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Ordonnance Souveraine n° 15.460 du 9 août 2002 portant nomination d'un Premier Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France.

  • N° journal 7560
  • Date de publication 16/08/2002
  • Qualité 94.96%
  • N° de page 1376
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu Notre ordonnance n° 12.048 du 23 septembre 1996 portant nomination d'un Rédacteur à la Direction des Affaires Culturelles ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Mme Corinne MAGAIL, Rédacteur à la Direction des Affaires Culturelles, est nommée Premier Secrétaire à l'Ambassade de Monaco en France.

Cette nomination prend effet à compter du 1er septembre 2002.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf août deux mille deux.


RAINIER.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
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Version 2018.11.07.14