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Journal n°7415
du 5 novembre 1999
LOCAL VACANT
'affichage de cet appartement court du 3 au 22 novembre 1999.
Les personnes protégées intéressées par cette offre de location devront notifier leur candidature au propriétaire ou à son représentant déclaré ... 'affichage de cet appartement court du 3 au 22 novembre 1999.
Les personnes protégées intéressées par cette offre de location devront notifier leur candidature au propriétaire ou à son représentant déclaré ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Société en Commandite Simple
"S.C.S. GIANLUCA MONTIRON & CIE"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
procédé technique de transmission audiovisuelle.
Et, généralement toutes opérations mobilières et immobilières se rattachant à l'objet social ci-dessus.
La raison sociale est "S.C.S. GIANLUCA MONTIRON ... procédé technique de transmission audiovisuelle.
Et, généralement toutes opérations mobilières et immobilières se rattachant à l'objet social ci-dessus.
La raison sociale est "S.C.S. GIANLUCA MONTIRON ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.160 du 20 décembre 2001 prorogeant le sursis à statuer pour l'opération immobilière à réaliser sur les parcelles situées aux numéros 9, 11, 13 et 15 du boulevard Charles III.
sursis à statuer, conformément à l'article 8 de Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2001 qui Nous a été communiquée par ... prononcer un sursis à statuer, conformément à l'article 8 de Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2001 qui Nous a été ... Ordonnance Souveraine n° 15.160 du 20 décembre 2001 prorogeant le sursis à statuer pour l'opération immobilière à réaliser sur les parcelles situées aux numéros 9, 11, 13 et 15 du boulevard Charles ...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
Contrat de Gérance Libre - Première Insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé établi le 3 juillet 2000, Mme HA TAM DAN Thi-Diep, demeurant à Monaco, 9, rue Grimaldi, a donné et confié à titre de bail-gérance, dite gérance libre, pour une ... Aux termes d'un acte sous seing privé établi le 3 juillet 2000, Mme HA TAM DAN Thi-Diep, demeurant à Monaco, 9, rue Grimaldi, a donné et confié à titre de bail-gérance, dite gérance libre, pour une ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 19 juillet 2013, Mme Jeannie ROLFO épouse de M. Jean LARINI, demeurant à Monaco, « Les Caroubiers », 3, avenue Pasteur, a renouvelé, pour une ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 19 juillet 2013, Mme Jeannie ROLFO épouse de M. Jean LARINI, demeurant à Monaco, « Les Caroubiers », 3, avenue Pasteur, a renouvelé, pour une ...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
libre pour une durée de 3 années à compter du 22 avril 2021,
à la société à responsabilité limitée « STAND BY MONACO » au capital de 15.000 € et siège social à Monaco, numéro 8, rue Basse,
un fonds de ... libre pour une durée de 3 années à compter du 22 avril 2021,
à la société à responsabilité limitée « STAND BY MONACO » au capital de 15.000 € et siège social à Monaco, numéro 8, rue Basse,
un fonds de ...
Journal n°8537
du 7 mai 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
libre pour une durée de 3 années à compter du 22 avril 2021,
à la société à responsabilité limitée « STAND BY MONACO » au capital de 15.000 € et siège social à Monaco, numéro 8, rue Basse,
un fonds de ... libre pour une durée de 3 années à compter du 22 avril 2021,
à la société à responsabilité limitée « STAND BY MONACO » au capital de 15.000 € et siège social à Monaco, numéro 8, rue Basse,
un fonds de ... S.A.R.L. ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « FRANCIS BACON MB ART FOUNDATION MONACO » - MODIFICATION DE L'ARTICLE 2 DES STATUTS
souveraine.
Précisions étant ici faites que :
- les articles 2, 6, 16, 17, 22 et 26 desdits statuts ont été modifiés suivant acte reçu par le notaire soussigné, le vingt-trois juillet deux mille treize ... .
Précisions étant ici faites que :
- les articles 2, 6, 16, 17, 22 et 26 desdits statuts ont été modifiés suivant acte reçu par le notaire soussigné, le vingt-trois juillet deux mille treize ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-262 du 24 avril 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié.
tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ... ;border-right:solid black 1.0pt;padding:7.65pt 4.0pt 7.65pt 4.0pt; height:22.9pt'>
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7
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Journal n°7815
du 6 juillet 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.649 du 29 juin 2007 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Fête médiévale du 21 juillet 2007 à Monaco-Ville
samedi 21 juillet 2007 à 5 h 00 au dimanche 22 juillet 2007 à 3 h 00, la circulation et le stationnement des véhicules sont interdits :
- rue Princesse Mairie de Lorraine, dans sa partie comprise entre ... samedi 21 juillet 2007 à 5 h 00 au dimanche 22 juillet 2007 à 3 h 00, la circulation et le stationnement des véhicules sont interdits :
- rue Princesse Mairie de Lorraine, dans sa partie comprise entre ...
Journal n°7573
du 15 novembre 2002
Loi n° 1.259 du 13 novembre 2002 portant fixation du
Budget Général de l'exercice 2002 (Rectificatif)
.470.000
18.164.600
Chap. 3. - CONTRIBUTIONS :
1) Droits de douane
26.200.000
- 2.550.300
23.649.700
2) Transactions juridiques
60.980.500
- 5.500.000
55.480.500
3) Transactions ... .470.000
18.164.600
Chap. 3. - CONTRIBUTIONS :
1) Droits de douane
26.200.000
- 2.550.300
23.649.700
2) Transactions juridiques
60.980.500
- 5.500.000
55.480.500
3) Transactions ...
Journal n°8241
du 4 septembre 2015
La Semaine en Principauté
21 h,
« Super Party » - avec 2manydjs (Dj Set), Super Discount 3 et le duo Marvin & Guy, présentée par Etienne de Crecy.
Le 27 septembre, à 18 h,
Série Grande Saison - Concert symphonique par l ... 21 h,
« Super Party » - avec 2manydjs (Dj Set), Super Discount 3 et le duo Marvin & Guy, présentée par Etienne de Crecy.
Le 27 septembre, à 18 h,
Série Grande Saison - Concert symphonique par l ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Arrêté Ministériel n° 98-624 du 28 décembre 1998 autorisant la compagnie d'assurance dénommée "AXA CONSEIL IARD" à étendre ses opérations en Principauté
'assurances suivantes :
1 - Accidents.
2 - Maladie.
3 - Corps de véhicules terrestres.
8 - Incendie et éléments naturels :
a) incendie
b) explosion
c) tempête
d) éléments naturels autres que la tempête
9 - Autres ... les opérations d'assurances suivantes :
1 - Accidents.
2 - Maladie.
3 - Corps de véhicules terrestres.
8 - Incendie et éléments naturels :
a) incendie
b) explosion
c) tempête
d ...
Journal n°4055
du 1 août 1935
REDACTION: au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation
INSERTIONS.:
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S ...
Journal n°8442
du 12 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.560 du 3 juillet 2019 fixant les modalités d'accès à la traversée ferroviaire monégasque.
Princier et à la Société Nationale des Chemins de Fer français, signés à Paris le 5 avril 1956 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.378 du 15 février 1989 approuvant la Convention de concession de la Société ... Princier et à la Société Nationale des Chemins de Fer français, signés à Paris le 5 avril 1956 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.378 du 15 février 1989 approuvant la Convention de concession de la Société ... Ordonnance Souveraine n° 7.560 du 3 juillet 2019 fixant les modalités d'accès à la traversée ferroviaire monégasque. ...