Ordonnance Souveraine n° 5.541 du 6 novembre 2015 portant nomination d’un Attaché au Service d’Honneur de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ordonnance n° 4.851 du 23 juin 2014 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Eric Musso, Attaché au Service de Notre Epouse Bien-Aimée, est nommé en cette même qualité à Notre Service d’Honneur, à compter du 1er août 2015.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le six novembre deux mille quinze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ordonnance n° 4.851 du 23 juin 2014 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Eric Musso, Attaché au Service de Notre Epouse Bien-Aimée, est nommé en cette même qualité à Notre Service d’Honneur, à compter du 1er août 2015.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le six novembre deux mille quinze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON.