Rechercher un journal, un article
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local domanial au 3e étage de l'immeuble « Le Patio Palace » 41, avenue Hector Otto.
L’Administration des Domaines met à la location le local référencé lot B3G situé au troisième étage de l’immeuble « Le Patio Palace » 41, avenue Hector Otto, d’une surface approximative de 245 ...
L'Administration des Domaines met à la location le local référencé lot B3G situé au troisième étage de l'immeuble « Le Patio Palace » 41, avenue Hector Otto, d'une surface approximative de 245 ... Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local domanial au 3e étage de l'immeuble « Le Patio Palace » 41, avenue Hector Otto. ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local domanial au 3e étage de l'immeuble « Le Patio Palace » 41, avenue Hector Otto.
L’Administration des Domaines met à la location le local référencé lot B3G situé au troisième étage de l’immeuble « Le Patio Palace » 41, avenue Hector Otto, d’une surface approximative de 245 ...
L'Administration des Domaines met à la location le local référencé lot B3G situé au troisième étage de l'immeuble « Le Patio Palace » 41, avenue Hector Otto, d'une surface approximative de 245 ... Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local domanial au 3e étage de l'immeuble « Le Patio Palace » 41, avenue Hector Otto. ...
Journal n°8587
du 22 avril 2022
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local domanial au 2e étage de l'immeuble « Athos Palace », 2, rue de la Lüjerneta.
L’Administration des Domaines met à la location le local référencé lot 12 situé au deuxième étage de l’immeuble « Athos Palace », 2, rue de la Lüjerneta, d’une surface approximative de 271 mètres ...
L'Administration des Domaines met à la location le local référencé lot 12 situé au deuxième étage de l'immeuble « Athos Palace », 2, rue de la Lüjerneta, d'une surface approximative de 271 mètres ... Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local domanial au 2e étage de l'immeuble « Athos Palace », 2, rue de la Lüjerneta. ...
Journal n°8407
du 9 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1015 du 30 octobre 2018 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 2018-2019.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.520 du 1er août 1947 fixant les modalités d ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.520 du 1er août 1947 fixant les modalités d ... Arrêté Ministériel n° 2018-1015 du 30 octobre 2018 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 2018-2019. ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1093 du 21 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-150 du 5 avril 1990 sur les transports sanitaires terrestres - Agrément, modifié.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 937 du 17 mars 1954 rendant exécutoire la Convention sur la sécurité sociale signée à Paris le 28 février 1952 ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 937 du 17 mars 1954 rendant exécutoire la Convention sur la sécurité sociale signée à Paris le 28 février 1952 ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2018-1093 du 21 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-150 du 5 avril 1990 sur les transports sanitaires terrestres - Agrément, modifié. ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-139 du 15 mars 2001 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "UNION INTERNATIONALE MOTONAUTIQUE"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Arrêté Ministériel n° 2001-139 du 15 mars 2001 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "UNION INTERNATIONALE MOTONAUTIQUE" ...
Journal n°7519
du 2 novembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-567 du 24 octobre 2001 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "FEDERATION MONEGASQUE DE SKIET SPORTS DE GLACE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Arrêté Ministériel n° 2001-567 du 24 octobre 2001 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "FEDERATION MONEGASQUE DE SKIET SPORTS DE GLACE". ...
Journal n°8422
du 22 février 2019
Arrêté Municipal n° 2019-533 du 12 février 2019 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service de l'État Civil et de la Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-533 du 12 février 2019 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service de l'État Civil et de la Nationalité). ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-493 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2016-555 du 12 septembre 2016 relatif au commerce électronique de médicaments.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ... Arrêté Ministériel n° 2019-493 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2016-555 du 12 septembre 2016 relatif au commerce électronique de médicaments. ...
Journal n°8492
du 26 juin 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-437 du 17 juin 2020 portant agrément de l'association dénommée « Association des Pecheurs en Mer de Monaco ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ... Arrêté Ministériel n° 2020-437 du 17 juin 2020 portant agrément de l'association dénommée « Association des Pecheurs en Mer de Monaco ». ...
Journal n°8355
du 10 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-783 du 2 novembre 2017 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 2017-2018.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.520 du 1er août 1947, modifiée, fixant les ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.520 du 1er août 1947, modifiée, fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2017-783 du 2 novembre 2017 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 2017-2018. ...
Journal n°8637
du 7 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-198 du 31 mars 2023 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-72 du 7 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-72 du 7 février ... Arrêté Ministériel n° 2023-198 du 31 mars 2023 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage ...
Journal n°8637
du 7 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-199 du 31 mars 2023 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-72 du 7 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-72 du 7 février ... Arrêté Ministériel n° 2023-199 du 31 mars 2023 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage. ...
Journal n°8648
du 23 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-356 du 15 juin 2023 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-72 du 7 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-72 du 7 février ... Arrêté Ministériel n° 2023-356 du 15 juin 2023 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage. ...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
R.C.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 16.000 euros - Siège social : 25, boulevard de Belgique - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Les associés de la société à responsabilité limitée « R.C.L. », au capital de 16.000 euros, sont convoqués en assemblée générale ordinaire, le 16 mai 2022 à onze heures, au siège social de la SAM ...
Les associés de la société à responsabilité limitée « R.C.L. », au capital de 16.000 euros, sont convoqués en assemblée générale ordinaire, le 16 mai 2022 à onze heures, au siège social de la SAM ... R.C.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 16.000 euros - Siège social : 25, boulevard de Belgique - Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...