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Journal n°8472 du 7 février 2020
Arrêté Municipal n° 2020-410 du 3 février 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
routière (Code de la route), modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... véhicules, est interdite boulevard du Jardin Exotique, du lundi au samedi de 22 heures à 06 heures, dans sa section comprise entre le tunnel Albert II et son intersection avec l'avenue Hector Otto. Art. 3 ... Arrêté Municipal n° 2020-410 du 3 février 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°7527 du 28 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.160 du 20 décembre 2001 prorogeant le sursis à statuer pour l'opération immobilière à réaliser sur les parcelles situées aux numéros 9, 11, 13 et 15 du boulevard Charles III.
sursis à statuer, conformément à l'article 8 de Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2001 qui Nous a été communiquée par ... prononcer un sursis à statuer, conformément à l'article 8 de Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2001 qui Nous a été ... Ordonnance Souveraine n° 15.160 du 20 décembre 2001 prorogeant le sursis à statuer pour l'opération immobilière à réaliser sur les parcelles situées aux numéros 9, 11, 13 et 15 du boulevard Charles ...
Journal n°5074 du 3 janvier 1955
de la Caisse Autonome des Retraites (p, 3). AKRETE DE LA DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES Arrêté de la Direction des Services Judiciaires relatif à l'arbitrage des conflits collectifs (p. 4 ...
Journal n°7692 du 25 février 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
avec Isabelle Carré, Dominique Pinon, Eric Prat, Guilaine Gondez et Liviu Badiu. le 2 mars, à 21 h, Duo de violon et piano avec Didier et Francis Lockwood. SALLE DU CANTON les 3 et 9 mars, à ... avec Isabelle Carré, Dominique Pinon, Eric Prat, Guilaine Gondez et Liviu Badiu. le 2 mars, à 21 h, Duo de violon et piano avec Didier et Francis Lockwood. SALLE DU CANTON les 3 et 9 mars, à ...
Journal n°8517 du 18 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-865 du 10 décembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de compensation des services sociaux, modifié.
en nature dues par la Caisse de compensation des services sociaux, modifié ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 décembre 2020 ; Arrêtons : Article Premier. À l'article premier ... en nature dues par la Caisse de compensation des services sociaux, modifié ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 décembre 2020 ; Arrêtons : Article Premier. À l'article premier ...
Journal n°4671 du 24 avril 1947
Souveraine n' 3.420, du 20 avril 1941, dési.. gnant les flepresentauts de la Princloauté'à la Vme Conférence Hydrographique Internationale, LOUIS II t.AR LA GRACE DEDIEIJ . PRINCE SOUVERAIN DE MONACO ...
Journal n°8073 du 15 juin 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-319 du 8 juin 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
) Mnasri Fethi ben al-Rabai, c) Mnasri Fethi ben Rebaj, d) Fethi Alic, e) Amor, f) Abu Omar, g) Omar Tounsi, h) Amar]. Adresse : Birmingham, Royaume-Uni. Date de naissance : a) 6.3.1969, b) 6.3.1963, c) 3 ... ) Mnasri Fethi ben al-Rabai, c) Mnasri Fethi ben Rebaj, d) Fethi Alic, e) Amor, f) Abu Omar, g) Omar Tounsi, h) Amar]. Adresse : Birmingham, Royaume-Uni. Date de naissance : a) 6.3.1969, b) 6.3.1963, c) 3 ...
Journal n°7568 du 11 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-88 du 30 septembre 2002 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs.
représentants de l'Autorité." Art. 2. Ces tarifs sont applicables à compter du 1er janvier 2003. Art. 3. Les dispositions de l'arrêté municipal n° 2001-68 du 22 novembre 2001 modifiant l'article 9 ... représentants de l'Autorité." Art. 2. Ces tarifs sont applicables à compter du 1er janvier 2003. Art. 3. Les dispositions de l'arrêté municipal n° 2001-68 du 22 novembre 2001 modifiant l'article 9 ...
Journal n°7939 du 20 novembre 2009
Loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature
exclusion temporaire de fonctions pour une durée maximale de trois mois peut être prononcée à titre de sanction complémentaire à celles prévues aux chiffres 2° et 3°. Art. 47. Le pouvoir disciplinaire à l ... exclusion temporaire de fonctions pour une durée maximale de trois mois peut être prononcée à titre de sanction complémentaire à celles prévues aux chiffres 2° et 3°. Art. 47. Le pouvoir disciplinaire à l ...
Journal n°7943 du 18 décembre 2009
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Salle Garnier le 18 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Salle Garnier le 18 ...
Journal n°8118 du 26 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-211 du 18 avril 2013 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 71ème Grand Prix Automobile
. - Le vendredi 24 mai 2013 de 07 heures à la fin des épreuves. - Le samedi 25 mai 2013 de 07 heures à la fin des épreuves. - Le dimanche 26 mai 2013 de 07 heures à la fin des épreuves. Art. 2. Du ... . - Le vendredi 24 mai 2013 de 07 heures à la fin des épreuves. - Le samedi 25 mai 2013 de 07 heures à la fin des épreuves. - Le dimanche 26 mai 2013 de 07 heures à la fin des épreuves. Art. 2. Du ...
Journal n°3138 du 7 mai 1918
, ami et disciple, M. J.-L. Breton, chargé actuellement de la direction des Services des inventions intéressant la défense nationale. C'est alors que, revenant à l'exercice de sa première profession, il ...
Journal n°7408 du 17 septembre 1999
Cession d'Eléments de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 9 juillet 1999, réitéré aux termes d'un acte reçu par ledit notaire, le 3 septembre 1999, M. Charles LAJOUX, demeurant 7, place d'Armes à ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 9 juillet 1999, réitéré aux termes d'un acte reçu par ledit notaire, le 3 septembre 1999, M. Charles LAJOUX, demeurant 7, place d'Armes à ...
Journal n°7407 du 10 septembre 1999
Cession d'Eléments de Fonds de Commerce - Première Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 9 juillet 1999, réitéré aux termes d'un acte reçu par ledit notaire, le 3 septembre 1999, M. Charles LAJOUX, demeurant 7, place d'Armes à ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 9 juillet 1999, réitéré aux termes d'un acte reçu par ledit notaire, le 3 septembre 1999, M. Charles LAJOUX, demeurant 7, place d'Armes à ...
Journal n°7364 du 13 novembre 1998
GREFFE GENERAL DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION N° 99/1
dénommée Société Civile Immobilière SAINT JOHN'S COURT opposants sur la somme de 3.831.835,22 F détenue par Roger ORECCHIA, gérant provisoire de la société civile immobilière SAINT JOHN'S COURT, nommé à ces ... dénommée Société Civile Immobilière SAINT JOHN'S COURT opposants sur la somme de 3.831.835,22 F détenue par Roger ORECCHIA, gérant provisoire de la société civile immobilière SAINT JOHN'S COURT, nommé à ces ...
Journal n°8133 du 9 août 2013
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
OFFRE DE LOCATION D’un trois pièces sis 8, rue Terrazzani, 3ème étage, d’une superficie de 69,90 m2 et 6 m2 de balcons. Loyer mensuel : 2.375 euros + 50 euros de charges. Personne à contacter pour ... OFFRE DE LOCATION D’un trois pièces sis 8, rue Terrazzani, 3ème étage, d’une superficie de 69,90 m2 et 6 m2 de balcons. Loyer mensuel : 2.375 euros + 50 euros de charges. Personne à contacter pour ...
Journal n°8333 du 9 juin 2017
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco - DONATION FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 22 mars 2017 réitéré le 6 juin 2017, Monsieur Michelino DI RITA, commerçant, demeurant à Monaco, 33, rue du Portier, époux de Madame ... Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 22 mars 2017 réitéré le 6 juin 2017, Monsieur Michelino DI RITA, commerçant, demeurant à Monaco, 33, rue du Portier, époux de Madame ...
Journal n°7379 du 26 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.892 du 18 février 1999 fixant le montant des divers droits appliqués par le Service de la Marin
:    63 F par tonneau ; * navires dont la jauge brute est égale ou supérieure à 100 tonneaux :  127 F par tonneau.   Art. 3. Les tarifs du service de pilotage visés à l'article 34 de l ... tonneaux et moins de 100 tonneaux : 63 F par tonneau ; * navires dont la jauge brute est égale ou supérieure à 100 tonneaux : 127 F par tonneau. Art. 3. Les tarifs du service de ...
Journal n°3082 du 10 avril 1917
'Ordonnance du 9 mars 1915 ; Notre Conseil d'État entendu ; Avons Ordonné et Ordonnons : ARTICLE PREMIER. — Il ne pourra, être procédé dorénavant, et jusqu'à ce qu'il en soit autrement ordonné, à aucune ...
Journal n°0375 du 20 août 1865
DIVERS. BUREAU TÉLÉGRAPHIQUE rue de Lorraine, 19, ouvert au public de 7 h. du matin, à 9 h. du soir, pendant la saison d'été. POSTE AUX LETTRES: rue 'de Lorraine, 3. Le bureau est ouvert le matin à 7 ...
Journal n°8299 du 14 octobre 2016
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Eglise Saint-Charles Le 18 octobre, de 20 h à 22 h, Conférence sur le thème « Mariages : nullité pour tous ? » par l'Abbé Guillaume Paris, vicaire général du ... Manifestations et spectacles divers Eglise Saint-Charles Le 18 octobre, de 20 h à 22 h, Conférence sur le thème « Mariages : nullité pour tous ? » par l'Abbé Guillaume Paris, vicaire général du ...
Journal n°7371 du 1 janvier 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des praticiens hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace
besoins de l'établissement.   Art. 3. Les praticiens hospitaliers régis par les présentes dispositions se trouvent vis à vis de l'établissement dans une situation statutaire et réglementaire. Ils portent ... activité à plein temps ou exceptionnellement à temps partiel, en fonction des besoins de l'établissement. Art. 3. Les praticiens hospitaliers régis par les présentes dispositions se trouvent vis à ...
Journal n°8369 du 16 février 2018
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Église Saint-Nicolas - Foyer Paroissial Le 16 février, de 20 h à 22 h, Conférence dans le cadre du cycle de formation animée par l'abbé Alain Goinot sur le thème ... Manifestations et spectacles divers Église Saint-Nicolas - Foyer Paroissial Le 16 février, de 20 h à 22 h, Conférence dans le cadre du cycle de formation animée par l'abbé Alain Goinot sur le thème ...
Journal n°8562 du 29 octobre 2021
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1992 doivent être renouvelées auprès du Service du Domaine Communal, Commerce, Halles et Marchés, à compter du 1er ... à la Mairie et sur les panneaux disposés dans les allées et galeries du cimetière. style='margin-left:.25pt;border-collapse:collapse'> height:3.0pt'> Concessionnaire none;padding:5.65pt 2.85pt 4.0pt 2 ...
Journal n°8062 du 30 mars 2012
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Hôtel de Paris - Salle ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Hôtel de Paris - Salle ...
Journal n°7891 du 19 décembre 2008
Tour de garde des Pharmacies - 1er trimestre 2009
26 décembre - 2 janvier 2009 Pharmacie du JARDIN EXOTIQUE, 31 avenue Hector Otto 2 janvier - 9 janvier Pharmacie de la COSTA, 26 avenue de la Costa 9 janvier - 16 janvier Pharmacie CENTRALE ... 26 décembre - 2 janvier 2009 Pharmacie du JARDIN EXOTIQUE, 31 avenue Hector Otto 2 janvier - 9 janvier Pharmacie de la COSTA, 26 avenue de la Costa 9 janvier - 16 janvier Pharmacie CENTRALE ...
Journal n°7826 du 21 septembre 2007
Tour de Garde des Pharmacies - 4ème trimestre 2007
ROCHER 15, rue Comte Félix Gastaldi 19 octobre - 26 octobre Pharmacie SAN CARLO 22, boulevard des Moulins 26 octobre - 2 novembre Pharmacie INTERNATIONALE 22, rue Grimaldi 2 novembre - 9 ... ROCHER 15, rue Comte Félix Gastaldi 19 octobre - 26 octobre Pharmacie SAN CARLO 22, boulevard des Moulins 26 octobre - 2 novembre Pharmacie INTERNATIONALE 22, rue Grimaldi 2 novembre - 9 ...
Journal n°7956 du 19 mars 2010
Tour de garde des pharmacies - 2ème trimestre 2010
26 mars - 2 avril Pharmacie Aslanian - 2, boulevard d’Italie 2 avril - 9 avril Pharmacie Carnot - 37, boulevard du Jardin Exotique 9 avril - 16 avril Pharmacie des Moulins - 27, boulevard ... 26 mars - 2 avril Pharmacie Aslanian - 2, boulevard d’Italie 2 avril - 9 avril Pharmacie Carnot - 37, boulevard du Jardin Exotique 9 avril - 16 avril Pharmacie des Moulins - 27, boulevard ...
Journal n°7692 du 25 février 2005
Modifications aux statuts - SNC " MARIE-JOSEPHE ET JEAN-FRANCOIS LOPEZ " (nouvelle raison sociale) - Enseigne " ATTOL AGENCY " Société en Nom Collectif au capital de 15 000 euros Siège social : 11, avenue Saint-Michel - Monaco
immobilière, administration de biens immobiliers. L'article 3 (Raison sociale) est désormais rédigé comme suit : La raison et la signature sociales sont " S.N.C MARIE-JOSEPHE ET JEAN-FRANCOIS LOPEZ ... immobilière, administration de biens immobiliers. L'article 3 (Raison sociale) est désormais rédigé comme suit : La raison et la signature sociales sont " S.N.C MARIE-JOSEPHE ET JEAN-FRANCOIS LOPEZ ...
Journal n°8452 du 20 septembre 2019
La Semaine en Principauté
27 septembre, à 19 h, Apéro Concert avec Ska Lip Souls et Nowhere Boy. Grimaldi Forum Le 22 septembre, à 18 h, Série Grande Saison : concert par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la ... septembre, à 19 h, Apéro Concert avec Ska Lip Souls et Nowhere Boy. Grimaldi Forum Le 22 septembre, à 18 h, Série Grande Saison : concert par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de ...

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Version 2018.11.07.14