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Journal n°8366
du 26 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-45 du 22 janvier 2018 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monaco Legend Group » au capital de 150.000 euros.
par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 26 avril 2017 ;
Vu les articles 16 et 17 ... 9 ... par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 26 avril 2017 ;
Vu les articles 16 et 17 ...
Journal n°8579
du 25 février 2022
Décision Ministérielle du 22 février 2022 prolongeant jusqu'au 31 mars 2022 la Décision Ministérielle du 8 juillet 2020 relative à la prise en charge partielle par l'État des cotisations patronales des employeurs de la Principauté, modifiée, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
décembre 2015 portant création d’une Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de ... 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... Décision Ministérielle du 22 février 2022 prolongeant jusqu'au 31 mars 2022 la Décision Ministérielle du 8 juillet 2020 relative à la prise en charge partielle par l'État des cotisations patronales ...
Journal n°8086
du 14 septembre 2012
ALIZZA
HAMADI
FORSANE
ALIZZA
œvre
œvre
œvre
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
Tahis
Tahib
Wasay
tasim
Mutasim
Wasay
Motasem
œvre
œvre
œvre
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
AZIZI ... DES SANCTIONS é CONOMIQUES.
I Les personnes énumérées ci-après sont retirées de la liste qui figure
à l’annexe II de l’arrêté ministériel susvisé :
1. Dr. Ahmad AZIZI
2. Dr. Ali DIVANDARI
3 ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2487 du 22 juillet 2013 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et des piétons à l’occasion d’une opération immobilière
circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013 ... circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013 ...
Journal n°1307
du 14 août 1883
BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
9 h. I midi I 3 h. 1 6 h. 1 9 h.
du mat.' I du soir I du soir I du soir
o
E..«
( Le thermomètre est exposé an nord ) z 1,)
0c
ar ...
Journal n°8341
du 4 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-606 du 26 juillet 2017 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Creations Ciribelli », au capital de 300.000 euros.
conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 juin 2017 ;
Vu les articles 16 et ... conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 juin 2017 ;
Vu les articles 16 et ...
Journal n°7699
du 15 avril 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.728 du 5 avril 2005 modifiant l'ordonnance souveraine
n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu
de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident
maternité, invalidité et décès, modifiée.
base ci-dessus visés ; il peut, en outre, prévoir un minimum à partir duquel les remboursements sont dus. "
ART. 3.
Le chiffre 1° de l'article 25 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin ... 3 ... base ci-dessus visés ; il peut, en outre, prévoir un minimum à partir duquel les remboursements sont dus. "
ART. 3.
Le chiffre 1° de l'article 25 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin ...
Journal n°8548
du 23 juillet 2021
Décision Ministérielle du 22 juillet 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 6 août 2020 relative à la réalisation et à la prise en charge des examens de détection du génome du virus SARS-CoV-2 par RT-PCR et des examens de détection d'anticorps dirigés contre ce virus, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d’un Service des Prestations Médicales de l’État ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 ... travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 ... Décision Ministérielle du 22 juillet 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 6 août 2020 relative à la réalisation et à la prise en charge des examens de détection du génome du virus SARS-CoV-2 ...
Journal n°2261
du 5 novembre 1901
]TESTOPL M JE 7E3 ]R_
PARFUMEUR- DISTILLATEUR
Boulevard de l'Ouest (Pont de Sainte-Dévote) inc.)Nrr1.-.)1-.Z.L.t)
Horaire de la Marche des Trains à dater du 3 Novembre I 9 C) I - Service d'Hiver
1 51 ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
Décision Ministérielle du 22 février 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 6 août 2020 relative à la réalisation et à la prise en charge des examens de détection du génome du virus SARS-CoV-2 par RT-PCR et des examens de détection d'anticorps dirigés contre ce virus, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 ... travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 ... Décision Ministérielle du 22 février 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 6 août 2020 relative à la réalisation et à la prise en charge des examens de détection du génome du virus SARS-CoV-2 ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
Décision Ministérielle du 22 septembre 2020 relative à l'adoption de conditions adaptées concernant les salariés de la Principauté en cas de mesure d'éviction scolaire, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire ... 9 ... 'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire ... Décision Ministérielle du 22 septembre 2020 relative à l'adoption de conditions adaptées concernant les salariés de la Principauté en cas de mesure d'éviction scolaire, prise en application de l ...
Journal n°8251
du 13 novembre 2015
l'honorariat 0). 2748).
Ordonnance Souveraine n° 5.528 du 20 octobre 2015
admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la
retraite C. 2749).
Ordonnance Souveraine n° 5.540 du 3 ...
Journal n°7741
du 3 février 2006
Cessions de parts - Modifications aux statuts
" S.C.S. SMITH & Cie "
Société en Commandite Simple
au capital de 25.000 euros
Siège social : 22, boulevard de France - Monaco
Suivant acte sous seing privé du 9 novembre 2005, enregistré à Monaco le 1er décembre 2005, folio 52R case 3 :
I. - Un associé commanditaire a cédé à M. Rémy Derek SMITH, 74 (SOIXANTE QUATORZE ... Suivant acte sous seing privé du 9 novembre 2005, enregistré à Monaco le 1er décembre 2005, folio 52R case 3 :
I. - Un associé commanditaire a cédé à M. Rémy Derek SMITH, 74 (SOIXANTE QUATORZE ...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
AVIS DE CONVOCATION - SOCIÉTÉ MONÉGASQUE DE L’ÉLECTRICITÉ ET DU GAZ
Société Anonyme Monégasque au capital de 22.950.600 euros
Siège social : 10, avenue de Fontvieille - Monaco
Les actionnaires de la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz «SMEG» sont convoqués en assemblée générale ordinaire annuelle, le vendredi 26 juin 2009, à 10 h 30, au siège de la société, 10 ... Les actionnaires de la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz «SMEG» sont convoqués en assemblée générale ordinaire annuelle, le vendredi 26 juin 2009, à 10 h 30, au siège de la société, 10 ...
Journal n°7631
du 26 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-677 du 22 décembre 2003 portant autorisation et approbation
des statuts d'une association dénommée "Dignity International".
. 3.
Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l'approbation préalable du Gouvernement Princier.
Art. 4.
Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l ... . 3.
Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l'approbation préalable du Gouvernement Princier.
Art. 4.
Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l ...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Modifications aux statuts - Société en Nom Collectif dénommée
"S.N.C. SNEOUAL-LAMBERT-SANCHEZ"
"RIVIERA PHOTO" 22 bis, rue Grimaldi - Monaco
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 30 avril 2004, M. Maurice SNEOUAL a cédé :
- à M. François LAMBERT, 190 parts sociales de la "SNC SNEOUAL-LAMBERT-SANCHEZ" numérotées de 601 à 790 ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 30 avril 2004, M. Maurice SNEOUAL a cédé :
- à M. François LAMBERT, 190 parts sociales de la "SNC SNEOUAL-LAMBERT-SANCHEZ" numérotées de 601 à 790 ...
Journal n°7719
du 2 septembre 2005
Modifications aux statuts - SCS L. MARTIN ET CIE
Société en Commandite Simple au capital de 9 000 euros
Siège social : 22 bis, rue Grimaldi - Monaco
exemplaire du procès-verbal a été déposé au Greffe des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché, conformément à la loi, le 26 août 2005.
Monaco, le 2 septembre 2005. ... exemplaire du procès-verbal a été déposé au Greffe des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché, conformément à la loi, le 26 août 2005.
Monaco, le 2 septembre 2005. ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.784 du 22 mars 2016 approuvant l’avenant n° 3 à la concession d’exploitation des installations techniques de radiodiffusion
Ordonné et Ordonnons :
Est approuvé l’avenant n° 3 à la concession d’exploitation des installations techniques de radiodiffusion signé le 26 février 2016 entre S.E.M. le Ministre d’Etat et M. Jean ... Ordonné et Ordonnons :
Est approuvé l’avenant n° 3 à la concession d’exploitation des installations techniques de radiodiffusion signé le 26 février 2016 entre S.E.M. le Ministre d’Etat et M. Jean ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
MH & M Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 22, avenue de la Costa - Monaco EXTENTION DE L'OBJET SOCIAL
Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 octobre 2016.
Monaco le 11 novembre 2016.
... Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 26 octobre 2016.
Monaco le 11 novembre 2016.
...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.428 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco aux États-Unis d'Amérique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.045 du 26 janvier 2009 portant nomination et titularisation d'un Conseiller auprès de l ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.045 du 26 janvier 2009 portant nomination et titularisation d'un Conseiller auprès de l ...
Journal n°8381
du 11 mai 2018
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2018-219 du 22 mars 2018 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public publié au Journal de Monaco du 30 mars 2018.
(traitement mis en œuvre le 26/12/2002),
- Gestion des structures d'accueil dédiées à la petite enfance (traitement mis en œuvre le 26/12/2002, modifié le 16/11/2009 et le 03/06/2016),
- Gestion des prestations ... commerces, de l'occupation de la voie publique et des enseignes (traitement mis en œuvre le 26/12/2002),
- Gestion des structures d'accueil dédiées à la petite enfance (traitement mis en œuvre le 26 ...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-529 du 22 octobre 2007 fixant les montants maximums mensuels et horaires des allocations familiales pour l'exercice 2007-2008
'arrêté ministériel n° 2006-531 du 27 octobre 2006 fixant les montants maximums mensuels et horaires des allocations familiales pour l'exercice 2006-2007 est abrogé à compter du 1er octobre 2007.
ART. 3.
Le ... 'arrêté ministériel n° 2006-531 du 27 octobre 2006 fixant les montants maximums mensuels et horaires des allocations familiales pour l'exercice 2006-2007 est abrogé à compter du 1er octobre 2007.
ART. 3.
Le ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2017-22 du 10 octobre 2017 portant désignation de magistrats afin d'exercer les fonctions de Président et Président suppléant de la Commission chargée d'apprécier la capacité résiduelle de gain de la victime d'un accident du travail.
, épouse Vallar, Premier Juge au Tribunal de première instance, à compter du 1er octobre 2017.
Art. 3.
Notre arrêté n° 2016-26 du 23 septembre 2016 est abrogé à compter du 1er octobre 2017.
Fait à Monaco ... , épouse Vallar, Premier Juge au Tribunal de première instance, à compter du 1er octobre 2017.
Art. 3.
Notre arrêté n° 2016-26 du 23 septembre 2016 est abrogé à compter du 1er octobre 2017.
Fait à Monaco, au ...
Journal n°7538
du 15 mars 2002
Communiqué n° 2002-3 du 26 février 2002 relatif à la rémunération minimale
du personnel de la transformation de matières plastiques
applicable à compter du 1er novembre 1998.
,73 F
C
145
6 027,18 F
II
A
155
5 298,64 F
B
170
6 705,82 F
C
185
7 113,00 F
III
A
205
7 772,19 F
B
220
8 266,59 F
C
235
8 760,99 F
IV
A
250
9 255,38 F
B
265
9 ... ,73 F
C
145
6 027,18 F
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5 298,64 F
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170
6 705,82 F
C
185
7 113,00 F
III
A
205
7 772,19 F
B
220
8 266,59 F
C
235
8 760,99 F
IV
A
250
9 255,38 F
B
265
9 ...
Journal n°7537
du 8 mars 2002
Communiqué n° 2002-4 du 26 février 2002 relatif à la rémunération minimale du personnel de la transformation de matières plastiques applicable
à compter du 1er janvier 1999
9 847,14 F
C
280
10 346,47 F
V
A
305
11 178,71 F
B
335
12 177,38 F
C
365
13 176,06 F
VI
A
390
14 008,29 F
B
440
15 672,75 F
C
550
19 334,56 F
VII
A
660
22 996,37 F ...
9 847,14 F
C
280
10 346,47 F
V
A
305
11 178,71 F
B
335
12 177,38 F
C
365
13 176,06 F
VI
A
390
14 008,29 F
B
440
15 672,75 F
C
550
19 334,56 F
VII
A
660
22 996,37 F ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Délibération n° 2022-88 du 22 juin 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Étude permettant d'évaluer selon les antécédents médicaux des patients l'efficacité et la précision des différents modes de dépistage du virus Sars-CoV-2 » dénommé « Cordages » exploité par la Direction de l'Action Sanitaire présenté par le Ministre d'État.
Sanitaire International (2005) adopté par la cinquante-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... International (2005) adopté par la cinquante-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire ... Délibération n° 2022-88 du 22 juin 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...
Journal n°7689
du 4 février 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-78 du 26 janvier 2005 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
, en date du 3 décembre 2004 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 2004 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Patricia PELASSY, épouse GIOVAGNOLI, Commis à la ... , en date du 3 décembre 2004 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 2004 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Patricia PELASSY, épouse GIOVAGNOLI, Commis à la ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
Arrêté Ministériel n° 99-87 du 22 février 1999 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
face ne peut être comptée que pour une seule obturation composée intéressant deux faces)
6
7
2. Cavité composée, traitement global intéressant deux faces
9
11
3. Cavité ... , traitement global intéressant deux faces
9
11
3. Cavité composée, traitement global intéressant trois faceset plus
15
18
Les matériaux utilisés pour les actes ci-dessus (1,2,3) doivent être radio ...
Journal n°2046
du 28 septembre 1897
QUARANTILME ANNÉE — N° 2046 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 28 Septembre 1897
JOURNAL A C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°8025
du 15 juillet 2011
Vezir
Poturmahala
Travnik
Najib
œvre
Biélorussie
œvre
œvre
économi
Biélorussie
ARRê
MINISTé
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
biélorusse
Kazheunikau
Kozhevnikov
Andreï
Kogevnikov ... Mohamed Dhees, né le
1er février 1966 à Hasmija ; c) Mohamed Abu Dhess, né le 1er février 1966
à Hasmija, Iraq]. Né le : a) 22 juin 1966, b) 1 er février 1966. Lieu de
naissance : Irbid, Jordanie ...