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Journal n°8599
du 15 juillet 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2961 du 11 juillet 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
.
Mme Axelle Amalberti Verdino, Huitième Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du 19 au 22 juillet 2022 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 11 juillet 2022, a été ... 19 ... Axelle Amalberti Verdino, Huitième Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du 19 au 22 juillet 2022 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 11 juillet 2022, a été transmise à ...
Journal n°7822
du 24 août 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.085 du 16 août 2007 portant
délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
19 ...
Journal n°8254
du 4 décembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3784 du 26 novembre 2015 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
19 ...
Journal n°8147
du 15 novembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3418 du 11 novembre 2013 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
19 ...
Journal n°7437
du 7 avril 2000
Arrêté Municipal n° 2000-36 du 31 mars 2000 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
19 ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2429 du 6 juin 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
19 ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2046 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
19 ...
Journal n°8694
du 10 mai 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑2286 du 6 mai 2024 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
19 ...
Journal n°8453
du 27 septembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3554 du 19 septembre 2019 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
3 octobre au lundi 7 octobre 2019 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 septembre 2019, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 19 septembre 2019.
Le ... 3 octobre au lundi 7 octobre 2019 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 septembre 2019, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 19 septembre 2019.
Le Maire ... Arrêté Municipal n° 2019-3554 du 19 septembre 2019 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire. ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
Arrêté Municipal n° 2005-057 du 19 août 2005
portant délégation de pouvoirs et de signature.
deux Chefs de Bureau du Service de l'Etat-Civil, à savoir Mmes Nathalie KURZ et Sophie VATRICAN.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 août 2005, a été transmise à S.E.M. le ... deux Chefs de Bureau du Service de l'Etat-Civil, à savoir Mmes Nathalie KURZ et Sophie VATRICAN.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 août 2005, a été transmise à S.E.M. le ...
Journal n°7902
du 6 mars 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0696 du 19 février 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
PREMIER.
M. Yann MALGHERINI, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du vendredi 24 au lundi 27 avril 2009 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 février 2009 ... PREMIER.
M. Yann MALGHERINI, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du vendredi 24 au lundi 27 avril 2009 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 février 2009 ...
Journal n°7614
du 29 août 2003
Arrêté Municipal n° 2003-069 du 19 août 2003 portant délégation de
pouvoirs dans les fonctions de Maire.
, en date du 19 août 2003, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 août 2003.
Le Maire,
G. MARSAN.
... , en date du 19 août 2003, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 août 2003.
Le Maire,
G. MARSAN.
...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0944 du 19 mars 2010 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
. Henri Doria, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 3 au dimanche 11 avril 2010 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 mars 2010, a été transmise à S ... . Henri Doria, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 3 au dimanche 11 avril 2010 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 mars 2010, a été transmise à S ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3406 du 19 septembre 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Premier.
Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 27 au vendredi 29 septembre 2017 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 septembre 2017 ... Premier.
Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 27 au vendredi 29 septembre 2017 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 septembre 2017 ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2438 du 19 juillet 2012 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 juillet ... affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 juillet ...