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Journal n°8644 du 26 mai 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Palais Princier Le 10 juin, à 22 h, Spectacle Son & Lumières à l’occasion des 4èmes Rencontres des Sites historiques Grimaldi de Monaco. Monaco-Ville Le 31 ... Manifestations et spectacles divers Palais Princier Le 10 juin, à 22 h, Spectacle Son & Lumières à l'occasion des 4èmes Rencontres des Sites historiques Grimaldi de Monaco. Monaco-Ville Le 31 mai, à ...
Journal n°8644 du 26 mai 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2115 du 22 mai 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux.
’entreprise adjudicataire des travaux, à ses frais, risques et périls sur le Boulevard de Belgique, dans sa section comprise entre son n° 20 et son n° 24. Art. 3. Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s ... des travaux, à ses frais, risques et périls sur le Boulevard de Belgique, dans sa section comprise entre son n° 20 et son n° 24\. Art. 3. Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s ... Arrêté Municipal n° 2023-2115 du 22 mai 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux. ...
Journal n°8644 du 26 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-274 du 22 mai 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-296 du 10 mai 2017 interdisant temporairement la pêche à partir de la digue de Fontvieille.
Nous, Ministre d’État de la Principauté, Vu le Code de la mer dans ses articles L. 230-1, L. 230-2, L. 230-3 et O. 244-2 ; Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu le Code de la mer dans ses articles L. 230-1, L. 230-2, L. 230-3 et O. 244-2 ; Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à ... Arrêté Ministériel n° 2023-274 du 22 mai 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-296 du 10 mai 2017 interdisant temporairement la pêche à partir de la digue de Fontvieille. ...
Journal n°8644 du 26 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-275 du 22 mai 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
compter du 22 avril 2023. Art. 2. Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... Premier. Mme Cynthia Abid (nom d'usage Mme Cynthia Parizia), Attaché au Service des Parkings Publics, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d'une année, à compter du 22 ... Arrêté Ministériel n° 2023-275 du 22 mai 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8644 du 26 mai 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.909 du 17 mai 2023 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division à la Direction des Services Numériques.
 : M. Cyrille-Rainier Boisson, Chef de Section à la Direction des Services Numériques, est nommé en qualité de Chef de Division au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant ... 22 ... . Cyrille-Rainier Boisson, Chef de Section à la Direction des Services Numériques, est nommé en qualité de Chef de Division au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant, à compter ... Ordonnance Souveraine n° 9.909 du 17 mai 2023 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division à la Direction des Services Numériques. ...
Journal n°8643 du 19 mai 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 février 2023 de l'association dénommée « ART AVANT L'ŒUVRE ». Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 février 2023 de l'association dénommée « ART AVANT L'ŒUVRE ». Cette association ...
Journal n°8643 du 19 mai 2023
AIRCRAFT FINANCE GERMANY - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : 22, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
liquidateur M. Mauricio GUEVARA POLO avec les pouvoirs les plus étendus pour la durée de la liquidation ; -  de fixer le siège de liquidation au 22, boulevard Princesse Charlotte à Monaco. Un original du ... nommer comme liquidateur M. Mauricio GUEVARA POLO avec les pouvoirs les plus étendus pour la durée de la liquidation ; -           de fixer le siège de liquidation au 22, boulevard Princesse Charlotte à ... AIRCRAFT FINANCE GERMANY - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : 22, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE ...
Journal n°8643 du 19 mai 2023
MC SERVICES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 42.250 euros - Siège social : 41, avenue Hector Otto - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 22 mars 2023, les associés ont décidé de transférer le siège social au 20, boulevard de Suisse à Monaco. Un exemplaire du ... Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 22 mars 2023, les associés ont décidé de transférer le siège social au 20, boulevard de Suisse à Monaco. Un exemplaire du ...
Journal n°8643 du 19 mai 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CESSION DE BRANCHE D'ACTIVITÉ - Deuxième Insertion
siège social numéros 22 et 26, rue Plati à Monaco, actuellement en liquidation des biens, a cédé, à la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. DAM TECHNIBAT », au capital de cent cinquante mille ... siège social numéros 22 et 26, rue Plati à Monaco, actuellement en liquidation des biens, a cédé, à la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. DAM TECHNIBAT », au capital de cent cinquante mille ...
Journal n°8643 du 19 mai 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Palais Princier Le 10 juin, à 22 h, Spectacle Son & Lumières à l’occasion des 4èmes Rencontres des Sites historiques Grimaldi de Monaco. Monaco-Ville Le 31 ... Manifestations et spectacles divers Palais Princier Le 10 juin, à 22 h, Spectacle Son & Lumières à l'occasion des 4èmes Rencontres des Sites historiques Grimaldi de Monaco. Monaco-Ville Le 31 mai, à ...
Journal n°8643 du 19 mai 2023
Appel à candidature pour l'attribution de trois ateliers situés au 6, quai Antoine Ier.
réception postal ou déposés - contre récépissé - sous plis cachetés et portant les mentions suivantes : Concours pour l’attribution d’ateliers d’artistes au Quai Antoine Ier À Mme le Directeur des Affaires ... 22 ... (texte ou photo exclusivement) que l'artiste jugera utile à la bonne compréhension de son projet. Le Comité portera une attention particulière aux projets ayant une dimension internationale. L'ensemble des ...
Journal n°8642 du 12 mai 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 11 avril 2023 de l’association dénommée « MANTOVANI FOR LIFE ». Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 11 avril 2023 de l'association dénommée « MANTOVANI FOR LIFE ». Cette association ...
Journal n°8642 du 12 mai 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 17 mars 2023 de l’association dénommée « IMPACT ALLIANZ Monaco ». Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 17 mars 2023 de l'association dénommée « IMPACT ALLIANZ Monaco ». Cette association ...
Journal n°8642 du 12 mai 2023
WIN GSM - Société à Responsabilité Limitée au capital de 150.000 euros - Siège social : 7, rue des Roses - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
social 7, rue des Roses à Monaco. Un original du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 3 mai ... Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 mars 2023, il a été décidé : -           la dissolution anticipée de la société à compter du 22 mars 2023 ; -           de nommer en ... WIN GSM - Société à Responsabilité Limitée au capital de 150.000 euros - Siège social : 7, rue des Roses - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE ...
Journal n°8642 du 12 mai 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 11 avril 2023 de l’association dénommée « Association pour l’Art et la Solidarité ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 11 avril 2023 de l'association dénommée « Association pour l'Art et la Solidarité ...
Journal n°8642 du 12 mai 2023
SIXT S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 22, avenue Princesse Grace - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT
Aux termes d'une convention portant notamment cession de part sociale, démission et nomination d'un gérant, modification des statuts sous condition suspensive en date du 17 novembre 2022, M. Michael ... Aux termes d'une convention portant notamment cession de part sociale, démission et nomination d'un gérant, modification des statuts sous condition suspensive en date du 17 novembre 2022, M. Michael ... SIXT S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 22, avenue Princesse Grace - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT ...
Journal n°8642 du 12 mai 2023
MONALOC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date des 15 juin 2022, 22 septembre 2022 et 11 octobre 2022 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date des 15 juin 2022, 22 septembre 2022 et 11 octobre 2022 ...
Journal n°8642 du 12 mai 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CESSION DE BRANCHE D'ACTIVITÉ - Première Insertion
siège social numéros 22 et 26, rue Plati à Monaco, actuellement en liquidation des biens, a cédé, à la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. DAM TECHNIBAT », au capital de cent cinquante mille ... siège social numéros 22 et 26, rue Plati à Monaco, actuellement en liquidation des biens, a cédé, à la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. DAM TECHNIBAT », au capital de cent cinquante mille ...
Journal n°8642 du 12 mai 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « OFFICE MONEGASQUE d'ASSURANCE et de COURTAGE S.A.M. » en abrégé « O.M.A.C. S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
’exercice. Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ... . Dénomination La société est désignée par une dénomination sociale à laquelle peut être incorporé le nom d'un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme ...
Journal n°8642 du 12 mai 2023
La Semaine en Principauté
avec « Gross Prod ». Théâtre des Muses Le 13 mai, à 14 h 30 et à 16 h 30, Le 14 mai, à 11 h, « Miss écolo contre les pestos » de Cécilia Fornezzo, avec Cécilia Fornezzo et Manuela Josset. Jusqu ... « Gross Prod ». Théâtre des Muses Le 13 mai, à 14 h 30 et à 16 h 30, Le 14 mai, à 11 h, « Miss écolo contre les pestos » de Cécilia Fornezzo, avec Cécilia Fornezzo et Manuela Josset. Jusqu'au 13 mai, à 20 h ...
Journal n°8642 du 12 mai 2023
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
.A.R.L. CAP VERRE MONACO, dont le siège social se trouvait c/o AAACS, 41, avenue Hector Otto à Monaco, a arrêté l'état des créances à la somme de DEUX CENT TRENTE-QUATRE MILLE CENT QUATRE EUROS ET VINGT ... .A.R.L. CAP VERRE MONACO, dont le siège social se trouvait c/o AAACS, 41, avenue Hector Otto à Monaco, a arrêté l'état des créances à la somme de DEUX CENT TRENTE-QUATRE MILLE CENT QUATRE EUROS ET VINGT ...
Journal n°8642 du 12 mai 2023
Circulaire n° 2023-5 du 27 avril 2023 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er mai 2023.
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, le S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er mai 2023. Cette revalorisation est intervenue comme ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, le S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er mai 2023. Cette revalorisation est intervenue comme ...
Journal n°8642 du 12 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-252 du 3 mai 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 88-500 du 22 août 1988 portant autorisation d'exercer la profession d'infirmière.
relative aux conditions d’exercice des auxiliaires médicaux ; Vu l’arrêté ministériel n° 88-500 du 22 août 1988 portant autorisation d’exercer la profession d’infirmier ; Vu l’arrêté ministériel n° 99 ... relative aux conditions d'exercice des auxiliaires médicaux ; Vu l'arrêté ministériel n° 88-500 du 22 août 1988 portant autorisation d'exercer la profession d'infirmier ; Vu l'arrêté ministériel n° 99-379 du ... Arrêté Ministériel n° 2023-252 du 3 mai 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 88-500 du 22 août 1988 portant autorisation d'exercer la profession d'infirmière. ...
Journal n°8642 du 12 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-248 du 3 mai 2023 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Mews », au capital de 150.000 euros.
dénommée « Mews » telles qu’elles résultent de l’arrêté ministériel n° 2023-124 du 2 mars 2023, susvisé. Art. 2. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l’Économie est chargé de l ... 22 ... « Mews » telles qu'elles résultent de l'arrêté ministériel n° 2023-124 du 2 mars 2023, susvisé. Art. 2. Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du ... Arrêté Ministériel n° 2023-248 du 3 mai 2023 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Mews », au capital de 150.000 euros. ...
Journal n°8642 du 12 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-243 du 2 mai 2023 approuvant le règlement d'attribution des bourses d'études.
2022 et n° 2022-419 Erratum du 5 août 2022 approuvant le règlement d’attribution des bourses d’études ; Vu l’avis émis par la Commission des Bourses d’Études ; Vu la délibération du Conseil de ... 2022 et n° 2022-419 Erratum du 5 août 2022 approuvant le règlement d'attribution des bourses d'études ; Vu l'avis émis par la Commission des Bourses d'Études ; Vu la délibération du Conseil de ... Arrêté Ministériel n° 2023-243 du 2 mai 2023 approuvant le règlement d'attribution des bourses d'études. ...
Journal n°8641 du 5 mai 2023
TEMMES MANAGEMENT SERVICES MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 22.500 euros - Siège social : 1, rue du Tenao - « Le Roc Fleuri » - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
WEIDEMA de ses fonctions de cogérant. Le point 10.I.1° « Nomination des gérants » de l'article 10 des statuts a été modifié en conséquence. Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au ... WEIDEMA de ses fonctions de cogérant. Le point 10.I.1° « Nomination des gérants » de l'article 10 des statuts a été modifié en conséquence. Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au ... TEMMES MANAGEMENT SERVICES MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 22.500 euros - Siège social : 1, rue du Tenao - « Le Roc Fleuri » - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT ...
Journal n°8641 du 5 mai 2023
OTEIS MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 19, boulevard de Suisse - « Le Schuykill » - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 2 juin 2022, enregistrée à Monaco le 8 juin 2022, Folio Bd 22 R, Case 4, il a été pris acte de la démission de M. Olivier FABRE de ses ... Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 2 juin 2022, enregistrée à Monaco le 8 juin 2022, Folio Bd 22 R, Case 4, il a été pris acte de la démission de M. Olivier FABRE de ses ... OTEIS MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 19, boulevard de Suisse - « Le Schuykill » - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT ...
Journal n°8641 du 5 mai 2023
TADINI MONTE-CARLO INVESTMENTS & PARTNERS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 30 novembre 2021, enregistré à Monaco le 27 décembre 2021 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 30 novembre 2021, enregistré à Monaco le 27 décembre 2021 ...
Journal n°8641 du 5 mai 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « IT DEV » (Société Anonyme Monégasque)
incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ». Tous actes et documents émanant de la ... chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ...
Journal n°8641 du 5 mai 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ATELIER DIDIER S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
dénomination sociale à laquelle peut être incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ». Tous ... , des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve ...
Journal n°8641 du 5 mai 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Auditorium Rainier III Le 5 mai, à 20 h, Saison 22/23 de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ... Manifestations et spectacles divers Auditorium Rainier III Le 5 mai, à 20 h, Saison 22/23 de l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ...
Journal n°8641 du 5 mai 2023
Délibération n° 2023-63 du 19 avril 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Digitalisation des enquêtes de satisfaction clients », présenté par la Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG).
’Ordonnance Souveraine n° 2.578 du 13 janvier 2010 approuvant le Traité, les annexes et les cahiers des charges de la concession du service public de la distribution de l’énergie électrique et du gaz naturel sur le ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... n° 2.578 du 13 janvier 2010 approuvant le Traité, les annexes et les cahiers des charges de la concession du service public de la distribution de l'énergie électrique et du gaz naturel sur le ... Délibération n° 2023-63 du 19 avril 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...
Journal n°8641 du 5 mai 2023
Appel à candidature pour l'exploitation de chalets alimentaires appartenant à la Mairie, de structures alimentaires privées et de manèges (ou attractions) sur le site du Quai Albert Ier.
devront être reçus par courrier ou par mail ou déposés aux heures d’ouverture des bureaux (8 h 30 - 16 h 30) au Service Animation de la Ville, au plus tard le lundi 22 mai 2023. ... Dans le cadre des animations estivales 2023, la Mairie de Monaco lance un appel à candidature pour l'exploitation de chalets alimentaires appartenant à la Mairie, de structures alimentaires privées ... Appel à candidature pour l'exploitation de chalets alimentaires appartenant à la Mairie, de structures alimentaires privées et de manèges (ou attractions) sur le site du Quai Albert Ier. ...
Journal n°8641 du 5 mai 2023
Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un praticien hospitalier à mi-temps dans le Service de Pédiatrie (secteur urgences pédiatriques).
titulaire d’un diplôme de spécialité en urgence et disposer d’une expérience dans la prise en charge des urgences pédiatriques. Les intéressé(e)s devront adresser leur demande à Mme le Directeur du Centre ... 22 ... titulaire d'un diplôme de spécialité en urgence et disposer d'une expérience dans la prise en charge des urgences pédiatriques. Les intéressé(e)s devront adresser leur demande à Mme le Directeur du Centre ... Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un praticien hospitalier à mi-temps dans le Service de Pédiatrie (secteur urgences pédiatriques). ...
Journal n°8641 du 5 mai 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2112 du 2 mai 2023 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 80ème Grand Prix Automobile de Monaco.
’utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ; Vu l’arrêté ministériel n° 2023-115 du 23 février 2023 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la ... 'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel n° 2023-115 du 23 février 2023 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la ... Arrêté Municipal n° 2023-2112 du 2 mai 2023 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 80ème Grand Prix Automobile de Monaco. ...
Journal n°8640 du 28 avril 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
commerciale à titre accessoire permettant de récolter des fonds au profit d’organisations, fondations, associations ou personnes poursuivant le même objet ;    -  De participer à toute manifestation se ... caritative ou commerciale à titre accessoire permettant de récolter des fonds au profit d'organisations, fondations, associations ou personnes poursuivant le même objet ; -           De participer à toute ...
Journal n°8640 du 28 avril 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue les 17 février et 30 mars 2023 de l’association dénommée « Monaco Motors Club ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue les 17 février et 30 mars 2023 de l'association dénommée « Monaco Motors Club ». Cette ...
Journal n°8640 du 28 avril 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 22 septembre 2022, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS ... I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 septembre 2022, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX ...
Journal n°8640 du 28 avril 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « CP PARTNERS S.A.M. MULTI FAMILY OFFICE » (Société Anonyme Monégasque)
, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque le ... exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire ...
Journal n°8640 du 28 avril 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Le 30 avril, à 15 h, Saison 22/23 de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse ... Manifestations et spectacles divers Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Le 30 avril, à 15 h, Saison 22/23 de l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de ...
Journal n°8640 du 28 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-236 du 20 avril 2023 plaçant sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l ... du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l ...
Journal n°8640 du 28 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-222 du 18 avril 2023 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2025/2026.
Nous, Ministre d’État de la Principauté, Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation, modifiée ; Vu l’avis émis par le Comité de l’Éducation Nationale, lors de sa séance du 22 mars 2023 ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, modifiée ; Vu l'avis émis par le Comité de l'Éducation Nationale, lors de sa séance du 22 mars 2023 ... Arrêté Ministériel n° 2023-222 du 18 avril 2023 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2025/2026. ...
Journal n°8640 du 28 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-221 du 18 avril 2023 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année scolaire 2024/2025.
Nous, Ministre d’État de la Principauté, Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation, modifiée ; Vu l’avis émis par le Comité de l’Éducation Nationale lors de sa séance du 22 mars 2023 ... 22 ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation, modifiée ; Vu l'avis émis par le Comité de l'Éducation Nationale lors de sa séance du 22 mars 2023 ... Arrêté Ministériel n° 2023-221 du 18 avril 2023 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année scolaire 2024/2025. ...
Journal n°8640 du 28 avril 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.865 du 19 avril 2023 portant nomination d'un membre du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Hospitalier Princesse Grace, en qualité de fonctionnaire désigné par le Ministre d’État, jusqu’au 22 octobre 2023 inclus, en remplacement de Mme Kristel Marverti (nom d’usage Mme Kristel Malgherini). Notre ... Grace, en qualité de fonctionnaire désigné par le Ministre d'État, jusqu'au 22 octobre 2023 inclus, en remplacement de Mme Kristel Marverti (nom d'usage Mme Kristel Malgherini). Notre Secrétaire d ...
Journal n°8640 du 28 avril 2023
Loi n° 1.544 du 20 avril 2023 instituant une Caisse Monégasque de Retraite Complémentaire.
 :    - le montant de la valeur du point ;    - le montant du salaire de référence ;    - le taux de cotisation non générateur de droit ;    - la nature et le montant des interventions du fonds d ... fonds d'action sociale ; 3°)       de proposer au Comité financier les investissements du fonds de réserve, ainsi que le recours à ce fonds ; 4°)       de statuer sur l'acceptation ou le refus des dons ...
Journal n°8639 du 21 avril 2023
La Semaine en Principauté
, Cecilia Bartoli, Rebeca Olvera, Ildar Abdrazakov, Nicola Alaimo, Alessandro Corbelli, Edgardo Rocha et l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Gianluca Capuano. Le 22 avril, à 20 h ... , Cecilia Bartoli, Rebeca Olvera, Ildar Abdrazakov, Nicola Alaimo, Alessandro Corbelli, Edgardo Rocha et l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Gianluca Capuano. Le 22 avril, à 20 h ...
Journal n°8639 du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2049 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l’article 85[1] de la Constitution ; Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ... 22 ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu l'article 85[9] de la Constitution ; Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d'élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Journal n°8638 du 14 avril 2023
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « S.A.M. ALFI Sustainable » - (Société Anonyme Monégasque)
chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire ... échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5 %) pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque ledit fonds atteint le ...
Journal n°8638 du 14 avril 2023
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée« LANEVA » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée « LANEVA »
Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, numéro 2022-494 du 22 septembre 2022. III.- L’autorisation et l’approbation des statuts de ladite société ont été confirmés par arrêté de ... chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée« LANEVA » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée ...
Journal n°8638 du 14 avril 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Le 16 avril, à 15 h, Les 18, 20 et 22 avril, à 20 h, Opéra de Monte-Carlo, Saison 2023 : « Il barbiere di Siviglia » de ... Manifestations et spectacles divers Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Le 16 avril, à 15 h, Les 18, 20 et 22 avril, à 20 h, Opéra de Monte-Carlo, Saison 2023 : « Il barbiere di Siviglia » de ...
Journal n°8638 du 14 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-218 du 11 avril 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2022-262 du 20 mai 2022 fixant les montants des droits de délivrance des vignettes pour l'exploitation de véhicules de taxis étrangers, modifié.
er avril au 31 décembre, le tarif de délivrance par pétitionnaire des vignettes donne lieu au paiement, par son titulaire, d’un droit fixé à 660 euros par vignette. ». Art. 2. À l’article 2 de l ... 22 ... avril au 31 décembre, le tarif de délivrance par pétitionnaire des vignettes donne lieu au paiement, par son titulaire, d'un droit fixé à 660 euros par vignette. ». Art. 2. À l'article 2 de l ... Arrêté Ministériel n° 2023-218 du 11 avril 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2022-262 du 20 mai 2022 fixant les montants des droits de délivrance des vignettes pour l'exploitation de véhicules ...
Journal n°8638 du 14 avril 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.858 du 6 avril 2023 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n° 4.952 du 22 septembre 2014 portant nomination et titularisation du Chef du ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n° 4.952 du 22 septembre 2014 portant nomination et titularisation du Chef du Service des ...
Journal n°8637 du 7 avril 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 1er mars 2023 de l’association dénommée « Rires Danse Voix ». Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 1er mars 2023 de l’association dénommée « Rires Danse Voix ». Cette association ...
Journal n°8637 du 7 avril 2023
LENNY’S E-MOTO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 2, boulevard du Jardin Exotique - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 29 mars 2023. Monaco, le 7 avril 2023. ... -verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 30 mars 2023. Monaco, le 7 avril 2023. ...
Journal n°8637 du 7 avril 2023
SIMEON MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 13, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - DÉMISSION DE DEUX COGÉRANTS
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire en date du 22 février 2023, il a été pris acte de la démission de MM. Massimo COLOMBARI et Massimiliano VIVIAN de leur fonction de cogérant. L ... Aux termes d'une assemblée générale ordinaire en date du 22 février 2023, il a été pris acte de la démission de MM. Massimo COLOMBARI et Massimiliano VIVIAN de leur fonction de cogérant. L ...
Journal n°8637 du 7 avril 2023
ICONIC DESIGN - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, avenue des Spélugues - Monaco - DÉMISSION D'UNE COGÉRANTE
ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 mars 2023. Monaco, le 7 avril 2023. ... ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 mars 2023. Monaco, le 7 avril 2023. ... ICONIC DESIGN - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, avenue des Spélugues - Monaco - DÉMISSION D'UNE COGÉRANTE ...
Journal n°8637 du 7 avril 2023
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « BRYCH EXPERTS CONSEILS » (Société Anonyme Monégasque)
« Société Anonyme Monégasque » ou des initiales « S.A.M. ». Tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers doivent, en outre, indiquer le capital et le siège social ainsi que le numéro d ... , diminués le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque ...
Journal n°8637 du 7 avril 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Le 16 avril, à 15 h, Les 18, 20 et 22 avril, à 20 h, Opéra de Monte-Carlo, Saison 2023 : « Il barbiere di Siviglia » de ... Manifestations et spectacles divers Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Le 16 avril, à 15 h, Les 18, 20 et 22 avril, à 20 h, Opéra de Monte-Carlo, Saison 2023 : « Il barbiere di Siviglia » de ...
Journal n°8637 du 7 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-203 du 4 avril 2023 portant création de 3 zones protégées au Ministère d'État, place de la Visitation.
, modifié, susvisé, 3 bureaux au Ministère d’État, place de la Visitation. Le plan de situation des zones protégées figure en annexe I. Art. 2. Les zones protégées définies à l’article Premier sont ... , modifié, susvisé, 3 bureaux au Ministère d'État, place de la Visitation. Le plan de situation des zones protégées figure en annexe I. Art. 2. Les zones protégées définies à l'article Premier sont ...
Journal n°8637 du 7 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-200 du 31 mars 2023 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage.
de l’agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2023 ; Arrêtons : Article Premier. Mme Muriel ... 'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2023 ; Arrêtons : Article Premier. Mme Muriel Tonelli, Médecin du Travail ... Arrêté Ministériel n° 2023-200 du 31 mars 2023 portant renouvellement de l'agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage. ...

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Version 2018.11.07.14