholique de ... programme : Boccherini. Église Saint-Charles - Foyer Paroissial Le 17 mai, de 20 h à 22 h, Conférence sur le thème « L'Église Apostolique » par le Père Sylvain Brison, Professeur à L'Institut Catholique de ...
Journal n°7351 du 14 août 1998
"G.S. COMMUNICATION" Société Anonyme Monégasque Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monte-Carlo
publiques et promotionnelles, exploité n° 9, avenue Prince Héréditaire Albert, à Monaco, en vertu d'une autorisation délivrée par S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco en date du 25 août 1986 ... publiques et promotionnelles, exploité n° 9, avenue Prince Héréditaire Albert, à Monaco, en vertu d'une autorisation délivrée par S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco en date du 25 août 1986 ...
Journal n°7721 du 16 septembre 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
inédites. ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES jusqu'au 22 septembre, de 15 h à 20 h, sauf les dimanches et lundis, " Le C.I.M. nouveau est arrivé... ". Exposition de photos des membres du Club Image ... inédites. ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES jusqu'au 22 septembre, de 15 h à 20 h, sauf les dimanches et lundis, " Le C.I.M. nouveau est arrivé... ". Exposition de photos des membres du Club Image ...
Journal n°7982 du 17 septembre 2010
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
France de Football de Ligue 1 : Monaco - Brest. Baie de Monaco Du 22 au 25 septembre, de 10 h à 18 h 30, 20ème Monaco Yacht Show. Du 6 au 9 octobre, Monaco Raid Interarmées 2010. ... France de Football de Ligue 1 : Monaco - Brest. Baie de Monaco Du 22 au 25 septembre, de 10 h à 18 h 30, 20ème Monaco Yacht Show. Du 6 au 9 octobre, Monaco Raid Interarmées 2010. ...
Journal n°8594 du 10 juin 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.282 du 2 juin 2022 portant application des dispositions relatives à la médiation et à la procédure disciplinaire de la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie.
’article 30 de la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021, susvisée, et par la présente ordonnance. CHAPITRE II DE LA PROCÉDURE DISCIPLINAIRE Art. 9. Sont considérés comme parties à la procédure disciplinaire : 1 ... professionnel le justifie. Art. 22. En cas de non-comparution du pharmacien poursuivi dûment convoqué à l'audience, la décision de la chambre de discipline est réputée contradictoire et n'est pas susceptible d ... Ordonnance Souveraine n° 9.282 du 2 juin 2022 portant application des dispositions relatives à la médiation et à la procédure disciplinaire de la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l ...
Journal n°8296 du 23 septembre 2016
Etude de Maître Bernard BENSA Avocat Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco 30, avenue de Grande-Bretagne - 98000 Monaco VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT
Ministère Public. Il sera procédé à la vente aux enchères publiques au plus offrant et dernier enchérisseur, en un seul lot. DESIGNATION Une villa dénommée villa « LA MASCOTTE » située Quartier Saint Roman, 3 ... Ministère Public. Il sera procédé à la vente aux enchères publiques au plus offrant et dernier enchérisseur, en un seul lot. DESIGNATION Une villa dénommée villa « LA MASCOTTE » située Quartier Saint Roman, 3 ...
Journal n°8649 du 30 juin 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3123 du 21 juin 2023 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco-Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 7 juillet 2023.
. 2. Du vendredi 7 juillet à 17 heures au samedi 8 juillet 2023 à 01 heure, le stationnement des véhicules est interdit : -  rue  Philibert Florence ; -  rue des Remparts. Art. 3. Le stationnement ... vendredi 7 juillet à 17 heures au samedi 8 juillet 2023 à 01 heure, le stationnement des véhicules est interdit : -           rue  Philibert Florence ; -           rue des Remparts. Art. 3. Le stationnement ... Arrêté Municipal n° 2023-3123 du 21 juin 2023 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco-Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 7 juillet ...
Journal n°8590 du 13 mai 2022
Décision Ministérielle du 12 mai 2022 modifiant la Décision Ministérielle du 15 avril 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
’autres mesures pour faire face à l’épidémie de COVID-19 ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... 'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19 ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... 'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°7924 du 7 août 2009
Loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption
financières ; 3°) les entreprises d’assurances mentionnées à l’article 3 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l’Etat sur les entreprises d’assurances de ... financières ; 3°) les entreprises d’assurances mentionnées à l’article 3 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du contrôle de l’Etat sur les entreprises d’assurances de ...
Journal n°7929 du 11 septembre 2009
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Symphonie n° 3. Grimaldi Forum le 25 septembre, à 20 h 30, Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo : Franz Sranz Liszet Symphonie n° 4. Salle des Princes le 27 septembre, à 17 h ... Symphonie n° 3. Grimaldi Forum le 25 septembre, à 20 h 30, Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo : Franz Sranz Liszet Symphonie n° 4. Salle des Princes le 27 septembre, à 17 h ...
Journal n°7638 du 13 février 2004
"COMMANDEUR & ASSOCIES IMMOBILIER S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 29 décembre 2003. I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 29 décembre 2003. I. - Aux ...
Journal n°8406 du 2 novembre 2018
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « Silverback Multi Family Office » (Société Anonyme Monégasque)
dénomination de « Silverback Multi Family Office ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... dénomination de « Silverback Multi Family Office ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8477 du 13 mars 2020
Décision Ministérielle du 12 mars 2020 relative à l'adoption de conditions adaptées pour la prise en charge d'actes de télémédecine pour les assurés sociaux de la Principauté dans le cadre de l'épidémie de SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation ... -huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation ... 'épidémie de SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ...
Journal n°8465 du 20 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1058 du 16 décembre 2019 autorisant des virements de crédits.
2 000 CH 07 - HAUT COMMISSARIAT À LA PROTECTION DES DROITS, DES LIBERTÉS ET À LA MÉDIATION         207111 TRAITEMENTS TITULAIRES 31 500 Total   60 500 Section 3 : Moyens des ... '> color:windowtext'> border-top:none;padding:4.7pt 2.85pt 4.7pt 2.85pt;height:3.0pt'> CH 07 - PALAIS DE S.A.S. LE PRINCE none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.7pt 2 ... Arrêté Ministériel n° 2019-1058 du 16 décembre 2019 autorisant des virements de crédits. ...
Journal n°7822 du 24 août 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.100 du 21 août 2007 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 17ème Monaco Yacht Show 2007
-board et autres jeux comparables sur une partie du quai Albert 1er et de la promenade Princesse Grace ; Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la ... -board et autres jeux comparables sur une partie du quai Albert 1er et de la promenade Princesse Grace ; Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la ...
Journal n°8426 du 22 mars 2019
La Semaine en Principauté
Geoffroy Jourdain. Au programme : Schütz. Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Les 22 (gala), 26 et 28 mars, à 20 h, Le 24 mars, à 15 h, « L'Enlèvement au Sérail » de Mozart avec Rebecca Nelsen, Jodie Devos ... Geoffroy Jourdain. Au programme : Schütz. Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Les 22 (gala), 26 et 28 mars, à 20 h, Le 24 mars, à 15 h, « L'Enlèvement au Sérail » de Mozart avec Rebecca Nelsen, Jodie Devos ...
Journal n°8642 du 12 mai 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « OFFICE MONEGASQUE d'ASSURANCE et de COURTAGE S.A.M. » en abrégé « O.M.A.C. S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
 » en abrégé « O.M.A.C. », au capital de 1.000.000 euros avec siège social 27, boulevard Albert Ier, à Monaco, après avoir décidé de modifier le nombre de parts et leur valeur nominale, il a été procédé ...  » en abrégé « O.M.A.C. », au capital de 1.000.000 euros avec siège social 27, boulevard Albert Ier, à Monaco, après avoir décidé de modifier le nombre de parts et leur valeur nominale, il a été procédé à ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « OFFICE MONEGASQUE d'ASSURANCE et de COURTAGE S.A.M. » en abrégé « O.M.A.C. S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7755 du 12 mai 2006
SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'ANTHROPOLOGIE PREHISTORIQUE le 15 mai, à 21 h, " Des stèles gravées de cerfs, de l'Age du Bronze, en Mongolie " par Jérôme Magail. le 22 mai, à 21 h, " Le Karst d'Atapuerca (Burgos, Espagne) : la Fosse des os " par ... 'ANTHROPOLOGIE PREHISTORIQUE le 15 mai, à 21 h, " Des stèles gravées de cerfs, de l'Age du Bronze, en Mongolie " par Jérôme Magail. le 22 mai, à 21 h, " Le Karst d'Atapuerca (Burgos, Espagne) : la Fosse des os " par ...
Journal n°8333 du 9 juin 2017
La Semaine en Principauté
-Carlo Le 9 juin, à 19 h, Les Imprévus (3) par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo. Grimaldi Forum Du 16 au 20 juin, 57ème Festival de Télévision de Monte-Carlo. Cinq jours d'événements dédiés au public ... 9 juin, à 19 h, Les Imprévus (3) par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo. Grimaldi Forum Du 16 au 20 juin, 57ème Festival de Télévision de Monte-Carlo. Cinq jours d'événements dédiés au public ...
Journal n°8186 du 15 août 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-480 du 11 août 2014 concernant les règlements techniques applicables aux aéronefs immatriculés à Monaco ou exploités par un opérateur monégasque
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l’Aviation Civile ; Vu l’ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981 concernant l’Aviation Civile, modifiée ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l’Aviation Civile ; Vu l’ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981 concernant l’Aviation Civile, modifiée ...
Journal n°7381 du 12 mars 1999
"MONACO INFORMATIQUE SYSTEMES" en abrégé "M.I.S." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 20 novembre 1998, par Me Henry REY, notaire soussigné, M. Giuseppe DI FEDE, directeur financier, domicilié et demeurant n° 31, avenue Hector Otto, à Monaco. De ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 20 novembre 1998, par Me Henry REY, notaire soussigné, M. Giuseppe DI FEDE, directeur financier, domicilié et demeurant n° 31, avenue Hector Otto, à Monaco. De ...
Journal n°7382 du 19 mars 1999
"S.A.M. EQUIDIF" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'Amérique), pris en leur qualité de seuls associés de la société en nom collectif dénommée "S.N.C. MARTELLI & MAHAYNI" au capital de 1.200.000 F et avec siège social "L'Astoria", n° 26 bis, boulevard Princesse ... 'Amérique), pris en leur qualité de seuls associés de la société en nom collectif dénommée "S.N.C. MARTELLI & MAHAYNI" au capital de 1.200.000 F et avec siège social "L'Astoria", n° 26 bis, boulevard Princesse ...
Journal n°7728 du 4 novembre 2005
" ENTREPRISE MONEGASQUE DE CONSTRUCTION ET DE PROMOTION " en abrégé " E.M.C.P. " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
abrégé " E.M.C.P. ". ART. 2. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... abrégé " E.M.C.P. ". ART. 2. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°7925 du 14 août 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-412 du 7 août 2009 fixant la composition de la Commission Technique d’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement
’Environnement ; Vu l’ordonnance souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009 portant création et organisation de la Commission Technique d’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement ; Vu l’arrêté ministériel n ... ’Environnement ; Vu l’ordonnance souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009 portant création et organisation de la Commission Technique d’Hygiène, de Sécurité et de Protection de l’Environnement ; Vu l’arrêté ministériel n ...
Journal n°8652 du 21 juillet 2023
Décision Ministérielle du 18 juillet 2023 modifiant la Décision Ministérielle du 1er octobre 2020 relative à l'administration par certains professionnels de santé de la vaccination contre la grippe saisonnière afin de contribuer à la lutte contre la COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
Prestations Médicales de l’État ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale ... Prestations Médicales de l'État ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale ... saisonnière afin de contribuer à la lutte contre la COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire ...
Journal n°8703 du 12 juillet 2024
La Semaine en Principauté
soutien de S.A.S. la Princesse Stéphanie. Quai Albert Ier Le 27 juillet, à 22 h, Feu d’artifice, organisé par la Mairie de Monaco. Le 3 août, Soirée DJ, organisée par la Mairie de Monaco. Du 1er au ... Albert Ier Le 27 juillet, à 22 h, Feu d'artifice, organisé par la Mairie de Monaco. Le 3 août, Soirée DJ, organisée par la Mairie de Monaco. Du 1er au 25 août, « L'été sur le Port Hercule » : carrousel ...
Journal n°8129 du 12 juillet 2013
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
de 19 h à 20 h 30, Musique brésilienne avec Swing da Bossa. Square Théodore Gastaud Le 15 juillet de 19 h 30 à 22 h 30, Concert de musique du monde avec Charly Vaudano. Le 17 juillet de 19 h ... de 19 h à 20 h 30, Musique brésilienne avec Swing da Bossa. Square Théodore Gastaud Le 15 juillet de 19 h 30 à 22 h 30, Concert de musique du monde avec Charly Vaudano. Le 17 juillet de 19 h ...
Journal n°7513 du 21 septembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-36 du 12 septembre 2001 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétonsà l'occasion de la 7e Monaco Kart Cup 2001
reportée en ce qui concerne les véhicules de l'organisation et les véhicules de chantier, à compter du mercredi 3 octobre 2001.   Art. 2. La circulation des piétons autres que ceux relevant de l ... est reportée en ce qui concerne les véhicules de l'organisation et les véhicules de chantier, à compter du mercredi 3 octobre 2001. Art. 2. La circulation des piétons autres que ceux relevant de ... Arrêté Municipal n° 2001-36 du 12 septembre 2001 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétonsà l'occasion de la 7e Monaco Kart Cup 2001 ...
Journal n°7408 du 17 septembre 1999
"S.A.M. MONACO LOGISTIQUE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
commandite simple dénommée "S.C.S. CHIHA & Cie", au capital de 300.000 Francs et avec siège social, 32, boulevard du Jardin Exotique, à Monaco, après avoir décidé d'augmenter le capital social, puis de la ... commandite simple dénommée "S.C.S. CHIHA & Cie", au capital de 300.000 Francs et avec siège social, 32, boulevard du Jardin Exotique, à Monaco, après avoir décidé d'augmenter le capital social, puis de la ...
Journal n°8687 du 22 mars 2024
Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « CRYSTAL CRUISES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq. TITRE V ASSEMBLÉES GÉNÉRALES Art. 14. Convocation et lieu de réunion A.- Les assemblées générales sont convoquées par le Conseil d ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 19 janvier 2023 ... Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « CRYSTAL CRUISES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8640 du 28 avril 2023
La Semaine en Principauté
. Médiathèque - Bibliothèque Louis Notari Le 3 mai, à 19 h, Ciné Club - « La part des anges » de Ken Loach, animé par Yves Gasiglia. Le 9 mai, à 18 h 30, Conférence « Découverte des fleurs comestibles ... Notari Le 3 mai, à 19 h, Ciné Club - « La part des anges » de Ken Loach, animé par Yves Gasiglia. Le 9 mai, à 18 h 30, Conférence « Découverte des fleurs comestibles » animée par Ève Vernice. One Monte ...
Journal n°8560 du 15 octobre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.856 du 7 octobre 2021 relative à l'octroi de l'allocation de fin d'année aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune.
fixant les modalités d’application de l’exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l’État, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d’un Service des ... 'application de l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ; Vu ... Ordonnance Souveraine n° 8.856 du 7 octobre 2021 relative à l'octroi de l'allocation de fin d'année aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune. ...
Journal n°7875 du 29 août 2008
Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Cathédrale de Monaco le 31 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Cathédrale de Monaco le 31 ...
Journal n°8514 du 27 novembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « ALTIQA MULTI FAMILY OFFICE SAM » (Société Anonyme Monégasque)
, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq. TITRE V ASSEMBLÉES GÉNÉRALES Art. 14. Convocation et lieu de réunion Les assemblées générales sont convoquées par le Conseil d ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 2 juillet 2020 ...
Journal n°8031 du 26 août 2011
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Sporting Monte ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Sporting Monte ...
Journal n°8400 du 21 septembre 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « HR Monégasque Family Office SAM » - (Société Anonyme Monégasque)
2018. I.- Aux termes d'un acte reçu en brevet, le 22 décembre 2017, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, il a été établi ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque ... 2018. I.- Aux termes d'un acte reçu en brevet, le 22 décembre 2017, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, il a été établi ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque ...
Journal n°7398 du 9 juillet 1999
TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco - Décision du 2 juillet 1999
'un mètre carré de chacune des catégories de logement prévus à cette même ordonnance. "En cas de variation du salaire de base visé à l'article 9 de la loi n° 455 du 27 juin 1947, une ordonnance souveraine ... 'un mètre carré de chacune des catégories de logement prévus à cette même ordonnance. "En cas de variation du salaire de base visé à l'article 9 de la loi n° 455 du 27 juin 1947, une ordonnance souveraine ...
Journal n°8043 du 18 novembre 2011
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Grimaldi Forum - Salle ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Grimaldi Forum - Salle ...
Journal n°8480 du 3 avril 2020
Décision Ministérielle du 1er avril 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 16 mars 2020 relative à l'adoption de conditions adaptées concernant les salariés de la Principauté compte tenu de la fermeture des établissements préscolaires et scolaires de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... fermeture des établissements préscolaires et scolaires de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ...
Journal n°7435 du 24 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.371 du 15 mars 2000 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la Convention franco-monégasque du 18 mai 1963 rendue exécutoire par Notre ordonnance n° 3.037 du 19 août 1963 ... comme destinataire réel du bien sur la déclaration d'importation". Art. 8. Une ordonnance souveraine précise les modalités d'application des articles 3 à 7. Art. 9. A l'article 17 ...
Journal n°7960 du 16 avril 2010
La semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Théâtre Princesse Grace les ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Théâtre Princesse Grace les ...
Journal n°7666 du 27 août 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8603 du 12 août 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ROMSEY SERVICES » (Société Anonyme Monégasque)
. 13. L’assemblée générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq. TITRE V ASSEMBLÉES GÉNÉRALES Art. 14. Convocation et lieu ... COMPTES Art. 13. L'assemblée générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq. TITRE V ASSEMBLÉES GÉNÉRALES Art. 14. Convocation et ...
Journal n°7748 du 24 mars 2006
"LCG SPECIAL PROJECTS AND SERVICES" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 décembre 2005. I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 décembre 2005. I. - Aux ...
Journal n°8507 du 9 octobre 2020
Décision Ministérielle du 1er octobre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 8 juillet 2020 relative à la prise en charge partielle par l'État des cotisations patronales des employeurs de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés ; Vu la loi n° 1.435 du 8 novembre 2016 relative à la lutte contre la criminalité technologique ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... ° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés ; Vu la loi n° 1.435 du 8 novembre 2016 relative à la lutte contre la criminalité technologique ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation ...
Journal n°8550 du 6 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-554 du 29 juillet 2021 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des soirées feux d'artifice de la Mairie des 31 juillet et 7 août 2021.
Décision Ministérielle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... Décision Ministérielle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... Arrêté Ministériel n° 2021-554 du 29 juillet 2021 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des soirées feux d'artifice de la Mairie des ...
Journal n°8258 du 1 janvier 2016
La Semaine en Principauté
la direction de Nicolas Brochot. Port de Monaco Jusqu’au 3 janvier, Village de Noël. Du 9 au 16 janvier, (les samedi, lundi et vendredi, à 17 h, les mercredi et dimanche, à 16 h), Cirque Piedon ... la direction de Nicolas Brochot. Port de Monaco Jusqu’au 3 janvier, Village de Noël. Du 9 au 16 janvier, (les samedi, lundi et vendredi, à 17 h, les mercredi et dimanche, à 16 h), Cirque Piedon ...
Journal n°8357 du 24 novembre 2017
La Semaine en Principauté
décembre, à 20 h 30, Le 2 décembre, à 21 h, Le 3 décembre, à 16 h 30, « Visites à Mr Green » théâtre contemporain de Jeff Baron avec Jacques Boudet et Thomas Joussier. Les 7, 8, 9 décembre, à 21 h, Le 10 ... décembre, à 20 h 30, Le 2 décembre, à 21 h, Le 3 décembre, à 16 h 30, « Visites à Mr Green » théâtre contemporain de Jeff Baron avec Jacques Boudet et Thomas Joussier. Les 7, 8, 9 décembre, à 21 h, Le 10 ...
Journal n°8603 du 12 août 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « HARDLEY SERVICES » (Société Anonyme Monégasque)
. 13. L’assemblée générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq. TITRE V ASSEMBLÉES GÉNÉRALES Art. 14. Convocation et lieu ... COMPTES Art. 13. L'assemblée générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq. TITRE V ASSEMBLÉES GÉNÉRALES Art. 14. Convocation et ...
Journal n°7918 du 26 juin 2009
“FONDATION PHILANTHROPIQUE STELIOS”`
’amélioration des conditions de vie. ART. 3. Son siège est fixé numéro 11, boulevard Albert 1er, à Monaco. Il pourra être transféré sur simple décision du Conseil d’Administration dans tout le territoire de la ... ’amélioration des conditions de vie. ART. 3. Son siège est fixé numéro 11, boulevard Albert 1er, à Monaco. Il pourra être transféré sur simple décision du Conseil d’Administration dans tout le territoire de la ...
Journal n°7673 du 15 octobre 2004
" ACTIVE SALES REWARDING PROMOTIONS " S.A.M. en abrégé " A.S.R. PROMOTIONS " S.A.M. Société Anonyme Monégasque Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 juillet 2004. I.- Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 juillet 2004. I.- Aux ...
Journal n°8687 du 22 mars 2024
Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « THE HAWKS MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq. TITRE V ASSEMBLÉES GÉNÉRALES Art. 14. Convocation et lieu de réunion A.- Les assemblées générales sont convoquées par le Conseil d ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 16 novembre ... Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « THE HAWKS MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7758 du 2 juin 2006
" MINT RADIOCOMMUNICATIONS " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
généralement, toutes opérations administratives, financières, commerciales, mobilières et immobilières se rapportant au présent objet social. ART. 3. Siège social Le siège social est à Monaco. Il ... généralement, toutes opérations administratives, financières, commerciales, mobilières et immobilières se rapportant au présent objet social. ART. 3. Siège social Le siège social est à Monaco. Il ...
Journal n°8001 du 28 janvier 2011
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Salle Garnier de l ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Salle Garnier de l ...
Journal n°7753 du 28 avril 2006
Statuts de la Fondation dénommée " FONDATION LORD et LADY LAIDLAW "
enfants ou jeunes gens défavorisés, malades ou en situations difficiles matérielles ou psychologiques. ART. 3. Son siège est fixé " Le Porto Bello ", 11, avenue Président J.F. Kennedy, à Monaco ... enfants ou jeunes gens défavorisés, malades ou en situations difficiles matérielles ou psychologiques. ART. 3. Son siège est fixé " Le Porto Bello ", 11, avenue Président J.F. Kennedy, à Monaco ...

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14