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Journal n°7602
du 6 juin 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-308 du 28 mai 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "SOGERES MONACO S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SOGERES MONACO S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SOGERES MONACO S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés ...
Journal n°7651
du 14 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-240 du 6 mai 2004 autorisant la modification des statuts de la
société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. ZEBRA SQUARE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu les demandes présentées par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. ZEBRA SQUARE" agissant en vertu des pouvoirs à eux ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu les demandes présentées par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. ZEBRA SQUARE" agissant en vertu des pouvoirs à eux ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-559 du 7 novembre 2003 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "AMICALE DES MAROCAINS DE MONACO".
'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 93-436 du 29 juillet 1993 autorisant l'association dénommée "AMICALE DES MAROCAINS DE
MONACO" ;
Vu la requête ... 'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 93-436 du 29 juillet 1993 autorisant l'association dénommée "AMICALE DES MAROCAINS DE
MONACO" ;
Vu la requête ...
Journal n°8068
du 11 mai 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-275 du 4 mai 2012 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Entreprise Générale de Construction S.A.M.», en abrégé «Engeco S.A.M.» au capital de 300.300 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Entreprise Générale de Construction S.A.M.», en abrégé «ENGECO S ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Entreprise Générale de Construction S.A.M.», en abrégé «ENGECO S ...
Journal n°7720
du 9 septembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-434 du 31 août 2005 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "Association Internationale de Promotion en Médecine et Sciences du Sport" (A.I.P.M.S.S.).
;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Est approuvée la modification de l'article 2 des statuts de l'association dénommée " Association Internationale de Promotion en Médecine et Sciences du Sport " (A.I.P.M.S.S ... ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Est approuvée la modification de l'article 2 des statuts de l'association dénommée " Association Internationale de Promotion en Médecine et Sciences du Sport " (A.I.P.M.S.S ...
Journal n°7740
du 27 janvier 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-20 du 19 janvier 2006 approuvant les modifications apportées
aux statuts de l'association dénommée
"DES AILES POUR LA TERRE - WINGS FOR EARTH"
de l'association dénommée " DES AILES POUR LA TERRE - WINGS FOR EARTH ", qui s'intitule désormais " WINGS FOR EARTH - DES AILES POUR LA TERRE MONACO ", en abrégé " WFE MONACO ".
ART. 2.
Sont ... de l'association dénommée " DES AILES POUR LA TERRE - WINGS FOR EARTH ", qui s'intitule désormais " WINGS FOR EARTH - DES AILES POUR LA TERRE MONACO ", en abrégé " WFE MONACO ".
ART. 2.
Sont ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-752 du 6 novembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Fideuram Wargny Gestion S.A.M.», au capital de 2.500.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Fideuram Wargny Gestion S.A.M.» agissant en vertu des pouvoirs à eux ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Fideuram Wargny Gestion S.A.M.» agissant en vertu des pouvoirs à eux ...
Journal n°7811
du 8 juin 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-288 du 31 mai 2007 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "EURAM ASSET MANAGEMENT MONACO S.A.M.", au capital de 1.128.000 Euros.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "EURAM ASSET MANAGEMENT MONACO S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "EURAM ASSET MANAGEMENT MONACO S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs ...
Journal n°7628
du 5 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-611 du 28 novembre 2003 autorisant la modification des
statuts de la société anonyme monégasque dénommée :
"DEUTSCHE BANK INVESTISSEMENT MANAGEMENT (MONACO) S.A.M.".
'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.184 du 16 ... 'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.184 du 16 ...
Journal n°7666
du 27 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-416 du 19 août 2004 autorisant la modification des
statuts de la société anonyme monégasque dénommée
" SYNTHESIS ASSET MANAGEMENT S.A.M. "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " SYNTHESIS ASSET MANAGEMENT S.A.M. " agissant en vertu des pouvoirs ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " SYNTHESIS ASSET MANAGEMENT S.A.M. " agissant en vertu des pouvoirs ...
Journal n°7629
du 12 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-615 du 4 décembre 2003 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "Confédération Mondiale des Sports de Boules" en abrégé "C.M.S.B.".
des Sports de Boules" en abrégé "C.M.S.B." ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 novembre 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont approuvées les modifications ... des Sports de Boules" en abrégé "C.M.S.B." ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 novembre 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont approuvées les modifications ...
Journal n°7648
du 23 avril 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-181 du 15 avril 2004 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "Union Européenne de la Presse Sportive - U.E.P.S.".
'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-364 du 4 août 1997 portant autorisation et approbation des statuts de l'association dénommée "Union Européenne de la ... 'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-364 du 4 août 1997 portant autorisation et approbation des statuts de l'association dénommée "Union Européenne de la ...
Journal n°7722
du 23 septembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-476 du 15 septembre 2005 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " CITCO FINANCE (MONACO) S.A.M. ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " CITCO FINANCE (MONACO) S.A.M. " agissant en vertu des pouvoirs à eux ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " CITCO FINANCE (MONACO) S.A.M. " agissant en vertu des pouvoirs à eux ...
Journal n°7730
du 18 novembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-553 du 9 novembre 2005 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "O2VIE"
loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-471 du 14 septembre 2005 portant autorisation et approbation des statuts de l'association dénommée "O2VIE" ;
Vu la ... loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-471 du 14 septembre 2005 portant autorisation et approbation des statuts de l'association dénommée "O2VIE" ;
Vu la ...
Journal n°7644
du 26 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-145 du 18 mars 2004 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "Alpha Investment Management S.A.M." en abrégé "A.I.M".
du 11 mars 1942 ;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.184 du 16 septembre 1997 ... du 11 mars 1942 ;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.184 du 16 septembre 1997 ...