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Journal n°7779
du 27 octobre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-113 du 23 octobre 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Assistant spécialisé Graphisme 2D - 3D (20/20ème) dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco)
:
ARTICLE PREMIER.
Il est ouvert à la Mairie (Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco) un concours en vue du recrutement d'un Assistant spécialisé Graphisme 2D - 3D (20/20ème).
ART ... 22 ... :
ARTICLE PREMIER.
Il est ouvert à la Mairie (Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco) un concours en vue du recrutement d'un Assistant spécialisé Graphisme 2D - 3D (20/20ème).
ART ...
Journal n°7719
du 2 septembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-423 du 30 août 2005 modifiant et complétant les dispositions de l'arrêté ministériel n° 97-595 du 12 décembre 1997 relatives à la protection de la population contre les risques liés à l'amiante dans les bâtiments.
concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l ... 22 ... concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°8395
du 17 août 2018
Délibération n° 2018-104 du 18 juillet 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des missions d'assistante sociale » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
de la dernière visite du patient.
Concernant le mot de passe des salariés, elle recommande toutefois au responsable de traitement de ne le conserver que 3 mois ou bien d'adopter 9 caractères ... 22 ... 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l ...
Journal n°7999
du 14 janvier 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-12 du 10 janvier 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Conseiller d’Education dans les établissements d’enseignement
’Education dans les établissements d’enseignement de la Principauté depuis au moins une année.
Art. 3.
Sont également admi(se)s à concourir, conformément à l’article 7 de l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... 22 ... ’Education dans les établissements d’enseignement de la Principauté depuis au moins une année.
Art. 3.
Sont également admi(se)s à concourir, conformément à l’article 7 de l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Avis de recrutement n° 2016-193 d'un Chef de Division à la Mission Urbamer relevant du Secrétariat du Département de l'Equipement, de l'Environnement et de l'Urbanisme.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Division à la Mission Urbamer relevant du Secrétariat du ... 22 ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Division à la Mission Urbamer relevant du Secrétariat du ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-568 du 10 novembre 2003 portant modification de
l'arrêté ministériel n° 2003-124 du 12 février 2003 relatif
à l'étiquetage des produits cosmétiques.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-124 du 12 février 2003 relatif à l ... 22 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-124 du 12 février 2003 relatif à l ...
Journal n°7852
du 21 mars 2008
Arrêté Municipal n° 2008-926 du 12 mars 2008 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Agent technique dans les Services Communaux (Service Bureautique - Informatique)
;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Il est ouvert à la Mairie, un concours en vue du recrutement d'un Agent technique au Service Bureautique - Informatique.
ART. 2.
Les candidats devront remplir les ... 22 ... ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Il est ouvert à la Mairie, un concours en vue du recrutement d'un Agent technique au Service Bureautique - Informatique.
ART. 2.
Les candidats devront remplir les ...
Journal n°8265
du 19 février 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0458 du 5 février 2016 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale)
, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il est ouvert à la Mairie un concours en vue du recrutement d’un Agent Contractuel à la Police Municipale.
Art. 2.
Les candidats devront remplir les conditions ... 22 ... , modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il est ouvert à la Mairie un concours en vue du recrutement d’un Agent Contractuel à la Police Municipale.
Art. 2.
Les candidats devront remplir les conditions ...
Journal n°7462
du 29 septembre 2000
Arrêté Municipal n° 2000-65 du 25 septembre 2000 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un secrétaire d'administration dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
:
Article Premier
Il est ouvert à la Mairie (Secrétariat Général) un concours en vue du recrutement d'un secrétaire d'administration.
Art. 2.
Les candidat(e)s devront remplir les conditions suivantes ... 22 ... ;
Arrêtons :
Article Premier
Il est ouvert à la Mairie (Secrétariat Général) un concours en vue du recrutement d'un secrétaire d'administration.
Art. 2.
Les candidat(e)s devront remplir les ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.717 du 20 avril 2010 modifiant l’ordonnance souveraine n° 14.712 du 28 décembre 2000 portant application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés ... 22 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés ...
Journal n°8052
du 20 janvier 2012
Arrêté Municipal n° 2012-0118 du 12 janvier 2012 fixant les modalités de perception du droit d’introduction des viandes de boucherie dans la Principauté
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.330 du 8 janvier 2007 relative à la sécurité alimentaire ;
Vu l ... 22 ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.330 du 8 janvier 2007 relative à la sécurité alimentaire ;
Vu l ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-526 du 20 octobre 2003 portant ouverture d'un concours
en vue du recrutement de cinq lieutenants-inspecteurs de police stagiaires
à la Direction de la Sûreté Publique.
concours en vue du recrutement de cinq lieutenants - inspecteurs de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie B - indices majorés extrêmes : 311/569).
Art. 2.
Les candidats à ... 22 ... concours en vue du recrutement de cinq lieutenants - inspecteurs de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie B - indices majorés extrêmes : 311/569).
Art. 2.
Les candidats à ...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.197 du 4 février 2015 portant nomination du Conseiller de Gouvernement pour les Relations Extérieures et la Coopération
Notre ordonnance n° 3.215 du 31 mars 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges ;
Vu Notre ordonnance n° 4.666 du 15 janvier 2014 ... 22 ... Notre ordonnance n° 3.215 du 31 mars 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges ;
Vu Notre ordonnance n° 4.666 du 15 janvier 2014 ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Délibération n° 2013-144 du 16 décembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des accès aux systèmes d’information opérés par les Caisses Sociales » présenté par la Caisse de Compensation des Services Sociaux de Monaco
des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d’une Caisse de ... 22 ... des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d’une Caisse de ...
Journal n°8244
du 25 septembre 2015
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2015-18 du 17 septembre 2015 désignant un Juge chargé de l’application des peines pour l’année judiciaire 2015-2016
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’article 2 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l’administration et à l ... 22 ... Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’article 2 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l’administration et à l ...