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Journal n°8552
du 20 août 2021
Décision Archiépiscopale portant mise à la retraite.
Décisions Archiépiscopales ... du Saint-Esprit dans le diocèse de Nice, est admis à faire valoir ses droits à la retraite.
Cette décision prend effet le 1er septembre 2021.
Donné à Monaco, en Notre Palais Archiépiscopal, sous Notre ... du Saint-Esprit dans le diocèse de Nice, est admis à faire valoir ses droits à la retraite.
Cette décision prend effet le 1er septembre 2021.
Donné à Monaco, en Notre Palais Archiépiscopal, sous Notre ... Décision Archiépiscopale portant mise à la retraite. ...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Décision Archiépiscopale mettant fin au service pastoral d'une religieuse.
Décisions Archiépiscopales ... décision de Sœur Giacinta Scutari, Supérieure générale de l'Institut des Sœurs Oblates de la Vierge Marie de Fatima à Rome ;
Décidons :
Sœur Rossella Tonizzo, nommée au service pastoral de notre ... décision de Sœur Giacinta Scutari, Supérieure générale de l'Institut des Sœurs Oblates de la Vierge Marie de Fatima à Rome ;
Décidons :
Sœur Rossella Tonizzo, nommée au service pastoral de notre archidiocèse ... Décision Archiépiscopale mettant fin au service pastoral d'une religieuse. ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Décision Archiépiscopale admettant un chanoine honoraire à faire valoir ses droits à la retraite.
Décisions Archiépiscopales ... retraite.
Cette décision prend effet le 1er août 2023.
Donné à Monaco, en Notre Palais Archiépiscopal, sous Notre Seing et Notre sceau et avec le contreseing de Notre Chancelier, le 31 juillet de l’An du ... retraite.
Cette décision prend effet le 1er août 2023.
Donné à Monaco, en Notre Palais Archiépiscopal, sous Notre Seing et Notre sceau et avec le contreseing de Notre Chancelier, le 31 juillet de l'An du ... Décision Archiépiscopale admettant un chanoine honoraire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8237
du 7 août 2015
Décision Archiépiscopale portant mise à la retraite d’un prêtre
’Archevêque.
Cette décision prend effet le 31 août 2015.
Monaco, le 27 juillet 2015.
L’Archevêque
B. BARSI.
... ’Archevêque.
Cette décision prend effet le 31 août 2015.
Monaco, le 27 juillet 2015.
L’Archevêque
B. BAARSI. ...
Journal n°7970
du 25 juin 2010
Décision portant mise à la retraite pour invalidité
Ecclésiastiques ;
Vu la renonciation, pour raison de santé, à tout office ecclésiastique du chanoine Jean Susini en date du 29 avril 2010 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 mai 2010 ... Ecclésiastiques ;
Vu la renonciation, pour raison de santé, à tout office ecclésiastique du chanoine Jean Susini en date du 29 avril 2010 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 mai 2010 ...
Journal n°8237
du 7 août 2015
Décision Archiépiscopale portant nomination d’un Vicaire à la paroisse Sainte-Dévote
:
Monsieur l’abbé Georges Garcia, nouveau prêtre est nommé Vicaire à la paroisse Sainte-Dévote.
Cette décision a pris effet le 1er juillet 2015.
Monaco, le 27 juillet 2015.
L’Archevêque
B. BARSI ... :
Monsieur l’abbé Georges Garcia, nouveau prêtre est nommé Vicaire à la paroisse Sainte-Dévote.
Cette décision a pris effet le 1er juillet 2015.
Monaco, le 27 juillet 2015.
L’Archevêque
B. BARSI ...
Journal n°7406
du 3 septembre 1999
Décision de mise à la retraite de l'Aumônier de la Résidence du Cap Fleuri.
celui du Gouvernement Princier.
Cette décision prend effet à compter du 3 juin 1999.
L'Archevêque,
Joseph M. SARDOU.
... Supérieurs et celui du Gouvernement Princier.
Cette décision prend effet à compter du 3 juin 1999.
L'Archevêque,
Joseph M. SARDOU. ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
Décision admettant un Chanoine à faire valoir ses droits à la retraite
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 184 § 1 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco p...
Vu le canon 184 § 1 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco p...
Journal n°8188
du 29 août 2014
Décision Archiépiscopale mettant fin à la mission du Curé de Saint-Charles
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 682 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’érection...
Vu les canons 682 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’érection...
Journal n°8188
du 29 août 2014
Décision Archiépiscopale mettant fin à la mission du Vicaire à Saint-Charles
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 271 § 3 et 547 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour...
Vu les canons 271 § 3 et 547 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
Décision prenant acte du départ à la retraite d'un Prêtre
et lui confiant un ministère bénévole.
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 545 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de M...
Vu le canon 545 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de M...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
Décision prenant acte du départ à la retraite d'un Prêtre
et lui confiant un ministère bénévole.
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu le canon 545 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de M...
Vu le canon 545 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de M...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.933 du 26 novembre 2021 admettant, sur sa demande, le Président de la Commission Supérieure des Comptes à cesser ses fonctions et lui conférant l'honorariat.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Décision du 25 septembre 2019 nommant respectivement le Président et le Vice-Président de la Commission ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Décision du 25 septembre 2019 nommant respectivement le Président et le Vice-Président de la Commission ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.529 du 7 novembre 2022 modifiant certaines dispositions relatives à la retraite des Praticiens Hospitaliers et du personnel médical et assimilé du Centre Hospitalier Princesse Grace.
praticiens hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 6 octobre 2022 ;
Vu la délibération du ... praticiens hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 6 octobre 2022 ;
Vu la délibération du ...
Journal n°8734
du 14 février 2025
Ordonnance Souveraine n° 11.064 du 29 janvier 2025 prononçant la mise à la retraite d'office d'une fonctionnaire.
. le Secrétaire Général du Conseil National le 20 juin 2024, et visé par M. le Président du Conseil National ;
Vu la décision de M. le Président du Conseil National du 4 septembre 2024 ordonnant la comparution d ... Général du Conseil National le 20 juin 2024, et visé par M. le Président du Conseil National ;
Vu la décision de M. le Président du Conseil National du 4 septembre 2024 ordonnant la comparution d ...