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Journal n°8368
du 9 février 2018
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 19 janvier 2018, enregistré, le nommé :
- A. I-T., né le 22 juillet 1971 à Bacau (Roumanie), de G. et de B. E., de nationalité roumaine ...
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 19 janvier 2018, enregistré, le nommé :
- AFLOAREI Ion-Tudor, né le 22 juillet 1971 à Bacau (Roumanie), de Gheorghe et de BUDAC ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 janvier 2018, enregistré, le nommé :
- M. S., né le 1er mars 1958 à Catania (Italie), de M. et de R. M. G., de nationalité italienne ...
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 janvier 2018, enregistré, le nommé :
- MARINO Salvatore, né le 1er mars 1958 à Catania (Italie), de Mariano et de RUSSO Maria ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 mai 2017, enregistré, le nommé :
- A. F. G., né le 24 octobre 1970 à Blois (41), de A. et de T. R., de nationalité ... juillet 2017 à 9 heures, sous la prévention d'émission de chèque sans provision.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 27, 330, 331, 333 et 334 du Code pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le ...
Journal n°8560
du 15 octobre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.856 du 7 octobre 2021 relative à l'octroi de l'allocation de fin d'année aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune.
fixant les modalités d’application de l’exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d’un Service des ... 'application de l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu ... Ordonnance Souveraine n° 8.856 du 7 octobre 2021 relative à l'octroi de l'allocation de fin d'année aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune. ...
Journal n°8267
du 4 mars 2016
La Semaine en Principauté
, violoncelle, Véronique Audard, clarinette et Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Vivaldi, Bach, Haendel...
Le 7 mars, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « La vie chrétienne au rythme des ... , violoncelle, Véronique Audard, clarinette et Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Vivaldi, Bach, Haendel...
Le 7 mars, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « La vie chrétienne au rythme des ...
Journal n°7670
du 24 septembre 2004
Tour de garde des pharmacies - 4ème trimestre 2004.
'Italie
19 novembre - 26 novembre
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
26 novembre - 3 décembre
Pharmacie de la MADONE
4, boulevard des Moulins
3 décembre - 10 décembre
Pharmacie MEDECIN
19 ... 'Italie
19 novembre - 26 novembre
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
26 novembre - 3 décembre
Pharmacie de la MADONE
4, boulevard des Moulins
3 décembre - 10 décembre
Pharmacie MEDECIN
19 ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles - Salle Paroissiale
Le 19 septembre, de 20 h à 22 h,
Soirée de présentation du programme des formations diocésaines et conférence sur le ...
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles - Salle Paroissiale
Le 19 septembre, de 20 h à 22 h,
Soirée de présentation du programme des formations diocésaines et conférence sur le ...
Journal n°8139
du 20 septembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2828 du 10 septembre 2013 règlementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’organisation d’une journée « un dimanche à vélo », le dimanche 22 septembre 2013
dimanche 22 septembre 2013.
Art. 2.
Dans le cadre de cette journée les dispositions réglementaires suivantes relatives au stationnement et à la circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 3.
Le ... dimanche 22 septembre 2013.
Art. 2.
Dans le cadre de cette journée les dispositions réglementaires suivantes relatives au stationnement et à la circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 3.
Le ...
Journal n°7815
du 6 juillet 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-337 du 4 juillet 2007 portant extension de la
Convention Collective des Gardiens et Employés d'Immeubles
...
Dans le cas de remplacement à l'identique, une prime égale à un quart de sa rémunération mensuelle brute sera versée au gardien titulaire du poste en congé.
26.3 - Travail en cycle :
Lorsque la ... ...
Dans le cas de remplacement à l'identique, une prime égale à un quart de sa rémunération mensuelle brute sera versée au gardien titulaire du poste en congé.
26.3 - Travail en cycle :
Lorsque la ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
MODIFICATIONS AUX STATUTS - « S.A.M. EUROGRAPH - C.M.P.P. »
dont la nouvelle dénomination doit devenir :
« EUROGRAPH COMMUNICATION ET EDITION »
en abrégé « E.C.E. ») (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 2 février 2016 les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. EUROGRAPH - C.M.P.P. », ayant son siège 1, rue du Gabian à ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 2 février 2016 les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. EUROGRAPH - C.M.P.P. », ayant son siège 1, rue du Gabian à ...
Journal n°7397
du 2 juillet 1999
Société en Commandite Simple "DE MARIA ET CIE"
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 9 juin 1999 enregistré à Monaco le 16 juin 1999, Fo 177 V, Case 2,
M. Paolo Giuseppe Enrico FAZI, associé commanditaire, demeurant Via Roma 22 à ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 9 juin 1999 enregistré à Monaco le 16 juin 1999, Fo 177 V, Case 2,
M. Paolo Giuseppe Enrico FAZI, associé commanditaire, demeurant Via Roma 22 à ...
Journal n°8525
du 12 février 2021
Décision Ministérielle du 9 février 2021 prolongeant jusqu'au 28 février 2021 la Décision relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au dépistage des infections par le SARS-CoV-2 concernant les fonctionnaires, les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... Décision Ministérielle du 9 février 2021 prolongeant jusqu'au 28 février 2021 la Décision relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au dépistage des infections ...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
Décision Ministérielle du 8 juillet 2020 relative à la prise en charge partielle par l'État des cotisations patronales des employeurs de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés ;
Vu la loi n° 1.435 du 8 novembre 2016 relative à la lutte contre la criminalité technologique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... ° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés ;
Vu la loi n° 1.435 du 8 novembre 2016 relative à la lutte contre la criminalité technologique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
LOCATION
D’un trois pièces sis 22, rue de Millo, 3ème étage, d’une superficie de 83,46 m² et 1,80 m² de balcon.
Loyer mensuel : 3.500 € + 100 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Bureau d ... pièces sis 22, rue de Millo, 3ème étage, d'une superficie de 83,46 m² et 1,80 m² de balcon.
Loyer mensuel : 3.500 € + 100 € de charges.
Personne à contacter pour les visites : Bureau d ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8266
du 26 février 2016
DEMISSION D’UN GERANT - RE.CO.BAT. MONACO
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : Les Bougainvilliers - 15, allée Lazare Sauvaigo - Monaco
Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2016.
Monaco, le 26 février 2016. ... Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2016.
Monaco, le 26 février 2016. ...
Journal n°8147
du 15 novembre 2013
La Semaine en Principauté
Collection ».
Du 3 au 10 décembre, de 14 h à 18 h (du mardi au vendredi),
Exposition de Dario Ballantini.
Galerie Adriano Ribolzi
Du 22 novembre au 15 janvier 2014,
Exposition sur le thème « Andy Warhol ... Collection ».
Du 3 au 10 décembre, de 14 h à 18 h (du mardi au vendredi),
Exposition de Dario Ballantini.
Galerie Adriano Ribolzi
Du 22 novembre au 15 janvier 2014,
Exposition sur le thème « Andy Warhol ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-133 du 10 mars 2010 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2006-452 du 9 août 2006 autorisant un médecin à pratiquer son art dans un établissement de soins privé
1984 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Centre Cardio-Thoracique de Monaco», en abrégé «C.C.M.», modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 87-330 du 22 ... 1984 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Centre Cardio-Thoracique de Monaco», en abrégé «C.C.M.», modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 87-330 du 22 ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-378 du 10 juin 2016 portant agrément de l’association dénommée « Dolls Stars »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-363 du 11 juillet 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «R & D Pharma», au capital de 150.000 €
’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 avril 2008 ;
Vu les articles 16 et 17 de l’ordonnance du 5 ... ’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 avril 2008 ;
Vu les articles 16 et 17 de l’ordonnance du 5 ...
Journal n°8243
du 18 septembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-553 du 10 septembre 2015 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Societe Monegasque de Telepheriques », au capital de 375.000 €
, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix septembre deux mille quinze ... , susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix septembre deux mille quinze ...
Journal n°8135
du 23 août 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2659 du 14 août 2013 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 23ème Monaco Yacht Show 2013
’organisation.
Art. 3.
Du samedi 31 août à 00 heure 01 au mercredi 9 octobre 2013 à 23 heures 59, il est interdit aux véhicules ayant un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes, empruntant l’avenue J ... 9 ... ’organisation.
Art. 3.
Du samedi 31 août à 00 heure 01 au mercredi 9 octobre 2013 à 23 heures 59, il est interdit aux véhicules ayant un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes, empruntant l’avenue J ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-811 du 17 décembre 2021 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2022 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2023.
’Urbanisme est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix-sept décembre deux mille vingt-et-un.
Le Ministre d’État,
P. Dartout.
... 'Urbanisme est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-sept décembre deux mille vingt-et-un.
Le Ministre d'État,
P. Dartout.
PROJET TARIFICATION
TITRE I ... Arrêté Ministériel n° 2021-811 du 17 décembre 2021 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2022 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2023. ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004
relative aux conditions de location de certains locaux à usage
d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 22 juillet 2005.
OFFRE DE LOCATION
d'un appartement sis Villa Rigazzi, 32, rue Plati, 3e étage droite, composé de deux ... quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 22 juillet 2005.
OFFRE DE LOCATION
d'un appartement sis Villa Rigazzi, 32, rue Plati, 3e étage droite, composé de deux ...
Journal n°8236
du 31 juillet 2015
La Semaine en Principauté
,
Summer Festival 2015 : Show avec Biagio Antonacci.
Le 16 août, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2015 : Show avec Enrique Iglesias.
Du 20 au 22 août, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2015 ... ,
Summer Festival 2015 : Show avec Biagio Antonacci.
Le 16 août, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2015 : Show avec Enrique Iglesias.
Du 20 au 22 août, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2015 ...
Journal n°7834
du 16 novembre 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
glace.
du 23 au 26 novembre,
12ème salon "Monte-Carlo Gastronomie" organisé par le Groupe Promocom.
DIGUE DU PORT HERCULE
le 18 novembre, à 21 h,
A l'occasion de la Fête Nationale Monégasque, feu ... glace.
du 23 au 26 novembre,
12ème salon "Monte-Carlo Gastronomie" organisé par le Groupe Promocom.
DIGUE DU PORT HERCULE
le 18 novembre, à 21 h,
A l'occasion de la Fête Nationale Monégasque, feu ...
Journal n°7741
du 3 février 2006
Société en Commandite Simple " S.C.S. DULUK & Cie "
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de 50 années, à compter du 9 novembre 2005.
Le siège social est fixé à Monaco 57, rue Grimaldi.
Le capital social, fixé à la somme de 30.000 euros est divisé en 300 parts sociales de 100 euros ... de 50 années, à compter du 9 novembre 2005.
Le siège social est fixé à Monaco 57, rue Grimaldi.
Le capital social, fixé à la somme de 30.000 euros est divisé en 300 parts sociales de 100 euros ...
Journal n°7984
du 1 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2876 du 27 septembre 2010 règlementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Foire Attractions 2010
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du lundi 18 octobre à 19 heures au vendredi 22 octobre 2010 à 17 heures et du ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du lundi 18 octobre à 19 heures au vendredi 22 octobre 2010 à 17 heures et du ...
Journal n°8699
du 14 juin 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑2815 du 6 juin 2024 réglementant la circulation des piétons ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Fête de la Musique et du centenaire de l'Association Sportive de Monaco 2024.
relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert Ier, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003‑40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007‑256 du 27 ... relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert Ier, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003‑40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007‑256 du 27 février ... Arrêté Municipal n° 2024‑2815 du 6 juin 2024 réglementant la circulation des piétons ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Fête de la Musique et du centenaire ...
Journal n°7396
du 25 juin 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
SALLE DES VARIETES
le 26 juin, à 21 h,
et le 27 juin, à 15 h et 20 h 30,
Spectacles de fin d'année des élèves du Studio de Monaco (Théâtre, chant, danse).
le 29 juin, à 19 h,
Spectacle de ... SALLE DES VARIETES
le 26 juin, à 21 h,
et le 27 juin, à 15 h et 20 h 30,
Spectacles de fin d'année des élèves du Studio de Monaco (Théâtre, chant, danse).
le 29 juin, à 19 h,
Spectacle de ...
Journal n°8475
du 28 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-180 du 25 février 2020 relatif aux conditions d'échange d'appartements domaniaux.
octobre 2017 relatif à l'Aide Nationale au Logement, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-286 du 22 mars 2019 relatif aux conditions d'attribution des logements domaniaux ;
Vu l'avis de la Commission ... octobre 2017 relatif à l'Aide Nationale au Logement, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-286 du 22 mars 2019 relatif aux conditions d'attribution des logements domaniaux ;
Vu l'avis de la Commission ... Arrêté Ministériel n° 2020-180 du 25 février 2020 relatif aux conditions d'échange d'appartements domaniaux. ...