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Journal n°0125
du 21 octobre 1860
. Conception, c. Palmaro Joseph, id.
Départs du 9 au 17 Octobre.
St-REMO. b. St-Lan, c. Gaglio, en lest.MENTON. b. Miséricorde, c. Palmaro, m. d.ID. b. Vierge des Anges, e. Palmaro A. id.NICE. b. Conception ...
Journal n°2220
du 22 janvier 1901
déjà usitée ;
Rue n° 2, Rue Sainte-Marie-du-Port, en mémoire de la plus ancienne église de la Principauté (1060);
Rue n° 3, Rue des Açores, t,n souvenir des études de S. A. S. Mgr le Prince Albert ...
Journal n°3410
du 15 mai 1923
.
DISSOLUTION de SOCIÉTÉ
D'un acte sons seing privé, en date à Monaco du premier niai mil neuf cent vingt-trois, enregistré le 2 mai
1923, fo 3 vo, c. 3, reçu 32 fr. 1.- 1 33 fr.,
Entre M. Charles ...
Journal n°3251
du 25 mai 1920
, né le 22 février 1881, à Milan (Italie), demeurant à Monte-Carlo. — Infraction à l'Arrêté ministériel du 14 avril 1920 : 16 francs d'amende.
V. M.-L., hôtelier, né le 8 avril 1881, à Polignac (Haute ...
Journal n°6915
du 6 avril 1990
de 10% au-delà de la 10e année souscrite) modifications, dissolution)
SOMMAIRE
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 9.763 du 28 mars 1990 admettant un fonctionnaire à faire valoir ...
Journal n°3207
du 19 août 1919
.000 à 50.000 1,35 »
Au-dessus 0,65 »
3° Entre étrangers :
Jusqu'à 25.000 fr. c2:,6?500 °/°
De 25.000 à 50.000 1)
Au-dessus
III. Donation éventuelle : 8 francs sans préjudice du droit ...
Journal n°5166
du 8 octobre 1956
-litre) 25 francs
Lait pasteurisé certifié (la bouteille d'un litre) 57 francs
Lait pasteurisé certifié (la bouteille d'Un demi-litre) 31 francs
ART. 3.
Ces prix sont applicables A, compter du lot ...
Journal n°8537
du 7 mai 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.634 du 29 avril 2021 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 3 août 2009 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption, modifiée.
.
À l'article 9-1 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 3 août 2009, modifiée, susvisée, le terme « 4-3 » est remplacé par le terme « 23 ».
Art. 8.
Au premier alinéa de l'article 9-2 de l ... 3 ... ° 2.318 du 3 août 2009, modifiée, susvisée, les termes « aux articles 4 et 4-3 » sont remplacés par les termes « à l'article 4-1 ».
Au dernier alinéa de l'article 9-2 de l'Ordonnance Souveraine n° 2 ... Ordonnance Souveraine n° 8.634 du 29 avril 2021 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 3 août 2009 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée ...
Journal n°2708
du 3 mai 1910
. Alibrandi, Consul de la Principauté; le Ministre prend place dans le wagon-salon.
Le Prince, arrivant à Rome vers 9 h. et ne voyageant pas officiellement, est reçu par Son Exc. le Comte Gianotti, Préfet du ...
Journal n°7639
du 20 février 2004
Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5, 6 et 13 ;
Vu l'article 25 § 2 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ...
Débats 1998
du 31 décembre 1998
de 1993 ont contribué à cet accrois.sement.
Ainsi, la part des disponibilités dans l'actif (lu Fonds passe de 7 % en 1995 à 9 % en 1996.
c) Valeurs mobilières :
Si la répartition de, l'actif du ...
Journal n°4806
du 14 novembre 1949
'insertion gni fera suite à la 'présente. *
Monaco, le 14 novembre 1949. —
(Signé) : J.-C. Riait.
• CESSION DE FONDS DE COMMERCÉ (PremiéreInsertiod)
Suivant acte sous seing privé du 15 juillet 1949, M ...
Journal n°1433
du 19 janvier 1886
du soir ;
A l'église Sain te-Dévote, à 5 heures du soir.
Mardi 26 janvier (veille de la fête)
A 9 heures et demie du matin. - Grand'Messe à l'église Sainte-Dévote, à la Condamine.
Mercredi 27 ...
Journal n°2807
du 23 janvier 1912
ce que nous avons présenté ; c'est un projet de dépenses qui a été soumis à l'approbation du Souverain, c'est une oeuvre préparée par nous et acceptée par le Prince.
Je ne puis faire qu'une chose, c ...
Journal n°2675
du 21 septembre 1909
disposition à partir du 22 septembre pour la vente de leurs produits pendant la récolte de 1909.
Un droit de place de 0 fr. 25 par mètre carré sera perçu sous le contrôle de la Police M unicipare.
Le Maire ...