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Journal n°8179
du 27 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-332 du 17 juin 2014 abrogeant l’arrêté ministériel n° 77-176 du 22 avril 1977 portant autorisation d’exercer la profession d’infirmière
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n°77-176 du 22 avril 1977 portant autorisation ... 22 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n°77-176 du 22 avril 1977 portant autorisation ...
Journal n°7889
du 5 décembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-794 du 1er décembre 2008 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès
administrative d’au moins une année dans le domaine de l’accueil et du secrétariat.
Art. 3.
Les candidates devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans ... 22 ... administrative d’au moins une année dans le domaine de l’accueil et du secrétariat.
Art. 3.
Les candidates devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.524 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Chef de bureau à la Direction de l'Expansion Economique
Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en
ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le ... 22 ... Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en
ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en ...
Journal n°8492
du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.088 du 4 juin 2020 admettant, sur sa demande, un militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat.
.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Franck Lanteri.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de ... 22 ... \.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Franck Lanteri.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8138
du 13 septembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-443 du 5 septembre 2013 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
’Administration des Domaines, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 10 septembre 2014.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de ... 22 ... ’Administration des Domaines, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 10 septembre 2014.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de ...
Journal n°8457
du 25 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-872 du 21 octobre 2019 autorisant un lieu de recherches biomédicales sans bénéfice individuel direct.
février 2003 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale, modifié ;
Vu la requête formulée par le Docteur ... 22 ... février 2003 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale, modifié ;
Vu la requête formulée par le Docteur ...
Journal n°7365
du 20 novembre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
les 27 et 28 novembre, à 21 h,
Jean-Pierre Coffe dans "descente aux plaisirs"
SALLE DES VARIETES
le 22 novembre, à 16 h,
5ème Rencontres Monégasques de la Sainte ... 22 ... THEATRE PRINCESSE GRACE
les 27 et 28 novembre, à 21 h,
Jean-Pierre Coffe dans "descente aux plaisirs"
SALLE DES VARIETES
le 22 novembre, à 16 h,
5ème Rencontres Monégasques de la Sainte ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-467 du 19 septembre 2007 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "AMICALE DU PALAIS DE JUSTICE".
'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu le récépissé délivré à l'association dénommée "AMICALE DU PALAIS DE JUSTICE" le 12 décembre 2001 ;
Vu la requête présentée par l'association le ... 22 ... 'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu le récépissé délivré à l'association dénommée "AMICALE DU PALAIS DE JUSTICE" le 12 décembre 2001 ;
Vu la requête présentée par l'association le ...
Journal n°7897
du 30 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-39 du 22 janvier 2009 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
disponibilité pour une période d’un an, jusqu’au 31 janvier 2010.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont ... 22 ... disponibilité pour une période d’un an, jusqu’au 31 janvier 2010.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont ...
Journal n°7756
du 19 mai 2006
Admission d'étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris
...........................................................................................................................................................,
la durée de mes études sera de ......................... ans.
Je m'engage, au cas où ma demande serait agréée, à observer le règlement intérieur de la Fondation ainsi que ceux des services communs ... 22 ... ...........................................................................................................................................................,
la durée de mes études sera de ......................... ans.
Je m'engage, au cas où ma demande serait agréée, à observer le règlement intérieur de la Fondation ainsi que ceux des services communs ...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
Admission d'étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris.
ou du chef de famille,
- la profession de la mère,
- le nombre de frères et de soeurs du candidat,
- la carrière à laquelle se destine le candidat,
- la liste des établissements scolaires que ... 22 ... ou du chef de famille,
- la profession de la mère,
- le nombre de frères et de soeurs du candidat,
- la carrière à laquelle se destine le candidat,
- la liste des établissements scolaires que ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-589 du 11 octobre 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Administrateur à la Direction de l’Expansion Economique
certificat de nationalité ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Art. 4.
Le concours aura lieu sur titres et références.
Art. 5.
Le jury de concours sera composé comme suit ... 22 ... certificat de nationalité ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Art. 4.
Le concours aura lieu sur titres et références.
Art. 5.
Le jury de concours sera composé comme suit ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-393 du 26 juin 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié.
septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de ... 22 ... septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de ...
Journal n°7700
du 22 avril 2005
" FIDEXCOM " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco le 22 avril 2005.
Monaco, le 22 avril 2005.
Signé : H. REY.
... 22 ... Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco le 22 avril 2005.
Monaco, le 22 avril 2005.
Signé : H. REY.
...
Journal n°8017
du 20 mai 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-280 du 16 mai 2011 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
dans les établissements d’enseignement, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 25 novembre 2011.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des ... 22 ... dans les établissements d’enseignement, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 25 novembre 2011.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des ...
Journal n°8317
du 17 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-81 du 14 février 2017 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco.
portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Centre Cardio-Thoracique de Monaco » en abrégé « C.C.M. », modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin ... 22 ... portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Centre Cardio-Thoracique de Monaco » en abrégé « C.C.M. », modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin ...
Journal n°7549
du 31 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-310 du 15 mai 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quinze mai deux mille deux.
Le Ministre d ... 22 ... le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quinze ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-791 du 27 décembre 2023 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre cardio-thoracique de Monaco.
’arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre cardio-thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu la requête formulée par la direction du Centre cardio-thoracique de ... 22 ... 'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre cardio-thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu la requête formulée par la direction du Centre cardio-thoracique de ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-117 du 23 février 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Agathe Marge (nom d’usage Mme Agathe Fourrier), Administrateur Principal à la Direction des Ressources ... 22 ... du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Agathe Marge (nom d'usage Mme Agathe Fourrier), Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines ...
Journal n°8302
du 4 novembre 2016
Avis de recrutement n° 2016-183 d'une Infirmière à mi-temps au Centre Médico-Sportif relevant de la Direction de l'Action Sanitaire.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une infirmière à mi-temps au Centre Médico-Sportif relevant de la ... 22 ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une infirmière à mi-temps au Centre Médico-Sportif relevant de la ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-586 du 17 novembre 2005 autorisant un architecte à exercer dans la Principauté
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 341 du 24 mars 1942 réglementant le titre et la profession d'Architecte et instituant l'Ordre des Architectes dans la Principauté ... 22 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 341 du 24 mars 1942 réglementant le titre et la profession d'Architecte et instituant l'Ordre des Architectes dans la Principauté ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1020 du 10 décembre 2019 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Chirurgie Digestive et Viscérale).
Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 28 ... 22 ... Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 28 ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 2.007 du 17 décembre 2008 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de la Principauté d’Andorre
auprès de la Principauté d’Andorre.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ... 22 ... auprès de la Principauté d’Andorre.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ...
Journal n°8046
du 9 décembre 2011
Avis de vacance de poste n° 1809 à l’Organisation Météorologique Mondiale (OMM)
Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu’il va être procédé à un appel à candidatures pour un poste de Chef de bureau de la communication et des relations publiques, grade P.5 ... 22 ... Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu’il va être procédé à un appel à candidatures pour un poste de Chef de bureau de la communication et des relations publiques, grade P.5 ...
Journal n°7923
du 31 juillet 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2122 du 24 juillet 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Assistante sociale dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de Loisirs)
nationalité ;
- un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Art. 4.
Le concours aura lieu sur titres et références ... 22 ... nationalité ;
- un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Art. 4.
Le concours aura lieu sur titres et références ...
Journal n°8102
du 4 janvier 2013
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
.A.R.L. DESCAMPS MONACO, ayant siège 4, boulevard des Moulins à Monaco, concernant le fonds de commerce de vente et négoce d’articles et accessoires de décoration domestique, notamment de linge de maison, exploité 4 ... 22 ... .A.R.L. DESCAMPS MONACO, ayant siège 4, boulevard des Moulins à Monaco, concernant le fonds de commerce de vente et négoce d’articles et accessoires de décoration domestique, notamment de linge de maison, exploité 4 ...
Journal n°7510
du 31 août 2001
Avenant à la Gérance Libre - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 19 avril 2001,
la SOCIETE NATIONALE DE FINANCEMENT ayant son siège 24, rue du Gabian à Monaco et la société des Iles des Bermudes "FORTE ... 22 ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 19 avril 2001,
la SOCIETE NATIONALE DE FINANCEMENT ayant son siège 24, rue du Gabian à Monaco et la société des Iles des Bermudes "FORTE ...
Journal n°7779
du 27 octobre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-113 du 23 octobre 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Assistant spécialisé Graphisme 2D - 3D (20/20ème) dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco)
. RATTI, Conseiller Communal
Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant
M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant
M ... 22 ... . RATTI, Conseiller Communal
Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant
M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant
M ...
Journal n°7368
du 11 décembre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
" (groupe de Gospel masculin)
le 18 décembre, à 21 h,
Concert de Negro Spirituals par "The Stars of Faith" (groupe de Gospel féminin)
SALLE DES VARIETES
le 12 décembre, à 21 h,
et le 13, à 16 h ... 22 ... " (groupe de Gospel masculin)
le 18 décembre, à 21 h,
Concert de Negro Spirituals par "The Stars of Faith" (groupe de Gospel féminin)
SALLE DES VARIETES
le 12 décembre, à 21 h,
et le 13, à 16 h ...
Journal n°7480
du 2 février 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SALLE DES VARIETES
le 5 février, à 18 h,
Conférence présentée par la Fondation Prince Pierre ... 22 ... .
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SALLE DES VARIETES
le 5 février, à 18 h,
Conférence présentée par la Fondation Prince Pierre ...
Journal n°7914
du 29 mai 2009
Admission d’étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris
..........................................................ans.
«Je m’engage, au cas où ma demande serait agréée, à observer le règlement intérieur de la Fondation ainsi que ceux des services communs à la Cité Universitaire de Paris (Maison Internationale ... 22 ... ..........................................................ans.
«Je m’engage, au cas où ma demande serait agréée, à observer le règlement intérieur de la Fondation ainsi que ceux des services communs à la Cité Universitaire de Paris (Maison Internationale ...
Journal n°7968
du 11 juin 2010
Admission d’étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris
mes études sera de………… ans.
Je m’engage, au cas où ma demande serait agréée, à observer le règlement intérieur de la Fondation ainsi que ceux des services communs à la Cité Universitaire de Paris ... 22 ... mes études sera de………… ans.
Je m’engage, au cas où ma demande serait agréée, à observer le règlement intérieur de la Fondation ainsi que ceux des services communs à la Cité Universitaire de Paris ...
Journal n°8174
du 23 mai 2014
Admission d’étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris
plus tard le ler juillet 2014, à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énumérées.
1°) une demande sur papier libre ... 22 ... plus tard le ler juillet 2014, à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, un dossier de candidature comprenant les pièces ci-après énumérées.
1°) une demande sur papier libre ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-433 du 7 juillet 2016 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un(e) Secrétaire-Comptable à la Direction de l’Aménagement Urbain
;
- deux extraits de leur acte de naissance ;
- un extrait du casier judiciaire ;
- un certificat de nationalité ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Art. 4.
Le concours ... 22 ... ;
- deux extraits de leur acte de naissance ;
- un extrait du casier judiciaire ;
- un certificat de nationalité ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Art. 4.
Le concours ...
Journal n°7967
du 4 juin 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-271 du 28 mai 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Garçon de bureau à la Direction de l’Expansion Economique
.
Le concours aura lieu sur titres et références.
Art. 5.
Le jury de concours sera composé comme suit :
- M. Franck Taschini, Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ... 22 ... .
Le concours aura lieu sur titres et références.
Art. 5.
Le jury de concours sera composé comme suit :
- M. Franck Taschini, Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-3428 du 17 septembre 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Bibliothécaire - Ludothécaire dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
manuelles) ;
- une connaissance des outils numériques et des jeux vidéo serait fortement appréciées ;
- avoir le sens du service public et de grandes qualités relationnelles ;
- posséder de fortes aptitudes ... 22 ... direction du jeune public (jeux de groupe, activités manuelles) ;
- une connaissance des outils numériques et des jeux vidéo serait fortement appréciées ;
- avoir le sens du service public et ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.915 du 6 août 2012 portant nomination d’un Praticien Hospitalier mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pneumologie)
.
Cette nomination prend effet à compter du 24 novembre 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... 22 ... .
Cette nomination prend effet à compter du 24 novembre 2011.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Arrêté Ministériel 2004-298 du 7 juin 2004 renouvelant un Praticien Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace.
établissements publics ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13 ... 22 ... établissements publics ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13 ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.161 du 8 juin 2007 autorisant l'acceptation d'un legs.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe et ses codicilles, respectivement datés des 20 décembre 1993, 6 février 2001 et 25 août 2004, déposés en l ... 22 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe et ses codicilles, respectivement datés des 20 décembre 1993, 6 février 2001 et 25 août 2004, déposés en l ...
Journal n°8082
du 17 août 2012
«ROTHWELL MANAGEMENT»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
août 2012 ;
3° Délibération de l’assemblée générale constitutive tenue le 3 août 2012 et déposée avec les pièces annexes au rang des minutes de Maître Henry REY, par acte du même jour (3 août 2012 ... 22 ... août 2012 ;
3° Délibération de l’assemblée générale constitutive tenue le 3 août 2012 et déposée avec les pièces annexes au rang des minutes de Maître Henry REY, par acte du même jour (3 août 2012 ...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-235 du 3 mai 2010 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie)
Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 18 mars 2010 ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ... 22 ... Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 18 mars 2010 ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ...
Journal n°7996
du 24 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-631 du 20 décembre 2010 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ;
Vu l’avis émis par la Commission Médicale d ... 22 ... statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ;
Vu l’avis émis par la Commission Médicale d ...
Journal n°8030
du 19 août 2011
«MONACO RESOURCES GROUP»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
l’assemblée générale constitutive tenue le 4 août 2011 et déposée avec les pièces annexes au rang des minutes de Maître Henry REY, par acte du même jour (4 août 2011), ont été déposées le 17 août 2011 ... 22 ... l’assemblée générale constitutive tenue le 4 août 2011 et déposée avec les pièces annexes au rang des minutes de Maître Henry REY, par acte du même jour (4 août 2011), ont été déposées le 17 août 2011 ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-736 du 5 octobre 2017 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
relative aux modalités d'association entre médecins ;
Vu la requête formulée par le Docteur Virginie Perriquet ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ... 22 ... relative aux modalités d'association entre médecins ;
Vu la requête formulée par le Docteur Virginie Perriquet ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-282 du 21 mars 2019 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
Crovetto ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 mars 2019 ;
Arrêtons ... 22 ... Crovetto ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 mars 2019 ;
Arrêtons ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-198 du 5 mars 2020 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
Afriat ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 mars 2020 ;
Arrêtons ... 22 ... Afriat ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 mars 2020 ;
Arrêtons ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-91 du 15 février 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
requête formulée par le Docteur Thomas Killian en faveur du Docteur Joris Deslandes ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu la ... 22 ... formulée par le Docteur Thomas Killian en faveur du Docteur Joris Deslandes ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la ...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑232 du 23 avril 2024 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Ophtalmologie).
réglementant l’exercice d’une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre ... 22 ... réglementant l'exercice d'une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-362 du 22 juin 2011 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2010-246 du 5 mai 2010 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport
1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant l’Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002 ... 22 ... 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant l’Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002 ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.605 du 22 décembre 2011 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux décembre deux ... 22 ... Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux décembre deux ...
Journal n°8192
du 26 septembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.964 du 22 septembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique
correspondant, à compter du 3 septembre 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ... 22 ... correspondant, à compter du 3 septembre 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ...
Journal n°8182
du 18 juillet 2014
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d’assurances
Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la compagnie d’assurance « Euler Hermes France », dont le siège social est à Paris La Défense ... 22 ... Par application des dispositions de l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la compagnie d’assurance « Euler Hermes France », dont le siège social est à Paris La Défense ...
Journal n°8031
du 26 août 2011
Anniversaire de la Libération de Monaco
A l’occasion du 67ème anniversaire de la Libération de la Principauté, le Maire fait connaître qu’une Cérémonie du Souvenir se déroulera le samedi 3 septembre 2011, à 17 heures 30, au Cimetière de ... 22 ... A l’occasion du 67ème anniversaire de la Libération de la Principauté, le Maire fait connaître qu’une Cérémonie du Souvenir se déroulera le samedi 3 septembre 2011, à 17 heures 30, au Cimetière de ...
Journal n°7430
du 18 février 2000
Apport de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion -
Société en Commandite Simple "S.C.S. ALMONDO & Cie" -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 21 octobre 1999,
contenant établissement des statuts de la société en commandite simple devant exister sous la raison sociale "S ... 22 ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 21 octobre 1999,
contenant établissement des statuts de la société en commandite simple devant exister sous la raison sociale "S ...
Journal n°7797
du 2 mars 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
DONATION ENTRE VIFS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième insertion
, demeurant 15, boulevard de Belgique, à Monaco, d'un fonds de commerce de gestion immobilière, administration de biens immobiliers et syndic d'immeubles, etc... exploité dans des locaux situés dans l ... 22 ... , demeurant 15, boulevard de Belgique, à Monaco, d'un fonds de commerce de gestion immobilière, administration de biens immobiliers et syndic d'immeubles, etc... exploité dans des locaux situés dans l ...
Journal n°8198
du 7 novembre 2014
Acceptation de legs
), décédée le 27 décembre 2012 à Uccle (Belgique), a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ... 22 ... ), décédée le 27 décembre 2012 à Uccle (Belgique), a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ...
Journal n°8064
du 13 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-191 du 5 avril 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-77 du 16 février 2011 relatif aux conditions de fonctionnement de l’Institut de Formation en Soins Infirmiers
’arrêté ministériel n° 2011-77 du 16 février 2011, susvisé, les mots : «des étudiants» sont remplacés par le mot «étudiante ».
Art. 2.
A l’alinéa 2 de l’article 3 de l’arrêté ministériel n° 2011-77 du 16 février 2011 ... 22 ... ’arrêté ministériel n° 2011-77 du 16 février 2011, susvisé, les mots : «des étudiants» sont remplacés par le mot «étudiante ».
Art. 2.
A l’alinéa 2 de l’article 3 de l’arrêté ministériel n° 2011-77 du 16 février 2011 ...
Journal n°8540
du 28 mai 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-390 du 19 mai 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Commis-archiviste à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité.
.
Le concours aura lieu sur titres et références.
Art. 5.
Le jury de concours sera composé comme suit :
- M. Stéphan Bruno, Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ... 22 ... certifiée conforme des titres et références présentés.
Art. 4.
Le concours aura lieu sur titres et références.
Art. 5.
Le jury de concours sera composé comme suit :
- M. Stéphan Bruno, Directeur des ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-161 du 3 mars 2003 portant modification de l'arrêté ministériel
n° 81-335 du 7 juillet 1981 relatif à la pharmacopée.
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 81-335 du 7 juillet ... 22 ... Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 81-335 du 7 juillet ...
Journal n°7586
du 14 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-118 du 10 février 2003 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale.
informations utiles sur le médicament, produit, objet, matériel ou méthode expérimenté ;
d) l'identité du ou des investigateurs pressentis, leurs titres, expérience et fonctions ;
e) une synthèse du ... 22 ... informations utiles sur le médicament, produit, objet, matériel ou méthode expérimenté ;
d) l'identité du ou des investigateurs pressentis, leurs titres, expérience et fonctions ;
e) une synthèse du ...