Rechercher un journal, un article
Journal n°0441
du 25 novembre 1866
la France , à Paris , à l'Agence (lavas. rue Rousseau. 3, et chez M. Sigillaire. Un An .
Annonces 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. linp. et directeur du Comptoir général des ...
Débats 1923
du 31 décembre 1923
° Voeu relatif à l'exPluitation des téléphones
ttransfert du centre, transformation, mode de
redevance> ;
3° Voeu relatif aux travaux d'aménagement de
la Place d'Armes ;
4° Voeu relatif à la ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT - Audience du 18 novembre 2021 - Lecture du 2 décembre 2021
privée et familiale et au secret de sa correspondance » ;
3. Considérant que l’article 1er de la loi attaquée ajoute des articles 3-1 à 3-9 à la loi du 23 juin 1967 sur le repos hebdomadaire ; que ces ... correspondance » ;
3\. Considérant que l'article 1er de la loi attaquée ajoute des articles 3-1 à 3-9 à la loi du 23 juin 1967 sur le repos hebdomadaire ; que ces nouvelles dispositions prévoient que les ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT - Audience du 18 novembre 2021 - Lecture du 2 décembre 2021 ...
Journal n°4069
du 7 novembre 1935
.. ..
Monate-Ville d la Condamine
du 13 au 19 janvier... - Del Torchio
du 20 au 26 janvier.. - Carando
du 27 jan. au 2 février Botta Marsan
du 3 au 9 février .... - Fournier
du 40 au 16 février ...
Journal n°2853
du 3 décembre 1912
Travaux Publics et Affaires diverses est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 3o novembre 1912.
Le Ministre d'Etat : E. FLACH.
EXTÉRIEUR
Les ...
Journal n°3756
du 5 décembre 1929
. le Ministre des Finances de la République Française du 17 juin 1929, est nommé Receveur de l'Enregistrement, par permutation, et en remplacement de M. Lescarcelle (Tableau A, Catégorie B, 8me Classe ...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
Circulaire n° 2020-13 du 17 décembre 2020 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2021.
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, le S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er janvier 2021.
Cette revalorisation est intervenue comme ...
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, le S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er janvier 2021.
Cette revalorisation est intervenue comme ... Circulaire n° 2020-13 du 17 décembre 2020 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2021. ...
Journal n°2963
du 29 décembre 1914
dernière demeure deux des vaillants soldats hospitalisés dans la Principauté et que les soins les plus dévoués n'ont pu sauver.
Mercredi, à 3 heures, s'est formé à l'hôpital de Monaco le convoi funèbre du ...
Journal n°4189
du 3 février 1938
'approuver par le Gouvernement.
burant toute l'année, l'enlèvement .commencera
6 heures 'du matin et devra êtreterminé à 9 heures et demie, au phis tard.
Les heures etAteSsus pourronteêtre modifiées par ...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.387 du 17 juin 2002 sur le statut du navire
internationale de Bruxelles du 10 octobre 1957 sur la limitation de la responsabilité des propriétaires de navires de mer ;
Vu les articles L.311-1, L.311-2, L.311-3, L.311-4, L.311-5, L.311-6, L.311-9, L.313 ... internationale de Bruxelles du 10 octobre 1957 sur la limitation de la responsabilité des propriétaires de navires de mer ;
Vu les articles L.311-1, L.311-2, L.311-3, L.311-4, L.311-5, L.311-6, L.311-9, L.313 ... Ordonnance Souveraine n° 15.387 du 17 juin 2002 sur le statut du navire ...
Journal n°0257
du 10 mai 1863
'abonne. pour la Franpe. à Paris. à rtgenee Bavas. rue lionssea•i. 3. et riiez NI. st-Hilaire.
ftiteur de musique du Conserv. imp. et diree..du Comptoir général des entnposileurs hie du f. Poissonnière.1 1 ...
Journal n°7695
du 18 mars 2005
SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 16.707 du 4 mars 2005 admettant
un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite (p. 411).
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 16.703 du 3 mars 2005
portant ...
Journal n°7480
du 2 février 2001
Dissolution anticipée - "SAM VIDEAC" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
assemblée générale extraordinaire, ont :
* décidé la dissolution anticipée de la société le tout à compter du 30 septembre 2000,
* nommé la société anonyme de droit français, dénommée LOCATEL dont le ... assemblée générale extraordinaire, ont :
* décidé la dissolution anticipée de la société le tout à compter du 30 septembre 2000,
* nommé la société anonyme de droit français, dénommée LOCATEL dont le ...
Journal n°7548
du 24 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-320 du 17 mai 2002 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux
'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-85 du 22 février 1999 fixant le montant des prestations en ... , modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-85 du 22 février 1999 ... Arrêté Ministériel n° 2002-320 du 17 mai 2002 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux ...
Journal n°2412
du 27 septembre 1904
mis en honneur par cette belle manifestation maritime. C'est à qui maintenant fera du canotage à pétrole et c'est à qui proposera quelque épreuve sensationnelle pour contribuer au développement de ce ...
Journal n°2663
du 6 juillet 1909
critique...
C'est alors que le colonel Charles de Maleville reçut l'ordre d'aller, avec son régiment, le 55e de ligne, dégager la Casa-Nova. Le 3e bataillon fut envoyé le premier à l'ennemi ; le commandant ...
Journal n°8578
du 18 février 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-85 du 14 février 2022 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 3 août 2009, modifiée, fixant les conditions d'application de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption, modifiée, déterminant le montant des redevances d'accès aux informations du registre des bénéficiaires effectifs.
n° 2.318 du 3 août 2009, modifiée, susvisée, en application des dispositions du chiffre 2°) du premier alinéa de l'article 22-6 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, susvisée, est fixé à la ... .318 du 3 août 2009, modifiée, susvisée, en application des dispositions du chiffre 2°) du premier alinéa de l'article 22-6 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, susvisée, est fixé à la somme de 15 ... Arrêté Ministériel n° 2022-85 du 14 février 2022 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 3 août 2009, modifiée, fixant les conditions d'application de la loi n° 1.362 du 3 août ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑180 du 4 avril 2024 approuvant le transfert partiel du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance dénommée « La Medicale » à la compagnie « Generali Vie ».
’assurance « Generali Vie », dont le siège social est à Paris 9 (75009), 2, rue Pillet-Will, à présenter leurs observations sur le projet de transfert ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 avril ... Vie », dont le siège social est à Paris 9 (75009), 2, rue Pillet-Will, à présenter leurs observations sur le projet de transfert ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 avril 2024 ... Arrêté Ministériel n° 2024‑180 du 4 avril 2024 approuvant le transfert partiel du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance dénommée « La Medicale » à la compagnie « Generali ...
Journal n°0579
du 27 juillet 1869
.
A 9 h. 3/4 du matin, toutes les personnes invitées à la cérémonie étaient réunies à l'hôtel du gouvernement, oil la milice et les pompiers avaient été également convoqués.
Les troupes s'étant rangées ...
Journal n°2370
du 8 décembre 1903
Fédération.
Sur la proposition des délégués du C. N. Nice, la Fédération Française sera saisie de l'incident d'Heilly-Prével-Hiser, en ce qui concerne les championnats de France en couple, et demandera à ce ...
Journal n°8468
du 10 janvier 2020
Circulaire n° 2019-16 du 27 décembre 2019 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2020.
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, le S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er janvier 2020.
Cette revalorisation est intervenue comme ...
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, le S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er janvier 2020.
Cette revalorisation est intervenue comme ... Circulaire n° 2019-16 du 27 décembre 2019 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2020. ...
Journal n°0074
du 13 novembre 1859
- --- - ---
8 untrnes -2 ITEUTIES G HEURES
7 Novembre 8 Novembre 9 Novembre 10 Novembre
19 3 18 9 19 4 18 8
20 2 19 2 O 2 19 2
19 4 19 4 18 4 17 4
AVIS
Ainsi que nous ions annoncé à nos ...
Journal n°4043
du 9 mai 1935
,,pliartnacies :de la Principauté.
,De 'pins, chaque-, dimanche, l'indication des pharmacies restant ouvertes sera portée à la connaissance du public par un écriteati fixé à. la porte des autres pharmacies:
ART. 3 ...
Journal n°5735
du 25 août 1967
1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 aoet 1958, no 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964 et n° 3.520 du 26 mars 1966 ;
Vu l'Arrêté Ministériel n° 63-062 du 27 mars ...
Journal n°1142
du 25 mai 1880
, supportant l'assayage à la pierre de touche. Le son trompe assez bien. Mais comment a-t-on pu obtenir le même poids, puisque la densité du platine est de 21 à 22, quand celle de For n'est que 19 ? C'est en ...
Journal n°7381
du 12 mars 1999
Arrêté Municipal n° 99-26 du 3 mars 1999 complétant et prorogeant les dispositions de l'arrêté municipal n° 97-79 du 2 octobre 1997 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation dans le Quartier de Fontvieille.
, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale.
Art. 5.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 3 mars 1999, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ... date du 3 mars 1999, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 3 mars 1999.
Le Maire,
A.M. CAMPORA ...
Journal n°6639
du 21 décembre 1984
exception à la règle générale prévue au paragraphe C, vaut rejet de la demande et permet à l'assuré d'engager la procédure prévue par les articles 44 et suivants de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.527 du 11 mars 2021 modifiant les articles O.700-2, O.700-3 et O.700-4 du Code de la mer relatifs à la police des eaux territoriales et des eaux intérieures.
), point B (43°43,89'N - 7°26,22'E), telle que cette zone apparaît sur les cartes marines ;
3- Dans une zone délimitée à terre par la pointe de Ciappaira (43°43,92'N - 7°25,69'E) et la limite Ouest des eaux ... °44,10'N - 7°26,36'E), point B (43°43,89'N - 7°26,22'E), telle que cette zone apparaît sur les cartes marines ;
3- Dans une zone délimitée à terre par la pointe de Ciappaira (43°43,92'N - 7°25,69'E ... Ordonnance Souveraine n° 8.527 du 11 mars 2021 modifiant les articles O.700-2, O.700-3 et O.700-4 du Code de la mer relatifs à la police des eaux territoriales et des eaux intérieures. ...
Journal n°3672
du 17 mai 1928
samedi 26 mai courant, à deux heures et demie du soir, pour délibérer tant sur la composition de l'état des créanciers présumés que sur la nomination de nouveaux syndics.
Le Greffier en chef : JEAN GRAS ...
Journal n°4113
du 3 septembre 1936
Insertion)
Par acte sous-Seings privés, en date à Monaco, du 3 août 1936, enregistré, Mine L. AVICEAU, épouse de M. A. SOLAMITO, demeurant 9, boulevard Prince-Pierre, Monaco, à cédé à M. B.-R. BEL ...