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Journal n°7657
du 25 juin 2004
Arrêté Municipal n° 2004-050 du 21 juin 2004 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
prononçant la nomination d'une Attachée dans les Services Communaux (Service des Oeuvres Sociales) ;
Vu l'arrêté municipal n° 90-19 du 13 avril 1990 portant abrogation de l'arrêté municipal n° 90-6 et ... 19 ... prononçant la nomination d'une Attachée dans les Services Communaux (Service des Oeuvres Sociales) ;
Vu l'arrêté municipal n° 90-19 du 13 avril 1990 portant abrogation de l'arrêté municipal n° 90-6 et ...
Journal n°7845
du 1 février 2008
Arrêté Municipal n° 2008-345 du 25 janvier 2008 prononçant l'admission à la retraite
d'un fonctionnaire
RAFANIELLO, née POPI, est admise à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 19 février 2008.
ART. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est ... 19 ... RAFANIELLO, née POPI, est admise à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 19 février 2008.
ART. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est ...
Journal n°7579
du 27 décembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-132 du 13 décembre 2002 prononçant
l'admission à la retraite d'une fonctionnaire.
19 ...
Journal n°7612
du 15 août 2003
Arrêté Municipal n° 2003-062 du 7 août 2003 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
19 ...
Journal n°8168
du 11 avril 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1035 du 31 mars 2014 prononçant la mise à la retraite pour invalidité d’un fonctionnaire
19 ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1693 du 18 mai 2015 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’un fonctionnaire
19 ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1699 du 26 mai 2020 abrogeant l'arrêté municipal n° 2020-1380 du 16 avril 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
19 ...
Journal n°7501
du 29 juin 2001
Arrêté Municipal n° 2001-34 du 19 juin 2001 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire
'arrêté municipal n° 99-19 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'une sténodactylographe dans les Services Communaux (Ecole Municipale d'Arts Plastiques) ;
Arrêtons :
Article Premier
Mme ... 'arrêté municipal n° 99-19 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'une sténodactylographe dans les Services Communaux (Ecole Municipale d'Arts Plastiques) ;
Arrêtons :
Article Premier ... Arrêté Municipal n° 2001-34 du 19 juin 2001 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire ...
Journal n°7501
du 29 juin 2001
Arrêté Municipal n° 2001-35 du 19 juin 2001 prononçant l'admission à la retrait anticipée d'un fonctionnaire
chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 juin 2001, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 juin 2001.
Le Maire,
A-M. CAMPORA.
... Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 juin 2001, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 juin 2001.
Le Maire ... Arrêté Municipal n° 2001-35 du 19 juin 2001 prononçant l'admission à la retrait anticipée d'un fonctionnaire ...
Journal n°8524
du 5 février 2021
Arrêté Municipal n° 2021-164 du 19 janvier 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
ampliation, en date du 19 janvier 2021, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 19 janvier 2021.
Le Maire,
G. MARSAN.
... date du 19 janvier 2021, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 19 janvier 2021.
Le Maire,
G. Marsan.
... Arrêté Municipal n° 2021-164 du 19 janvier 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5811 du 19 décembre 2023 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à la retraite anticipée.
dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 décembre 2023, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 19 décembre 2023.
Pour le Maire empêché et
Par délégation temporaire ... dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 décembre 2023, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 19 décembre 2023.
Pour le Maire empêché et
Par délégation temporaire,
L ... Arrêté Municipal n° 2023-5811 du 19 décembre 2023 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à la retraite anticipée. ...
Journal n°7592
du 28 mars 2003
Arrêté Municipal n° 2003-026 du 19 mars 2003 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 mars 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 mars ... des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 mars 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 mars ...
Journal n°8092
du 26 octobre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3111 du 19 octobre 2012 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’un fonctionnaire
ampliation, en date du 19 octobre 2012, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 19 octobre 2012.
Le Maire,
G. Marsan. ... ampliation, en date du 19 octobre 2012, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 19 octobre 2012.
Le Maire,
G. Marsan. ...
Journal n°8018
du 27 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1649 du 19 mai 2011 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire.
de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 mai 2011, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 19 mai 2011.
Le Maire,
G. Marsan. ... de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 mai 2011, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 19 mai 2011.
Le Maire,
G. Marsan. ...
Journal n°7604
du 20 juin 2003
Arrêté Municipal n° 2003-049 du 2 juin 2003 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 90-31 du 19 juillet 1990 portant mutation d'une Secrétaire ... portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;
Vu l'arrêté municipal n° 90-31 du 19 juillet 1990 portant mutation d'une Secrétaire ...