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Journal n°8603
du 12 août 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.434 du 8 août 2022 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Avons Ordonné et ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Ordonnance Souveraine n° 9.434 du 8 août 2022 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France. ...
Journal n°8608
du 16 septembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.453 du 12 septembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Attaché à l'Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain.
et Ordonnons :
Mme Muriel Bardin est nommée Attaché à l’Administration de Nos Biens et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 12 septembre 2022.
Notre Secrétaire d’État, Notre ... Ordonnons :
Mme Muriel Bardin est nommée Attaché à l'Administration de Nos Biens et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 12 septembre 2022.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à ... Ordonnance Souveraine n° 9.453 du 12 septembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Attaché à l'Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain. ...
Journal n°8554
du 3 septembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.806 du 2 août 2021 portant nomination de l'Adjoint au Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 8 ... Ordonnance Souveraine n° 8.806 du 2 août 2021 portant nomination de l'Adjoint au Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers. ...
Journal n°7560
du 16 août 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.460 du 9 août 2002 portant nomination d'un Premier Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France.
Culturelles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Corinne MAGAIL, Rédacteur à la Direction des Affaires Culturelles, est nommée Premier Secrétaire à l'Ambassade de Monaco en France.
Cette nomination prend effet ... Affaires Culturelles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Corinne MAGAIL, Rédacteur à la Direction des Affaires Culturelles, est nommée Premier Secrétaire à l'Ambassade de Monaco en France.
Cette ... Ordonnance Souveraine n° 15.460 du 9 août 2002 portant nomination d'un Premier Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France. ...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.887 du 20 janvier 2020 portant nomination et titularisation d'un Troisième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en Allemagne.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 4 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 4 ... Ordonnance Souveraine n° 7.887 du 20 janvier 2020 portant nomination et titularisation d'un Troisième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en Allemagne. ...
Journal n°8462
du 29 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.817 du 27 novembre 2019 portant nomination de l'Ambassadeur, Conseiller spécial en charge des questions économiques et financières européennes.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.269 du 30 mars 2015 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.269 du 30 mars 2015 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire ... Ordonnance Souveraine n° 7.817 du 27 novembre 2019 portant nomination de l'Ambassadeur, Conseiller spécial en charge des questions économiques et financières européennes. ...
Journal n°7546
du 10 mai 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.335 du 23 avril 2002 portant nomination et titularisation du Chef du Service Municipal de l'Affichage et de la Publicité.
Service Municipal de l'Affichage et de la Publicité et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 17 septembre 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... qualité de Chef du Service Municipal de l'Affichage et de la Publicité et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 17 septembre 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... Ordonnance Souveraine n° 15.335 du 23 avril 2002 portant nomination et titularisation du Chef du Service Municipal de l'Affichage et de la Publicité. ...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.147 du 8 octobre 2018 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France.
Permanente de Monaco auprès de l'UNESCO ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Sybille Projetti est nommée Deuxième Secrétaire auprès de Notre Ambassade en France.
Cette nomination prend effet au 1er décembre 2018 ... Permanente de Monaco auprès de l'UNESCO ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Sybille Projetti est nommée Deuxième Secrétaire auprès de Notre Ambassade en France.
Cette nomination prend effet au 1er décembre 2018 ... Ordonnance Souveraine n° 7.147 du 8 octobre 2018 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France. ...
Journal n°7488
du 30 mars 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.804 du 22 mars 2001 portant nomination d'une Secrétaire Sténodactylographe à l'Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain.
Maryline SOMA est nommée Secrétaire Sténodactylographe à l'Administration de Nos Biens et titularisée dans le grade correspondant (2ème classe).
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2001 ... :
Mlle Maryline SOMA est nommée Secrétaire Sténodactylographe à l'Administration de Nos Biens et titularisée dans le grade correspondant (2ème classe).
Cette nomination prend effet à compter du 1er ... Ordonnance Souveraine n° 14.804 du 22 mars 2001 portant nomination d'une Secrétaire Sténodactylographe à l'Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain. ...
Journal n°7488
du 30 mars 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.803 du 22 mars 2001 portant nomination d'un Contrôleur à l'Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain.
José MIRALLES est nommé Contrôleur à l'Administration de Nos Biens et titularisé dans le grade correspondant (2ème classe).
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2001.
Notre Secrétaire ... :
M. Juan José MIRALLES est nommé Contrôleur à l'Administration de Nos Biens et titularisé dans le grade correspondant (2ème classe).
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2001 ... Ordonnance Souveraine n° 14.803 du 22 mars 2001 portant nomination d'un Contrôleur à l'Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain. ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.254 du 14 décembre 2018 relative aux sacs et ustensiles en plastique, modifiant le Code de l'environnement.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu le Code de l'environnement ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.831 du 9 mai 2016 relative aux sacs et ustensiles en ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu le Code de l'environnement ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.831 du 9 mai 2016 relative aux sacs et ustensiles en plastique ... Ordonnance Souveraine n° 7.254 du 14 décembre 2018 relative aux sacs et ustensiles en plastique, modifiant le Code de l'environnement. ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.270 du 13 décembre 2023 portant nomination d'un Attaché à l'Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain.
et Ordonnons :
Mme Valentina Moro (nom d’usage Mme Valentina Franco) est nommée Attaché à l’Administration de Nos Biens, à compter du 1er janvier 2024.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d ... Ordonnons :
Mme Valentina Moro (nom d'usage Mme Valentina Franco) est nommée Attaché à l'Administration de Nos Biens, à compter du 1er janvier 2024.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la ... Ordonnance Souveraine n° 10.270 du 13 décembre 2023 portant nomination d'un Attaché à l'Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain. ...
Journal n°8638
du 14 avril 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.853 du 6 avril 2023 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
retraite, à compter du 1er mars 2023.
Art. 2.
L’honorariat est conféré à M. Gaëtan Luci.
Art. 3.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre ... , à compter du 1er mars 2023.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Gaëtan Luci.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre ... Ordonnance Souveraine n° 9.853 du 6 avril 2023 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat. ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.967 du 4 juillet 2023 portant nomination et titularisation d'un Comptable à l'Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain.
et Ordonnons :
M. Damien Ribolla est nommé Comptable à l’Administration de Nos Biens et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er août 2023.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire ... Ordonnons :
M. Damien Ribolla est nommé Comptable à l'Administration de Nos Biens et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er août 2023.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la ... Ordonnance Souveraine n° 9.967 du 4 juillet 2023 portant nomination et titularisation d'un Comptable à l'Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain. ...
Journal n°8623
du 30 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.629 du 22 décembre 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 6.169 du 1er décembre 2016.
dans la Principauté ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’Ordonnance Souveraine n° 6.169 du 1er décembre 2016, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice ... la Principauté ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Ordonnance Souveraine n° 6.169 du 1er décembre 2016, susvisée, est abrogée.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 9.629 du 22 décembre 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 6.169 du 1er décembre 2016. ...