Ordonnance Souveraine n° 15.868 du 10 juillet 2003 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 8.223 du 14 février 1985 portant délimitation des circonscriptions consulaires en Italie.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878 modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des
Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ;
Vu Notre ordonnance n° 8.223 du 14 février 1985 portant délimitation des circonscriptions consulaires en Italie ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'article premier de Notre ordonnance n° 8.223 du 14 février 1985 portant délimitation des circonscriptions consulaires en Italie, susvisée, est modifié ainsi qu'il suit :
"Il est formé en Italie, sous l'autorité de Notre Ambassadeur auprès de M. le Président de la République italienne, quatorze circonscriptions consulaires, délimitées comme suit :
- Bari : provinces de Bari, Brindisi, Foggia, Lecce, Tarente ;
- Bologne : provinces de Bologne, Ferrare, Forli, Modène, Parme, Plaisance, Ravenne, Rimini, Reggio d'Emilie ;
- Cagliari : provinces de Cagliari, Vuoro, Oristano, Sassari ;
- Florence : provinces de Florence, Arezzo, Pistoia, Prato, Sienne, Ancône, Ascoli-Piceno, Macerata, Pesaro et Urbino ;
- Gênes : provinces de Gênes, Savone, La Spezia ;
- Livourne : provinces de Livourne, Grossetto, Lucques, Massa et Cararre, Pise ;
- Milan : provinces de Milan, Bergame, Brescia, Côme, Crémone, Lecco, Lodi, Mantoue, Pavie, Sondrio, Varèse ;
- Naples : provinces de Naples, Avellino, Bénévent, Caserte, Salerne, Protenza, Matera, Reggio de Calabre, Catanzaro, Cosenza, Crotone, Vibo, Valentia, Campobasso, Isernia ;
- Palerme : provinces de Palerme, Agrigente, Caltanisetta, Catane, Enna, Messine, Raguse, Syracuse, Trapani ;
- Rome : provinces de Rome, Frosinone, Latina, Rieti, Viterbe, l'Aquila, Chieti, Pescara, Teramo, Perouse, Terni ;
- Trieste : provinces de Trieste, Gorizia, Pordenone, Udine ;
- Turin : provinces de Turin, Alexandrie, Asti, Biella, Coni, Novare, Verbania, Verceil, Aoste ;
- Venise : provinces de Venise, Belluno, Padoue, Rovigo, Trévise, Verone, Vicence, Trente, Bolzano ;
- Vintimille : province d'Imperia."
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix juillet deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878 modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des
Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ;
Vu Notre ordonnance n° 8.223 du 14 février 1985 portant délimitation des circonscriptions consulaires en Italie ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'article premier de Notre ordonnance n° 8.223 du 14 février 1985 portant délimitation des circonscriptions consulaires en Italie, susvisée, est modifié ainsi qu'il suit :
"Il est formé en Italie, sous l'autorité de Notre Ambassadeur auprès de M. le Président de la République italienne, quatorze circonscriptions consulaires, délimitées comme suit :
- Bari : provinces de Bari, Brindisi, Foggia, Lecce, Tarente ;
- Bologne : provinces de Bologne, Ferrare, Forli, Modène, Parme, Plaisance, Ravenne, Rimini, Reggio d'Emilie ;
- Cagliari : provinces de Cagliari, Vuoro, Oristano, Sassari ;
- Florence : provinces de Florence, Arezzo, Pistoia, Prato, Sienne, Ancône, Ascoli-Piceno, Macerata, Pesaro et Urbino ;
- Gênes : provinces de Gênes, Savone, La Spezia ;
- Livourne : provinces de Livourne, Grossetto, Lucques, Massa et Cararre, Pise ;
- Milan : provinces de Milan, Bergame, Brescia, Côme, Crémone, Lecco, Lodi, Mantoue, Pavie, Sondrio, Varèse ;
- Naples : provinces de Naples, Avellino, Bénévent, Caserte, Salerne, Protenza, Matera, Reggio de Calabre, Catanzaro, Cosenza, Crotone, Vibo, Valentia, Campobasso, Isernia ;
- Palerme : provinces de Palerme, Agrigente, Caltanisetta, Catane, Enna, Messine, Raguse, Syracuse, Trapani ;
- Rome : provinces de Rome, Frosinone, Latina, Rieti, Viterbe, l'Aquila, Chieti, Pescara, Teramo, Perouse, Terni ;
- Trieste : provinces de Trieste, Gorizia, Pordenone, Udine ;
- Turin : provinces de Turin, Alexandrie, Asti, Biella, Coni, Novare, Verbania, Verceil, Aoste ;
- Venise : provinces de Venise, Belluno, Padoue, Rovigo, Trévise, Verone, Vicence, Trente, Bolzano ;
- Vintimille : province d'Imperia."
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix juillet deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.