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Journal n°3933
du 6 avril 1933
ventes d'Immeubles.
Le capital -social est fixé à cent quatre-vingt-douze mille cinq cent vingt-deux francs dix centimes, représenté par la valeur du fonds de- commerce et des marchandises -apportés à la ...
Journal n°6513
du 23 juillet 1982
le Montant maximum du remboursement des frais funéraires en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles survenus
après le 30 juin 1982 (p. 803). •
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté ...
Journal n°5429
du 23 octobre 1961
Direction des Services Fiscaux (p. 958).
Ordonnance SOuveraine n° 2.652 du 6 Octobre 1961 modifiant les taux de la taxe unique sur le vins (p. 958).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 61-318 du ...
Journal n°6809
du 25 mars 1988
le soir de 19 h 30 au lendemain 8 11 30) (p. 326).
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES
Direction du Travail et des Affaires Sociales
Communiqué no 88-23 du 10 mars 1988 ...
Journal n°1393
du 14 avril 1885
équipage 'de" '22 hommes, commandés par le capitaine Ilourhis. Il avait à bord 10 passagers.
CASINO DU CERCLE DES ÉTRANGERS DE MONTE CARLO
101^10^1
Jeudi 16 avril 1885, à 2 h. 1/2 de.
DIX ...
Journal n°0224
du 21 septembre 1862
. « Ainsi naît le chapi-tre intitulé : les Fumées.Et, tour à tour, défilent les fumées du vin, — les fu-mées des batailles, — les fumées de l'usine, — les fu-mées du cigare, depuis celle des collégiens qui ...
Journal n°6106
du 4 octobre 1974
fixant les prix limites de vente des fuel-oils (p. 787).
Arrêté Ministériel IP 74-412 du 27 sepfeMbre 1974 fixant le prix de vente des, tabacs (p. 787).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 74 ...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
Voyage officiel de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert en Slovaquie du 28 au 30 mai 2002
dans l'Allée des Présidents des jardins du Palais. Une tradition instaurée par le Président au lendemain de son élection, le Prince Albert ayant mis en terre le 22ème chêne de cette allée.
Le Président ... le Prince Albert dans l'Allée des Présidents des jardins du Palais. Une tradition instaurée par le Président au lendemain de son élection, le Prince Albert ayant mis en terre le 22ème chêne de cette ... Voyage officiel de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert en Slovaquie du 28 au 30 mai 2002 ...
Journal n°5447
du 26 février 1962
Principauté les assurances contre les accidents du travail sont tenus d'adresser, avant le 28 février 1962, à la Direction .du TraVail et des Affaires Sociales, un état des polices en cours, au titre «Gens de ...
Journal n°6063
du 7 décembre 1973
'organisation municipale;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 421 du 28 juin 1951 constituant le statut des fonctionnaires et agents de l'ordre mtinieipal;
Vu 1 'Arrété Municipal n° 73-70 du '22 août 1973 portant ouverture d ...
Journal n°3620
du 19 mai 1927
ou plusieurs fois,!soit ,augmenté contre espèces ou au moyen d'apports, 'soit réduit.
Sans autre :autorisation que celle. résultant
l'approbation des présents Statuts, le Capital social peut, par ...
Journal n°0687
du 22 août 1871
, antérieurement à Fere grecque, sont excessivement grossiers. Les vases désignés sous le nom d'étrusques et qui représentent des têtes noires sur un fond sans couleur, datent de cette époqtle.
C'était ce que l ...
Journal n°0837
du 14 juillet 1874
cabines en toile d'une forme très-coquette. Elles ont été placées en contre-bas de la galerie des cabines en maçonnerie, et offrent le plus chiirmant coup d'oeil.
Le rôle d'un journal doit être avant tout ...
Journal n°7237
du 7 juin 1996
:
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 1990 ;
Arrêtons :
ARTICLE PRUNIIER
Le prix de vente des produits de tabacs désignés ci-après est fixé ainsi qu'il suit à compter du ...
Journal n°7174
du 24 mars 1995
relative au fonds complémentaire de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n' 57-193 du 16 juillet 1957 précisant le mode d'évaluation du ...
Journal n°0943
du 25 juillet 1876
Monaco, protégée par ses promontoires, est une. des. plu paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville, est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse.
Grand Hôtel des, nains ...
Journal n°3042
du 4 juillet 1916
Roquebrune Cap-Martin, — 15o francs d'amende, confiscation des objets saisis, le mari déclaré civilement responsable (par défaut contre les deux), pour mise en vente de lait falsifié.
G. .1., cocher, né let2 ...
Journal n°3350
du 21 mars 1922
:son; Président, ou par des Fondés de pouvoirs spéciaux, nommés par le Conseil d'Administration.
ART. - 22.
Dans les limites permises par les Statuts, le Conseil d'Administration a la facilité d ...
Journal n°7001
du 29 novembre 1991
-vingt-onze.
RAINIER.
Par le Prince
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
La Convention peut être consultée à la Direction des Relations Extérieures.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 91-632 du 22 ...
Journal n°4614
du 21 mars 1946
'Armes, a cédé à M. Louis VIDAL, commerçant, demeurant à Paris, 35, rue des Lilas, et à M. Pierre AUNAY, commerçant, demeurant à Paris, 46, rue du Général Brunet, le tiers indivis à chacun d'eux, du fonds de ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
APPORT D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Aux termes d’actes du 22 mars 2016 et 1er avril 2016, contenant l’établissement des statuts de la société en nom collectif « S.N.C. CARNOT », Monsieur Denis CARNOT a fait apport à ladite société des ... Aux termes d’actes du 22 mars 2016 et 1er avril 2016, contenant l’établissement des statuts de la société en nom collectif « S.N.C. CARNOT », Monsieur Denis CARNOT a fait apport à ladite société des ...
Journal n°8113
du 22 mars 2013
APPORT D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
à ladite société des éléments du fonds de commerce qu’elle exploite à Monaco, 2, avenue Saint-Charles.
Oppositions, s’il y a lieu, dans les dix jours de la deuxième insertion, au siège du fonds ... à ladite société des éléments du fonds de commerce qu’elle exploite à Monaco, 2, avenue Saint-Charles.
Oppositions, s’il y a lieu, dans les dix jours de la deuxième insertion, au siège du fonds ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
APPORT D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
ladite société des éléments du fonds de commerce qu’il exploite à Monaco, 2, rue Honoré Labande.
Oppositions, s’il y a lieu, dans les dix jours de la deuxième insertion, au siège du fonds.
Monaco, le 22 ... ladite société des éléments du fonds de commerce qu’il exploite à Monaco, 2, rue Honoré Labande.
Oppositions, s’il y a lieu, dans les dix jours de la deuxième insertion, au siège du fonds.
Monaco, le 22 ...
Journal n°8109
du 22 février 2013
APPORT D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
société des éléments du fonds de commerce qu’il exploite à Monaco, 47, boulevard du Jardin Exotique.
Oppositions, s’il y a lieu, dans les dix jours de la deuxième insertion, au siège du fonds.
Monaco, le ... société des éléments du fonds de commerce qu’il exploite à Monaco, 47, boulevard du Jardin Exotique.
Oppositions, s’il y a lieu, dans les dix jours de la deuxième insertion, au siège du fonds.
Monaco, le ...
Journal n°8266
du 26 février 2016
APPORT D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
société des éléments du fonds de commerce qu’il exploite à Monaco, 22, boulevard d’Italie.
Oppositions, s’il y a lieu, dans les dix jours de la deuxième insertion, au siège du fonds.
Monaco, le 26 février ... société des éléments du fonds de commerce qu’il exploite à Monaco, 22, boulevard d’Italie.
Oppositions, s’il y a lieu, dans les dix jours de la deuxième insertion, au siège du fonds.
Monaco, le 26 février ...
Journal n°8267
du 4 mars 2016
APPORT D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
société des éléments du fonds de commerce qu’il exploite à Monaco, 22, boulevard d’Italie.
Oppositions, s’il y a lieu, dans les dix jours de la présente insertion, au siège du fonds.
Monaco, le 4 mars ... société des éléments du fonds de commerce qu’il exploite à Monaco, 22, boulevard d’Italie.
Oppositions, s’il y a lieu, dans les dix jours de la présente insertion, au siège du fonds.
Monaco, le 4 mars ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte du 22 novembre 2017, contenant l'établissement des statuts de la société à responsabilité limitée « AR PRIMEURS », M. Richard GRAGNIOLI a fait apport à ladite société des ...
Aux termes d'un acte du 22 novembre 2017, contenant l'établissement des statuts de la société à responsabilité limitée « AR PRIMEURS », M. Richard GRAGNIOLI a fait apport à ladite société des ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte du 22 novembre 2017, contenant l'établissement des statuts de la société à responsabilité limitée « NF PRIMEURS », M. Philippe BRUN a fait apport à ladite société des éléments ...
Aux termes d'un acte du 22 novembre 2017, contenant l'établissement des statuts de la société à responsabilité limitée « NF PRIMEURS », M. Philippe BRUN a fait apport à ladite société des éléments ...
Journal n°8376
du 6 avril 2018
APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
des éléments du fonds de commerce qu'elle exploite à Monaco, 22, avenue de la Costa.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la deuxième insertion, au siège du fonds.
Monaco, le 6 avril 2018.
... des éléments du fonds de commerce qu'elle exploite à Monaco, 22, avenue de la Costa.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la deuxième insertion, au siège du fonds.
Monaco, le 6 avril 2018.
...
Journal n°8377
du 13 avril 2018
APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
des éléments du fonds de commerce qu'elle exploite à Monaco, 22, avenue de la Costa.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la présente insertion, au siège du fonds.
Monaco, le 13 avril 2018.
... des éléments du fonds de commerce qu'elle exploite à Monaco, 22, avenue de la Costa.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la présente insertion, au siège du fonds.
Monaco, le 13 avril 2018.
...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Aux termes d'un acte du 22 novembre 2017, contenant l'établissement des statuts de la société à responsabilité limitée « AR PRIMEURS », M. Richard GRAGNIOLI a fait apport à ladite société des ...
Aux termes d'un acte du 22 novembre 2017, contenant l'établissement des statuts de la société à responsabilité limitée « AR PRIMEURS », M. Richard GRAGNIOLI a fait apport à ladite société des ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Aux termes d'un acte du 22 novembre 2017, contenant l'établissement des statuts de la société à responsabilité limitée « NF PRIMEURS », M. Philippe BRUN a fait apport à ladite société des éléments ...
Aux termes d'un acte du 22 novembre 2017, contenant l'établissement des statuts de la société à responsabilité limitée « NF PRIMEURS », M. Philippe BRUN a fait apport à ladite société des éléments ...
Journal n°3516
du 28 mai 1925
autorisée de M. René MAYAN, tous ses droits sur un fonds de commerce d'épicerie et comestibles sis 1, rue des Roses, à Monte Carlo, moyennant le prix porté à l'acte,
Faire opposition, s'il y a lieu, dans ...
Journal n°0839
du 28 juillet 1874
Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville, est garni d'un sable lin d'une exquise souplesse.
Grand Hôtel des Bains ...
Journal n°0881
du 18 mai 1875
, Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville, est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse.
Grand • Hôtel des Bains ...
Journal n°4534
du 7 septembre 1944
élever opposition contre ladite demande aupre.s de M. le Directeur des Services Judiciaires de la Principauté.
Etude de Mc Jean-Charies ltY
Docteur en droit, notaire
- 2, Rue Colonel ...
Journal n°3455
du 25 mars 1924
fonds de mer de 40 mètres ; le succès a montré que l'habileté des ingénieurs et des constructeurs pouvait en triompher. M. Chauvet a une très grande part dans cette oeuvre, admirée de tous les ...
Journal n°7203
du 13 octobre 1995
'assurances suivantes :
20 - Vie-Décès.
22 - Assurances liées à des fonds d'investissement. 24 - Capitalisation.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Économie est chargé de l'exécution du ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l ...
Journal n°3830
du 23 avril 1931
.
ÉclIOS at NOUVELLES :
Cérémonie d'installation dunostreau Directeur du Lycée. Lettre de M le President du Comité des Fêtes des Provinces Françaises.
Conférence de M. le Médecin Général Inspecteur ...
Journal n°1115
du 18 novembre 1879
des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouviiie, est garni d'un sable ;l'in d'une exquise souplesse.
Grand Hôtel des Bains sur la plage, appartements confortables ...
Journal n°5255
du 23 juin 1958
.SS. le Prince Souverain et la Princesse Ont présidé le gala de bienfaisance donné au profit du fond des Nations Unies pour les réfugiés (p. 576).
S.A.S. la Princesse a remis des diplômes aux Secouristes ...
Journal n°1620
du 20 août 1889
'arrivée qu'aux points de jonction :
Paragraphe premier s'appliquant aux huiles d'olive en caisse ou en fûts, des gares ci-contre aux gares de Draguignan, Grasse et Menton.
Le premier chiffre indique le ...
Journal n°0608
du 15 février 1870
curiosité, et promène de ville en viile le malheureux Edolio, 4qui a échangé contre une prison ses montagnes du cap de 'lionne-Espérance.
BULLETIN DES COURS.
FRANCE.— L'Empereur et l'Impératrice ont reçu ...
Journal n°0360
du 7 mai 1865
Griève, Consul de Russie à Nice, accompagné de M. le baron Milon de Yerraillon, Vice-Consul dans la même ville, est arrivé à Monaco à bord de l'aviso à vapeur de la marine française le Favori, porteur des ...
Journal n°4407
du 9 avril 1942
, alimentaires, des établissements précités se fera en contre,-partie des tickets collectés.
ART. 8.
Chaque feuille de pain est divisée en deux parties : les tickets portant le chiffre 1 ne pourront âtre ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-692 du 24 novembre 2023 portant nomination des membres du Comité Financier de la Caisse d'Assurance Maladie, accidents et maternité des Travailleurs Indépendants.
des Travailleurs Indépendants :
MM. Pierre Franck Crespi,
Paul-Marie Jacques,
Alain François,
Jean-Paul Torrel.
Art. 2.
Le Conseiller de ... de Gouvernement en date du 22 novembre 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont nommés jusqu'au 31 décembre 2024, membres du Comité Financier de la Caisse d'Assurance Maladie, accident et maternité des ... Arrêté Ministériel n° 2023-692 du 24 novembre 2023 portant nomination des membres du Comité Financier de la Caisse d'Assurance Maladie, accidents et maternité des Travailleurs Indépendants. ...
Journal n°5278
du 1 décembre 1958
'ORDRE DE SAINT-CHARLES
22 — LES GRANDS OFFICIERS DE L'ORDRE DES GRIMALDI
23 — LE CORPS JUDICIAIRE :
Le Président et les Membres de :
La Cour de Révision Judiciaire
La. Cour d'Appel
Le Tribunal de ...
Journal n°6278
du 20 janvier 1978
° 78-02 dtt 2 jans*, 1978 fixant letittit minima des salalres mensuels des personnels des h8tels 1 étoile et Non Classés de Tourisme, 2 étoiles, 3 ,étoileset 4 étoileset 4 étoileslee à cOriefitél- du le ...
Journal n°1575
du 9 octobre 1888
. VALENTIN, notaire et défenseur
près le Tribunal Supérieur de Monaco
Administration des Domaines de S. A. S. le Prince UTILITÉ PUBLIQUE
EXTRAIT publié en conformité des articles 19, 22 et 24 de l ...
Journal n°7716
du 12 août 2005
Directeur des Services
Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa
séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Lorenzo, Claude, Stephan GERTALDI, né
le 29 juin ...
Journal n°6336
du 2 mars 1979
dé 1 milliOn de francs à celle de 1.500.000 francs ; résultant des résolutions adoptées par l'assemblée générale extraordinaire tenue le 22 déceMbre 1978.
Ces résolutions et modifications devront ...
Journal n°0944
du 1 août 1876
;)geS effroyables, sous l'influence des miasmes pestilentiels engendrés par ces auras de malpropreté, contre lesquels le gouvernemélit multiplie, presqu'en vain, ses ordonnances de police. Pour que celles-ci fussent ...
Journal n°4080
du 23 janvier 1936
COMMUNIQUÉS :
Relevé hebdomadaire des prix de la viande et de la charcuterie.
Prix du lait.
INFORMATIONS
.Fête Nationale.
Société de Conférences. — Le sentiment de Rame dans l'évolution de l ...
Journal n°7615
du 5 septembre 2003
loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 relative aux professions d'expert-comptable et de comptable agréé ;
Vu Notre ordonnance n° 13.357 du 25 février 1998 fixant le nombre des experts-comptables autorisés à ...
Journal n°4227
du 27 octobre 1938
des dépouil-
« les des provinces ! »
Le luxe des femmes devait se ressentir de l'entraînement de la mode.
Les moralistes de l'époque en tonnant contre elles, ont dévoilé leurs façons de faire et ...
Journal n°6306
du 4 août 1978
.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues ...
Journal n°7567
du 4 octobre 2002
de Peter Civil) (p, 1594),
)1,,
Arrèté Alettlicqtal ej« -82 du 26 septembre 20t12 régicrintant lu circulation et le 4taidtinfte tent deys réhiCnieS ainsi que la firt uhnion des
.. piétons à ...
Journal n°4579
du 19 juillet 1945
, Palais Miramare, 39 bis, boulevard des Moulins, et M. Henri-Nicolas MANILDO, interprète, demeurant à Monaco, villa Marie, boulevard du Jardin Exotique, le fonds de commerce d'achat, vente et location de ...
Annexes 1938
du 31 décembre 1938
le promoteur et le rapporteur de maintes questions importantes et il suffit de rappeler celles de l'entrepôt réel, de l'amélioration des services maritimes, etc., qui rentraient dans sa spécialité ...