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Journal n°7464
du 13 octobre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
"
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
du 14 au 22 octobre,
12e Foire Internationale de Monaco (le grand marché des affaires et du ... "
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
du 14 au 22 octobre,
12e Foire Internationale de Monaco (le grand marché des affaires et du ...
Journal n°8202
du 5 décembre 2014
TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT
Audience du 17 novembre 2014 - Lecture du 25 novembre 2014
’Etat des 22 octobre et 9 décembre 2013 rejetant les recours hiérarchiques formés contre cette décision.
En la cause de :
- M. MS,
admis au bénéfice de l’assistance judiciaire par décision du Bureau n° 107 ... ’Etat des 22 octobre et 9 décembre 2013 rejetant les recours hiérarchiques formés contre cette décision.
En la cause de :
- M. MS,
admis au bénéfice de l’assistance judiciaire par décision du Bureau n° 107 ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2205 du 28 juillet 2010 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures
, sera tenue de les soumettre à la vérification des Agents de la Police Municipale. Les frais de vérification seront à la charge du propriétaire des instruments vérifiés.
Art. 3.
La marque de poinçonnage ... , sera tenue de les soumettre à la vérification des Agents de la Police Municipale. Les frais de vérification seront à la charge du propriétaire des instruments vérifiés.
Art. 3.
La marque de poinçonnage ...
Journal n°8479
du 27 mars 2020
Décision Ministérielle du 24 mars 2020 relative à l'adoption de conditions adaptées pour la prise en charge d'actes de télémédecine pour les assurés sociaux de la Principauté dans le cadre de l'épidémie de SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005 ... septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005 ... 'épidémie de SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-584 du 3 septembre 2020 approuvant le règlement intérieur de l'Espace de Rencontre Enfants / Parents.
.
Ledit règlement intérieur est annexé au présent arrêté.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en ... règlement intérieur est annexé au présent arrêté.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Arrêté Ministériel n° 2020-584 du 3 septembre 2020 approuvant le règlement intérieur de l'Espace de Rencontre Enfants / Parents. ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-173 du 23 mars 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-426 du 24 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la situation au Soudan du Sud.
situation au Soudan du Sud ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l'arrêté ministériel ... situation au Soudan du Sud ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l'arrêté ministériel n ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-95 du 23 février 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
de Gouvernement en date du 22 février 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, susvisé, l ... 9 ... de Gouvernement en date du 22 février 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, susvisé, l ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-564 du 14 octobre 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2010-277 du 7 juin 2010 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Somalie
.
Fares Mohammed Mana’a a directement ou indirectement fourni, vendu ou transféré en Somalie des armes et du matériel connexe, en violation de l’embargo sur les armes. C’est un trafiquant d’armes notoire ... .
Fares Mohammed Mana’a a directement ou indirectement fourni, vendu ou transféré en Somalie des armes et du matériel connexe, en violation de l’embargo sur les armes. C’est un trafiquant d’armes notoire ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-106 du 7 février 2018 fixant les taux des allocations d'aide publique pour privation totale et partielle d'emploi et des plafonds journaliers de ressources pour en bénéficier.
1
11,39 €
6,87 €
2
18,26 €
13,74 €
Par enfant supplémentaire
9,03 €
9,03 €
Toutefois, dans les cas où chaque membre du foyer est allocataire de l'aide publique pour ... .
Art. 3.
Pour bénéficier de l'allocation prévue à l'article premier, au-delà des trois premiers mois, le montant quotidien du total des sommes résultant de cette allocation ainsi que des autres ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Vente aux enchères publiques sur licitation en deux lots, après surenchère
Etude de Maître Georges BLOT
Avocat-Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco
2, boulevard d'Italie - MC 98000 MONACO
numéro 12/3, situé au troisième sous-sol de l'immeuble " Le Shangri La " sis à Monaco 11, boulevard Albert 1er, le tout cadastré Section B, parcelles 23p-24p-25p-26p-27p-28p-29p-30 à 35-36p-37p-38p-62p-63p ... numéro 12/3, situé au troisième sous-sol de l'immeuble " Le Shangri La " sis à Monaco 11, boulevard Albert 1er, le tout cadastré Section B, parcelles 23p-24p-25p-26p-27p-28p-29p-30 à 35-36p-37p-38p-62p-63p ...
Journal n°8360
du 15 décembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.697 du 7 décembre 2017 relative à la surveillance des légionelles.
1963 relative à la déclaration des maladies contagieuses, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu Notre ... 1963 relative à la déclaration des maladies contagieuses, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu Notre ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1080 du 21 novembre 2018 relatif aux missions, à l'emploi et à la qualification des gardiens d'immeubles et du personnel permanent des services de sécurité incendie et d'assistance aux personnes.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 ... Arrêté Ministériel n° 2018-1080 du 21 novembre 2018 relatif aux missions, à l'emploi et à la qualification des gardiens d'immeubles et du personnel permanent des services de sécurité incendie et d ...
Journal n°7699
du 15 avril 2005
Renouvellement de gérance libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
période de 3 années à compter rétroactivement du 22 mars 2004, la gérance consentie à M. Luigi FORCINITI, commerçant, domicilié 17, rue Princesse Caroline, à Monaco et concernant un fonds de commerce de bar ... période de 3 années à compter rétroactivement du 22 mars 2004, la gérance consentie à M. Luigi FORCINITI, commerçant, domicilié 17, rue Princesse Caroline, à Monaco et concernant un fonds de commerce de bar ...
Journal n°7788
du 29 décembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-143 du 21 décembre 2006 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public
:
1/ Du lundi 8 janvier 2007 au vendredi 16 mars 2007, la circulation des véhicules sur l'avenue J.F. Kennedy est reportée sur la voie amont, dans sa partie comprise entre le numéro 3 et le numéro 9 et ... :
1/ Du lundi 8 janvier 2007 au vendredi 16 mars 2007, la circulation des véhicules sur l'avenue J.F. Kennedy est reportée sur la voie amont, dans sa partie comprise entre le numéro 3 et le numéro 9 et ...
Journal n°7682
du 17 décembre 2004
Centre Hospitalier Princesse Grace et Résidence du Cap Fleuri.
HOSPITALIER PRINCESSE GRACE
HOSPITALISATION EN SECTEUR "CLINIQUE" : tarif applicable à compter du 1er janvier 2005.
Disciplines
DMT/MT
Tarifs
Prix de journée chambre à deux lits
181/03
266,22 euros ... HOSPITALIER PRINCESSE GRACE
HOSPITALISATION EN SECTEUR "CLINIQUE" : tarif applicable à compter du 1er janvier 2005.
Disciplines
DMT/MT
Tarifs
Prix de journée chambre à deux lits
181/03
266,22 euros ...
Journal n°7369
du 18 décembre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Ruggero Raimondi, Luccio Gallo, barytons, Katyna Ranieri, soprano et l'Orchestre de Cannes dirigé par Philipe Bender
SALLE GARNIER
les 20, 25, 27 décembre,
1er et 3 janvier, à 15 h,
et les 22, 23 ... Ruggero Raimondi, Luccio Gallo, barytons, Katyna Ranieri, soprano et l'Orchestre de Cannes dirigé par Philipe Bender
SALLE GARNIER
les 20, 25, 27 décembre,
1er et 3 janvier, à 15 h,
et les 22, 23 ...
Journal n°7677
du 12 novembre 2004
Cession de droits sociaux - Modification de l'objet social
Modifications aux statuts - "S.C.S. BOTTA & CIE"
Société en Commandite Simple au capital de 45.600 euros
Siège social : 1, avenue de la Costa - Monaco
Aux termes de deux actes sous seing privés en date du 24 mai 2004, enregistrés à Monaco le 1er juin 2004, folio 22 R Case 2, et folio 22 R, case 3, ont eu lieu les cessions de parts sociales ... Aux termes de deux actes sous seing privés en date du 24 mai 2004, enregistrés à Monaco le 1er juin 2004, folio 22 R Case 2, et folio 22 R, case 3, ont eu lieu les cessions de parts sociales ...
Journal n°8283
du 24 juin 2016
La Semaine en Principauté
.
Stade Louis II
Le 24 juin, à 19h,
3ème Monte-Carlo Fighting Masters avec 9 championnats du monde de Kickboxing en première mondiale.
Le 15 juillet, de 19 h à 22 h,
Meeting International d ... .
Stade Louis II
Le 24 juin, à 19h,
3ème Monte-Carlo Fighting Masters avec 9 championnats du monde de Kickboxing en première mondiale.
Le 15 juillet, de 19 h à 22 h,
Meeting International d ...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-149 du 30 mars 2009 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public
’enfants scolarisés à Monaco d’informations relatives à la vie scolaire (traitement mis en œuvre le 22/10/2002, modifié le 27/04/2007),
- Gestion du centre de loisirs sans hébergement (traitement mis en œuvre le 03 ... ’enfants scolarisés à Monaco d’informations relatives à la vie scolaire (traitement mis en œuvre le 22/10/2002, modifié le 27/04/2007),
- Gestion du centre de loisirs sans hébergement (traitement mis en œuvre le 03 ...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
La Semaine en Principauté
11 h 30,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : « Rencontre avec les Artistes » - François-Frédéric Guy, piano.
Les 22 (gala), 26 et 28 mars, à 20 h,
Le 24 mars, à 15 h,
« L'Enlèvement au Sérail ... Garnier
Le 16 mars, à 11 h 30,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : « Rencontre avec les Artistes » - François-Frédéric Guy, piano.
Les 22 (gala), 26 et 28 mars, à 20 h,
Le 24 mars, à 15 h,
« L ...
Journal n°7871
du 1 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-392 du 25 juillet 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 94-365 du 1er septembre 1994 fixant les modalités de la suppression de la participation du bénéficiaire de prestations aux frais de traitement et d’examen, modifié
. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-cinq juillet deux mille huit ... . 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-cinq juillet deux mille huit ...
Journal n°7777
du 13 octobre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Coppens, comédien.
Au programme : Stravinsky.
le 22 octobre, à 18 h,
A l'occasion du 150ème anniversaire de sa création - Concert Symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la ... Coppens, comédien.
Au programme : Stravinsky.
le 22 octobre, à 18 h,
A l'occasion du 150ème anniversaire de sa création - Concert Symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la ...
Journal n°7997
du 31 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-634 du 23 décembre 2010 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
ses intersections situées au droit des numéros 9 et 3 de l’avenue Président John Fitzgerald Kennedy.
Art. 2.
• Du lundi 10 janvier 2011 à 00 heure 01 au vendredi 21 janvier 2011 à 9 heures 59 et du ... ses intersections situées au droit des numéros 9 et 3 de l’avenue Président John Fitzgerald Kennedy.
Art. 2.
• Du lundi 10 janvier 2011 à 00 heure 01 au vendredi 21 janvier 2011 à 9 heures 59 et du ...
Journal n°7663
du 6 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-389 du 27 juillet 2004 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-137 du 23 mars 1990 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par application des dispositions du Code de la Route.
'un véhicule (valable 1 an)
9,60 €
- Estampille détériorée ou perdue
3,30 €
- Attestation
5,30 €
- Carnet à souche " véhicules de collection "
17,00 €
- Carnet " WW " délivré aux professionnels ... 'un véhicule (valable 1 an)
9,60 €
- Estampille détériorée ou perdue
3,30 €
- Attestation
5,30 €
- Carnet à souche " véhicules de collection "
17,00 €
- Carnet " WW " délivré aux professionnels ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4824 du 3 décembre 2018 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour le Grand Prix Automobile et le Grand Prix Historique pour l'année 2019\.
sont applicables pour l'année 2019.
Art. 3.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 2018-454 du 8 février 2018, susvisé, seront et demeureront abrogées à compter du 1er janvier 2019.
Art. 4.
Le ... sont applicables pour l'année 2019.
Art. 3.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 2018-454 du 8 février 2018, susvisé, seront et demeureront abrogées à compter du 1er janvier 2019.
Art. 4.
Le ... Arrêté Municipal n° 2018-4824 du 3 décembre 2018 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour le Grand Prix Automobile et le Grand Prix Historique pour l ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
Etude de Me Henry REY
Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE
Deuxième insertion
Aux termes d’un acte reçu le 7 mai 2008, par le notaire soussigné, M. Gilbert BELLANDO de CASTRO et Mme Jacqueline BELLANDO de CASTRO, épouse de M. Axel BUSCH, domiciliés tous deux 3, Place du ...
Aux termes d’un acte reçu le 7 mai 2008, par le notaire soussigné, M. Gilbert BELLANDO de CASTRO et Mme Jacqueline BELLANDO de CASTRO, épouse de M. Axel BUSCH, domiciliés tous deux 3, Place du ...
Journal n°7868
du 11 juillet 2008
Renouvellement de gérance libre - Première insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 7 mai 2008, par le notaire soussigné, M. Gilbert BELLANDO de CASTRO et Mme Jacqueline BELLANDO de CASTRO, épouse de M. Axel BUSCH, domiciliés tous deux 3, Place du ... Aux termes d'un acte reçu, le 7 mai 2008, par le notaire soussigné, M. Gilbert BELLANDO de CASTRO et Mme Jacqueline BELLANDO de CASTRO, épouse de M. Axel BUSCH, domiciliés tous deux 3, Place du ...
Journal n°8024
du 8 juillet 2011
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu, le 25 mai 2011, par le notaire soussigné, M. Gilbert BELLANDO de CASTRO et Mme Jacqueline BELLANDO de CASTRO, ép. De M. Axel BUSCH, domiciliés tous deux 3, place du Palais ... Aux termes d’un acte reçu, le 25 mai 2011, par le notaire soussigné, M. Gilbert BELLANDO de CASTRO et Mme Jacqueline BELLANDO de CASTRO, ép. De M. Axel BUSCH, domiciliés tous deux 3, place du Palais ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu, le 25 mai 2011, par le notaire soussigné, M. Gilbert BELLANDO de CASTRO et Mme Jacqueline BELLANDO de CASTRO, ép. De M. Axel BUSCH, domiciliés tous deux 3, place du Palais ... Aux termes d’un acte reçu, le 25 mai 2011, par le notaire soussigné, M. Gilbert BELLANDO de CASTRO et Mme Jacqueline BELLANDO de CASTRO, ép. De M. Axel BUSCH, domiciliés tous deux 3, place du Palais ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1201 du 11 avril 2014 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ...