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Journal n°8380
du 4 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-360 du 27 avril 2018 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2015‑386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, modifié.
;
- HU-210 ou (6aR, 10aR)-9-(hydroxyméthyl)-6,6-diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a, 7,10, 10a-tétrahydrobenzo [c] chromen-1-ol ;
- HU-243 ou (6aR, 9R, 10aR)-9-(hydroxyméthyl)-6,6-diméthyl-3 ... ;
- HU-210 ou (6aR, 10aR)-9-(hydroxyméthyl)-6,6-diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a, 7,10, 10a-tétrahydrobenzo [c] chromen-1-ol ;
- HU-243 ou (6aR, 9R, 10aR)-9-(hydroxyméthyl)-6,6-diméthyl-3 ...
Journal n°7356
du 18 septembre 1998
Communiqué n° 98-51 du 4 septembre 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel de l'industrie textile applicable à compter du 1er janvier 1998.
responsabilité H)
153 000 F
IV - Indemnité journalière de panier
A compter du 1er janvier 1998, l'indemnité journalière de panier - 3 postes de travail - est fixée à 32,60 F.
Rappel S.M.I.C. au ... responsabilité H)
153 000 F
IV - Indemnité journalière de panier
A compter du 1er janvier 1998, l'indemnité journalière de panier - 3 postes de travail - est fixée à 32,60 F.
Rappel S.M.I.C. au ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
Annule et remplace l'arrêté ministériel n° 2021-786 du 13 décembre 2021 relatif aux conditions d'attribution des logements domaniaux, publié au Journal de Monaco du 17 décembre 2021.
’attribution deviendra caduque ;
3) les propriétaires, en nom propre ou à travers une société, d’un appartement à Monaco correspondant ou supérieur à leur besoin normal, sauf si le foyer bénéficie du critère de points ... 2014 portant création d'une Direction de l'Habitat ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-743 du 11 octobre 2017 relatif à l'Aide Nationale au Logement, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-286 du 22 ... Annule et remplace l'arrêté ministériel n° 2021-786 du 13 décembre 2021 relatif aux conditions d'attribution des logements domaniaux, publié au Journal de Monaco du 17 décembre 2021. ...
Journal n°8377
du 13 avril 2018
La Semaine en Principauté
20 h 30,
Tout l'Art du Cinéma - projection du film « Plein Soleil » de René Clément, organisée par les Archives Audiovisuelles.
Du 19 au 22 avril,
Salon Top Marques 2018.
Les 26, 27 et 28 avril, à 20 h ... 20 h 30,
Tout l'Art du Cinéma - projection du film « Plein Soleil » de René Clément, organisée par les Archives Audiovisuelles.
Du 19 au 22 avril,
Salon Top Marques 2018.
Les 26, 27 et 28 avril, à 20 h ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Communiqué n° 98-63 du 20 novembre 1998 relatif à la rémunération minimale les ingénieurs et cadres de la métallurgie pour l'année 1998.
28 décembre 1983, le barème des appointements minima garantis des ingénieurs et cadres pour l'année 1997, tel que publié par communiqué n° 97-22 du 3 mars 1998 au "Journal de Monaco" du 21 mars 1997 ... 28 décembre 1983, le barème des appointements minima garantis des ingénieurs et cadres pour l'année 1997, tel que publié par communiqué n° 97-22 du 3 mars 1998 au "Journal de Monaco" du 21 mars 1997 ...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-43 du 29 janvier 2015 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Comptoir Pharmaceutique Mediterraneen », en abrégé « C.P.M. », au capital de 380.000 €
22 octobre 2014 ;
Vu les articles 16 et 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... 22 octobre 2014 ;
Vu les articles 16 et 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Journal n°8552
du 20 août 2021
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Grimaldi Forum
Le 11 septembre, à 20 h 30,
Concert par Julien Clerc.
Théâtre des Muses
Le 20 août,
Du 23 au 27 août,
Du 30 août au 3 septembre,
Trois ...
Manifestations et spectacles divers
Grimaldi Forum
Le 11 septembre, à 20 h 30,
Concert par Julien Clerc.
Théâtre des Muses
Le 20 août,
Du 23 au 27 août,
Du 30 août au 3 septembre,
Trois sessions de ...
Journal n°8317
du 17 février 2017
La Semaine en Principauté
Potez, du diocèse de Paris.
Le 8 mars, de 20h à 22h,
Conférence sur le thème « Les représentations de l'au-delà » par l'Abbé Alain Goinot, délégué épiscopal à l'art sacré.
Opéra de Monte-Carlo
Le 19 ... Potez, du diocèse de Paris.
Le 8 mars, de 20h à 22h,
Conférence sur le thème « Les représentations de l'au-delà » par l'Abbé Alain Goinot, délégué épiscopal à l'art sacré.
Opéra de Monte-Carlo
Le 19 ...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
TheNinth - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 9 février 2022, enregistré à Monaco le 22 février 2022, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 9 février 2022, enregistré à Monaco le 22 février 2022, Folio ... S.A.R.L. ... TheNinth - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-683 du 23 novembre 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Carax Monaco S.A.M. », au capital de 300.000 euros.
par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco le 4 octobre 2023 ;
Vu la loi n° 1.338 du 7 ... par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco le 4 octobre 2023 ;
Vu la loi n° 1.338 du 7 ... Arrêté Ministériel n° 2023-683 du 23 novembre 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Carax Monaco S.A.M. », au capital de 300.000 euros. ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
ALL 4 SPORTS
12 septembre 2013 et 22 novembre 2013, folio Bd 9 R, case 4 et folio Bd 114V, case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes ... 12 septembre 2013 et 22 novembre 2013, folio Bd 9 R, case 4 et folio Bd 114V, case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-487 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les auxiliaires médicaux, modifié.
date du 9 avril 2019 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'article 36 de l'arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011, modifié ... date du 9 avril 2019 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'article 36 de l'arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011, modifié ... Arrêté Ministériel n° 2019-487 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les auxiliaires médicaux ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-809 du 25 novembre 2020 portant agrément d'un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « La Medicale de France ».
'arrêté ministériel n° 70-326 du 22 septembre 1970 autorisant la compagnie d'assurances dénommée « La Medicale de France » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015-201 du 26 mars 2015 portant autorisation de mise à jour et ... 'arrêté ministériel n° 70-326 du 22 septembre 1970 autorisant la compagnie d'assurances dénommée « La Medicale de France » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015-201 du 26 mars 2015 portant autorisation de mise à jour et ... Arrêté Ministériel n° 2020-809 du 25 novembre 2020 portant agrément d'un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « La Medicale de France ». ...
Journal n°7434
du 17 mars 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
gastronomiques piémontaises.
SPORTING D'ETE
le 25 mars, à 21 h,
Bal de la Rose
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
du 22 au 26 ... gastronomiques piémontaises.
SPORTING D'ETE
le 25 mars, à 21 h,
Bal de la Rose
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
du 22 au 26 ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
, à 22 h,
Concert de Sinsemilia.
Port Hercule
du 25 au 27 juin,
14ème Jumping International de Monte-Carlo.
Monaco-Ville
le 23 juin, à 21 h,
Fête de la Saint Jean.
Square Théodore Gastaud ... , à 22 h,
Concert de Sinsemilia.
Port Hercule
du 25 au 27 juin,
14ème Jumping International de Monte-Carlo.
Monaco-Ville
le 23 juin, à 21 h,
Fête de la Saint Jean.
Square Théodore Gastaud ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-88 du 30 septembre 2002 relatif au stationnement
des véhicules de transport en commun des voyageurs.
représentants de l'Autorité."
Art. 2.
Ces tarifs sont applicables à compter du 1er janvier 2003.
Art. 3.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 2001-68 du 22 novembre 2001 modifiant l'article 9 ... représentants de l'Autorité."
Art. 2.
Ces tarifs sont applicables à compter du 1er janvier 2003.
Art. 3.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 2001-68 du 22 novembre 2001 modifiant l'article 9 ...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
La Semaine en Principauté
, Arrivée de la Barque Symbolique suivie de la Procession de Sainte-Dévote.
Le 26 janvier, à 19 h,
Salut du Très Saint-Sacrement suivi de l’embrasement de la Barque Symbolique sur le parvis de l ... , Arrivée de la Barque Symbolique suivie de la Procession de Sainte-Dévote.
Le 26 janvier, à 19 h,
Salut du Très Saint-Sacrement suivi de l’embrasement de la Barque Symbolique sur le parvis de l ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-77 du 7 février 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l'aide sociale en faveur des personnes handicapées, modifié.
n° 2015-380 du 8 juin 2015, modifié, susvisé, est modifié comme suit :
« Leurs montants sont respectivement fixés à 310,90 € et 896,25 € à compter du 1er janvier 2023. ».
Art. 3.
Le deuxième alinéa ... ° 2015-380 du 8 juin 2015, modifié, susvisé, est modifié comme suit :
« Leurs montants sont respectivement fixés à 310,90 € et 896,25 € à compter du 1er janvier 2023. ».
Art. 3.
Le deuxième alinéa de l ... Arrêté Ministériel n° 2023-77 du 7 février 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l'aide sociale en faveur des personnes handicapées, modifié. ...
Journal n°8545
du 2 juillet 2021
VICTORY LUXURY HOMES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, avenue des Citronniers – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 26 mai 2021, il a été décidé :
- la dissolution anticipée de la société à compter du 26 mai 2021 ;
- de nommer en ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 26 mai 2021, il a été décidé :
- la dissolution anticipée de la société à compter du 26 mai 2021 ;
- de nommer en ... VICTORY LUXURY HOMES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, avenue des Citronniers – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE ...
Journal n°8584
du 1 avril 2022
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
, conformément à l'article 428 du Code de commerce, a taxé les frais et honoraires revenant à M. Christian BOISSON, syndic ad hoc de la SARL GATOR désigné par ordonnance du 26 février 2021 dans la liquidation des ... , conformément à l'article 428 du Code de commerce, a taxé les frais et honoraires revenant à M. Christian BOISSON, syndic ad hoc de la SARL GATOR désigné par ordonnance du 26 février 2021 dans la liquidation des ...
Journal n°8435
du 24 mai 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.467 du 14 mai 2019 approuvant l'Avenant n° 2 à la Convention de concession relative à l'exploitation de la section de chemin de fer traversant la Principauté de Monaco et de la gare souterraine de Monaco entre l'État de Monaco et la S.N.C.F. signé le 31 décembre 2018\.
Avenant n° 2 à la Convention de concession relative à l’exploitation de la section de chemin de fer traversant la Principauté de Monaco et de la gare souterraine de Monaco entre l’État de Monaco et ... entre le Gouvernement Princier et à la Société Nationale des Chemins de Fer français, signés à Paris le 5 avril 1956 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.378 du 15 février 1989 approuvant la Convention de ... entre le Gouvernement Princier et à la Société Nationale des Chemins de Fer français, signés à Paris le 5 avril 1956 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.378 du 15 février 1989 approuvant la Convention de ... Ordonnance Souveraine n° 7.467 du 14 mai 2019 approuvant l'Avenant n° 2 à la Convention de concession relative à l'exploitation de la section de chemin de fer traversant la Principauté de Monaco et ...
Journal n°8065
du 20 avril 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
’au 22 avril,
Top Marques - Salon de l’automobile de prestige, Top Watches - Salon de la montre de prestige, Top Boats - Salon du bateau de prestige.
Du 10 au 12 mai, de 10 h à 19h,
Salon de ... ’au 22 avril,
Top Marques - Salon de l’automobile de prestige, Top Watches - Salon de la montre de prestige, Top Boats - Salon du bateau de prestige.
Du 10 au 12 mai, de 10 h à 19h,
Salon de ...
Journal n°8613
du 21 octobre 2022
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1993 doivent être renouvelées auprès du Service du Domaine Communal, Commerce, Halles et Marchés, à compter du 1er ... à la Mairie et sur les panneaux disposés dans les allées et galeries du cimetière.
style='margin-left:.25pt;border-collapse:collapse'> height:3.0pt'>
Concessionnaire
padding:3.4pt 0cm 2.85pt 0cm ...
Journal n°8596
du 24 juin 2022
La Semaine en Principauté
,
Exposition « Le Chat Déambule » de Philippe Geluck, organisée par la Direction des Affaires Culturelles.
Grimaldi Forum
Du 9 juillet au 28 août, de 10 h à 20 h,
Les mardis et jeudis jusqu’à 22 h ... Affaires Culturelles.
Grimaldi Forum
Du 9 juillet au 28 août, de 10 h à 20 h,
Les mardis et jeudis jusqu'à 22 h,
Exposition « Christian Louboutin, L'Exhibition[iste] ». Repensée par son commissaire Olivier ...
Journal n°4898
du 20 août 1951
ho 546 du 26 juin 1951, la demande de licence administratiVe a été adressée au Gouvernernent. Le contrat de gérance a été établi pour une durée de 3 mois, renouvelable, par acte sous seing privé ...
Journal n°8604
du 19 août 2022
La Semaine en Principauté
’Anthropologie préhistorique de Monaco.
Espace 22
Jusqu’au 26 août,
Du lundi au vendredi, de 10 h 30 à 13 h et de 14 h 30 à 18 h 30,
Espace 22 accueille la nouvelle exposition « 21st century Hieroglyphs » et les ...
Manifestations et spectacles divers
Monaco-Ville
Le 24 août, de 16 h à 21 h,
Soirée Monaco avec une chasse au trésor, trois musiciens et un animateur.
Grimaldi Forum
Du 26 août au 4 septembre, à 19 ...
Journal n°7930
du 18 septembre 2009
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première insertion
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 juillet 2009, enregistré à Monaco le 3 août 2009, folio 69 V, case 4, la S.C.P. LONG ISLAND, dont le siège est sis à Monaco, 17, boulevard des ... Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 juillet 2009, enregistré à Monaco le 3 août 2009, folio 69 V, case 4, la S.C.P. LONG ISLAND, dont le siège est sis à Monaco, 17, boulevard des ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième insertion
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 juillet 2009, enregistré à Monaco le 3 août 2009, folio 69 V, case 4, la S.C.P. LONG ISLAND, dont le siège est sis à Monaco, 17, boulevard des ... Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 juillet 2009, enregistré à Monaco le 3 août 2009, folio 69 V, case 4, la S.C.P. LONG ISLAND, dont le siège est sis à Monaco, 17, boulevard des ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-696 du 7 décembre 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
article ne sont pas associables entre eux ni avec un acte de l’article 3 du présent chapitre ;
- dans le cadre de la collaboration d’un orthoptiste à l’examen de l’ophtalmologiste, quel que soit le ... 'article 3 du présent chapitre ;
- dans le cadre de la collaboration d'un orthoptiste à l'examen de l'ophtalmologiste, quel que soit le statut, salarié ou libéral, de l'orthoptiste, quels que soient ... Arrêté Ministériel n° 2022-696 du 7 décembre 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des ...
Journal n°7481
du 9 février 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
réception de la DEE
en date du
S.A.M.
SOCIETE
D'ADMINISTRATION ET DE GESTION
86 S 2241
Le capital social est fixé à la somme de TROIS MILLIONS de francs (3.000.000 F) divisé en TROIS MILLE (3 ... réception de la DEE
en date du
S.A.M.
SOCIETE
D'ADMINISTRATION ET DE GESTION
86 S 2241
Le capital social est fixé à la somme de TROIS MILLIONS de francs (3.000.000 F) divisé en TROIS MILLE (3 ...