Arrêté Ministériel n° 2008-744 du 3 novembre 2008 portant autorisation d’exercer la profession d’ostéopathe à titre libéral
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance n° 3.509 du 1er mars 1966 créant une direction de l’action sanitaire et sociale, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie ;
Vu la requête formulée par M. Alexandre BELTRANDI ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 octobre 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Alexandre BELTRANDI est autorisé à exercer la profession d’ostéopathe à titre libéral.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le trois novembre deux mille huit.
Le Ministre d’Etat,
J.-P. PROUST.
Vu l’ordonnance n° 3.509 du 1er mars 1966 créant une direction de l’action sanitaire et sociale, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie ;
Vu la requête formulée par M. Alexandre BELTRANDI ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 octobre 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Alexandre BELTRANDI est autorisé à exercer la profession d’ostéopathe à titre libéral.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le trois novembre deux mille huit.
Le Ministre d’Etat,
J.-P. PROUST.