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Journal n°8263
du 5 février 2016
Avis de vacance d’emploi n° 2016-009 d’un Ouvrier Professionnel de 1ère Catégorie au Jardin Exotique
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste d’Ouvrier Professionnel de 1ère Catégorie est vacant au Jardin Exotique.
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 244/338.
Les conditions à rempli...
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 244/338.
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Journal n°8263
du 5 février 2016
Avis de vacance d’emploi n° 2016-010 d’un poste d’Auxiliaire de Puériculture à la Crèche de Monte-Carlo de la Section « Petite Enfance » dépendant du Service d’Actions Sociales
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste d’Auxiliaire de Puériculture à la Crèche de Monte-Carlo de la Section « Petite Enfance » dépendant du Service d’Actions Sociales est vacant.
L’échelle indiciaire afférente à la fon...
L’échelle indiciaire afférente à la fon...
Journal n°8263
du 5 février 2016
Décision de mise en œuvre n° 2016-RC-01 du 21 janvier 2016 concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Comparaison de la réponse humorale aux vaccins anti-pneumococciques conjugué et polysaccharidique chez des patients atteints de polyarthrite rhumatoïde débutant un traitement par abatacept », étude dénommée « Etude VACINA - n° EudraCT : 2014-002523-99 »
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;
- la lo...
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;
- la lo...
Journal n°8264
du 12 février 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 janvier 2016, enregistré, la nommée :
- B. D., née le 11 juin 1961 à Oran (Algérie), de M. et de F. B., de nationalité française, gérante de société,
ayant demeuré « Le Castel Blanc » - 17, boulevard Princesse Cha...
- B. D., née le 11 juin 1961 à Oran (Algérie), de M. et de F. B., de nationalité française, gérante de société,
ayant demeuré « Le Castel Blanc » - 17, boulevard Princesse Cha...
Journal n°8263
du 5 février 2016
Délibération n° 2015-97 du 4 novembre 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Comparaison de la réponse humorale aux vaccins anti-pneumococciques conjugué et polysaccharidique chez des patients atteints de polyarthrite rhumatoïde débutant un traitement par abatacept », dénommé « Etude VACINA - n° EudraCT 2014-002523-99 » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Montpellier, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son...
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son...
Journal n°8263
du 5 février 2016
Décision de mise en œuvre n° 2016-RC-02 du 21 janvier 2016 concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche ayant pour objet d’évaluer l’efficacité de thérapies ciblées dans le cancer du rein, analyses de marqueurs prédictifs et pronostiques », étude dénommée « Etude RCC - réf. 13-19 »
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
La loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
- La loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;
- La loi...
Vu :
La loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
- La loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;
- La loi...
Journal n°8264
du 12 février 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 janvier 2016, enregistré, le nommé :
- B. N., né le 9 janvier 1951 à Mannheim (Allemagne), d’E. et de K. E., de nationalité allemande,
sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître, personnellem...
- B. N., né le 9 janvier 1951 à Mannheim (Allemagne), d’E. et de K. E., de nationalité allemande,
sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître, personnellem...
Journal n°8263
du 5 février 2016
Délibération n° 2015-122 du 16 décembre 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche ayant pour objet d’évaluer l’efficacité de thérapies ciblées dans le cancer du rein, analyses de marqueurs prédictifs et pronostiques », dénommé « Étude RCC - réf. 13-19 », présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950, rendue exécutoire par l’ordonnance souveraine n° 408 du 15 février 2006 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protectio...
Vu la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950, rendue exécutoire par l’ordonnance souveraine n° 408 du 15 février 2006 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protectio...
Journal n°8264
du 12 février 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 11 janvier 2016, enregistré, le nommé :
- D. L. T., né le 19 mai 1972 à Rome (Italie), de M. et de A. F., de nationalité italienne,
sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître, personnellement, devant le Tr...
- D. L. T., né le 19 mai 1972 à Rome (Italie), de M. et de A. F., de nationalité italienne,
sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître, personnellement, devant le Tr...
Journal n°8263
du 5 février 2016
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Charles
Le 14 février, à 16 h,
Concert Spirituel par L’Ensemble L’Ambroisie avec Marie-Claire Bert, flûte à bec et viole de gambe, Gianni Rivolta et Laurent Haeckler, flûtes à bec, Emmanuelle Catlin, viole de gambe, Jean-Yv...
Eglise Saint-Charles
Le 14 février, à 16 h,
Concert Spirituel par L’Ensemble L’Ambroisie avec Marie-Claire Bert, flûte à bec et viole de gambe, Gianni Rivolta et Laurent Haeckler, flûtes à bec, Emmanuelle Catlin, viole de gambe, Jean-Yv...
Journal n°8264
du 12 février 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 7 octobre 2015, enregistré, le nommé :
- M. J., né le 10 septembre 1966 à Paris (75), de filiation ignorée, de nationalité italienne, gérant associé de société,
sans domicile ni résidence connus,
est cité à co...
- M. J., né le 10 septembre 1966 à Paris (75), de filiation ignorée, de nationalité italienne, gérant associé de société,
sans domicile ni résidence connus,
est cité à co...
Journal n°8263
du 5 février 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 5 octobre 2015, enregistré, le nommé :
- C. J., né le 24 novembre 1981 à Menton (06), d’A. et de P. T., de nationalité française, sans profession,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, deva...
- C. J., né le 24 novembre 1981 à Menton (06), d’A. et de P. T., de nationalité française, sans profession,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, deva...
Journal n°8264
du 12 février 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 28 janvier 2016, enregistré, le nommé :
- M. J., né le 10 septembre 1966 à Paris (75), de filiation ignorée, de nationalité italienne, gérant associé de société,
sans domicile ni résidence connus,
est cité à c...
- M. J., né le 10 septembre 1966 à Paris (75), de filiation ignorée, de nationalité italienne, gérant associé de société,
sans domicile ni résidence connus,
est cité à c...
Journal n°8263
du 5 février 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 26 novembre 2015, enregistré, la nommée :
- M. M., née le 13 mars 1969 à Lugoj (Roumanie), de M. et de D. T., de nationalité roumaine, sans profession,
sans domicile ni résidence connus, est citée à comparaître, pers...
- M. M., née le 13 mars 1969 à Lugoj (Roumanie), de M. et de D. T., de nationalité roumaine, sans profession,
sans domicile ni résidence connus, est citée à comparaître, pers...
Journal n°8264
du 12 février 2016
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, le Juge-commissaire de la liquidation des biens de la SAM ASSYA ASSET MANAGEMENT MONACO a statué à titre provisionnel sur la réclamation formulée par M. Christian RANC.
Pour extrait conforme délivré en application de l’article 415 du Code de Commerce.
Pour extrait conforme délivré en application de l’article 415 du Code de Commerce.
Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14