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Journal n°8476 du 6 mars 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.983 du 3 mars 2020 portant nomination d'un Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Altesse Royale le Grand-Duc de Luxembourg.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Isabelle Berro-Amadeï est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de...

Journal n°8476 du 6 mars 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.982 du 3 mars 2020 portant nomination d'un Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Pays-Bas.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Isabelle Berro-Amadeï est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de...

Journal n°8464 du 13 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.828 du 4 décembre 2019 autorisant un Consul Général de Turquie à exercer ses fonctions dans la Principauté.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Commission consulaire en date du 19 juillet 2019 par laquelle M. le Président de la République de Turquie a nommé M. Arda Ulutas, Consul Général de Turquie à Monaco, en résidence à...

Journal n°8464 du 13 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.827 du 4 décembre 2019 autorisant un Consul honoraire de la République de Corée à exercer ses fonctions dans la Principauté.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Commission consulaire en date du 9 avril 2019 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères de la République de Corée a nommé M. Alain Ucari, Consul honoraire de la République...

Journal n°8459 du 8 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.750 du 4 novembre 2019 autorisant le Consul honoraire de la Barbade à exercer ses fonctions dans la Principauté.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Commission consulaire en date du 23 janvier 2019 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères et du Commerce Extérieur a nommé M. Roger Shine, Consul honoraire de la Barbade...

Journal n°8457 du 25 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.747 du 17 octobre 2019 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.928 du 7 août 2003.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.928 du 7 août 2003 autorisant un Consul honoraire de la République de Bulgarie à exercer ses fonctions dans la Princip...

Journal n°8450 du 6 septembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.658 du 3 septembre 2019 portant nomination et titularisation du Ministre-Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Allemagne.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.429 du 22 juin 2017 portant nomina...

Journal n°8450 du 6 septembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.659 du 3 septembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en France.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.415 du 15 juillet 2015 portant nom...

Journal n°8444 du 26 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.570 du 16 juillet 2019 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 13.669 du 28 octobre 1998.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.669 du 28 octobre 1998 autorisant un Vice-consul honoraire de Madagascar à exercer ses fonctions dans...

Journal n°8444 du 26 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.569 du 16 juillet 2019 portant nomination du Consul Général honoraire de Monaco à Beyrouth (Liban).

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats...

Journal n°8441 du 5 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.555 du 26 juin 2019 portant nomination du Consul Général honoraire de Monaco à Bamako (Mali).

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'Ordonnanc...

Journal n°8440 du 28 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.523 du 19 juin 2019 portant désignation du Représentant Permanent Adjoint de Monaco près l'Organisation des Nations Unies à New York.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.424 du 22 juin 2017 port...

Journal n°8439 du 21 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.487 du 27 mai 2019 rendant exécutoire la Convention entre le Gouvernement de la Principauté de Monaco et le Gouvernement de la République de Malte tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, signée le 27 septembre 2018 à New York.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.693 du 23 mars 2010 relative à la coopération internationale en matière fiscale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouver...

Journal n°8437 du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.493 du 3 juin 2019 portant nomination d'un Consul honoraire de Monaco à Tunis (Tunisie).

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu l'Or...

Journal n°8437 du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.448 du 1er mai 2019 portant nomination et titularisation d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Suisse et le désignant Représentant Permanent Adjoint auprès de l'Office des Nations Unies et des autres Organisations Internationales ayant leur siège en Suisse.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.858 du 24 juin 201...

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14