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Journal n°8210 du 30 janvier 2015
La Semaine en Principauté
19 (gala), 25 et 28 février, à 20 h, Le 22 février, à 15 h, Opéra « Une Tragédie Florentine » d’Alexandre von Zemlinsky avec Zoran Todorovich, Samuel Youn, Barbara Haveman et l ... 19 (gala), 25 et 28 février, à 20 h, Le 22 février, à 15 h, Opéra « Une Tragédie Florentine » d’Alexandre von Zemlinsky avec Zoran Todorovich, Samuel Youn, Barbara Haveman et l ...
Journal n°7356 du 18 septembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-467 du 15 septembre 1998 portant ouverture d'une hélistation sur le Quai Antoine 1er
autorisée à créer une hélisurface destinée aux opérations de mise en place d'hélicoptères, à l'occasion du 3ème Salon de l'Hélicoptère ; cette hélisurface est établie sur le Quai Antoine 1er. L ... société "MEDIA PLUS" est autorisée à créer une hélisurface destinée aux opérations de mise en place d'hélicoptères, à l'occasion du 3ème Salon de l'Hélicoptère ; cette hélisurface est établie sur le Quai ...
Journal n°8405 du 26 octobre 2018
La Semaine en Principauté
Leger Goold » par le Professeur Kevin Barry. Port de Monaco Jusqu'au 19 novembre, Foire Attractions. Agora Maison Diocésaine - Salle Polyvalente Le 8 novembre, de 20 h à 22 h, Conférence du diacre Marc ... Leger Goold » par le Professeur Kevin Barry. Port de Monaco Jusqu'au 19 novembre, Foire Attractions. Agora Maison Diocésaine - Salle Polyvalente Le 8 novembre, de 20 h à 22 h, Conférence du diacre Marc ...
Journal n°7506 du 3 août 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.966 du 27 juillet 2001 modifiant l'ordonnance souveraine n° 13.184 du 16 septembre 1997 portant application de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997sur la gestion de portefeuilles et les activités boursières assimilées.
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées ; Vu Notre ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées ; Vu Notre ... Ordonnance Souveraine n° 14.966 du 27 juillet 2001 modifiant l'ordonnance souveraine n° 13.184 du 16 septembre 1997 portant application de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997sur la gestion de ...
Journal n°8633 du 10 mars 2023
La Semaine en Principauté
en faveur de la préservation des océans. Institut Audiovisuel de Monaco Le 22 mars, à 16 h 30, Projection « Musique et cinéma ». Séance croissant concert et projection dédiée au Jeune Public dès 3 ... Carpentier, soprano, Hilary Summers, alto, Stanislas de Barbeyrac, ténor et Thomas Oliemans, baryton, sous la direction de Laurence Equilbey. Au programme : Mendelssohn et Rihm. Le 22 mars, à 15 h, Concert ...
Journal n°7587 du 21 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-123 du 12 février 2003 relatif aux informations sur les produits cosmétiques.
microbiologique de ce produit cosmétique ; c) la description des conditions de fabrication et de contrôle qui doivent être conformes aux bonnes pratiques de fabrication prévues à l'article 3 de la loi n° 1 ... microbiologique de ce produit cosmétique ; c) la description des conditions de fabrication et de contrôle qui doivent être conformes aux bonnes pratiques de fabrication prévues à l'article 3 de la loi n° 1 ...
Journal n°7828 du 5 octobre 2007
Augmentation de capital (libération 2ème tranche) - Modification au statuts "I.M. 2S CONCEPT" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
QUATRE-VINGT-DIX (465.290) euros en une ou plusieurs tranches, aux conditions et dates que ledit Conseil d'Administration jugera bonnes. Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605 et 19 ... QUATRE-VINGT-DIX (465.290) euros en une ou plusieurs tranches, aux conditions et dates que ledit Conseil d'Administration jugera bonnes. Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605 et 19 ...
Journal n°2560 du 30 juillet 1907
plus heureuse en faisant votre âme meilleure, pour devenir plus dignes de ce don précieux qu'est la vie et de la tâche supérieure qui vous incombe à titre d'hommes, c'est-à-dire à titre de créatures sup6 ...
Journal n°8486 du 15 mai 2020
Décision Ministérielle du 14 mai 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19.
.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ; Vu la Décision Ministérielle du 22 mars 2020 ... 9 ... .387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ; Vu la Décision Ministérielle du 22 mars 2020 ...
Journal n°7388 du 30 avril 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
DE PREHISTOIRE le 3 mai, à 21 h, Conférence "Les premières sépultures" par M. Jean-François Bussière. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico ... DE PREHISTOIRE le 3 mai, à 21 h, Conférence "Les premières sépultures" par M. Jean-François Bussière. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico ...
Journal n°7811 du 8 juin 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Mater de Pergolese. AUDITORIUM DE L'ACADEMIE DE MUSIQUE DU PRINCE RAINIER III le 11 juin, à 20 h 30, Finale du 9e Concours International de Soliste de Jazz. "Les Arbres Brûlés" Le 22 mai ... Mater de Pergolese. AUDITORIUM DE L'ACADEMIE DE MUSIQUE DU PRINCE RAINIER III le 11 juin, à 20 h 30, Finale du 9e Concours International de Soliste de Jazz. "Les Arbres Brûlés" Le 22 mai ...
Journal n°7352 du 21 août 1998
Communiqué n° 98-47 du 7 août 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel des huissiers de justice applicable à compter du 1er avril 1998.
échelon. Principal clerc habilité à procéder aux constats. 11 934 10 522 Principal clerc 2e échelon. 14 762 11 622 Principal clerc 3e échelon exerçant son activité dans une étude ... échelon. Principal clerc habilité à procéder aux constats. 11 934 10 522 Principal clerc 2e échelon. 14 762 11 622 Principal clerc 3e échelon exerçant son activité dans une étude ...
Journal n°8525 du 12 février 2021
Décision Ministérielle du 9 février 2021 prolongeant jusqu'au 28 février 2021 la Décision relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au dépistage des infections par le SARS-CoV-2 concernant les fonctionnaires, les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... Décision Ministérielle du 9 février 2021 prolongeant jusqu'au 28 février 2021 la Décision relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au dépistage des infections ...
Journal n°8521 du 15 janvier 2021
Décision Ministérielle du 14 janvier 2021 relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au dépistage des infections par le SARS-CoV-2 concernant les fonctionnaires, les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... , les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire ...
Journal n°8483 du 24 avril 2020
Décision Ministérielle du 21 avril 2020 relative à l'adoption de conditions adaptées concernant les fonctionnaires, les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... 'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°7614 du 29 août 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8199 du 14 novembre 2014
La Semaine en Principauté
, Concert par Marianne Faithfull. Théâtre Princesse Grace Le 9 novembre, à 15 h, Pièce de théâtre « Zelda & Scott » de Renaud Meyer avec Chloé Lambert, Julien Boisselier et Jean-Paul Bordes accompagnés ... , Concert par Marianne Faithfull. Théâtre Princesse Grace Le 9 novembre, à 15 h, Pièce de théâtre « Zelda & Scott » de Renaud Meyer avec Chloé Lambert, Julien Boisselier et Jean-Paul Bordes accompagnés ...
Journal n°8302 du 4 novembre 2016
Etude de Maître Bernard BENSA Avocat Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco 30, avenue de Grande-Bretagne - 98000 Monaco VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT
usage d'habitation et de bureau dénommé « LE PRINCE DE GALLES », situé numéros 8 et 10, avenue de Grande-Bretagne et numéros 3 et 5, avenue des Citronniers, à Monte-Carlo, reposant sur un terrain d ... usage d'habitation et de bureau dénommé « LE PRINCE DE GALLES », situé numéros 8 et 10, avenue de Grande-Bretagne et numéros 3 et 5, avenue des Citronniers, à Monte-Carlo, reposant sur un terrain d ...
Journal n°7625 du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-560 du 7 novembre 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "CHURCHILL CAPITAL S.A.M."
sociétés anonymes et en commandite par actions ; Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées ; Vu l'ordonnance souveraine n° 13 ... sociétés anonymes et en commandite par actions ; Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées ; Vu l'ordonnance souveraine n° 13 ...
Journal n°8412 du 14 décembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4824 du 3 décembre 2018 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour le Grand Prix Automobile et le Grand Prix Historique pour l'année 2019\.
sont applicables pour l'année 2019. Art. 3. Les dispositions de l'arrêté municipal n° 2018-454 du 8 février 2018, susvisé, seront et demeureront abrogées à compter du 1er janvier 2019. Art. 4. Le ... sont applicables pour l'année 2019. Art. 3. Les dispositions de l'arrêté municipal n° 2018-454 du 8 février 2018, susvisé, seront et demeureront abrogées à compter du 1er janvier 2019. Art. 4. Le ... Arrêté Municipal n° 2018-4824 du 3 décembre 2018 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour le Grand Prix Automobile et le Grand Prix Historique pour l ...
Journal n°8176 du 6 juin 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1841 du 2 juin 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2014
reportée pour tous les véhicules liés à l’organisation du Jumping International de Monte-Carlo. Art. 3. Du lundi 16 juin 2014 à 00 heures 01 au vendredi 4 juillet 2014 à 13 heures, les espaces de la darse ... reportée pour tous les véhicules liés à l’organisation du Jumping International de Monte-Carlo. Art. 3. Du lundi 16 juin 2014 à 00 heures 01 au vendredi 4 juillet 2014 à 13 heures, les espaces de la darse ...
Journal n°8350 du 6 octobre 2017
La Semaine en Principauté
 ». Les 19 et 20 octobre, de 10 h à 18 h 30, Le 21 octobre, de 9 h à 13 h 30, Kermesse organisée par la Société de Saint-Vincent de Paul au bénéfice des personnes démunies et dans le besoin. Église Saint ... 19 et 20 octobre, de 10 h à 18 h 30, Le 21 octobre, de 9 h à 13 h 30, Kermesse organisée par la Société de Saint-Vincent de Paul au bénéfice des personnes démunies et dans le besoin. Église Saint ...
Journal n°8557 du 24 septembre 2021
Décision Ministérielle du 23 septembre 2021 prolongeant jusqu'au 31 décembre 2021 la Décision Ministérielle du 8 juillet 2020 relative à la prise en charge partielle par l'État des cotisations patronales des employeurs de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
décembre 2015 portant création d’une Direction de l’Action Sanitaire ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de ... patronales des employeurs de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en ...
Journal n°8544 du 25 juin 2021
Décision Ministérielle du 25 juin 2021 prolongeant jusqu’au 30 septembre 2021 la Décision Ministérielle du 8 juillet 2020 relative à la prise en charge partielle par l’État des cotisations patronales des employeurs de la Principauté, modifiée, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
 décembre 2015 portant création d’une Direction de l’Action Sanitaire ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de ... des employeurs de la Principauté, modifiée, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005 ...
Journal n°7542 du 12 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2002-24 du 3 avril 2002 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 3ème Grand Prix Historique de Monaco et du 60ème Grand Prix Automobile de Monaco
Albert 1er.   Art. 9. Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.   Art. 10. Une ampliation du présent arrêté en date du 3 avril 2002, a été transmise à S ... Notari au boulevard Albert 1er. Art. 9. Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi. Art. 10. Une ampliation du présent arrêté en date du 3 avril ... Arrêté Municipal n° 2002-24 du 3 avril 2002 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 3ème Grand Prix Historique de Monaco et ...
Journal n°7638 du 13 février 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-45 du 5 février 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "PIOVANO LEVAGE S.A.M.".
actions ; Vu l'ordonnance souveraine n° 4.095 du 22 août 1968 rendant exécutoire l'accord franco-monégasque du 9 juillet 1968 sur les transports routiers ; Vu l'ordonnance souveraine n° 1.302 du 11 ... actions ; Vu l'ordonnance souveraine n° 4.095 du 22 août 1968 rendant exécutoire l'accord franco-monégasque du 9 juillet 1968 sur les transports routiers ; Vu l'ordonnance souveraine n° 1.302 du 11 ...
Journal n°7813 du 22 juin 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-317 du 15 juin 2007 fixant la liste des produits que les pharmaciens peuvent vendre dans leur officine
'activité professionnel : 1° les médicaments à usage humain ; 2° les insecticides et acaricides destinés à être appliqués sur l'homme ; 3° les produits destinés à l'entretien ou à l'application des lentilles ... 'activité professionnel : 1° les médicaments à usage humain ; 2° les insecticides et acaricides destinés à être appliqués sur l'homme ; 3° les produits destinés à l'entretien ou à l'application des lentilles ...
Journal n°7948 du 22 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.572 du 13 janvier 2010 portant application de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature
constitués, chacun appelé à voter pour un membre titulaire et un membre suppléant appartenant audit collège, sous la réserve de l’article 22 de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009, susvisée, concernant les ... constitués, chacun appelé à voter pour un membre titulaire et un membre suppléant appartenant audit collège, sous la réserve de l’article 22 de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009, susvisée, concernant les ...
Journal n°7581 du 10 janvier 2003
CODE DES TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES 2002
similaires. 3° Sont également considérés comme livraisons de biens : a) le transfert de propriété d'un bien meuble corporel opéré en vertu d'une réquisition de l'autorité publique ; b) (Abrogé). c) la ... similaires. 3° Sont également considérés comme livraisons de biens : a) le transfert de propriété d'un bien meuble corporel opéré en vertu d'une réquisition de l'autorité publique ; b) (Abrogé). c) la ...
Journal n°8632 du 3 mars 2023
La Semaine en Principauté
ouvre ensuite une porte vers ses propres inspirations foisonnantes. Auditorium Rainier III Le 5 mars, à 18 h, Saison 22/23 de l’Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A.R. la ... porte vers ses propres inspirations foisonnantes. Auditorium Rainier III Le 5 mars, à 18 h, Saison 22/23 de l'Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ...
Journal n°8647 du 16 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-291 du 7 juin 2023 portant réglementation du survol de l'espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés.
Principauté pour les périodes suivantes : -  du 8 juillet 2023 à 15 heures au 9 juillet 2023 à 13 heures, à l’occasion de la « F(ê)aites de la Danse » ; -  du 22 juillet 2023 à 18 heures au 23 juillet 2023 à ... 9 ... Principauté pour les périodes suivantes : -           du 8 juillet 2023 à 15 heures au 9 juillet 2023 à 13 heures, à l'occasion de la « F(ê)aites de la Danse » ; -           du 22 juillet 2023 à 18 heures au 23 ...
Journal n°7470 du 24 novembre 2000
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 14.644 du 14 novembre 2000 - ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES DIPLOMES DE PREMIERS SECOURS
formation aux activités des premiers secours en équipe suivants : E1 - E2 - E7 - E8 - E9 - ANNEXE II 2.1 - PROGRAMME DU CERTIFICAT DE FORMATION AUX ACTIVITES DE PREMIERS SECOURS EN EQUIPE - C.F.A ... délivrées s'étend au territoire des deux Etats. Art. 3. Pour ce qui concerne les certificats et brevets cités à l'Article Premier, les modalités d'organisation, de déroulement, de validation des ... Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 14.644 du 14 novembre 2000 - ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES DIPLOMES DE PREMIERS SECOURS ...
Journal n°7750 du 7 avril 2006
Augmentation de capital - Modification aux statuts " I.M. 2S CONCEPT " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
chacune entièrement libérées. Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605 et 19.571 à 22.136 bénéficient d'un droit de vote plural, qui attaché à chaque titre, le suit quel que soit son ... chacune entièrement libérées. Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605 et 19.571 à 22.136 bénéficient d'un droit de vote plural, qui attaché à chaque titre, le suit quel que soit son ...
Journal n°8334 du 16 juin 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Cathédrale de Monaco Les 2 et 9 juillet, à 17 h, 12ème Festival International d'Orgue, organisé par la Direction des Affaires Culturelles. Église Saint ... Manifestations et spectacles divers Cathédrale de Monaco Les 2 et 9 juillet, à 17 h, 12ème Festival International d'Orgue, organisé par la Direction des Affaires Culturelles. Église Saint-Charles Le ...
Journal n°8533 du 9 avril 2021
Ambassadeurs ayant présenté leurs lettres de créance entre le 1er janvier 2018 et le 31 décembre 2020.
République portugaise. 19 septembre 2018 : S.E. M. Abdelaziz Rassaa, ambassadeur de la République tunisienne, fin de mission le 22 novembre 2019 ; S.E. M. Abdelkader Mesdoua, ambassadeur de la République ... République portugaise. 19 septembre 2018 : S.E. M. Abdelaziz Rassaa, ambassadeur de la République tunisienne, fin de mission le 22 novembre 2019 ; S.E. M. Abdelkader Mesdoua, ambassadeur de la République ...
Journal n°8701 du 28 juin 2024
La Semaine en Principauté
2024 : concert jazz de Diana Krall. Salle des Étoiles Le 6 juillet, à 20 h, Concert Star 80 - Soirée Fight Aids Monaco, qui fête son vingtième anniversaire cette année. Le 9 juillet, à 20 h, Monte ...  : concert jazz de Diana Krall. Salle des Étoiles Le 6 juillet, à 20 h, Concert Star 80 - Soirée Fight Aids Monaco, qui fête son vingtième anniversaire cette année. Le 9 juillet, à 20 h, Monte‑Carlo Summer ...
Journal n°7542 du 12 avril 2002
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 - CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA REPRESSION DU FINANCEMENT DU TERRORISME faite à New York, le 9 décembre 1999.
qui ont commis les infractions. 3. Chaque État Partie veille en particulier à ce que les personnes morales dont la responsabilité est engagée en vertu du paragraphe 1 fassent l'objet de sanctions ... qui ont commis les infractions. 3. Chaque État Partie veille en particulier à ce que les personnes morales dont la responsabilité est engagée en vertu du paragraphe 1 fassent l'objet de sanctions ...
Journal n°8341 du 4 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-608 du 26 juillet 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié.
 ». Art. 3. Au Chapitre 12 « Protéines - Marqueurs tumoraux - Vitamines » de la Deuxième Partie « Chapitres de la Nomenclature » de la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire fixée à l ... ordonnances d'application de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de ...
Journal n°8477 du 13 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-194 du 5 mars 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
susvisé, sous la rubrique « Personnes physiques », les données d'identification des personnes suivantes sont modifiées comme suit : « Abdul Haq [alias a) Maimaitiming Maimaiti, b) Abdul Heq, c) Abuduhake, d ... la rubrique « Personnes physiques », les données d'identification des personnes suivantes sont modifiées comme suit : « Abdul Haq [alias a) Maimaitiming Maimaiti, b) Abdul Heq, c) Abuduhake, d ...
Journal n°7593 du 4 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-217 du 31 mars 2003 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
soixante-quinze ans, exonérées du ticket modérateur par application du chiffre 3 de l'article 25 de l'ordonnance souveraine n°4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en ... soixante-quinze ans, exonérées du ticket modérateur par application du chiffre 3 de l'article 25 de l'ordonnance souveraine n°4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en ...
Journal n°8509 du 23 octobre 2020
La Semaine en Principauté
'Art du Cinéma - Les Mardis du Cinéma : projection du film « L'amour c'est gai, l'amour c'est triste », de Jean-Daniel Pollet, organisée par l'Institut Audiovisuel de Monaco. Le 30 octobre, à 20 h ... Mardis du Cinéma : projection du film « L'amour c'est gai, l'amour c'est triste », de Jean-Daniel Pollet, organisée par l'Institut Audiovisuel de Monaco. Le 30 octobre, à 20 h, « Autour de l ...
Journal n°7662 du 30 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-383 du 26 juillet 2004 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de dix sept Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique.
concours en vue du recrutement de dix sept Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 255 / 439). ART. 2. Les candidats à cet emploi ... 9 ... concours en vue du recrutement de dix sept Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 255 / 439). ART. 2. Les candidats à cet emploi ...
Journal n°7710 du 1 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-336 du 27 juin 2005 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique.
ouvert un concours en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 255/439). ART. 2. Les candidats à cet emploi ... ouvert un concours en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 255/439). ART. 2. Les candidats à cet emploi ...
Journal n°7762 du 30 juin 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pierre Pincemaille. le 9 juillet, à 17 h, Concert avec Olivier Vernet et l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo. SQUARE THEODORE GASTAUD Soirées organisées par la Mairie de Monaco : le 30 ... Pierre Pincemaille. le 9 juillet, à 17 h, Concert avec Olivier Vernet et l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo. SQUARE THEODORE GASTAUD Soirées organisées par la Mairie de Monaco : le 30 ...
Journal n°8528 du 5 mars 2021
La Semaine en Principauté
Fray. Au programme : Mozart et Bach. Le 9 mars, à 16 h, Happy Hour Musical : concert de musique de chambre par le Quatuor Jaël, avec Sibylle Duchesne Cornaton et Jae-Eun Lee, violons, Sofia Timofeeva ... . Au programme : Mozart et Bach. Le 9 mars, à 16 h, Happy Hour Musical : concert de musique de chambre par le Quatuor Jaël, avec Sibylle Duchesne Cornaton et Jae-Eun Lee, violons, Sofia Timofeeva, alto ...
Journal n°7489 du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-212 du 3 avril 2001 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules à l'occasion de l'aménagement du circuit du 59ème Grand Prix Automobile de Monaco.
'appontement central du Port. 3. A compter du lundi 7 mai 2001 : * sur l'avenue J.F. Kennedy dans sa partie comprise entre la Place Sainte Dévote et son intersection avec le quai des Etats-Unis (Tribunes A1 et Z1). 4 ... sens Louis II - Sainte Dévote, au droit de l'immeuble portant le n° 9 ; * sur le quai des Etats-Unis, dans le sens Sainte Dévote - Louis II, au droit de l'immeuble portant le n° 9. Art. 3. En ... Arrêté Ministériel n° 2001-212 du 3 avril 2001 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules à l'occasion de l'aménagement du circuit du 59ème Grand Prix Automobile de ...
Journal n°8338 du 14 juillet 2017
Loi n° 1.451 du 4 juillet 2017 modifiant certaines dispositions relatives à la médecine du travail.
articles 2-1, 2-2, 2-3, 2-4, 2-5 et 2-6 rédigés comme suit : « Article 2-1 : Le suivi individuel de l'état de santé dont bénéficie chaque salarié est réalisé par un médecin du travail de l'Office de la ... 3 ...  2-1, 2-2, 2-3, 2-4, 2-5 et 2-6 rédigés comme suit : « Article 2-1 : Le suivi individuel de l'état de santé dont bénéficie chaque salarié est réalisé par un médecin du travail de l'Office de la ...
Journal n°7815 du 6 juillet 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-337 du 4 juillet 2007 portant extension de la Convention Collective des Gardiens et Employés d'Immeubles
Collective des employés d'immeubles à usage prépondérant d'habitation est abrogé. ART. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent ... Collective des employés d'immeubles à usage prépondérant d'habitation est abrogé. ART. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent ...
Journal n°8500 du 21 août 2020
La Semaine en Principauté
h, Les Jeudis du Rocher, animation musicale au gré des ruelles de Monaco-Ville. Espace Fontvieille Le 21 août, de 16 h à 23 h, Le 22 août, de 10 h à 20 h, Le 23 août, de 10 h à 19 h, « Art3f », 1er ... , Les Jeudis du Rocher, animation musicale au gré des ruelles de Monaco-Ville. Espace Fontvieille Le 21 août, de 16 h à 23 h, Le 22 août, de 10 h à 20 h, Le 23 août, de 10 h à 19 h, « Art3f », 1er Salon ...
Journal n°8366 du 26 janvier 2018
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Cathédrale de Monaco Le 27 janvier, à 9 h 45, Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de ... Manifestations et spectacles divers Cathédrale de Monaco Le 27 janvier, à 9 h 45, Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de ...
Journal n°8471 du 31 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-70 du 23 janvier 2020 fixant les tarifs des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques, de la taxe sur certaines boissons alcooliques et des taxes perçues sur certaines boissons contenant des sucres ajoutés ou des édulcorants de synthèse pour l'année 2020\.
'Ordonnance Souveraine n° 2.666 du 14 août 1942, modifiée, susvisée, sont respectivement fixés à : - 9,59 € pour les vins mousseux ; - 3,88 € pour tous les autres vins ; - 1,36 € pour les cidres, les poirés, les hydromels ... à l'article 140 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.666 du 14 août 1942, modifiée, susvisée, sont respectivement fixés à : -         9,59 € pour les vins mousseux ; -         3,88 € pour tous les autres ...
Journal n°8369 du 16 février 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-106 du 7 février 2018 fixant les taux des allocations d'aide publique pour privation totale et partielle d'emploi et des plafonds journaliers de ressources pour en bénéficier.
privation totale d'emploi, cette majoration est versée pour moitié à chacun des deux bénéficiaires allocataires composant le foyer. Art. 3. Pour bénéficier de l'allocation prévue à l'article premier, au ... . Art. 3. Pour bénéficier de l'allocation prévue à l'article premier, au-delà des trois premiers mois, le montant quotidien du total des sommes résultant de cette allocation ainsi que des autres ...
Journal n°8125 du 14 juin 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1943 du 10 juin 2013 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2013
véhicules empruntant l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er de tourner vers le Quai des Etats-Unis. ART. 9. - Du vendredi 21 juin à 19 heures au samedi 22 juin 2013 à 02 heures, - Du ... véhicules empruntant l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er de tourner vers le Quai des Etats-Unis. ART. 9. - Du vendredi 21 juin à 19 heures au samedi 22 juin 2013 à 02 heures, - Du ...
Journal n°8057 du 24 février 2012
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Hôtel de Paris - Salle ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Hôtel de Paris - Salle ...
Journal n°8574 du 21 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-26 du 14 janvier 2022 fixant les tarifs des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques, de la taxe sur certaines boissons alcooliques et des taxes perçues sur certaines boissons contenant des sucres ajoutés ou des édulcorants de synthèse pour l'année 2022.
de l’Ordonnance Souveraine n° 2.666 du 14 août 1942, modifiée, susvisée, sont respectivement fixés à : -  9,70 € pour les vins mousseux ; -  3,92 € pour tous les autres vins ; -  1,37 € pour les ... prévu à l'article 140 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.666 du 14 août 1942, modifiée, susvisée, sont respectivement fixés à : -           9,70 € pour les vins mousseux ; -           3,92 € pour tous les ...
Journal n°8433 du 10 mai 2019
La Semaine en Principauté
). Hôtel de Paris - Salle Empire Le 24 mai, à 19 h, The 9th Annual Better World Awards « Roc 4 Humanity » : dîner, dance, performances live... Jardin Exotique Les 1er et 2 juin, 3ème édition « Le Jardin ... 24 mai, à 19 h, The 9th Annual Better World Awards « Roc 4 Humanity » : dîner, dance, performances live... Jardin Exotique Les 1er et 2 juin, 3ème édition « Le Jardin Exotique en fête », animations ...
Journal n°8116 du 12 avril 2013
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
aquariums et de la mer Méditerranée. Exposition permanente sur le thème «Méditerranée - Splendide, Fragile, Vivante». Musée des Timbres et des Monnaies Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h ... aquariums et de la mer Méditerranée. Exposition permanente sur le thème «Méditerranée - Splendide, Fragile, Vivante». Musée des Timbres et des Monnaies Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h ...
Journal n°8062 du 30 mars 2012
Opération d’urbanisation en mer au droit du quartier de fontvieille. Avis d’appel à candidatures pour la réalisation de plusieurs études de niveau avant projet sommaire
point de contact susmentionné du lundi au vendredi de 9 heures à 17 heures 30 ou sera adressé par voie postale, sur demande écrite (courrier, courriel ou télécopie) parvenue avant le 3 mai 2012 à 12 h 00. ... point de contact susmentionné du lundi au vendredi de 9 heures à 17 heures 30 ou sera adressé par voie postale, sur demande écrite (courrier, courriel ou télécopie) parvenue avant le 3 mai 2012 à 12 h 00. ...
Journal n°8466 du 27 décembre 2019
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1990 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2020\. Il rappelle également que les ... '> CHALLIER VEUVE ALBERT none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:3.95pt 2.85pt 3.95pt 2.85pt;height:22.55pt'> Chèvrefeuille Galerie - GALERIE C OUEST R. DE CHAUSSÉE none ...
Journal n°8195 du 17 octobre 2014
La Semaine en Principauté
. BOGO) - Scramble à 3 Medal. Stade Louis II Le 18 octobre, à 20 h, Championnat de France de Football de Ligue 1 : Monaco - Evian. Le 22 octobre, à 20 h 45, UEFA Champions League : Monaco ... . BOGO) - Scramble à 3 Medal. Stade Louis II Le 18 octobre, à 20 h, Championnat de France de Football de Ligue 1 : Monaco - Evian. Le 22 octobre, à 20 h 45, UEFA Champions League : Monaco ...

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