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Journal n°2319 du 16 décembre 1902
'enregistre les prouesses de vitesse dues au zèle et à l'initiative des différentes Compagnies. C'est ainsi qu'on signalait tout récemment le recon du rapide London-North-Western-Railway qui a franchi un parcours ...
Journal n°4148 du 22 avril 1937
Méthode, du tel au 6 août ; 9° Congrès Mondial de la Documentation Universelle, du 16 au 21 août. ART. 2. S. Exc. M. le Comte de Maleville est autorisé à déléguer, pour le remplacer à ces diverses ...
Journal n°3064 du 5 décembre 1916
Nouvel An, leS classes seront suspendues du 25 décembre inclus au 2 janvier inclus. Les élèves sortiront le samedi 23 décembre, à 4 heures du soir et rentreront le mercredi 3 janvier, à 8 heures du matin ...
Journal n°3828 du 9 avril 1931
automobiles (excès de Vitesse) : 16 francs d'amende (avec sursis). C. J.-P.-P., commerçant, né le 26 mars 1871, à Villadeati, province d'Alexandrie (Italie), demeurant à Monte-Carlo. — Exercice illicite de ...
Journal n°4932 du 14 avril 1952
trente et un mars mil neuf cent cinquanterdeux. RAINIER. 'Par le Prince : Le •S'ectétaire, d'État, A. CRovirrro.' Ordonnance .Souveraine n9 550 du 31 mars 1952 aeeOrdant la nationalité monégasque ...
Journal n°2764 du 2 mai 1911
délits, et à 6 francs d'amende, pour la contravention commise. TRIBUNAL CRIMINEL Dans son audience du 26 avril 1911, le Tribunal Criminel a condamné le nommé C. D., ouvrier-mineur, né à Carpineti ...
Journal n°5515 du 14 juin 1963
générale extraordinaire tenue à Monaco le 21 février 1963; Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les Sociétés anonymes et on commandite par actions, modifiés par la Loi n° 71 du 3 ...
Journal n°8045 du 2 décembre 2011
c ISON SOUVERAINE Décision Souveraine en date du 23 novembre 2011 relative à la clôture des comptes de l’exercice 2009 (p. 2367). ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.553 du 25 ...
Journal n°4389 du 4 décembre 1941
ç'0115 mm33 Foyer de 4. personnes ........ . . 75 m3 ainsi de suite, à raison de 15 in3 par ,personne supplémentaire faisant partie du foyer. Cette attribution mensuelle sera en outre ...
Journal n°3059 du 31 octobre 1916
et Palaprat. CHEMINS DE FER P.-L.-M. Fête de la Toussaint. A l'occasion de la fête de la Toussaint, les coupons des billets d'aller et retour délivrés à partir du 26 octobre 1916 seront valables ...
Journal n°3307 du 24 mai 1921
heures et demie du soir, S. A. S. le Prince était reconduit à Son hôtel par MM. Clark et Henderson. Le 26 avril, dans la matinée, S. A. S. le Prince, accompagné de Sa suite, Se rendait au « Coast ...
Journal n°0255 du 26 avril 1863
47 8 06 matin.8 50 9 33 11 » matin. matin.625 7 55 8 28 matin.8 .3 » _a^ soir. lieu que du 15 mai au 30 septembre. TRAINS SE DIRIGEANT VERS MARSEILLE. 558 638 560 562 Omnibu 3 ...
Journal n°6488 du 29 janvier 1982
dispositions des trois lois ci-dessus ; . Vu Notre ordonnance n° 1.706, du 9 janvier 1958, modifiée par Nos ordonnances n°5 3.804, du 7 juin 1967 et 4.994, du 22 septembre 1972," fixant le montant des droits ...
Journal n°5273 du 27 octobre 1958
Souveraine n° 1.876 du 15 octobre 1958 portant nomination d'un Consul de la Principauté à Bombay (Inde) (p. 880). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 58-324 du 22 octobre 19513fixaat le montant des ...
Journal n°3023 du 22 février 1916
mai 1915. Deux Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les numéros 17.700 et 47.88'7. Exploit de M' Blanchy, huissier â. Monaco, du 22 juin 1915 ...

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Version 2018.11.07.14