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Journal n°8603 du 12 août 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « HARDLEY SERVICES » (Société Anonyme Monégasque)
« HARDLEY SERVICES », au capital de DEUX CENT MILLE EUROS et avec siège social 4, avenue de Roqueville c/o INEOS LIMITED S.A.M., à Monaco, reçus en brevet, par Maître Henry REY, le 22 avril 2022, et déposés ... « HARDLEY SERVICES », au capital de DEUX CENT MILLE EUROS et avec siège social 4, avenue de Roqueville c/o INEOS LIMITED S.A.M., à Monaco, reçus en brevet, par Maître Henry REY, le 22 avril 2022, et déposés ...
Journal n°8603 du 12 août 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ROMSEY SERVICES » (Société Anonyme Monégasque)
« ROMSEY SERVICES », au capital de DEUX CENT MILLE EUROS et avec siège social 4, avenue de Roqueville c/o INEOS LIMITED S.A.M. à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 avril 2022, et déposés ... « ROMSEY SERVICES », au capital de DEUX CENT MILLE EUROS et avec siège social 4, avenue de Roqueville c/o INEOS LIMITED S.A.M. à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 avril 2022, et déposés ...
Journal n°8117 du 19 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-202 du 11 avril 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Afghanistan
2 février 2006). Renseignements complémentaires : a) se trouverait dans la région frontalière entre l’Afghanistan et le Pakistan, b) membre du Conseil suprême des Taliban depuis mai 2007, c) membre ... 2 février 2006). Renseignements complémentaires : a) se trouverait dans la région frontalière entre l’Afghanistan et le Pakistan, b) membre du Conseil suprême des Taliban depuis mai 2007, c) membre ...
Journal n°2446 du 23 mai 1905
-Baptiste de la Salle, patron de l'Association. Voici l'ordre du jour de cette confraternelle cérémonie : Le matin à 8 heures trois quarts : Réception des Associés à l'Ecole de la place de la Visitation. A 9 ...
Journal n°3879 du 31 mars 1932
Disposition par Arrêté, en date du 4 février 1932, du Ministre des Finances et du Ministre du Budget de la République Française, est nommé, à titre temporaire, Contrôleur des Taxes et Redevances. en ...
Journal n°0852 du 27 octobre 1874
id. . 3 id. Pour l'ÉTRANGER les frais de poste en sus On s'abonne, pour la Francs, à Paris; à l'Agence Bavas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. Inip. et ...
Journal n°0461 du 14 avril 1867
il est envoyé 9. exemplaires sont annoncés dans le journal. Rue de Lorraine, 43, PA BA MA 11' T LE .111.31ANCHE à Monaco (Principauté). c=easeasasnansisseam INsKwrioNs : Annonces 2 ...
Journal n°3116 du 4 décembre 1917
le nom et la demeure du propriétaire. » ARTICLE 2. Notre Arrêté du 14 mai 1917. est maintenu en ce qu'il n'a rien de contraire au présent Arrêté. Monaco, le 3o novembre 1917, Vu et APPROUVÉ ...
Journal n°8467 du 3 janvier 2020
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Audience du 20 novembre 2019 - Lecture du 5 décembre 2019
 : Article Premier. Les décisions du 1er février 2002 et du 26 juin 2018 du Ministre d'État sont annulées. Art. 2. Le surplus des conclusions de la requête est rejeté. Art. 3. Les dépens sont mis à la ...  : Article Premier. Les décisions du 1er février 2002 et du 26 juin 2018 du Ministre d'État sont annulées. Art. 2. Le surplus des conclusions de la requête est rejeté. Art. 3. Les dépens sont mis à la charge ... EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Audience du 20 novembre 2019 - Lecture du 5 décembre 2019 ...
Journal n°2037 du 27 juillet 1897
cure d'eaux. C'est à peine s'il reste à Paris quelques victimes du devoir pour donner des signatures indispensables et faire l'intérim des collègues en congé. On pourrait même « fermer », comme on ferme ...
Journal n°7793 du 2 février 2007
Arrêté Municipal n° 2007-006 du 26 janvier 2007 portant nomination d'un Chef de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat-Civil - Nationalité)
Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 26 janvier 2007, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat. Monaco, le 26 janvier 2007. Le ... Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 26 janvier 2007, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat. Monaco, le 26 janvier 2007. Le ...
Journal n°8695 du 17 mai 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑2409 du 13 mai 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 81ème Formula 1 Grand Prix de Monaco.
. 8°)    Le mercredi 22 mai 2024 de 12 heures à 22 heures :      -  Rue Saige (stat sirius). 9°)    Du mercredi 22 mai à 06 heures au dimanche 26 mai 2024 à 22 heures :      -  Avenue des Ligures ... Notari. 8°)       Le mercredi 22 mai 2024 de 12 heures à 22 heures : -           Rue Saige (stat sirius). 9°)       Du mercredi 22 mai à 06 heures au dimanche 26 mai 2024 à 22 heures : -           Avenue ... Arrêté Municipal n° 2024‑2409 du 13 mai 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 81ème Formula 1 Grand Prix de Monaco. ...
Journal n°7549 du 31 mai 2002
mi-temps au Centre. HoSpitalier Princesse.Grace (Serice d Imagerie Medicak Rayons xe (p. 878). Ordonnance Souveraine à° 15.357 du 27 mai 2(0)2 portant. nomination d'un Praticien Hospitalier au C ...
Journal n°3081 du 3 avril 1917
audience .du 27 mars 1917, le Tribunal Correctionnel a prononcé les jugements suivants : C. J.-A., ouvrier cordonnier, né le 4 juillet 1887, à Dolceacqua (Italie), demeurant à Monte-Carlo, 5o francs d ...
Journal n°5169 du 29 octobre 1956
.388 du II octobre 1956 relative aux .congés payés annuels des concierges d'immeubles à usage d'habitation et des gens de maison. RAINIER III PAR LA GRACE DII3U PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Loi ...
Journal n°0205 du 13 mai 1862
MONACO A rrirées' du 3 un 9 Moi 1862.VILLEFRANCHE. b. Conception, c. Barale, chaux. NICE. id. id. c. Isouard, In. d. b. St-Thérèse, c. Aureglia, id. id. h. A igle-Impé ial, c. Palmaro, id ...
Journal n°7880 du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.889 du 26 septembre 2008 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
23 octobre 2005 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ; Vu l’arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de ... 23 octobre 2005 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ; Vu l’arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de ...
Journal n°2366 du 10 novembre 1903
-demain jeudi, après-midi, son entrée solennelle dans la Principauté. Par décision Souveraine en date du 3 novembre 1903, les demoiselles Joffredy soeurs, mercières, rue Grimaldi, à la Condamine, ont été ...
Journal n°0304 du 13 avril 1864
, Bosphore, c. Santin, ID. b. v. Palmaria, e. VINTIMILLE. b=. St-Jean, c. Sibono, NICE. h. v. Bosphore, e. Santin, ID. h. v Palmaria, c. Imbert, Bulletin Météorologique du 3 au 9 Avril 186 ...
Journal n°3112 du 6 novembre 1917
défaut), pour infraction à la police du chemin de fer. C. M.-L.-Ph., ménagère, née le to janvier 186b, à Aussois (Savoie), demeurant à Monte-Carlo, 5o fr. d'amende pour exercice illicite de' la ...
Journal n°8215 du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.219 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Soins de Suite et Rééducation du Centre Rainier III)
Centre Rainier III au Centre Hospitalier Princesse Grace. Cette nomination prend effet à compter du 26 juin 2014. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... Centre Rainier III au Centre Hospitalier Princesse Grace. Cette nomination prend effet à compter du 26 juin 2014. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°8215 du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.217 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Spécialités Médicales)
Hospitalier Princesse Grace. Cette nomination prend effet à compter du 26 juin 2014. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui ... 9 ... Hospitalier Princesse Grace. Cette nomination prend effet à compter du 26 juin 2014. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui ...
Journal n°8215 du 6 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.218 du 26 février 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Orthopédie)
Hospitalier Princesse Grace. Cette nomination prend effet à compter du 26 juin 2014. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui ... Hospitalier Princesse Grace. Cette nomination prend effet à compter du 26 juin 2014. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui ...
Journal n°7862 du 30 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-273 du 26 mai 2008 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d'une exposition intitulée "Reines d'Egypte"
Forum, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la Principauté, du 23 juin au 26 septembre 2008. La liste des oeuvres prêtées précisant les organismes prêteurs, figure en annexe. ART ... Forum, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la Principauté, du 23 juin au 26 septembre 2008. La liste des oeuvres prêtées précisant les organismes prêteurs, figure en annexe. ART ...
Journal n°8219 du 3 avril 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-192 du 26 mars 2015 portant agrément de l’association dénommée « Association Sportive de Monaco » en abrégé « A.S.M. »
de sa survenance. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-six mars deux mille quinze ... de sa survenance. Art. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-six mars deux mille quinze ...
Journal n°3576 du 22 juillet 1926
, Brioude, arr. 9 b.-Corresponclance 'à Clermont-Ferrand (du 22 mai au 30 septembre) et à Issoire (du ler juin au 25 septembre) avec les autocars-P.-L.-M. pour Saint-Nectaire, Murols, le Lac Chambon et le ...
Journal n°0143 du 24 février 1861
les citrons milrissent 9 (GoErnE, Eu Cfiunson de Mignon). tonne, pour la ia,e, a ce Havas, rue J.J. Itous,,ca,t, 3, et chez M. St-Hilaire, musique du Consv, imp. et (II cc u Comptoir général des ...
Journal n°7378 du 19 février 1999
Communiqué n° 99-09 du 9 février 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces de vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France applicable à compter du 1er octobre 1998.
860 II A 2-A 6 890 B 2-B 6 920 C 2-C 7 010 III A 3-A 7 260 B 3-B 7 385 C 3-C 7 520 IV A 4-A 7 655 B 4-B 8 150 V A 5-A 8 620 B 5-B 8 900 C 5-C 9 520 VI ... 860 II A 2-A 6 890 B 2-B 6 920 C 2-C 7 010 III A 3-A 7 260 B 3-B 7 385 C 3-C 7 520 IV A 4-A 7 655 B 4-B 8 150 V A 5-A 8 620 B 5-B 8 900 C 5-C 9 520 VI ...
Journal n°3740 du 15 août 1929
l'Ordonnance du 18 mai 1909, sur l'Organisation judiciaire ; Vu l'article 3, n° 2, de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ; Sur le rapport et les propositions de Notre Directeur des Services Judiciaires ...
Journal n°4132 du 14 janvier 1937
(grillades ou rôtis) Filet, carré de côtes, échine Saucisse fraîche du jour 6 à 12 12 à 20 3 à 12 14 à 20 3 à 6 9 à 11 15 6 à 8 15 à 17 14 JOURNAL E MONACO ri X AU KILOG11 ...

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