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Journal n°8076
du 6 juillet 2012
Loi n° 1.389 du 2 juillet 2012 relative au financement des campagnes électorales
’arrêté ministériel prévu à l’article 84 de la Constitution ;
3°) du jugement ou de l’arrêt définitif prévu à l’article 58 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée ;
4°) de l’une des dernières vacances ... ’arrêté ministériel prévu à l’article 84 de la Constitution ;
3°) du jugement ou de l’arrêt définitif prévu à l’article 58 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée ;
4°) de l’une des dernières vacances ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Communiqué n° 98-54 du 19 octobre 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces de détail de fruits et légumes, épicerie et produits laitiers applicable à compter du 1er novembre 1998
- Niveau III
7 017
130 - Niveau IV
7 425
160 - Niveau V
9 079
220 - Niveau VI
12 437
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures ... - Niveau III
7 017
130 - Niveau IV
7 425
160 - Niveau V
9 079
220 - Niveau VI
12 437
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures ...
Journal n°7356
du 18 septembre 1998
Communiqué n° 98-49 du 4 septembre 1998 relatif à la rémunération minimale
du personnel des commerces de détail de fruits et légumes, épicerie et produits laitiers
applicable à compter du 1er juillet 1998
II
III
IV
V
VI
6 737
6 858
7 017
7 425
9 079
12 437
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires) :
6 ...
II
III
IV
V
VI
6 737
6 858
7 017
7 425
9 079
12 437
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires) :
6 ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
La Semaine en Principauté
-Baby et les films en 9,5 mm - Une histoire du cinéma amateur à Monaco ».
Grimaldi Forum
Jusqu’au 3 septembre,
Exposition « Monet en pleine lumière », dans le cadre de la célébration du 140ème ... 'art - « art3f », salon international d'art contemporain.
Square Théodore Gastaud
Le 23 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert « Zouk ».
Port Hercule
Jusqu'au 20 août,
« L'été au Port Hercule », le Service Animation ...
Journal n°7817
du 20 juillet 2007
Loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation
, le directeur de l'éducation nationale s'assure notamment du respect de l'obligation scolaire à l'égard de tous les enfants mentionnés à l'article 3.
Il dispose également, en tant que de besoin, des ... , le directeur de l'éducation nationale s'assure notamment du respect de l'obligation scolaire à l'égard de tous les enfants mentionnés à l'article 3.
Il dispose également, en tant que de besoin, des ...
Journal n°8656
du 18 août 2023
La Semaine en Principauté
Fontvieille
Du 25 au 27 août,
4ème salon d’art - « art3f », salon international d’art contemporain.
Square Théodore Gastaud
Le 23 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert « Zouk ».
Port Hercule
Jusqu’au 20 août ... Fontvieille
Du 25 au 27 août,
4ème salon d'art - « art3f », salon international d'art contemporain.
Square Théodore Gastaud
Le 23 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert « Zouk ».
Port Hercule
Jusqu'au 20 août,
« L ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Modification aux statuts - "SCS Françoise CESTARO & Cie"
Société en Commandite Simple au capital de 153.000 euros
Siège social : 57, rue Grimaldi - Monaco
I - Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire en date du 13 avril 2003, enregistrée à Monaco le 22 avril 2003, F° 9 V case 2, les associés de la société en commandite simple dénommée "S.C ... I - Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire en date du 13 avril 2003, enregistrée à Monaco le 22 avril 2003, F° 9 V case 2, les associés de la société en commandite simple dénommée "S.C ...
Journal n°7382
du 19 mars 1999
Communiqué n° 99-15 du 5 mars 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager applicable à compter du 1er novembre 1998.
.S. 1
140
40,22
6 797
- avec C.A.P. ou connaissances équivalentes
O.S. 2
160
40,88
6 909
Chauffeur-livreur sans responsabilité d'encaissement
O.S. 2
160
40,88
6 909 ... .S. 1
140
40,22
6 797
- avec C.A.P. ou connaissances équivalentes
O.S. 2
160
40,88
6 909
Chauffeur-livreur sans responsabilité d'encaissement
O.S. 2
160
40,88
6 909 ...
Journal n°7542
du 12 avril 2002
Loi n° 1.250 du 9 avril 2002 modifiant la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales
la liste électorale à des fins autres que celles revêtant un caractère électoral ou autorisées par des dispositions légales est puni de l'amende prévue au chiffre 3° de l'article 29 du code pénal. L ... individus à qui les tribunaux ont interdit le droit de vote par application des lois qui prévoient cette interdiction".
Art. 3.
L'article 5 de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections ... Loi n° 1.250 du 9 avril 2002 modifiant la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales ...
Journal n°7695
du 18 mars 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-143 du 14 mars 2005 fixant le montant du quotient familial pour le bénéfice du remboursement des frais de voyage et de l'indemnité pour frais d'hébergement lors de cures thermales.
frais d'hébergement lors de cures thermales est abrogé.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ... 9 ... frais d'hébergement lors de cures thermales est abrogé.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ...
Journal n°7774
du 22 septembre 2006
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
Charges mensuelles : 40 euros
Visites : le 27 septembre 2006 de 11 h à 12 h - le 3 octobre 2006, de 14 h à 15 h 30.
Les personnes inscrites en qualité de "protégé" intéressées par cette offre ...
Charges mensuelles : 40 euros
Visites : le 27 septembre 2006 de 11 h à 12 h - le 3 octobre 2006, de 14 h à 15 h 30.
Les personnes inscrites en qualité de "protégé" intéressées par cette offre ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-673 du 2 décembre 2022 fixant les tranches de rémunération, à compter du 1er septembre 2022, et les montants mensuels, à compter du 1er octobre 2022, de l'allocation de rémunération unique versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune.
’arrêté ministériel n° 2022-408 du 1er août 2022, susvisé, est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ... 'arrêté ministériel n° 2022-408 du 1er août 2022, susvisé, est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en ... Arrêté Ministériel n° 2022-673 du 2 décembre 2022 fixant les tranches de rémunération, à compter du 1er septembre 2022, et les montants mensuels, à compter du 1er octobre 2022, de l'allocation de ...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Georges W. Pabst, organisée par les Archives Audiovisuelles de Monaco.
Espace Fontvieille
Le 16 mars, de 12 h à 22 h,
Le 17 mars, de 10 h à 19 h,
Kermesse de l’Œuvre de Sœur Marie.
Du 6 au 9 avril ... Georges W. Pabst, organisée par les Archives Audiovisuelles de Monaco.
Espace Fontvieille
Le 16 mars, de 12 h à 22 h,
Le 17 mars, de 10 h à 19 h,
Kermesse de l’Œuvre de Sœur Marie.
Du 6 au 9 avril ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.611 du 10 janvier 2005 fixant les conditions
d'application de la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut
des fonctionnaires de la Commune
mesures d'exécution appropriées, soit au fonctionnement matériel du service public.
ART. 3.
Les emplois permanents prévus à l'organigramme des services communaux sont répartis dans les quatre ... mesures d'exécution appropriées, soit au fonctionnement matériel du service public.
ART. 3.
Les emplois permanents prévus à l'organigramme des services communaux sont répartis dans les quatre ...
Journal n°8613
du 21 octobre 2022
FIN DE CAUTIONNEMENT
Par acte sous seing privé en date du 22 juin 2021, la SOCIETE GENERALE, S.A. au capital de 1.062.354.722,50 EUR, ayant pour numéro unique d'identification 552 120 222 RCS PARIS, ayant son siège ...
Par acte sous seing privé en date du 22 juin 2021, la SOCIETE GENERALE, S.A. au capital de 1.062.354.722,50 EUR, ayant pour numéro unique d'identification 552 120 222 RCS PARIS, ayant son siège ...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - S.A.R.L. E.G.C.R.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 12 mai 2009, enregistré à Monaco le 15 mai 2009, F°/Bd 22 V Case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dénommée E.G.C.R, au ... Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 12 mai 2009, enregistré à Monaco le 15 mai 2009, F°/Bd 22 V Case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dénommée E.G.C.R, au ...
Journal n°7743
du 17 février 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, sauf dimanches et jours fériés,
Exposition de peinture sur le thème " Les Anges entre Ciel et Terre " par l'Artiste Italienne Anna Corsini.
du 22 février au 11 mars, de 15 h à 20 h, sauf dimanches ... , sauf dimanches et jours fériés,
Exposition de peinture sur le thème " Les Anges entre Ciel et Terre " par l'Artiste Italienne Anna Corsini.
du 22 février au 11 mars, de 15 h à 20 h, sauf dimanches ...
Journal n°7766
du 28 juillet 2006
Modification aux statuts "SOCIETE ANONYME MONEGASQUE GROUPE BENEDETTI"
(Société Anonyme monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
du Castelleretto à Monaco ont décidé de modifier l'article 26 (Exercice social) des statuts qui devient :
"ARTICLE 26
"Exercice social"
"Chaque exercice social a une durée de douze mois ... du Castelleretto à Monaco ont décidé de modifier l'article 26 (Exercice social) des statuts qui devient :
"ARTICLE 26
"Exercice social"
"Chaque exercice social a une durée de douze mois ...
Journal n°8481
du 10 avril 2020
Décision Ministérielle du 2 avril 2020 relative à l'adoption de conditions adaptées pour la prise en charge d'actes de télémédecine pour les assurés sociaux de la Principauté dans le cadre de l'épidémie de SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005 ... septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005 ... 'épidémie de SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ...
Journal n°8341
du 4 août 2017
La Semaine en Principauté
diplômés 2017 de l'ESAP-Pavillon Bosio.
Jusqu'au 3 septembre, de 9 h à 19 h,
Exposition « L'Univers du Loup » en partenariat avec le Parc Alpha, Les loups du Mercantour.
Grimaldi Forum
Jusqu'au 10 septembre ... diplômés 2017 de l'ESAP-Pavillon Bosio.
Jusqu'au 3 septembre, de 9 h à 19 h,
Exposition « L'Univers du Loup » en partenariat avec le Parc Alpha, Les loups du Mercantour.
Grimaldi Forum
Jusqu'au 10 septembre ...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑3213 du 24 juin 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco‑Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 5 juillet 2024.
.
Du vendredi 5 juillet à 17 heures au samedi 6 juillet 2024 à 1 heure, le stationnement des véhicules est interdit :
- Rue Philibert Florence ;
- Rue des Remparts.
Art. 3.
Le stationnement de ... tout véhicule est interdit sur l'emplacement réservé aux personnes à mobilité réduite sur la place de la Mairie, du vendredi 5 juillet à 13 heures au samedi 6 juillet 2024 à 3 heures.
Art. 4.
Du vendredi ... Arrêté Municipal n° 2024‑3213 du 24 juin 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco‑Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 5 juillet ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
La Semaine en Principauté
versus Provocation » par Serge Legat.
Grimaldi Forum
Du 16 au 18 avril, à 14 h,
Représentations chorégraphiques « COPPÉL-I.A. » par Les Ballets de Monte-Carlo.
Du 23 au 26 avril, à 14 h,
Représentations ... versus Provocation » par Serge Legat.
Grimaldi Forum
Du 16 au 18 avril, à 14 h,
Représentations chorégraphiques « COPPÉL-I.A. » par Les Ballets de Monte-Carlo.
Du 23 au 26 avril, à 14 h,
Représentations ...
Journal n°8368
du 9 février 2018
La Semaine en Principauté
par la Société Shibuya Productions.
Le 24 février, à 20 h 30,
« Acting » de Xavier Durringer avec Niels Arestrup, Kad Merad et Patrick Bosso.
Du 26 février au 3 mars,
15e Monte-Carlo Film Festival de ... par la Société Shibuya Productions.
Le 24 février, à 20 h 30,
« Acting » de Xavier Durringer avec Niels Arestrup, Kad Merad et Patrick Bosso.
Du 26 février au 3 mars,
15e Monte-Carlo Film Festival de la ...
Journal n°8032
du 2 septembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l’Administration et l’administré
du 26 mai 1976 sur la responsabilité civile des agents publics ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 ... du 26 mai 1976 sur la responsabilité civile des agents publics ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
La Semaine en Principauté
.
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du timbre ... .
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du timbre ...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
International de Monte-Carlo.
Square Théodore Gastaud
Animations musicales :
le 29 juin, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Musique du Monde et Jazz.
le 1er juillet de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Gitane ... International de Monte-Carlo.
Square Théodore Gastaud
Animations musicales :
le 29 juin, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Musique du Monde et Jazz.
le 1er juillet de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Gitane ...
Journal n°7995
du 17 décembre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition-vente sur 500 m² de monnaies, timbres de collection, maquettes et documents philatéliques relatifs aux évènements ayant jalonné les 50 ans de Règne du Prince ... tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition-vente sur 500 m² de monnaies, timbres de collection, maquettes et documents philatéliques relatifs aux évènements ayant jalonné les 50 ans de Règne du Prince ...
Journal n°7980
du 3 septembre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
jours fériés)
Jusqu’au 18 septembre, de 15 h à 20 h,
Exposition de peintures : «Le Rêveur» par Parice.
Du 22 septembre au 10 octobre, de 15 h à 20 h,
Exposition de peintures «L’Univers Rouge» par ... jours fériés)
Jusqu’au 18 septembre, de 15 h à 20 h,
Exposition de peintures : «Le Rêveur» par Parice.
Du 22 septembre au 10 octobre, de 15 h à 20 h,
Exposition de peintures «L’Univers Rouge» par ...
Journal n°8651
du 14 juillet 2023
La Semaine en Principauté
à 17 h 30,
Exposition « Le Pathé-Baby et les films en 9,5 mm - Une histoire du cinéma amateur à Monaco ».
Grimaldi Forum
Jusqu’au 3 septembre,
Exposition « Monet en pleine lumière », dans le cadre ... 30,
« Le beau monde » par l'École Parallèle Imaginaire.
Square Théodore Gastaud
Le 26 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
Concert « Polyphonie - Chants Corses ».
Port Hercule
Jusqu'au 20 août,
« L'été au Port ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SPORTING MONTE-CARLO
le 24 ...
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SPORTING MONTE-CARLO
le 24 ...