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Journal n°8648
du 23 juin 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.904 du 10 mai 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction du Développement Économique.
Principal à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 mai 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme ... Principal à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 mai 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Thi ... Ordonnance Souveraine n° 9.904 du 10 mai 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction du Développement Économique. ...
Journal n°8648
du 23 juin 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.903 du 10 mai 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction du Développement Économique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 mai 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Patricia ... 'usage Mme Patricia Rucquoy), Assistante à la Direction de la Sûreté Publique est nommée en qualité d'Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction du Développement Économique et titularisée dans le ... Ordonnance Souveraine n° 9.903 du 10 mai 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction du Développement Économique. ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 228 du 28 septembre 2005 portant nomination
du Conseiller Privé de S.A.S. le Prince Souverain.
'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt ... 'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.713 du 20 avril 2010 portant nomination de Commandants de Police à la Direction de la Sûreté Publique
-Inspecteurs de Police à la Direction de la Sûreté Publique, sont nommés Commandants de Police.
Ces nominations prennent effet le 1er janvier 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ... -Inspecteurs de Police à la Direction de la Sûreté Publique, sont nommés Commandants de Police.
Ces nominations prennent effet le 1er janvier 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.715 du 20 avril 2010 portant nomination de Lieutenants de Police à la Direction de la Sûreté Publique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.714 du 20 avril 2010 portant nomination de Capitaines de Police à la Direction de la Sûreté Publique
à la Direction de la Sûreté Publique, sont nommés Capitaines de Police.
Ces nominations prennent effet le 1er janvier 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... à la Direction de la Sûreté Publique, sont nommés Capitaines de Police.
Ces nominations prennent effet le 1er janvier 2010.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.574 du 25 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé.
charge des Relations au Travail à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 mars 2021 qui Nous a été ... charge des Relations au Travail à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 mars 2021 qui Nous a été ... Ordonnance Souveraine n° 8.574 du 25 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé. ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.210 du 20 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé.
Ordonné et Ordonnons :
Mme Céline Deri, Chef de Section à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommée en qualité de Chef de Division au Secrétariat du ... Ordonné et Ordonnons :
Mme Céline Deri, Chef de Section à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommée en qualité de Chef de Division au Secrétariat du ... Ordonnance Souveraine n° 7.210 du 20 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé. ...
Journal n°8172
du 9 mai 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.806 du 2 mai 2014 portant nomination et titularisation d’un Chef de Section à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 5 mai 2014.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés ... Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 5 mai 2014.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.931 du 14 mai 2018 portant nomination d'un Commissaire Principal de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.063 du 20 novembre 2014 portant désignation d'un Commissaire de Police, Chef de la Division de l'administration et de la formation à ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.063 du 20 novembre 2014 portant désignation d'un Commissaire de Police, Chef de la Division de l'administration et de la formation à ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.868 du 6 juin 2016 portant nomination et titularisation d’un Chef de Projet à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.862 du 27 mars 2018 portant nomination d'un Conseiller Privé auprès de S.A.S. la Princesse Charlène.
Ordonnons :
M. Sébastien Gattuso est nommé Conseiller Privé auprès de S.A.S. la Princesse Charlène, Notre Épouse Bien-Aimée, à compter du 2 avril 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services ... Ordonnons :
M. Sébastien Gattuso est nommé Conseiller Privé auprès de S.A.S. la Princesse Charlène, Notre Épouse Bien-Aimée, à compter du 2 avril 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7374
du 22 janvier 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.815 du 9 décembre 1998 portant nomination d'un Chargé de mission à la Direction de Fonction Publique et des Ressources Humaines.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean L'HERBON DE LUSSATS est nommé et titularisé dans l'emploi de chargé de mission à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, à compter du 13 août ... Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean L'HERBON DE LUSSATS est nommé et titularisé dans l'emploi de chargé de mission à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.851 du 23 juin 2014 portant nomination et titularisation d’un Attaché au Service de S.A.S. la Princesse Charlène
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.098 du 10 décembre 2014 portant nomination d’un Commissaire Divisionnaire de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Police, Chef de la Division de Police Urbaine à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 4.217 du 18 mars 2013 portant nomination du Directeur-Adjoint de la Sûreté Publique ;
Vu la ... Police, Chef de la Division de Police Urbaine à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 4.217 du 18 mars 2013 portant nomination du Directeur-Adjoint de la Sûreté Publique ;
Vu la ...