Arrêté Municipal n° 2008-096 du 10 janvier 2008 réglementant la circulation des piétons sur le Quai Albert 1er à l'occasion d'une épreuve sportive

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;

Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;

Vu l'arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du Quai Albert 1er et de la promenade Princesse Grace ;

Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville ;

Arrêtons :


ARTICLE PREMIER.

Le dimanche 9 mars 2008, de 9 heures à 12 heures 30 et de 14 heures à 17 heures 30, la circulation des piétons est interdite sur le Quai Albert 1er à l'occasion de la journée cycliste organisée par l'Union Cycliste de Monaco.


ART. 2.

Les dispositions de l'arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 sont reportées le dimanche 9 mars 2008, en ce qui concerne le Quai Albert 1er.


ART. 3.

Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.


ART. 4.

Une ampliation du présent arrêté, en date du 10 janvier 2008, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.

Monaco, le 10 janvier 2008.


Le Maire,
G. MARSAN.