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Journal n°8324
du 7 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.336 du 5 avril 2017 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 1.425 du 29 novembre 2007 établissant le classement des grades ou emplois de l'administration communale dans les échelles indiciaires de traitement, modifiée.
remplacée par :
- échelle des Administrateurs (A 132) » ;
« 23°-3 Responsable des Auxiliaires de Vie
- échelle des Rédacteurs Principaux (A 110) » ;
« 27° Secrétaire Particulier du Maire
- échelle des ... 9 ... remplacée par :
- échelle des Administrateurs (A 132) » ;
« 23°-3 Responsable des Auxiliaires de Vie
- échelle des Rédacteurs Principaux (A 110) » ;
« 27° Secrétaire Particulier du Maire
- échelle des ...
Journal n°0251
du 29 mars 1863
, c'est la vie à meilleur marché.Piqué d'amour propre, l'esprit jusqu'ici peu commercial du pays s'éveillera naturelle-ment : nous avons eu dejà l'occasion de le dire; l'indigène se contentant très ...
Journal n°3484
du 14 octobre 1924
commerces.
Premier Avis
Par acte sous seing privé du 27 septembre 1924, M. CLAVIÈRE Hubert a cédé à M. CHARRAS son fonds d'hôtel-restaurant dénommé Hôtel de Marseille et de l'Univers, rue Florestine, 3, à ...
Journal n°7484
du 2 mars 2001
Communiqué n° 2001-09 du 13 février 2001 relatif à la rémunération minimale du personnel des employés de maison à compter du 1er octobre 2000.
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...
Journal n°7382
du 19 mars 1999
TOUR DE GARDE DES MEDECINS GENERALISTES - 2ème TRIMESTRE 1999
. LEANDRI
MAI :
1 et 2
Samedi - Dimanche (Fête du Travail)
Dr. MARQUET
8 et 9
10
Samedi - Dimanche
Lundi (Jubilé du Prince)
Dr. TRIFILIO
13 et 14
Jeudi - Vendredi (Ascension)
Dr ... . LEANDRI
MAI :
1 et 2
Samedi - Dimanche (Fête du Travail)
Dr. MARQUET
8 et 9
10
Samedi - Dimanche
Lundi (Jubilé du Prince)
Dr. TRIFILIO
13 et 14
Jeudi - Vendredi (Ascension)
Dr ...
Journal n°2544
du 9 avril 1907
». Trivelin, viveur un peu lassé, retrouvera-t-il auprès de sa jeune femme l'ardeur nécessaire à « la bagatelle » ? C'est, très en raccourci, le sujet du vaudeville de MM. Hennequin et Veber. Faut-il voir dans ...
Journal n°3906
du 6 octobre 1932
déjà le frisson de l'hiver qui vient à grandes étapes et l'enfant va retrouver, après la joie des vacances, le labeur si dur, au début, du collège ou de l'école.
En vérité, c'est la terre seule qui est ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-493 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2016-555 du 12 septembre 2016 relatif au commerce électronique de médicaments.
3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments à usage humain, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-555 du 12 septembre 2016 relatif au commerce électronique de médicaments ;
Vu l ... 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments à usage humain, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-555 du 12 septembre 2016 relatif au commerce électronique de médicaments ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2019-493 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2016-555 du 12 septembre 2016 relatif au commerce électronique de médicaments. ...
Journal n°8407
du 9 novembre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco « MONACO MARINA MANAGEMENT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
, le 26 octobre 2018 ;
3° Délibération de l'assemblée générale constitutive tenue le 26 octobre 2018 et déposée avec les pièces annexes au rang des minutes de Maître Henry REY, par acte du même jour (26 ... acte du même jour (26 octobre 2018) ;
ont été déposées le 9 novembre 2018 au Greffe Général de la Cour d'appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco.
Monaco, le 9 novembre 2018.
Signé : H. Rey.
... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco « MONACO MARINA MANAGEMENT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-489 du 29 mai 2019 relatif à l'agrément et à la formation des médecins chargés du contrôle médical de l'aptitude à la conduite automobile.
Gouvernement en date du 22 mai 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'agrément des médecins chargés de l'établissement des certificats médicaux d'aptitude à la conduite automobile, mentionné à l'article premier ... Gouvernement en date du 22 mai 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'agrément des médecins chargés de l'établissement des certificats médicaux d'aptitude à la conduite automobile, mentionné à l'article premier de ... Arrêté Ministériel n° 2019-489 du 29 mai 2019 relatif à l'agrément et à la formation des médecins chargés du contrôle médical de l'aptitude à la conduite automobile. ...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
DISSOLUTION ANTICIPEE - SARL CUISINE 2000
Société à Responsabilité Limitée au capital de 455.000 euros
Siège social : 1, avenue de la Madone - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’une délibération en date du 1er mars 2010, enregistrée à Monaco le 9 mars 2010, F°/Bd 195R Case 3, l ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’une délibération en date du 1er mars 2010, enregistrée à Monaco le 9 mars 2010, F°/Bd 195R Case 3, l ...
Journal n°3869
du 21 janvier 1932
sieurs :
Hippolyte Amblard, Facteur des Postes à
Monte-Carlo ;
Frédéric Eibel, Surveillant dés Travaux cru
Port ;
Nicolas Quartirio, Canotier au Service du
Port.
ART. 3..
Notre Secrétaire d ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-360 du 7 mai 2020 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants.
naphthalen-1-yl (9-pentyl-9H-carbazol-3-yl) methanone ;
- HU-210 ou (6aR, 10aR)-9-(hydroxyméthyl)-6,6-diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a, 7,10, 10a-tétrahydrobenzo [c] chromen-1-ol ;
- HU-243 ou (6aR, 9R, 10aR ... ;
- HU-210 ou (6aR, 10aR)-9-(hydroxyméthyl)-6,6-diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a, 7,10, 10a-tétrahydrobenzo [c] chromen-1-ol ;
- HU-243 ou (6aR, 9R, 10aR)-9-(hydroxyméthyl)-6,6-diméthyl-3 ... Arrêté Ministériel n° 2020-360 du 7 mai 2020 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants. ...
Journal n°7525
du 14 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-655 du 7 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.C.A. LE BISTROQUET"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.C.A. LE BISTROQUET" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.C.A. LE BISTROQUET" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés ... Arrêté Ministériel n° 2001-655 du 7 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.C.A. LE BISTROQUET" ...
Journal n°0595
du 16 novembre 1869
.
ti id.
3 Id.
Un An . ,
Six Mois
Trois Mois
....
an s'abonne. roui' lu France . à l'aria . à I'donce Havas. rue 1.-1. llousseau. 3, et chot. M.St-hilaire. éditeur de musique du Conserv ...
Journal n°3536
du 15 octobre 1925
.
VARIÉTÉS
Cure marine et Cure solaire
Le journal Le Temps a publié récemment, sous la signature du Docteur Henri Bouquet, une étude médicale consacrée à « l'Enfant noué », c'est-à-dire au rachitisme. En ...
Journal n°8540
du 28 mai 2021
Décision Ministérielle du 28 mai 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... 9 ... 'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... Décision Ministérielle du 28 mai 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 ...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-256 du 29 mai 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le Libéria
(Pays-Bas), f) Regular-B0744958 (Venezuela). n° du registre national : 2016, Mazraa.»
(3) La mention «Mohamed Ahmad Salame [alias a) Mohamed Ahmad Salami, b) Ameri Al Jawad, c) Jawad Al Ameri, d ... (Pays-Bas), f) Regular-B0744958 (Venezuela). n° du registre national : 2016, Mazraa.»
(3) La mention «Mohamed Ahmad Salame [alias a) Mohamed Ahmad Salami, b) Ameri Al Jawad, c) Jawad Al Ameri, d ...
Journal n°0708
du 16 janvier 1872
'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, À BONN« E N TS :
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière, 10
Alitonces ...
Journal n°8416
du 11 janvier 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.264 du 20 décembre 2018 portant réglementation des marchés publics de l'État.
;
4°) aux contrats résultant de l'application de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.654 du 9 février 1971 relative à la commission de placement des fonds, modifiée ;
5°) aux ... 3 ... °) aux contrats résultant de l'application de l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.654 du 9 février 1971 relative à la commission de placement des fonds, modifiée ;
5°) aux concessions de ... Ordonnance Souveraine n° 7.264 du 20 décembre 2018 portant réglementation des marchés publics de l'État. ...
Journal n°0167
du 18 août 1861
rue Le. Pelletier comme rensei-
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JOURNAL DE IONACO
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Journal n°8687
du 22 mars 2024
AMBULANCES DU ROCHER - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 26 septembre 2023, enregistré à Monaco le 27 septembre 2023 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 26 septembre 2023, enregistré à Monaco le 27 septembre 2023 ... S.A.R.L. ... AMBULANCES DU ROCHER - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°1776
du 16 août 1892
.
(1) Paris, 011endorff ; 1 vol. gr. in-18 à 3 francs 50.
JOVItiVAL HE 11101,AkV.
Enfourcher l'animal, frapper alternativement du pied, se pousser en avant par de grandes enjambées, c'était naïf ...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0165 du 16 janvier 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du retrait d’installations de chantier
heures 59 ;
- du vendredi 23 janvier à 18 heures au dimanche 25 janvier 2015 à 22 heures.
Art. 3.
Le stationnement des véhicules est interdit, avenue de l’Annonciade, dans sa section comprise entre ses ... heures 59 ;
- du vendredi 23 janvier à 18 heures au dimanche 25 janvier 2015 à 22 heures.
Art. 3.
Le stationnement des véhicules est interdit, avenue de l’Annonciade, dans sa section comprise entre ses ...
Journal n°3593
du 11 novembre 1926
de la dite Société., tenue à Monaco le 30 septembre 1926, décidant l'augmentation du capital social et modifiant les articles 1, 5, 7, 8, 9, 20, 22, 24, 28, 31, 32, 34, 37, 40, 43, 44, 45, 47, 48, 50 ...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
Tour de garde des médecins - 4ème trimestre 2018.
30
V
Dr Rouge
30
D
Dr Perriquet
31
M
Dr Miniconi
31
L
Dr Sauser
* jours fériés - Circulaire n° 2017-9 du 18/10/2017 relative à la liste des ... -top:none;padding:3.7pt 1.4pt 3.7pt 0cm;height:3.0pt'>
* jours fériés - Circulaire n° 2017-9 du 18/10/2017 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2018 (Journal de Monaco n° 8353 du 27/10/2017).
La ...
Journal n°8388
du 29 juin 2018
Tour de garde des médecins - 3ème trimestre 2018.
30
J
Dr Miniconi
30
D
Dr Miniconi
31
M
Dr Miniconi
31
V
Dr Sauser
* jours fériés - Circulaire n° 2017-9 du 18 octobre 2017 relative à la liste des ... :windowtext'> border-top:none;padding:4.55pt 1.4pt 4.25pt 0cm;height:3.0pt'>
* jours fériés - Circulaire n° 2017-9 du 18 octobre 2017 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2018 (Journal de Monaco n° 8.353 du 27 ...
Journal n°3675
du 7 juin 1928
Magistrats ;
Vu l'article 50 de l'Ordonnance du 18 mai 1909, sur l'Organisation judiciaire ;
Vu l'article 3, n° 5, de l'Ordonnance du 9 mars 1918;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services ...
Journal n°4423
du 30 juillet 1942
les intéressés.
ART. 3.
L'Etat exercera son droit de préemption par Décision du Ministre d'Etat, notifiée aux intéressés.
* Cette Ordonnance-Loi a été promulguée à l'au-clience du Tribunal Civil ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 11 décembre 2018 de l'association dénommée « OSSERVATORIO DEL PAESAGGIO ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 11 décembre 2018 de l'association dénommée « OSSERVATORIO DEL PAESAGGIO ...