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Décisions Archiépiscopales
- Décision Archiépiscopale portant mise à la retraite.
- Décision Archiépiscopale portant présentation d'un curé in solidum de la Paroisse du Saint-Esprit.
- Décision Archiépiscopale portant présentation du curé de la Paroisse Saint-Martin.
- Décision Archiépiscopale portant présentation du curé modérateur de la Paroisse du Saint-Esprit.
- Décision Archiépiscopale portant nomination d'un aumônier du collège-lycée de l'Institution FANB, d'un prêtre accompagnateur du Service des Jeunes et d'un prêtre auxiliaire à la Paroisse Saint-Charles.
- Décision Archiépiscopale portant nomination du Directeur diocésain de l'Enseignement Catholique.
- Décision Archiépiscopale portant nomination d'un cérémoniaire épiscopal.
- Décision Archiépiscopale portant nomination d'un vicaire paroissial à la Paroisse Sainte-Dévote et d'un Coordinateur du Service des Vocations.
Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 8.739 du 16 juillet 2021 portant nomination et titularisation d'un Inspecteur des Permis de Conduire et de la Sécurité Routière au Service des Titres de Circulation.
- Ordonnance Souveraine n° 8.740 du 16 juillet 2021 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Principal au Secrétariat Général du Gouvernement.
- Ordonnance Souveraine n° 8.741 du 16 juillet 2021 portant nomination et titularisation d'un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 8.742 du 16 juillet 2021 mettant fin, de manière anticipée, au détachement en Principauté d'un Médecin à l'Inspection Médicale des Scolaires relevant de la Direction de l'Action Sanitaire.
- Ordonnance Souveraine n° 8.743 du 16 juillet 2021 admettant un militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
- Ordonnance Souveraine n° 8.775 du 2 août 2021 mettant fin au détachement en Principauté d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 8.776 du 2 août 2021 mettant fin, de manière anticipée, au détachement en Principauté d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 8.777 du 2 août 2021 mettant fin, de manière anticipée, au détachement en Principauté d'un Professeur certifié, bi-admissible à l'agrégation d'italien dans les Établissements scolaires.
- Ordonnance Souveraine n° 8.778 du 2 août 2021 mettant fin au détachement en Principauté d'un Professeur d'Anglais dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 8.779 du 2 août 2021 mettant fin au détachement en Principauté d'un Professeur d'Éducation Musicale et de Chant choral dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 8.780 du 2 août 2021 mettant fin au détachement en Principauté d'un Professeur agrégé d'Anglais dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 8.781 du 2 août 2021 mettant fin, de manière anticipée, au détachement en Principauté d'un Professeur d'Hôtellerie Restauration dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 8.782 du 2 août 2021 mettant fin au détachement en Principauté d'un Professeur certifié de Technologie dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 8.783 du 2 août 2021 mettant fin, de manière anticipée, au détachement en Principauté d'un Professeur certifié de Mathématiques dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 8.789 du 2 août 2021 portant désignation du Directeur ad interim de la Coopération Internationale.
- Ordonnance Souveraine n° 8.790 du 2 août 2021 portant nomination et titularisation d'un Adjoint au Directeur de la Coopération Internationale.
- Ordonnance Souveraine n° 8.800 du 2 août 2021 mettant fin au détachement en Principauté d'un Professeur de Lettres Modernes dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 8.801 du 2 août 2021 mettant fin au détachement en Principauté d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 8.802 du 2 août 2021 mettant fin au détachement en Principauté d'un Professeur de Lettres dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 8.803 du 2 août 2021 mettant fin au détachement en Principauté d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 8.804 du 2 août 2021 portant cessation de fonctions d'une fonctionnaire.
Décisions Ministérielles
Arrêtés Ministériels
Arrêtés Municipaux
Avis et Communiqués
- Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
- Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
- Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
- Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance.
- État des mesures de suspension du permis de conduire, d'interdiction de faire usage de son permis de conduire sur le territoire de la Principauté ou de solliciter un permis de conduire prises à l'encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière.
- Tarifs 2022 du Centre Hospitalier Princesse Grace, de la Résidence du Cap-Fleuri, de la Résidence A Qietüdine et du Centre Rainier III.
Informations
Insertions légales et Annonces
- Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - CESSION DE droit au bail - Deuxième Insertion
- Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
- Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « RÉSILIATION DE DROITS LOCATIFS » - Deuxième Insertion
- Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SOCIETE IMMOBILIERE ET COMMERCIALE DU GARAGE VICTORIA » (Nouvelle dénomination : « SOCIETE IMMOBILIERE DU GARAGE VICTORIA ») - (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
- DETECTABLE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- D.M. 1 SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- DREAM FLEET CENTURY - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- ESSENTIAL TT - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- F.B.Intérim S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
- MALETTI IMMOBILIER - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- SUPER NET - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
- AZURE AVS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 14 bis, rue Honoré Labande - c/o Prime Office Center - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- MONACO RESTAURANT GROUP S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : 74, boulevard d'Italie - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- A.B.C. TECH - Société à Responsabilité Limitée au capital de 75.000 euros - Siège social : 31, avenue Princesse Grace - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- RCH MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 2, avenue de Monte-Carlo - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- VINDOME - Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 euros - Siège social : 17, rue Joseph François Bosio - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- BG SOLUTIONS - Société à Responsabilité Limitée - au capital de 15.000 euros - Siège social : 14, rue Honoré Labande - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- HAMMER & HIRSCH CONSULTANCY - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 2, rue du Gabian - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
- RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
- RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
- BANCA POPOLARE DI SONDRIO (Suisse) - Succursale de Monaco au capital de 17.500.000 euros - Siège social : 3, rue Princesse Florestine - Monaco
- UBS (MONACO) S.A. - Société Anonyme Monégasque au capital de 49.197.000 euros - Siège social : 2, avenue de Grande Bretagne - Monaco
- FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.