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Journal n°8560
du 15 octobre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.856 du 7 octobre 2021 relative à l'octroi de l'allocation de fin d'année aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune.
1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1 ... des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... Ordonnance Souveraine n° 8.856 du 7 octobre 2021 relative à l'octroi de l'allocation de fin d'année aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune. ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.249 du 20 janvier 2017 modifiant l'ordonnance souveraine du 25 avril 1929 concernant les demandes de changement de nom et modifiant certaines dispositions relatives au nom.
loi n° 760 du 26 mai 1964 sur les protêts, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.584 du 22 décembre 2004 relative à la délivrance des passeports, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 928 du 23 ... loi n° 760 du 26 mai 1964 sur les protêts, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.584 du 22 décembre 2004 relative à la délivrance des passeports, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 928 du 23 ...
Journal n°8291
du 19 août 2016
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Flamenco, organisé par la Mairie de Monaco.
Grimaldi Forum Monaco - Salle des Princes
Les 9 et 10 septembre, à 20 h,
Représentation chorégraphique « Up & Down » - Ballet de Boris Eifman.
Expositions ... Flamenco, organisé par la Mairie de Monaco.
Grimaldi Forum Monaco - Salle des Princes
Les 9 et 10 septembre, à 20 h,
Représentation chorégraphique « Up & Down » - Ballet de Boris Eifman.
Expositions ...
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
La Semaine en Principauté
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Du 24 au 26 octobre, à 20 h,
Le 27 octobre, à 15 h,
« Amelia al ballo » de Gian Carlo Menotti avec Norah Amsellem, Javier Arrey, Antonio Gandia, Karine Ohanyan ... Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Du 24 au 26 octobre, à 20 h,
Le 27 octobre, à 15 h,
« Amelia al ballo » de Gian Carlo Menotti avec Norah Amsellem, Javier Arrey, Antonio Gandia, Karine Ohanyan ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
juin, à 20 h 30,
Concert par les Petits Chanteurs de Monaco et la Maîtrise de la Cathédrale de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante ... juin, à 20 h 30,
Concert par les Petits Chanteurs de Monaco et la Maîtrise de la Cathédrale de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante ...
Journal n°8407
du 9 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1017 du 30 octobre 2018 fixant le montant maximum et minimum des pensions d'invalidité et du capital décès pour l'exercice 2018-2019.
montant minimal annuel des pensions d'invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux pour l'exercice 2018-2019 est porté à 11.283,20 €.
Toutefois, le montant des pensions liquidées ... montant minimal annuel des pensions d'invalidité servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux pour l'exercice 2018-2019 est porté à 11.283,20 €.
Toutefois, le montant des pensions liquidées ...
Journal n°7370
du 25 décembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-613 du 18 décembre 1998 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d'Assurance Maladie, Accidents et Maternité des Travailleurs Indépendants
46,2
de 20 h à 8 h
65,1
Z
Actes utilisant les radiations ionisantes
4,6
ZSP
Actes de certaines spécialités utilisant les radiations ionisantes
5,3
ZN (PRA compris ... 3 ... dimanche
46,2
de 20 h à 8 h
65,1
Z
Actes utilisant les radiations ionisantes
4,6
ZSP
Actes de certaines spécialités utilisant les radiations ionisantes
5,3
ZN (PRA compris)
Actes ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-370 du 14 juillet 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale
du 9 juillet 2008 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’article premier de l’arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990, modifié, susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
«Les avantages en nature à ... du 9 juillet 2008 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’article premier de l’arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990, modifié, susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
«Les avantages en nature à ...
Journal n°8051
du 13 janvier 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-16 du 9 janvier 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale
’arrêté ministériel n° 2011-9 du 10 janvier 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations ... ’arrêté ministériel n° 2011-9 du 10 janvier 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations ...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Grand Prix Automobile de Monaco F1
le 10 juin, à 21 h,
Bal de l'Eté.
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
SALLE DES VARIETES
le 9 juin, à 20 ... Grand Prix Automobile de Monaco F1
le 10 juin, à 21 h,
Bal de l'Eté.
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
SALLE DES VARIETES
le 9 juin, à 20 ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.901 du 23 février 1999 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir, ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat
compter du 1er mars 1999.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Jean-Claude RIEY.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés ... la retraite anticipée, à compter du 1er mars 1999.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Jean-Claude RIEY.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-110 du 1er février 2019 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation orphelin.
: 218,90 euros ;
3°) enfants âgés de 6 à 9 ans : 262,70 euros ;
4°) enfants âgés de 10 ans et plus : 306,50 euros.
- pour les fonctionnaires de l'État et de la Commune : quel que soit l'âge de l ... ,90 euros ;
3°) enfants âgés de 6 à 9 ans : 262,70 euros ;
4°) enfants âgés de 10 ans et plus : 306,50 euros.
- pour les fonctionnaires de l'État et de la Commune : quel que soit l'âge de l'enfant, le ...
Journal n°7819
du 3 août 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-371 du 26 juillet 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
.10.2009). Autres renseignements : a) numéro italien d'identification fiscale : TLLLHR69C26Z352G, b) condamné en France le 14.10.2002 et extradé vers l'Italie le 6.9.2006. Actuellement en détention en Italie."
3 ... 20 ... .10.2009). Autres renseignements : a) numéro italien d'identification fiscale : TLLLHR69C26Z352G, b) condamné en France le 14.10.2002 et extradé vers l'Italie le 6.9.2006. Actuellement en détention en Italie."
3 ...
Journal n°2616
du 25 août 1908
cette période, tous les jours, de 9 heures à II heures du matin (salle du Conseil d'Etat).
'Monaco, le 3 août 1908.
Le Maire, Cher DE LOTIT.
L'OCÉANOGRAPHIE
Les profondeurs de la mer.
Sous la ...
Journal n°7620
du 10 octobre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
.
Hôtel de Paris - Bar américain
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
Hôtel Hermitage - Bar terrasse
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... .
Hôtel de Paris - Bar américain
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
Hôtel Hermitage - Bar terrasse
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8694
du 10 mai 2024
La Semaine en Principauté
Elmaleh « Lui-même ».
Le 22 mai, à 20 h 30,
Concert de Louane.
Le 1er juin, à 20 h,
Spectacle de Pablo Mira « Passé simple ».
Espace Léo Ferré
Le 1er juin, à 20 h 30,
Concert de Ko Ko Mo ... -même ».
Le 22 mai, à 20 h 30,
Concert de Louane.
Le 1er juin, à 20 h,
Spectacle de Pablo Mira « Passé simple ».
Espace Léo Ferré
Le 1er juin, à 20 h 30,
Concert de Ko Ko Mo.
Bibliothèque Louis Notari
Le 16 mai ...
Journal n°7542
du 12 avril 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
du 18 au 20 avril, à 21 h,
et le 21 avril, à 15 h,
"Deux sur la balançoire" de J.-L. Dabadie avec Christian Vadim et Angélique Piat.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN ... THEATRE PRINCESSE GRACE
du 18 au 20 avril, à 21 h,
et le 21 avril, à 15 h,
"Deux sur la balançoire" de J.-L. Dabadie avec Christian Vadim et Angélique Piat.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
.
Téléphone : 97.98.20.16.
Horaires de visite : Mercredi 22 mars de 10 h 00 à 12 h 00
Mercredi 29 mars de 14 h 00 à 16 h 00
Les personnes inscrites en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront ... : 97.98.20.16.
Horaires de visite : Mercredi 22 mars de 10 h 00 à 12 h 00
Mercredi 29 mars de 14 h 00 à 16 h 00
Les personnes inscrites en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront ...
Journal n°8331
du 26 mai 2017
LIVERAS YACHTS S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 150.000 euros - Siège social : 11, boulevard Albert 1er - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - NOMINATION D'UN COGÉRANT
maritime conformément à l'article O. 512-3 dudit Code ;
- et généralement, toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l'objet social ci-dessus. ».
Aux termes d'une assemblée générale ... maritime conformément à l'article O. 512-3 dudit Code ;
- et généralement, toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l'objet social ci-dessus. ».
Aux termes d'une assemblée générale ...
Journal n°8528
du 5 mars 2021
GOOD TIME - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 20 octobre 2020, enregistré à Monaco le 22 octobre 2020 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 20 octobre 2020, enregistré à Monaco le 22 octobre 2020 ... S.A.R.L. ... GOOD TIME - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8406
du 2 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-987 du 25 octobre 2018 portant fixation du prix de vente des produits du tabac.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention du Voisinage franco-monégasque signée le 18 mai 1963 ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention du Voisinage franco-monégasque signée le 18 mai 1963 ;
Vu l ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
MY YACHT MANAGER AGENCY - MYMA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 4/6, avenue Albert II - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 septembre 2022.
Monaco, le 20 janvier 2023.
... exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 septembre 2022.
Monaco, le 20 janvier 2023.
... MY YACHT MANAGER AGENCY - MYMA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 4/6, avenue Albert II - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-900 du 21 décembre 2020 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de rémunération unique à compter du 1er octobre 2020.
fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... Arrêté Ministériel n° 2020-900 du 21 décembre 2020 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de rémunération unique à compter du 1er octobre 2020. ...
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-800 du 10 novembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, modifié.
,6-diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a, 7,10, 10a-tétrahydrobenzo [c] chromen-1-ol ;
HU-243 ou (6aR, 9R, 10aR)-9-(hydroxyméthyl)-6,6-diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a, 7,8,9,10, 10a-hexahydrobenzo [c] chromen-1 ... ,6-diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a, 7,10, 10a-tétrahydrobenzo [c] chromen-1-ol ;
HU-243 ou (6aR, 9R, 10aR)-9-(hydroxyméthyl)-6,6-diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a, 7,8,9,10, 10a-hexahydrobenzo [c] chromen-1 ...
Journal n°7409
du 24 septembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
PORT HERCULE
Jusqu'au 25 septembre,
9e Monaco Yacht Show, Salon Nautique de Grande Plaisance Internationale
Le 26 septembre,
Trophée Grimaldi - 3e étape (voile), organisée par le Yacht Club ... 22 ... PORT HERCULE
Jusqu'au 25 septembre,
9e Monaco Yacht Show, Salon Nautique de Grande Plaisance Internationale
Le 26 septembre,
Trophée Grimaldi - 3e étape (voile), organisée par le Yacht Club ...
Journal n°8138
du 13 septembre 2013
La Semaine en Principauté
Salle Garnier - Opéra de Monte-Carlo
Le 15 septembre, à 20 h,
Concert symphonique sous la direction de Gianluigi Gelmetti. Au programme : Léo Ferré.
Grimaldi Forum
Le 22 septembre, à 18 h ... Salle Garnier - Opéra de Monte-Carlo
Le 15 septembre, à 20 h,
Concert symphonique sous la direction de Gianluigi Gelmetti. Au programme : Léo Ferré.
Grimaldi Forum
Le 22 septembre, à 18 h ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
jusqu'au 24 mai, à 21 h, et le 25 mai, à 15 h,
"Le Dindon" de Georges Feydeau avec Francis Perrin.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h ... THEATRE PRINCESSE GRACE
jusqu'au 24 mai, à 21 h, et le 25 mai, à 15 h,
"Le Dindon" de Georges Feydeau avec Francis Perrin.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h ...
Journal n°7604
du 20 juin 2003
Société en Commandite Simple "S.C.S. CORPORANDY & CIE"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
sociale est "S.C.S. CORPORANDY & Cie", et la dénomination commerciale est "L'ESPRIT DU SUD".
La durée de la société est de 50 années à compter du 25 avril 2003.
Son siège est fixé 6 bis, rue Basse à ... sociale est "S.C.S. CORPORANDY & Cie", et la dénomination commerciale est "L'ESPRIT DU SUD".
La durée de la société est de 50 années à compter du 25 avril 2003.
Son siège est fixé 6 bis, rue Basse à ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
Société en Commandite simple - "S.C.S. Roberto lauro & Cie"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
immobilières se rattachant à l'objet social.
La raison et la signature sociales sont "S.C.S. Roberto LAURO & Cie", et la dénomination commerciale est "SHIP CHANDLER ASSOCIATED".
La durée de la société est ... immobilières se rattachant à l'objet social.
La raison et la signature sociales sont "S.C.S. Roberto LAURO & Cie", et la dénomination commerciale est "SHIP CHANDLER ASSOCIATED".
La durée de la société est ...
Journal n°8111
du 8 mars 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-115 du 28 février 2013 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique)
.
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2011-691 du 22 décembre 2011, susvisé, est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent ... .
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2011-691 du 22 décembre 2011, susvisé, est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-222 du 18 avril 2023 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2025/2026.
8 septembre 2025
Vacances de la Toussaint
Du mercredi 22 octobre 2025 après la classe au lundi 3 novembre 2025 au matin
Fête du Prince
Mercredi 19 novembre 2025
Immaculée Conception
Lundi 8 ... septembre 2025
Vacances de la Toussaint
Du mercredi 22 octobre 2025 après la classe au lundi 3 novembre 2025 au matin
Fête du Prince
Mercredi 19 novembre 2025
Immaculée Conception
Lundi 8 décembre 2025 ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Loi n° 1.502 du 11 décembre 2020 modifiant la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 relative à l'aide à la famille monégasque et à l'aide sociale.
famille dans les conditions fixées par l'article 12-2 de la loi n° 799 du 18 février 1966 portant organisation de l'aide à la famille monégasque, modifiée.
Article 22-3 : Les conditions d'attribution et de ... 3 ... famille dans les conditions fixées par l'article 12-2 de la loi n° 799 du 18 février 1966 portant organisation de l'aide à la famille monégasque, modifiée.
Article 22-3 : Les conditions d'attribution et de ... Loi n° 1.502 du 11 décembre 2020 modifiant la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 relative à l'aide à la famille monégasque et à l'aide sociale. ...
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-16 du 20 janvier 2004 portant fixation du calendrier
des vacances scolaires pour l'année 2006/2007.
septembre 2006
- Vacances de la Toussaint
du vendredi 27 octobre 2006 après la classe
au lundi 6 novembre 2006 au matin
- Fête Nationale
lundi 20 novembre 2006
- Immaculée Conception ... septembre 2006
- Vacances de la Toussaint
du vendredi 27 octobre 2006 après la classe
au lundi 6 novembre 2006 au matin
- Fête Nationale
lundi 20 novembre 2006
- Immaculée Conception ...
Journal n°7494
du 11 mai 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Rédaction
Nouvelle Rédaction
Accusé de réception de la DEE
en date du
S.N.C. ONOFRI
ET BUOZZI
95 S 3079
Le capital social est fixé à la somme de CENT MILLE francs (100.000 F) divisé en ... Rédaction
Nouvelle Rédaction
Accusé de réception de la DEE
en date du
S.N.C. ONOFRI
ET BUOZZI
95 S 3079
Le capital social est fixé à la somme de CENT MILLE francs (100.000 F) divisé en ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Centre Hospitalier Princesse Grace - Appel d’offres ouvert pour la fourniture, la livraison et l’installation de mobiliers et d’équipements pour le Centre de Gérontologie Clinique Rainier III
vendredi 8 avril 2011 à 12 heures.
Les lots concernés par le marché sont :
N° LOT
INTITULE LOT
Lot N° : 1
LIT HOSPITALIER
Lot N° : 2
LIT TYPE “MALADIE D’ALZHEIMER”
Lot N° : 3
EQUIPEMENT DES ... vendredi 8 avril 2011 à 12 heures.
Les lots concernés par le marché sont :
N° LOT
INTITULE LOT
Lot N° : 1
LIT HOSPITALIER
Lot N° : 2
LIT TYPE “MALADIE D’ALZHEIMER”
Lot N° : 3
EQUIPEMENT DES ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Loi n° 1.556 du 14 décembre 2023 relative à l'exercice de la médecine et de la chirurgie vétérinaires.
;
2) jouir de ses droits civils et politiques et offrir toutes les garanties de moralité ;
3) faire la preuve d’une connaissance suffisante de la langue française.
Section I - De l’exercice à titre ... .
Section I - De l'exercice à titre libéral
Art. 3.
L'exercice de la profession de vétérinaire en qualité de vétérinaire titulaire, de vétérinaire collaborateur ou de vétérinaire remplaçant en application des ... Loi n° 1.556 du 14 décembre 2023 relative à l'exercice de la médecine et de la chirurgie vétérinaires. ...
Journal n°4223
du 29 septembre 1938
. 1 » à. 2 »
Melons pièce 1 » à 3 »
Poires kilog. 3.50 à. 8.50
Pommes » à 8 »
Pêches - 3 » à 9 »
Raisin » à 5.50
Raisin muscat 5.50 à 7 »
Prix des Viandes de Boucherie et de ...
Journal n°0845
du 8 septembre 1874
Paris; à l'Agence lavas, rue .1.-J. Rousseau, 3, et chez M, St-Rilaire, A oNN ENI ENTS .
Annonces 25 Cent, la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°8533
du 9 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-266 du 7 avril 2021 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des épreuves des 12ème Grand Prix de Monaco Historique, 4ème Monaco e-Prix et 78ème Grand Prix Automobile de Monaco.
23 avril 2021 de 9 heures 30 à la fin des épreuves ;
- le samedi 24 avril 2021 de 6 heures 30 à la fin des épreuves ;
- le dimanche 25 avril 2021 de 7 heures à la fin des épreuves ... 23 avril 2021 de 9 heures 30 à la fin des épreuves ;
- le samedi 24 avril 2021 de 6 heures 30 à la fin des épreuves ;
- le dimanche 25 avril 2021 de 7 heures à la fin des épreuves ... Arrêté Ministériel n° 2021-266 du 7 avril 2021 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des épreuves des 12ème Grand Prix de ...
Journal n°8560
du 15 octobre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-655 du 13 octobre 2021 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la Fête Foraine 2021.
le quai des États-Unis depuis la zone du quai à accès réglementé jusqu’à son intersection avec la route de la Piscine ainsi que sur la route de la Piscine.
Art. 3.
Du lundi 18 octobre 2021 à 20 ... 22 ... interdites sur le quai des États-Unis depuis la zone du quai à accès réglementé jusqu'à son intersection avec la route de la Piscine ainsi que sur la route de la Piscine.
Art. 3.
Du lundi 18 octobre 2021 à 20 ... Arrêté Ministériel n° 2021-655 du 13 octobre 2021 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la Fête Foraine 2021. ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-793 du 22 décembre 2023 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 10.304 du 22 décembre 2023 relative à la réalisation des tests rapides oro-pharyngés d'orientation diagnostique des angines à streptocoque du groupe A et des tests rapides nasopharyngés d'orientation diagnostique grippe par les pharmaciens d'officine.
’Ordonnance Souveraine n° 9.688 du 20 janvier 2023 relative à la réalisation des tests rapides oro-pharyngés d’orientation diagnostique des angines à streptocoque du groupe A par les pharmaciens d’officine ;
Vu l’avis du ... 'Ordonnance Souveraine n° 9.688 du 20 janvier 2023 relative à la réalisation des tests rapides oro-pharyngés d'orientation diagnostique des angines à streptocoque du groupe A par les pharmaciens d'officine ;
Vu l'avis du ... Arrêté Ministériel n° 2023-793 du 22 décembre 2023 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 10.304 du 22 décembre 2023 relative à la réalisation des tests rapides oro-pharyngés d ...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
La Semaine en Principauté
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 1er octobre, à 20 h,
Cérémonie de remise des prix de la Fondation Prince Pierre de Monaco.
Hôtel Hermitage - Salle Belle Epoque
Le 28 septembre, à 11 h ... Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 1er octobre, à 20 h,
Cérémonie de remise des prix de la Fondation Prince Pierre de Monaco.
Hôtel Hermitage - Salle Belle Epoque
Le 28 septembre, à 11 h ...
Journal n°7552
du 21 juin 2002
Vente aux Enchères Publiques sur Saisie Immobilière en un seul lot -
Etude de Me Georges BLOT
Avocat-Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco
28, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
du Directoire, demeurant à PARIS (VIII), 52, avenue Hoche par procuration notariée du 14 décembre 2000, passée par-devant l'Etude de Me Alain GUITTON, Notaire associé de la S.C.P. dénommée "PENIN ... du Directoire, demeurant à PARIS (VIII), 52, avenue Hoche par procuration notariée du 14 décembre 2000, passée par-devant l'Etude de Me Alain GUITTON, Notaire associé de la S.C.P. dénommée "PENIN ...
Journal n°8135
du 23 août 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
de Monaco
Jusqu’au 23 août,
Course à la voile - 9e Palermo.
Auditorium Rainier III
Jusqu’au 28 août,
15e Mondial du Théâtre organisé par le Studio de Monaco.
Square Théodore Gastaud
Le 26 août ... de Monaco
Jusqu’au 23 août,
Course à la voile - 9e Palermo.
Auditorium Rainier III
Jusqu’au 28 août,
15e Mondial du Théâtre organisé par le Studio de Monaco.
Square Théodore Gastaud
Le 26 août ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Société en commandite simple "S.C.S. DEFAYS & Cie"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
pour y être affichée conformément à la loi, le 20 décembre 2006.
Monaco, le 22 décembre 2006.
Signé : H. REY. ... pour y être affichée conformément à la loi, le 20 décembre 2006.
Monaco, le 22 décembre 2006.
Signé : H. REY. ...
Journal n°7549
du 31 mai 2002
Société en Commandite Simple - "S.C.S. COBHAM & Cie"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
sociales sont "S.C.S. COBHAM & Cie", et la dénomination commerciale est "ROYAL THAï".
La durée de la société est de 50 années à compter du 2 mai 2002.
Son siège est fixé 18, rue de Millo, à Monaco ... sociales sont "S.C.S. COBHAM & Cie", et la dénomination commerciale est "ROYAL THAï".
La durée de la société est de 50 années à compter du 2 mai 2002.
Son siège est fixé 18, rue de Millo, à Monaco ...
Journal n°8624
du 6 janvier 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.640 du 23 décembre 2022 portant dispositions générales de caractère statutaire applicables aux agents contractuels de l'État.
’informer des restrictions mises à l’usage des équipements ou outils informatiques ou des services de communication électronique et les sanctions auxquelles il s’expose en cas de méconnaissance de celles-ci ;
3 ... 3°) de l'article 21 et des articles 25 à 28 ne sont pas applicables au recrutement des agents suppléants et vacataires.
Les dispositions de l'article 22 peuvent, pour les agents visés à l ... Ordonnance Souveraine n° 9.640 du 23 décembre 2022 portant dispositions générales de caractère statutaire applicables aux agents contractuels de l'État. ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 août 2018, enregistré, le nommé :
- B. M., né le 13 mai 1998 à Nice, de E. et de M C, de nationalité française, gérant de société ... 'infraction à la législation sur les stupéfiants.
(Acquisition, transport, usage, détention, offre ou cession et importation).
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 2, 2-1, 5, 5-1, 5-2, 5-3, 6, 7 et 9 de la ... Citations à comparaître ...
Journal n°8108
du 15 février 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-82 du 7 février 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
visuel est 20°.
- d’une durée d’au moins 60 min, pour les patients de plus de 16 ans AMY 16,2 AP
d’une durée d’au moins 40 min, pour les 3 à 16 ans
AMY 11,2 AP
- d’une durée d’au moins 30 ... visuel est 20°.
- d’une durée d’au moins 60 min, pour les patients de plus de 16 ans AMY 16,2 AP
d’une durée d’au moins 40 min, pour les 3 à 16 ans
AMY 11,2 AP
- d’une durée d’au moins 30 ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3049 du 5 octobre 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Foire Attractions 2012
de 3,5 tonnes et des autocars de tourisme se dirigeant vers l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
Art. 3.
• Du lundi 22 octobre, à 19 heures ... de 3,5 tonnes et des autocars de tourisme se dirigeant vers l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
Art. 3.
• Du lundi 22 octobre, à 19 heures ...
Journal n°7465
du 20 octobre 2000
Société en Commandite Simple "S.C.S. DOUILLARD et Cie" -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
;
- et à concurrence de dix huit parts, numérotées de 3 à 20, à l'associé commanditaire.
La société sera gérée et administrée par Mlle DOUILLARD.
En cas de décès d'un associé la société ne sera pas ... ;
- et à concurrence de dix huit parts, numérotées de 3 à 20, à l'associé commanditaire.
La société sera gérée et administrée par Mlle DOUILLARD.
En cas de décès d'un associé la société ne sera pas ...
Journal n°8457
du 25 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-870 du 17 octobre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire.
laboratoire, ne peut être inférieure à la cotation B 20.
Lorsque cette règle a lieu de s'appliquer, le complément de facturation pour atteindre la cotation minimale est assimilé à un acte, soit :
Acte ... 20 ... .0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
Complément à la cotation minimale de valeur B 9
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
B ... Arrêté Ministériel n° 2019-870 du 17 octobre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire. ...
Journal n°7628
du 5 décembre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Paname" avec Viktor Lazlo accompagnée par un quatuor de musiciens cubains.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR ... Paname" avec Viktor Lazlo accompagnée par un quatuor de musiciens cubains.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'association Act For Nature.
CATHEDRALE DE MONACO
le 3 juin, à 20 h,
Festival de Musique Sacrée - Chants traditionnels religieux par l'Ensemble Ochagan d'Arménie.
le 4 juin, à 20 h,
Festival de Musique ... 'association Act For Nature.
CATHEDRALE DE MONACO
le 3 juin, à 20 h,
Festival de Musique Sacrée - Chants traditionnels religieux par l'Ensemble Ochagan d'Arménie.
le 4 juin, à 20 h,
Festival de Musique ...
Journal n°7949
du 29 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-38 du 19 janvier 2010 convoquant le collège électoral pour l’élection du Conseil Communal
’organisation municipale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le collège électoral est convoqué le 13 mars 2011 à l’effet d’élire les ... ’organisation municipale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le collège électoral est convoqué le 13 mars 2011 à l’effet d’élire les ...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-195 du 1er avril 2011 portant agrément de l’association dénommée «Jusqu’Au Terme Accompagner La Vie», en abrégé «J.A.T.A.L.V.».
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 20 février 2018 de l'association dénommée « PAPYRUS POUR UNE ÉDUCATION GLOBALE ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 20 février 2018 de l'association dénommée « PAPYRUS POUR UNE ÉDUCATION GLOBALE ...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.229 du 4 mai 2022 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.086 du 20 janvier 2011 portant nomination et titularisation d'un Sous ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.086 du 20 janvier 2011 portant nomination et titularisation d'un Sous ... Ordonnance Souveraine n° 9.229 du 4 mai 2022 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8462
du 29 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.809 du 27 novembre 2019 autorisant l'acceptation d'un legs.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe daté du 22 décembre 2002, déposé en l'Étude de Maître Henry Rey, Notaire à Monaco, de M. Georges Blot, décédé le ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe daté du 22 décembre 2002, déposé en l'Étude de Maître Henry Rey, Notaire à Monaco, de M. Georges Blot, décédé le ...
Journal n°8536
du 30 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-315 du 22 avril 2021 portant fixation du prix de vente des produits du tabac.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention du Voisinage franco-monégasque signée le 18 mai 1963 ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention du Voisinage franco-monégasque signée le 18 mai 1963 ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2021-315 du 22 avril 2021 portant fixation du prix de vente des produits du tabac. ...