Rechercher un journal, un article
Journal n°4825
du 27 mars 1950
par l'employ6 mais remplacée par • une tetisation patronale forfaitaire de 5%. Par contre, tous les salariés. dont la rémunération (compte tenu des charges de famille) excède le minimum exempté à la ...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
Arrêté Municipal n° 2012-829 du 12 mars 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du «Monte Carlo Rolex Masters 2012»
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Monte Carlo Rolex Masters 2012 se déroulera du samedi 14 avril au dimanche 22 ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Monte Carlo Rolex Masters 2012 se déroulera du samedi 14 avril au dimanche 22 ...
Journal n°1224
du 27 décembre 1881
- MONACO
itimE A S É Leçons d'Italien et de Français.
English spoken.
Maison Colombara, aux Moulins, Monaco.
A VENDRE
pour cause de maladie
le fonds de commerce de I'llOTEL DES COLONIES
à Monte ...
Journal n°6817
du 20 mai 1988
. 544).
Ordonnance Souveraine no 9.188 du 10 mai 1988 chargeant le Directeur du Travail et des Aljaires Swiales des attributions de l'Inspecteur du Travail (p. 544).
Ordonnance Souveraine no 9.189 du ...
Journal n°2914
du 20 janvier 1914
27 mai et 20 novembre 1913 ;
Vu les dérisions Souveraines des 22 juillet et 29 décembre 1913 et les rapports de M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur, en date du 8 juillet 1913 et 15 ...
Journal n°1513
du 2 août 1887
chez Antaxercès, boit le poison plutôt que de porter les armes contre la Grèce, tel était le sujet choisi. Dix jeunes peintres ont pris part à ce concours que juge l'Académ.ie des Beaux-Arts au moment où ...
Journal n°1122
du 6 janvier 1880
repartira de Nice le 21, à 11 h. 28 du matin, pour être de retour à Paris le 22, à 8 h. 40 du soir.
En outre, la Compagnie délivrera, du 17 au 20 janvier inclusivement, des billets d'aller-retour dans ...
Journal n°2313
du 4 novembre 1902
européenne des Etats-Unis, a quitté la rade de Villefranche avant-hier matin vers 6 heures.
Le Chicago a levé l'ancre à 2 heures 20.
Le cuirassé Illinois, battant pavillon du contre-amiral Crowninshield ...
Journal n°4641
du 26 septembre 1946
Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, portant le numéro 22.400.
Exploit de M' Jean-J. Marquet, huissier à Monaco, en date du 9 juillet 1946. Trois Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et ...
Journal n°7113
du 21 janvier 1994
propriété et contre le règlement des redevances forfaitaires fixées ci-dessus".
ART. 3.
La présente ordonnance prend effet à la date du 1" janvier 1994.
ART. 4.
Notre Secrétaire d'État, Notre ...
Journal n°5085
du 21 mars 1955
chanteurs qui tiennent les première rôles, ne goûte souvent qu'inconsciemment le « fond sonore » des choeurs. Et plutôt qu'en remarquer l'éventuelle perfection,. il se plaint de l'éventuelle carence dos ...
Journal n°1204
du 9 août 1881
-Roch.
Une quantité innombrable de couronnes recouvrait le cercueil. Tout un Orphelinat fondé par M"1" Blanc et représenté par une soixantaine de jeunes filles, était rangé des deux côtés du choeur.
A. l ...
Journal n°5406
du 15 mai 1961
. 12.
Le capital social peut être augmenté en une ou plusieurs fois par la création d'actions nouvelles, en représentation d'apports en nature ou contre espèces, par l'application des fonds diSponibles ...
Journal n°1611
du 18 juin 1889
recherchées à l'étranger qu'en France, sont aujourd'hui en Angleterre, en Russie et surtout en Amérique.
FAITS DIVERS
M. Henry Bramne s'élève, dans le Moniteur Universel, contre la pêche et la vente des ...
Journal n°2194
du 24 juillet 1900
actuelles, se trouvent avoir à lutter les yeux bandés contre un adversaire renseigné sur tout.
S. L.
L'EXPOSITION UNIVERSELLE DE 1900
LE PALAIS DES ILLUSIONS
Toutes les merveilles que l ...
Journal n°0447
du 6 janvier 1867
'ITALIE
traversant le Territoire de la Principauté de Monaco.
PURGE D'HYPOTHÈQUES.
PUILICATION faite en exécutif). des Articles 1$ et 24 de l'Ordinale. do 22 rai 18$8, sar Ilaproprittiaa pur came d'utilité publie ...
Journal n°6772
du 10 juillet 1987
Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le ...
Journal n°6224
du 7 janvier 1977
Constitutive, tenue, le 22 décembre 1976, et déposée avec les pièces annexes au rang des minutes du notaire soussigné, par acte du meme jour (22 décembre 1976),
ont été déposées le 5 janvier 1977 au Greffe ...
Journal n°1706
du 14 avril 1891
des le, et 16 dé, chaque mois
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est 'envoyé deux exemplaires sont insérés dans le journal
Les ...
Journal n°5870
du 27 mars 1970
).
Ordonnauce Souveraine n° 4.425 du 20 mars 1970 portant noniinatioo dans l'Ordre de Saint-Charles (p. 239).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 70-72 du 3 mars 1970 fixant le prix de vente des tabacs ...
Journal n°2802
du 26 décembre 1911
jamais ni mal ni ennui. Dès que Persée a coupé la tête de Méduse, il découvre au fond de ses yeux le regard divin de la Gorgone d'antan et l'amour l'envahit complètement. Il ordonne au peuple de rendre les ...
Journal n°1978
du 9 juin 1896
personne, ou par fondé de pouvoir, dans le délai de vingt jours, devant M. RAYBAUDI, syndic, à l'effet de lui faire la remise de leurs titres de créance, accompagnés d'un bordereau indicatif des sommes par ...
Journal n°5790
du 13 septembre 1968
, à Paris (40), divorcée de M. ZALMA GOLDEN, un fonds de commerce de Grande Couture situé à Monte-Carlo, n° 13, boulevard des Moulins, connu sous le nom de « CHRISTIANE CLER ».
Oppositions, s'il y ...
Journal n°1164
du 26 octobre 1880
. Zanei. comme Atimeti, Gaviani, Fortis, Sexti, etc.
Les amphores, des ollce dolia, étaient dans la couche supérieure. Plusieurs patères en terre rouge, dites de Samos, portent, au fond, le nom du potier ...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Délibération n° 2011-47 du 6 juin 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat, relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Work-Flow interne à l’Administration d’instruction des demandes de création d’activités économiques», dénommé «Work-Flow - demandes de création d’activités économiques - version 1»
Circuits Financiers (SICCFIN), pour information dès lors où l’activité relève de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la ... Circuits Financiers (SICCFIN), pour information dès lors où l’activité relève de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la ...
Journal n°2039
du 10 août 1897
demain matin à 9 heures et demie, à l'Ecole 'communale des garçons de Monaco.
Dimanche 22 août, la Société Chorale l'Avenir donnera sa fête annuelle sur le boulevard de la Condamine (terrain Radziwill ...
Journal n°3814
du 1 janvier 1931
'Assemblée Générale des porteurs d'obligations hypothécaires sur l'immeuble de l'Hôtel Victoria, convoqués pour le 22 décembre 1930, n'ayant pas réuni le quorum statutaire (4.000 titres), MM. les porteurs d ...
Journal n°6601
du 30 mars 1984
, etc.) 22,00 F
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Message adressé à S. A.S. le Prince par Sa Sainteté le Pape (p. 306).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n' 7.919 du 10 février 1984 ...
Journal n°2942
du 4 août 1914
internationale contre la concurrence déloyale, dans le sens des législations existantes.
La sixième question de l'ordre du jour appelle la discussion d'un projet élaboré par M. Roosegaarde-Bischop, préconisant l ...
Journal n°1354
du 15 juillet 1884
'ils fermaient leurs portes, ils jetteraient sur le pavé une foule de petits employés qui n'ont pas d'autres ressources. Mais il faut avouer qu'ils soutiennent contre Sa Majesté le Soleil une lutte inégale.
Dès ...
Journal n°5686
du 16 septembre 1966
.648 du 9 septembre 1966 chargeant Exc. le Conne d' /linières des fonctions de Chef du Protocole (p. 694).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
••^•••••••^^Ia•
Arrêté Ministériel n° 66-227 du 31 août 1966.fixant le ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
GRELAUVAL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, avenue des Citronniers – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 janvier 2021.
Monaco, le 22 janvier 2021.
... du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 janvier 2021.
Monaco, le 22 janvier 2021.
... GRELAUVAL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, avenue des Citronniers – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8422
du 22 février 2019
D.A.T.S. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, rue des Açores - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 février 2019.
Monaco, le 22 ... .
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 février 2019.
Monaco, le 22 ... D.A.T.S. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, rue des Açores - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
DIDIER GUILLAUME CLIMATISATION - Société à Responsabilité Limitée au capital de 180.000 euros - Siège social : 2, rue des Iris - Monaco - RÉDUCTION DE CAPITAL
conséquence l'article 6 des statuts.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 28 ... conséquence l'article 6 des statuts.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 28 ... DIDIER GUILLAUME CLIMATISATION - Société à Responsabilité Limitée au capital de 180.000 euros - Siège social : 2, rue des Iris - Monaco - RÉDUCTION DE CAPITAL ...
Journal n°1369
du 28 octobre 1884
envoyé le même soir à Villefranche afin d'y purger la quarantaine de cinq jours imposée aux bâtiments provenant des pays contaminés.
Revenu le 22 avec patente nette, il a pu rentrer dans notre port, et ...
Journal n°0709
du 23 janvier 1872
Peiroleri, Plénipotentiaire de S. M. le Roi d'Italie et M. le Comte Piccolomini, Plénipotentiaire de S. A. S. le Prince de Monaco ont procédé à Rome, le 6 janvier courant, à l'échange des ratifications des ...
Journal n°2122
du 14 mars 1899
par un américain, M. Simon Lake, et qui est agencé de manière à rouler au fond de l'eau, par des fonds n'excédant pas une trentaine de mètres bien entendu
L'Argonaute, c'est le nom du nouveau sous ...
Journal n°8597
du 1 juillet 2022
ATLAS TRANSPORT SERVICES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 25.000 euros - Siège social : 13, avenue des Castelans - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 22 décembre 2021, les associés ont décidé de transférer le siège social au 6, boulevard Rainier III à Monaco.
Un exemplaire ...
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 22 décembre 2021, les associés ont décidé de transférer le siège social au 6, boulevard Rainier III à Monaco.
Un exemplaire ... ATLAS TRANSPORT SERVICES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 25.000 euros - Siège social : 13, avenue des Castelans - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
MONACO ACES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 2, avenue des Ligures - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 octobre 2021.
Monaco, le 22 octobre 2021.
... procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 octobre 2021.
Monaco, le 22 octobre 2021.
... MONACO ACES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 2, avenue des Ligures - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8528
du 5 mars 2021
ICONIC DESIGN - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, avenue des Spélugues – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 22 janvier 2021, les associés ont décidé de transférer le siège social au 20, boulevard Rainier III à Monaco.
Un exemplaire ...
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 22 janvier 2021, les associés ont décidé de transférer le siège social au 20, boulevard Rainier III à Monaco.
Un exemplaire ... ICONIC DESIGN - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, avenue des Spélugues – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8587
du 22 avril 2022
MF STRATEGIQUE PLANNING - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 3/5, avenue des Citronniers - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 avril 2022.
Monaco, le 22 avril 2022
... du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 avril 2022.
Monaco, le 22 avril 2022.
... MF STRATEGIQUE PLANNING - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 3/5, avenue des Citronniers - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8697
du 31 mai 2024
8 STARS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : Place des Moulins - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 22 janvier 2024, les associés ont décidé de transférer le siège social au 17, avenue de l'Annonciade à Monaco.
Un ...
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 22 janvier 2024, les associés ont décidé de transférer le siège social au 17, avenue de l'Annonciade à Monaco.
Un ... 8 STARS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : Place des Moulins - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°7091
du 20 août 1993
-Carlo, 30, boulevard des Moulins.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 20 août 1993.
Signé : P.-L. AUREGLIA.
Etude de Me Paul ...
Journal n°1271
du 5 décembre 1882
PRINCE DE MONACO et SA MAJESTÉ LE ROI D'ESPAGNE, ayant résolu d'un commun accord de conclure un nouveau Traité pour l'extradition réciproque des malfaiteurs, ont nommé pour leurs Plénipotentiaires à cet ...
Journal n°0611
du 8 mars 1870
des croix de cendres, leur redit le texte même de l'anathème lancé contre notre premier père après son péché : Homme, souviens-toi que tu n'es que poussière et que tu retourneras en poussière.
Cette ...
Journal n°5371
du 12 septembre 1960
tels résul-
tent des actes en brevet en date des 27 février et 22 août 1960.
ART, 3.
Lesdits statuts devront être ptibliés intégralement dans le « Journal de Monaco», elna's les délais etaprès ...
Journal n°1568
du 21 août 1888
soumis à une enquête de commodo et incommodo pendant un délai de dix jours, à dater de demain 22 'août.
Les personnes qui auraient des observations à présenter peur ou contre cette demande pourraient ...
Journal n°4923
du 11 février 1952
. Notari, ès-qualité, fait réserve de tous les droits et actions de l'Administration des Domaines contre M. • GAMERDINGER, tant pour le paiement des loyers que pour l'entière exécution
durée de vingt ...
Annexes 1935
du 31 décembre 1935
. Massa qui vote contre. Le Président et le rapporteur s abstiennent.
Le voeu suivant est, adopté à l'unanimité :
VOEU
•
La Chambre Consultative des Intérêts Econorniques Etrangers
émet un avis ...
Journal n°3899
du 18 août 1932
,quistnyra la, dernière insertion prescrite, toute personne qui se considérera comme lésée par le changement de' nom demandé pourra élever opposition contre la dite demande auprès de M. le Directeur des ...
Journal n°5397
du 13 mars 1961
Tribunal du Travail (p. 224).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 61-049 du, 22 févriei' 1961 fixant le montant des prestations en nature dues par là Caisse de Compensation des Services Sociaux (p ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947\.
quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 22 janvier 2021.
OFFRE DE LOCATION
D'un trois pièces sis 6, rue Biovès, 1er étage, d'une superficie de 43,45 m² et 1,81 m² de balcon ... quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 22 janvier 2021.
OFFRE DE LOCATION
D'un trois pièces sis 6, rue Biovès, 1er étage, d'une superficie de 43,45 m² et 1,81 m² de balcon ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°2102
du 25 octobre 1898
.remplira de manière que la vidange du massif s'opère sous contre-pression. La modification qui en résultera dans le débit des sources, et qui sera constatée par des
JOURNAL SIE ItIONACO
jaugeages ...
Journal n°0383
du 15 octobre 1865
jeu d'Optique avec lequel nous obtenons les spectres.
Voilà pour le tour de passe-passe, et en allant au fond des choses, on arrive ainsi à ne trouver jamais que des rêveries extravagantes ou un ...
Journal n°5571
du 10 juillet 1964
contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites (p. 502).
Arrêté Ministériel n° 64-151 du 15 juin 1964 fixant le prix du lait (p. 502).
Arrêté Ministériel n° 64-153 du 15. juin 1964 agréant un représentant ...
Journal n°5352
du 2 mai 1960
Gouvernement du 22 mars 196C;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le tarif des honotaireS; prévus par l'article 28 de la Loi no 455 du 27 juin 1947, susvisée, est fixé à la valeur'de la visite ou consultation ...
Journal n°4360
du 15 mai 1941
mai 1941 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Pour le mois de mai 1941, une ration supplémentaire de 250 grammes de' pâtes alimentaires pourra être perçue 'par les" consommateurs, contre remise des ...
Journal n°0436
du 21 octobre 1866
. le vous tiendrai donc au courant.
Le service d'hiver sera ouvert demain 22 octobre sur toutes les lignes ferrées de France. Les voyageurs sont donc prévenus, que la marche des trains va être changée ...
Journal n°2046
du 28 septembre 1897
QUARANTILME ANNÉE — N° 2046 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 28 Septembre 1897
JOURNAL A C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°1485
du 18 janvier 1887
d'un côté il loue les dieux, de l'autre il profère des blasphèmes 'contre leur puissance.
Le livre est donc, et a toujours été, le véhicule de la pensée humaine. Bon ou mauvais, il engendre
dans l ...