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Journal n°2430
du 31 janvier 1905
, concession du droit d'établir dans la
Principauté et privilège d'y exploiter un établissement frigorifique, sous les conditions
énumérées par le cahier des charges signé le
30 du même mois par Notre ...
Journal n°8682
du 16 février 2024
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « AtlasOne » - (Société Anonyme Monégasque)
chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ... chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « AtlasOne » - (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°3220
du 18 novembre 1919
, demeurant villa Alice, 23, boulevard du Nord, à Monte-Carlo, a acquis de Mile Clara CAEN, sans profession, demeurant actuellement villa des Muguets, à Beausoleil :
Le fonds de commerce de maison meublée que ...
Journal n°3866
du 31 décembre 1931
à Monaco. 9, rue de \lillo, le fonds de commerce de fruits et légumes, vente de pétrole et alcool à briller, vente de liqueurs en bouteilles à emporter, vente des eaux gazeuses, limonade et bière à ...
Journal n°7188
du 30 juin 1995
ordonnance n° 5.590 du 22 mai 1975 sur l'organisation et le fonctionnement du Foyer Sainte-Dévote ;
Vu Notre ordonnance n0 10.219 du 19 juillet 1991 portant nomination des membres de la Commission ...
Journal n°1843
du 28 novembre 1893
TRENTE—SIXIFME ANNÉE — N° 1843 Bureaux Rue de Lorraine, 22 Mardi 28 Novembre 1893
JOU 1111111.
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
INSERTIONS ...
Journal n°2086
du 5 juillet 1898
Mardi 5 Juillet 1898
oarsimesimmagr",.!
aine, 22
QUARANTE ET UNIÈME ANNÉE — N° 2086
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°0362
du 21 mai 1865
'Angleterre, la Fiance, la Hollande et l'Italie sont représentées par des artistes connaissant à fond la science et le métier, l'art et te procédé de l'aquarelliste, et dont les paysages et les sujets de genre sur ...
Journal n°6530
du 19 novembre 1982
commerce.
L'Administration des Domaines recherche un gérant libre pour le fonds de commerce d'alimentation générale, charcuterie, lapins, volailles, produits laitiers, crèmes glacées, plats cuisinés ...
Journal n°6522
du 24 septembre 1982
ne peut se réclamer des dispositions de la présente Convention contre d'autres Etats contractants que dans la mesure où il est lui-même tenu d'appliquer cette convention.
ART. XV.
Le Secrétaire ...
Journal n°5875
du 1 mai 1970
fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le ler mai 1970.
Signé P.-L. AURÉOLIA.
Étude de Mo PAUL-Louts AURÉGLIA
Notaire
2, Boulevard des Moulins — MONTE-CARLO
APPORT EN ...
Journal n°1968
du 7 avril 1896
, unanime.
Le maestro De Lara peut et doit éprouver ce contentement qui compense tant de fatigues et tant de luttes, qui console des misères humaines et élève l'âme jusqu'aux sereines sphères de l ...
Journal n°0966
du 2 janvier 1877
'Urach-Wurttemberg, auquel avaient été invitées les principales autorités civiles, militaires, religieuses et judiciaires. de la Principauté.
Mer Paoli-, évêque de 13upharest et de Nicopolis, nous a quittés, dès le ...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-619 du 28 juin 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°7012
du 14 février 1992
. Locaux vacants (p. 173 ).
Administration des Domaine.
Mise à la location d'un local commercial situé plage du Larvotto (p. 174).
Mise en adjudication pour l'attribution d'une buvette située sur le ...
Journal n°4251
du 13 avril 1939
Monaco), le fonds de commerce d'hôtel meublé et restaurant, dénommé Hôtel-Restaurant d'Europe, exploité n° 6, avenue des Citronniers à Monte-Carlo, dans parties d'un immeuble appartenant à Mme veuve VELAY ...
Journal n°0416
du 3 juin 1866
-Ordonné et Ordonions :
ARTICLE I"
Une Convention pour assurer l'extradition réciproque des malfaiteurs entre Notre Principauté et le Royaume (l'Italie ayant été signée, le 26 Mars 1866, par Notre ...
Journal n°6591
du 20 janvier 1984
, 25 rue de Millo à Monaco, instituant l'Hospice des Vieillards de Brignoles pour son légataire universel ;
Vu la demande présentée le 22 avril 1983 par le Directeur du Centre Hospitalier Jean Marcel ...
Journal n°2554
du 18 juin 1907
. Stéphane-Hyacinthe-LouisHenri Laurendeau de Juniac, Lieutenant de Ire classe à la Compagnie des Carabiniers, est promu au grade de Capitaine d'Etat-major et nommé Officier d'Ordonnance de S. A. S. le Prince ...
Journal n°1353
du 8 juillet 1884
la Chancellerie du Grand-Maitre des Cérémonies.
Chevaliers : M. Jean-Baptiste-Joseph Depelley, Secrétaire de la Légation de Monaco à Paris.
M. le Baron Raymond de Boyer de Sainte ...
Journal n°6502
du 7 mai 1982
'heure du sport automobile avec, notamment, de 8 heures à 11 h 30, et de 13 heures à
18 h 10, les séances d'essais des formules 1 et 3.
Séances d'essais, également, les vendredi 21 et samedi 22.., mais le ...
Journal n°5509
du 3 mai 1963
, enregistré à Monaco, le 10 avril 1961, folio 5 V° Case 3, concernant l'exploitation d'un fonds 'de commerce de « SALON DE THE, CREMERIE, ASSIETTE ANGLAISE, FABRICATION SUR PLACE DES VINS DOUX, DE LIQUEURS ET ...
Journal n°2816
du 26 mars 1912
'emprisonnement appliquée par le premier jugement.
TRIBUNAL CORRECTIONNEL
Dans ses audiences des 19 et 22 mars 1912, le Tribunal Correctionnel a prononcé les condamnations suivantes :
D. E.-P.-B., né le 12 janvier 1867 ...
Journal n°0214
du 13 juillet 1862
frais de poste en- sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
s HEURES 2 HEURES 6 HEURES
6 Juillet 7
22 5 23 2.0 0 21 3
95 25
20 0 22 0 21 0 20 1
id.8 id.9
3 ft
id. tri
Monaco, le 13 ...
Journal n°3569
du 3 juin 1926
-Germain, la dite Société propriétaire des Messageries de.journaux dont le siège d'exploitation est à Paris, 2, rue Réaumur ; . Le fonds de commerce de vente en gros, demi-gros et. détail, de librairie ...
Journal n°0692
du 26 septembre 1871
'on ne trouve guère que des pièces intimes, le poète laissait déjà deviner
ses tendances à la poésie philosophique; tel morceau qui ne semble en apparence qu'Une bluette, renferme au fond une idée ...
Journal n°5358
du 13 juin 1960
de ladite Société tels qu'ils restaitent des actes en brevet en date des 22 déceMbre 1959 et 19 mai 1960.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal (le Monaco, danS ...
Journal n°5908
du 18 décembre 1970
la Commission supérieure des comptes et notant-ment son article 6;
Vu le rapport du 22 juin 1970 de la Commission supérieure des comptes sur la _gestion finanbière de l'État, de la Commune et des ...
Journal n°6218
du 26 novembre 1976
16 novembre 1976 autorisant le port d'une décoration (p. 994).
Arrêté Ministériel n' 76-493 du 22 novembre 1976 fixant le prix de vente des Tabacs (p. 995).
Arrêté Ministériel n ° 76-311 du. 25 ...
Journal n°4954
du 15 septembre 1952
-Mcnte-Carlo : Concert Maurice Le Bouclier (P. 657).
INSERTIONS ET ANNONCES LÉGAIIIS (p. 658 à 670).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 610 du 27 are 1952 portant classification des poster consulaires ...
Journal n°2432
du 14 février 1905
gagnées par MM. J. Demonts, Petrosini, Forden.
Hier, 50 tireurs ont pris part au Prix des Violettes:; il a été gagne par M. le comte de. Méran (22 M.), 14 sur'14 ; deuxième, M. Scott (23 m.), 13 sur 14 ...
Journal n°6310
du 1 septembre 1978
.055, du 8 décembre 1972, sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.590, du 22 mai 1975, sur l'organisation et le ...
Journal n°0123
du 7 octobre 1860
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Monaco, le 7 Octobre 1860.
Nous extrayons d'un compte-rendu du vo-yage de l'Empereur à Nice, publié par le Jour-nal des Villes et Campagnes ...
Journal n°5402
du 17 avril 1961
MONACO;
Compte Courant Postal : 3019-41 Marseille - Tél.: 30.10.18
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
S.A.S. le Prince Souverain S'est fait représenter officiellement à la distribution des Prix du X ...
Journal n°1777
du 23 août 1892
consommation tombe à 22 litres. en Allemagne elle est de 6 seulement, en
Monaco, le t3 Août 1S91
NOUVELLES LOCALES
On sait que l'Exposition des Beaux-Arts va s'ouvrir le ler décembre prochain dans le ...
Journal n°2495
du 1 mai 1906
Monsieur le Ministre de l'Instruction publique de France la lettre suivante :
Monsieur le Ministre,
Ayant consacré ma vie à l'étude des sciences océanographiques, j'ai reconnu l'importance de leur ...
Journal n°5515
du 14 juin 1963
2, boulevard des Moulins - Mobrre-CARLo
VENTE DE FONDS DE COMMERCE
Première insertion
Suivant acte passé devant M° AUREGLIA, notaire à Monaco, le 22 janvier 1963, Madame Marie Martine Césarine ...
Journal n°4483
du 16 septembre 1943
'industrie ou de commerce à laquelle appartient le fonds et des conditions particulières affectant ce dernier. »
ART. 2.
Les articles 3 et 5 de la Loi n° 145 du 29 juillet 1930, modifiés par la Loi n° 212 du ...
Journal n°0994
du 17 juillet 1877
bien informé, cette salle ne sera que provisoire.
La Société des Beaux-Arts qui, on le sait, est constituée depuis l'hiver dernier, espère, dans un temps donné, réunir les fonds nécessaires à la ...
Journal n°6132
du 4 avril 1975
fonctionnaires;
Vu Notre Ordonnance n° 84, du 11 octobre 1949, constituant le Statut des fonctionnaires et agents de l'Ordre administratif;
Vu Notre Orconnançe n° 4846, dit 22 décembre 1971, portant nomination ...
Journal n°8009
du 25 mars 2011
NOMINATION D’UN COGERANT - LE’MON GROUP SARL
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 9, avenue des Papalins - Monaco
’acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 mars 2011.
Monaco, le 25 mars 2011. ... ’acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 mars 2011.
Monaco, le 25 mars 2011. ...
Journal n°7240
du 28 juin 1996
Convention des Nations finies sur le Droit de la Mer faite à Montego Bay le 10 décembre 1982 (p. 971).
Ordonnance Souveraine n" 11.976 du 25 juin 1996 modifiant l'ordonnance souveraine n" 7.784 du 29 nont ...
Journal n°1136
du 13 avril 1880
ordinaire le Jeudi 22 Avril prochain, à 3 heures de relevée, au siège de la Société,
Monaco, pour délibérer sur l'approbation des comptes de l'exercice et pour la fixation du dividende.
ETUDE DE Me ...
Journal n°1889
du 16 octobre 1894
adresser leurs souscriptions au bureau de l'imprimerie, 22 rue de Lorraine.
Les sommes recueillies seront adressées à l'Ins.titut Pasteur, et le prochain numéro publiera les noms des souscripteurs ainsi ...
Journal n°1013
du 27 novembre 1877
'Etat,qui a succombé ces jours-ci. Député de la Mayenne de 1834 à 1848 M. Boudet se rallia à l'empire. après le 2 décembre contre lequel cependant il avait protesté -- et ne tarda pas à devenir une des notabilités du ...
Journal n°3511
du 23 avril 1925
et a présenté brièvement au public son collègue de l'Ecole des Chartes.
Le savant professeur a exposé que le Régent dont il a esquissé le portrait, s'était appliqué à prendre en tout le contre ...
Journal n°0827
du 28 avril 1874
de la Citasse Illustrée.
Chasse à tir, chiens courants. — Le Lévrier de Russie. -- La Chanterelle. -- Le Marquis de Mornay. — L'Ami)». -- La Contre 'de l'étang des Lande.s. -- Causerie hipPipiie ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
MODIFICATION DES STATUTS AUGMENTATION DU CAPITAL JMB RACING
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : Le Patio Palace
41, avenue Hector Otto - MONACO
déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 19 octobre 2010.
Monaco, le 22 octobre 2010. ... déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 19 octobre 2010.
Monaco, le 22 octobre 2010. ...
Journal n°7971
du 2 juillet 2010
CESSION DE PARTS SOCIALES MODIFICATION DES STATUTS SYNERGIE 2
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : Le Continental - Place des Moulins - Monaco
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 juin 2010, enregistré à Monaco le 22 juin 2010, sous les références F°/Bd 133V, Case 2, Monsieur Grégory SADONE a cédé à Madame Françoise JULIEN 90 ... Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 juin 2010, enregistré à Monaco le 22 juin 2010, sous les références F°/Bd 133V, Case 2, Monsieur Grégory SADONE a cédé à Madame Françoise JULIEN 90 ...
Journal n°0205
du 13 mai 1862
. Voici la constitution intérieure de la terre. D'abord la croûte solide d'environ 45 kilomètres d'épaisseur. Cette partie solide est recouverte d'eau dans les trois quarts du globe.Le fond des mers fait la ...
Journal n°1687
du 2 décembre 1890
TRENTE-TROISIÈME ANNÉE — N° 1687 Bureaux : Rue de Lorraine , 22 Mardi 2 Décembre 1890
JOURNAL EE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARLI.
ABONNEMENTS ...
Journal n°7205
du 27 octobre 1995
ordonnances souveraines d 'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues nux ...
Journal n°1926
du 18 juin 1895
>rzr, marchand de nouveautés, à Monaco, sont invités 11. se présenter au Palais de Justice, à Monaco, le 22 juin courant, à 2 heures de l'après-midi, pour être consultés tant sur la composition de l'état des ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-700 du 27 octobre 2008 fixant le montant maximum et minimum des pensions d’invalidité et du capital décès pour l’exercice 2008-2009
1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu les avis ... 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu les avis ...
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-590 du 27 octobre 2011 fixant le montant maximum et minimum des pensions d’invalidité et du capital décès pour l’exercice 2011-2012
23.400,00 € ni inférieur à 390,00 €.
Art. 4.
L’arrêté ministériel n° 2010-535 du 22 octobre 2010 fixant le montant maximum et minimum des pensions d’invalidité et du capital décès pour l ... 23.400,00 € ni inférieur à 390,00 €.
Art. 4.
L’arrêté ministériel n° 2010-535 du 22 octobre 2010 fixant le montant maximum et minimum des pensions d’invalidité et du capital décès pour l ...
Journal n°7937
du 6 novembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-564 du 30 octobre 2009 fixant le montant maximum et minimum des pensions d’invalidité et du capital décès pour l’exercice 2009-2010
fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu les avis émis ... fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu les avis émis ...
Journal n°7515
du 5 octobre 2001
Avis de Convocation - "S.A.M. UNITED FLEET MANAGEMENT"
Société Anonyme Monégasque au capital de 250.000 F
Siège social : "Le Continental" Place des Moulins - Monaco
Les actionnaires sont convoqués en assemblée générale extraordinaire, au Cabinet de M. François Jean BRYCH, Expert-Comptable, 15, avenue de Grande-Bretagne, à Monaco le 22 octobre 2001, à 14 heures ... Les actionnaires sont convoqués en assemblée générale extraordinaire, au Cabinet de M. François Jean BRYCH, Expert-Comptable, 15, avenue de Grande-Bretagne, à Monaco le 22 octobre 2001, à 14 heures ...
Journal n°1950
du 3 décembre 1895
, comprenant tout l'intérêt que les masses portaient à ces inventions et tout l'avantage qui en résulterait pour lui, s'attacha toute une pléiade de romanciers, qui, puisant dans le fonds commun des faits divers ...
Journal n°0744
du 24 septembre 1872
quelques ondées, disent les journaux de Provence, un vent violent s'est déchaîné dans notre région.
Nous avons éprouvé, à Monaco. le contre-coup de ce changement dans l'état de l'atmosphère ; le vent ...
Journal n°7984
du 1 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2876 du 27 septembre 2010 règlementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Foire Attractions 2010
tourner vers le Quai des Etats-Unis.
• Du lundi 18 octobre à 19 heures au vendredi 22 octobre 2010 à 17 heures et du vendredi 19 novembre à 23 heures au lundi 22 novembre 2010 à 08 heures, la circulation ... tourner vers le Quai des Etats-Unis.
• Du lundi 18 octobre à 19 heures au vendredi 22 octobre 2010 à 17 heures et du vendredi 19 novembre à 23 heures au lundi 22 novembre 2010 à 08 heures, la circulation ...