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Journal n°8684
du 1 mars 2024
Volontaires Internationaux de Monaco (VIM) - Appel à candidatures 2024 - Chargé(e) en mobilisation et communication auprès de l'Association Health & Psychology en Tunisie.
(VIM). Le Programme VIM consiste en l’envoi d’une personne en mission d’appui longue durée dans un pays en développement dans lequel intervient la Coopération internationale monégasque.
Les conditions à ... (VIM). Le Programme VIM consiste en l'envoi d'une personne en mission d'appui longue durée dans un pays en développement dans lequel intervient la Coopération internationale monégasque.
Les conditions à ... Volontaires Internationaux de Monaco (VIM) - Appel à candidatures 2024 - Chargé(e) en mobilisation et communication auprès de l'Association Health & Psychology en Tunisie. ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-933 du 13 novembre 2019 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation d'orphelin à compter du 1er octobre 2019.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 486 du 17 juillet 1948 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille, des prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 486 du 17 juillet 1948 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille, des prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques ... Arrêté Ministériel n° 2019-933 du 13 novembre 2019 fixant les montants de référence mensuels de l'allocation d'orphelin à compter du 1er octobre 2019. ...
Journal n°8562
du 29 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4236 du 21 octobre 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Arrêté Municipal n° 2021-4236 du 21 octobre 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-910 du 8 novembre 2019 fixant le montant maximum et minimum des pensions d'invalidité et du capital décès pour l'exercice 2019-2020.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 92 du 7 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 92 du 7 ... Arrêté Ministériel n° 2019-910 du 8 novembre 2019 fixant le montant maximum et minimum des pensions d'invalidité et du capital décès pour l'exercice 2019-2020. ...
Journal n°8545
du 2 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2753 du 28 juin 2021 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Arrêté Municipal n° 2021-2753 du 28 juin 2021 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3384 du 29 juillet 2019 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Arrêté Municipal n° 2019-3384 du 29 juillet 2019 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-831 du 3 décembre 2020 portant extension de l'agrément accordé à la compagnie d'assurances dénommée « Allianz Vie ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par la compagnie d'assurances « Allianz Vie », dont le siège social est sis Paris La Défense (92076), 1, cours Michelet ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par la compagnie d'assurances « Allianz Vie », dont le siège social est sis Paris La Défense (92076), 1, cours Michelet ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2020-831 du 3 décembre 2020 portant extension de l'agrément accordé à la compagnie d'assurances dénommée « Allianz Vie ». ...
Journal n°8407
du 9 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1017 du 30 octobre 2018 fixant le montant maximum et minimum des pensions d'invalidité et du capital décès pour l'exercice 2018-2019.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 92 du 7 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 92 du 7 ... Arrêté Ministériel n° 2018-1017 du 30 octobre 2018 fixant le montant maximum et minimum des pensions d'invalidité et du capital décès pour l'exercice 2018-2019. ...
Journal n°8355
du 10 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-785 du 2 novembre 2017 fixant le montant maximum et minimum des pensions d'invalidité et du capital décès pour l'exercice 2017-2018.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 92 du 7 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 92 du 7 ... Arrêté Ministériel n° 2017-785 du 2 novembre 2017 fixant le montant maximum et minimum des pensions d'invalidité et du capital décès pour l'exercice 2017-2018. ...
Journal n°8663
du 6 octobre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4641 du 27 septembre 2023 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Arrêté Municipal n° 2023-4641 du 27 septembre 2023 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5283 du 7 novembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Arrêté Municipal n° 2023-5283 du 7 novembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑188 du 8 avril 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020‑180 du 25 février 2020 relatif aux conditions d'échange d'appartements domaniaux.
« habitation-capitalisation » dans le secteur domanial, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.801 du 28 avril 2014 portant création d’une Direction de l’Habitat ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2017‑743 du 11 ... -capitalisation » dans le secteur domanial, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.801 du 28 avril 2014 portant création d'une Direction de l'Habitat ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017‑743 du 11 octobre 2017 relatif à ... Arrêté Ministériel n° 2024‑188 du 8 avril 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020‑180 du 25 février 2020 relatif aux conditions d'échange d'appartements domaniaux. ...
Journal n°8634
du 17 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.809 du 8 mars 2023 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République de Croatie.
, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le huit mars deux mille vingt-trois.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’État :
Y. Lambin ... qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le huit mars deux mille vingt-trois.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
Y. Lambin Berti.
... Ordonnance Souveraine n° 9.809 du 8 mars 2023 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République de Croatie. ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local domanial au 2e étage de l'immeuble « Athos Palace », 2, rue de la Lüjerneta.
L’Administration des Domaines met à la location le local référencé lot 12 situé au deuxième étage de l’immeuble « Athos Palace », 2, rue de la Lüjerneta, d’une surface approximative de 271 mètres ...
L'Administration des Domaines met à la location le local référencé lot 12 situé au deuxième étage de l'immeuble « Athos Palace », 2, rue de la Lüjerneta, d'une surface approximative de 271 mètres ... Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local domanial au 2e étage de l'immeuble « Athos Palace », 2, rue de la Lüjerneta. ...
Journal n°8534
du 16 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-275 du 8 avril 2021 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-72 du 7 février ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-72 du 7 février ... Arrêté Ministériel n° 2021-275 du 8 avril 2021 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage. ...