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Journal n°8647
du 16 juin 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2121 du 9 juin 2023 abrogeant l'arrêté municipal n° 2022-3147 du 28 juillet 2022 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... Arrêté Municipal n° 2023-2121 du 9 juin 2023 abrogeant l'arrêté municipal n° 2022-3147 du 28 juillet 2022 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service ...
Journal n°8653
du 28 juillet 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3527 du 18 juillet 2023 abrogeant l'arrêté municipal n° 2023-1197 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... Arrêté Municipal n° 2023-3527 du 18 juillet 2023 abrogeant l'arrêté municipal n° 2023-1197 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service ...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑2326 du 13 mai 2024 abrogeant l'arrêté municipal n° 2023‑6042 du 27 décembre 2023 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation Communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation Communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... Arrêté Municipal n° 2024‑2326 du 13 mai 2024 abrogeant l'arrêté municipal n° 2023‑6042 du 27 décembre 2023 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2046 du 19 mai 2022 abrogeant l'arrêté municipal n° 2022-189 du 18 janvier 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... Arrêté Municipal n° 2022-2046 du 19 mai 2022 abrogeant l'arrêté municipal n° 2022-189 du 18 janvier 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3128 du 3 août 2021 abrogeant l'arrêté municipal n° 2020-1914 du 5 juin 2020 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... Arrêté Municipal n° 2021-3128 du 3 août 2021 abrogeant l'arrêté municipal n° 2020-1914 du 5 juin 2020 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2308 du 15 juin 2021 abrogeant l'arrêté municipal n° 2021-512 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... Arrêté Municipal n° 2021-2308 du 15 juin 2021 abrogeant l'arrêté municipal n° 2021-512 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et ...
Journal n°8585
du 8 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1327 du 30 mars 2022 abrogeant l'arrêté municipal n° 2021-2718 du 8 juillet 2021 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... Arrêté Municipal n° 2022-1327 du 30 mars 2022 abrogeant l'arrêté municipal n° 2021-2718 du 8 juillet 2021 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux ...
Journal n°8430
du 19 avril 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1207 du 9 avril 2019 abrogeant l'arrêté municipal n° 2018-3901 du 25 septembre 2018 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... Arrêté Municipal n° 2019-1207 du 9 avril 2019 abrogeant l'arrêté municipal n° 2018-3901 du 25 septembre 2018 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Arrêté Municipal n° 2023-625 du 31 janvier 2023 abrogeant l'arrêté municipal n° 2022-1838 du 29 avril 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce, Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... Arrêté Municipal n° 2023-625 du 31 janvier 2023 abrogeant l'arrêté municipal n° 2022-1838 du 29 avril 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4762 du 29 novembre 2022 abrogeant l'arrêté municipal n° 2022-1394 du 20 avril 2022 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... Arrêté Municipal n° 2022-4762 du 29 novembre 2022 abrogeant l'arrêté municipal n° 2022-1394 du 20 avril 2022 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Arrêté Municipal n° 2023-791 du 9 février 2023 abrogeant l'arrêté municipal n° 2023-628 du 31 janvier 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Pavillon Bosio - Art & Scénographie - École Supérieure d'Arts Plastiques).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... Arrêté Municipal n° 2023-791 du 9 février 2023 abrogeant l'arrêté municipal n° 2023-628 du 31 janvier 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services ...
Journal n°8340
du 28 juillet 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2748 du 18 juillet 2017 abrogeant l'arrêté municipal n° 2016-4116 du 2 décembre 2016 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation
communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation
communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016 ...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
Arrêté Municipal n° 2000-23 du 22 février 2000 abrogeant l'arrêté municipaln° 99-68 du 14 octobre 1999 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7386
du 16 avril 1999
Arrêté Municipal n° 99-29 du 6 avril 1999 abrogeant l'arrêté municipal n° 98-51 du 16 juillet 1998 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8388
du 29 juin 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2615 du 19 juin 2018 abrogeant l'arrêté municipal n° 2017-4501 du 21 décembre 2017 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ...