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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 8.338 du 13 novembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.341 du 13 novembre 2020 portant nomination des membres du Comité de Perfectionnement du Centre Scientifique de Monaco.
- Ordonnance Souveraine n° 8.342 du 13 novembre 2020 autorisant un Consul honoraire de la République des Philippines à exercer ses fonctions dans la Principauté.
- Ordonnance Souveraine n° 8.343 du 16 novembre 2020 accordant la Médaille du Travail.
- Ordonnance Souveraine n° 8.344 du 16 novembre 2020 accordant la Médaille d'Honneur.
- Ordonnance Souveraine n° 8.345 du 16 novembre 2020 accordant la Médaille d'Honneur.
- Ordonnance Souveraine n° 8.346 du 16 novembre 2020 décernant l'Ordre des Grimaldi.
- Ordonnance Souveraine n° 8.347 du 16 novembre 2020 portant nominations dans l'Ordre des Grimaldi.
- Ordonnance Souveraine n° 8.348 du 16 novembre 2020 accordant la Médaille d'Honneur.
- Ordonnance Souveraine n° 8.349 du 17 novembre 2020 décernant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports.
- Ordonnance Souveraine n° 8.350 du 17 novembre 2020 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles.
- Ordonnance Souveraine n° 8.351 du 17 novembre 2020 portant promotions ou nominations dans l'Ordre des Grimaldi.
- Ordonnance Souveraine n° 8.352 du 18 novembre 2020 portant promotions ou nominations dans l'Ordre du Mérite Culturel.
- Ordonnance Souveraine n° 8.353 du 18 novembre 2020 accordant la Médaille d'Honneur.
- Ordonnance Souveraine n° 8.354 du 18 novembre 2020 décernant la Médaille du Mérite National du Sang.
- Ordonnance Souveraine n° 8.355 du 18 novembre 2020 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque.
- Ordonnance Souveraine n° 8.356 du 19 novembre 2020 accordant la Médaille d'Honneur.
- Ordonnance Souveraine n° 8.357 du 19 novembre 2020 accordant la Médaille du Travail.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2020-765 du 11 novembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-620 du 8 octobre 2015 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Burundi.
- Arrêté Ministériel n° 2020-766 du 11 novembre 2020 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Chemoil Monde Export », au capital de 225.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2020-767 du 11 novembre 2020 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
- Arrêté Ministériel n° 2020-768 du 11 novembre 2020 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
- Arrêté Ministériel n° 2020-769 du 13 novembre 2020 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Quai des Artistes ».
Arrêtés Municipaux
Avis et Communiqués
- Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
- Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
- Avis de recrutement n° 2020-212 d'un Rédacteur Principal au sein de la Délégation Interministérielle chargée de la Transition Numérique relevant du SGG.
- Avis de recrutement n° 2020-213 d'un Archiviste au sein de l'Administration des Domaines.
- Avis de recrutement n° 2020-214 d'un(e) Assistant(e) Social(e) à la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
- Avis de recrutement n° 2020-215 d'un(e) Assistant(e) en charge de l'Économat Diocésain à l'Archevêché de Monaco.
- Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
- État des mesures de suspension du permis de conduire, d'interdiction de faire usage de son permis de conduire sur le territoire de la Principauté ou de solliciter un permis de conduire prises à l'encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière.
- Circulaire n° 2020-10 du 9 novembre 2020 relative au Mardi 8 décembre 2020 (jour de l'Immaculée Conception), jour férié légal.
- Décision de M. le Maire en date du 9 novembre 2020 portant sur la mise en œuvre, par l'Espace Léo Ferré, de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Système de vidéosurveillance de l'Espace Léo Ferré ».
- Délibération n° 2020-131 du 16 septembre 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Système de vidéosurveillance de l'Espace Léo Ferré » présenté par la Commune de Monaco.
Informations
Insertions légales et Annonces
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE - Deuxième Insertion
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « NAR » (Société Anonyme Monégasque)
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « NAR » (Société Anonyme Monégasque)
- Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « GARMON ADVISORY MULTI FAMILY OFFICE » (Société Anonyme Monégasque en liquidation)
- CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
- CO2RAL S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- KTX Engineering - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- D.C.N.M. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, avenue Henry Dunant - « Palais de la Scala » - Monaco - CHANGEMENT DE DÉNOMINATION SOCIALE
- LOUVEAU CONCEPT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 4, boulevard Rainier III – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- SILVER STONE MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 48, boulevard du Jardin Exotique – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- N-WINES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, avenue Albert II – Monaco - AUGMENTATION DE CAPITAL
- 3 B FUTURE HEALTH VENTURES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 150.000 euros - Siège social : 7-9, avenue de Grande-Bretagne – Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
- LuxPro - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 13, boulevard Princesse Charlotte – Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT
- MC ORIENTAL SOCIETY - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : c/o Sun Office - 74, boulevard d'Italie – Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT - CESSION DE PARTS SOCIALES
- MONOIKOS MARINE SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : « Gildo Pastor Center » - 7, rue du Gabian – Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- ESP ART - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : Place des Moulins – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- JUPITIGER S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 31, avenue Princesse Grace – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- PANTHERA SOLUTIONS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 1.200.000 euros - Siège social : 25, avenue de la Costa – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- RETICA MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : 17, avenue Albert II – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- SERENITE LUXURY MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 27, boulevard d'Italie – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- T.D.M.P. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 135.000 euros - Siège social : 42 bis, boulevard du Jardin Exotique – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- LES AMIS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, avenue de la Madone – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- S.A.M. BLUE COAST BREWING COMPANY - Société Anonyme Monégasque au capital de 223.880 euros - Siège social : 41, avenue Hector Otto – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- S.A.M. BLUE COAST BREWING COMPANY - Société Anonyme Monégasque au capital de 223.880 euros - Siège social : 41, avenue Hector Otto – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
- RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
- Association Monégasque des professionnels de la Grande Remise
- Monaco Ambassadors Club
- FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.