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Journal n°5945
du 3 septembre 1971
'État;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Edmond PiZzi, CoMmià à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé, en la même qualité, à la Direction du Travail et des Affaires Sociales.
Cette nomination prend ...
Journal n°3329
du 25 octobre 1921
les distances et font même parfois concurrence aux lignes de chemins de fer ou, plutôt dégagent celles-ci de certains éléments de trafic pour lesquels la souplesse leur fait défaut. Des voitures de ...
Journal n°8622
du 23 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-727 du 16 décembre 2022 fixant la liste des spécialités visée par l'article 30-2 de la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée.
, modifiée, susvisée, est établie aux articles ci-après.
Art. 2.
La liste des spécialités relevant du Département des Finances et de l’Économie est fixée comme suit :
1°) Direction des Services Fiscaux ... , susvisée, est établie aux articles ci-après.
Art. 2.
La liste des spécialités relevant du Département des Finances et de l'Économie est fixée comme suit :
1°) Direction des Services Fiscaux ... Arrêté Ministériel n° 2022-727 du 16 décembre 2022 fixant la liste des spécialités visée par l'article 30-2 de la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée. ...
Journal n°4937
du 19 mai 1952
Arrêté MuniCipal du 8 mai 1952 cmférant ilkonotarlat (p. 402). Arrêté Mimicipardu Kmal 1952 Conférait, rhimarariat (p. 4132).
AVIS ET COMMUNIQUAIS.
DIRECTION DES SER VICES FISCAUX.
Avis de la ...
Journal n°8581
du 11 mars 2022
Décision Ministérielle du 11 mars 2022 modifiant la Décision Ministérielle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
’État peut prescrire dans l’intérêt de la santé publique toute mesure proportionnée aux risques courus et appropriée aux circonstances de temps et de lieu afin de prévenir et de limiter les conséquences des ... 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°6570
du 26 août 1983
23 août 1983 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Scfaffini Monte-Carlo S.A.M. » (p. 803).
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
Avis de ...
Journal n°5256
du 30 juin 1958
qu'ils pourront être. remis par les banques aux personnes habitant la Principauté.
DIRECTION DE LA MAIN-D'ŒUVRE
ET DES EMPLOIS
Circulaire n° 58-59 précisant les taux minima des salaires., à ...
Journal n°3356
du 25 avril 1922
sanctions aux Arrêtés pris pour le ravitaillement de la Principauté ;
Vu la Loi n° 52 du 5 janvier 1922, portant prorogation des Lois n°s 4, 5 et 16 jusqu'au 3o juin 1922 ;
Vu la délibération, en date du ...
Journal n°3873
du 18 février 1932
ministériel concernant le pourcentage des blés.
ÉCHOS ET NOUVELLES :
Service funèbre à la mémoire de M. A. Fuhrmeister, Société de Conférences. — Les jeunes filles d'aujourd'hui
aux Etats-Unis, par Mme ...
Journal n°8537
du 7 mai 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.634 du 29 avril 2021 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 3 août 2009 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption, modifiée.
financier virtuel au sens de la loi n° 1.383 du 2 août 2011 pour une Principauté numérique ;
25°) « prestataire de services de conservation pour le compte de tiers d'actifs numériques ou d'accès à des actifs ... financier virtuel au sens de la loi n° 1.383 du 2 août 2011 pour une Principauté numérique ;
25°) « prestataire de services de conservation pour le compte de tiers d'actifs numériques ou d'accès à des actifs ... Ordonnance Souveraine n° 8.634 du 29 avril 2021 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 3 août 2009 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée ...
Journal n°0909
du 30 novembre 1875
'asile ouverte le 4 Novembre aux Moulins, est déjà de 71.
M. de la Riva-Aguiiro des Marquis de Monte-Alegre d'Aulestia_récernment appelé aux ftinetione de Premier Chambellan du Prince, est le fils cadet du Grand ...
Journal n°6184
du 2 avril 1976
des références présentées.
Conformément à la législation en vigueur, la priorité d'en ploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque.
DÉPARTEIVEN:r DE PINTÉRIEUR
Direction de, l ...
Journal n°0339
du 11 décembre 1864
nombreux intermédiaires qui se placent entre le, producteur,:l'agriculteur, l'élereur et les consommateurs.
.Grâce aux chemins de fer, les envois directs à des agents officiels chargés de la vente ...
Journal n°2878
du 27 mai 1913
Gouverne-Ment, tantôt simplement aux Communes, selon les cas, des solutions intéressantes, sans perte de temps ?
Je vous signale une autre de ces questions : celle de l'accès à donner à la route des ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
La Semaine en Principauté
'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Kazuki Yamada, avec Frank Peter Zimmermann, violon. Au programme : Beethoven et Bruckner. En prélude au concert, présentation des œuvres à 17 h par André Peyrègne ... 'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction d'Andris Poga, avec Arabella Steinbacher, violon. Au programme : Mozart et Tchaikovsky. En prélude au concert, présentation des œuvres à 17 h par André Peyrègne.
Le ... La Semaine en Principauté ...