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Journal n°8452 du 20 septembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-781 du 12 septembre 2019 portant agrément de la compagnie d'assurances mutuelle dénommée « Les Assurances Mutuelles le Conservateur ».

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par la compagnie d'assurances mutuelle française « Les Assurances Mutuelles le Conservateur » dont le siège social est sis 59, rue de la Faisanderie, 75116 Paris ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041...

Journal n°8452 du 20 septembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-782 du 12 septembre 2019 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances mutuelle dénommée « Les Assurances Mutuelles Le Conservateur ».

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par la compagnie d'assurances mutuelle française « Les Assurances Mutuelles Le Conservateur » dont le siège social est sis 59, rue de la Faisanderie, 75116 Paris ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041...

Journal n°8451 du 13 septembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-759 du 5 septembre 2019 portant agrément de l'association dénommée « Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo ».

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23&n...

Journal n°8451 du 13 septembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-758 du 5 septembre 2019 portant agrément de l'association dénommée « Association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo ».

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23&n...

Journal n°8451 du 13 septembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-756 du 5 septembre 2019 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « RSA Luxembourg S.A. ».

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société luxembourgeoise « RSA Luxembourg S.A. » dont le siège social est sis au Grand-Duché de Luxembourg, Luxembourg (L-1368), 40 rue du Curé ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 ...

Journal n°8451 du 13 septembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-757 du 5 septembre 2019 agréant un mandataire général de la compagnie d'assurances dénommée « RSA Luxembourg S.A. ».

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société luxembourgeoise « RSA Luxembourg S.A. » dont le siège social est sis au Grand-Duché de Luxembourg, Luxembourg (L-1368), 40 rue du Curé ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 ...

Journal n°8451 du 13 septembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-755 du 5 septembre 2019 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée « RSA Luxembourg S.A. ».

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société luxembourgeoise « RSA Luxembourg S.A. » dont le siège social est sis au Grand-Duché de Luxembourg, Luxembourg (L-1368), 40 rue du Curé ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 ...

Journal n°8446 du 9 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-701 du 1er août 2019 portant agrément de l'association dénommée « Yoseikan - Training Defense Monaco ».

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23&n...

Journal n°8446 du 9 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-700 du 1er août 2019 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurance dénommée « Baloise Vie Luxembourg S.A. ».

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société anonyme de droit luxembourgeois « Baloise Vie Luxembourg S.A. », dont le siège social est sis au Grand-Duché de Luxembourg, Bertrange (L-8070), Bourmicht, 23, rue du Puits Romain ;
Vu l'Ord...

Journal n°8445 du 2 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-632 du 25 juillet 2019 agréant un mandataire général de la compagnie d'assurances dénommée « Tokio Marine Europe S.A. ».

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société luxembourgeoise « Tokio Marine Europe S.A. » dont le siège social est sis au Grand-Duché de Luxembourg, Luxembourg (L-2763), 33, rue Sainte Zithe ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041...

Journal n°8445 du 2 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-631 du 25 juillet 2019 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « Tokio Marine Europe S.A. ».

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société luxembourgeoise « Tokio Marine Europe S.A. » dont le siège social est sis au Grand-Duché de Luxembourg, Luxembourg (L-2763), 33, rue Sainte Zithe ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041...

Journal n°8445 du 2 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-630 du 25 juillet 2019 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée « Tokio Marine Europe S.A. ».

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société luxembourgeoise « Tokio Marine Europe S.A. » dont le siège social est sis au Grand-Duché de Luxembourg, Luxembourg (L-2763), 33, rue Sainte Zithe ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041...

Journal n°8442 du 12 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-567 du 4 juillet 2019 agréant un mandataire général de la compagnie d'assurances dénommée « Axa Wealth Europe ».

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société luxembourgeoise « Axa Wealth Europe » dont le siège social est sis au Grand-Duché de Luxembourg, Luxembourg (1479), 1 place de l'Étoile ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août...

Journal n°8442 du 12 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-566 du 4 juillet 2019 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « Axa Wealth Europe ».

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société luxembourgeoise « Axa Wealth Europe » dont le siège social est sis au Grand-Duché de Luxembourg, Luxembourg (1479), 1 place de l'Étoile ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août...

Journal n°8442 du 12 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-565 du 4 juillet 2019 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée « Axa Wealth Europe ».

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société luxembourgeoise « Axa Wealth Europe » dont le siège social est sis au Grand-Duché de Luxembourg, Luxembourg (1479), 1 place de l'Étoile ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août...

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Version 2018.11.07.14