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Journal n°4452
du 11 février 1943
Souveraine majorant des pénalités. .
Ordonnance Souveraine fixant le droit de 'consommation des succédanés du café.
,Ordonnance Souveraine fixant le droit de consommation des -alcools. .Ordonnance ...
Journal n°8407
du 9 novembre 2018
SYNDICAT DES EMPLOYES ET OUVRIERS DU COMMERCE DE MONACO (SEOCM) - AVIS
Les membres fondateurs du Syndicat des Employés et Ouvriers du Commerce de Monaco (SEOCM) sont conviés à l'Assemblée Générale de fondation du syndicat.
Celle-ci se tiendra le 22 novembre 2018 de 12 ...
Les membres fondateurs du Syndicat des Employés et Ouvriers du Commerce de Monaco (SEOCM) sont conviés à l'Assemblée Générale de fondation du syndicat.
Celle-ci se tiendra le 22 novembre 2018 de 12 ... SYNDICAT DES EMPLOYES ET OUVRIERS DU COMMERCE DE MONACO (SEOCM) - AVIS ...
Journal n°3152
du 13 août 1918
, Ministre d'Etat de la Principauté ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 20 juin 1918, instituant, à compter du 15 juillet 1918, une taxe de i o 0/0 sur le paiement des marchandises, denrées, fournitures ou ...
Journal n°1065
du 3 décembre 1878
paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouvilie, est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse.
Grand Hôtel des Bains sur la plage, appartements confortables, pensions pour ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Ministériel n° 2012-599 du 12 octobre 2012 fixant le taux de
pourcentage des cotisations à affecter au fonds de réserve de la
c aisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants pour
l ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-686 du 10 novembre 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Annexes 1990
du 31 décembre 1990
-184 Grenzacherstrasse.
Pour : « Dérivés de Pyrimidine ».
Priorité Grande-Bretagne du 22 mai 1987.
No 1981.89.1935.
(Délivré par Arrêté Ministériel du 19 mai 1989).
Demande déposée le 27 mai 1988 par la société ...
Journal n°6432
du 2 janvier 1981
ligne
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Lettre adressée à S.A.S. le Prince par S.E. M. le Président de la République italienne (p. 1).
Prestation de serment de M. Norbert .K-ançais, Directeur des ...
Journal n°4009
du 13 septembre 1934
le sieur BRANCHE Alphonse-Emile, son mari, artiste-musicien, demeurant à Monte-Carlo, avenue des Fleurs ;
II a été extrait littéralement ce qui suit :
« Donne défaut contre le sieur Branche, faute ...
Journal n°2240
du 11 juin 1901
'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
PARTIS La fanfare des Gardes avait donné samedi soir
une sérénade au nouveau commandant.
Le Prince a reçu la lettre par laquelle S. M. la Reine Régente d ...
Journal n°5520
du 19 juillet 1963
-défenseurs ou les
« avocats et en fait rapport au Conseil de l'Ordre.
Le secrétaire-trésorier gère les fonds nécessaires
« aux dépenses de l'Ordre. 11 rédige les procès-ver-
« baux des délibérations et ...
Journal n°7046
du 9 octobre 1992
fixant le montant inaximuter et minimum des pensions d'invalidité et du capital décès à compter du 1" octobre 1992 (p: 1084).
Arrêté Ministériel n" 92-593 du 5 octobre 1992 relatif au fonds de réserve de ...
Journal n°5516
du 21 juin 1963
Droit, Notaire
2, boulevard des Moulins - MONTE-CARLO
VENTE DE FONDS DE COMMERCE
Deuxième Insertion
Suivant acte passé devant Mo AUREGLIA, notaire à Monaco, le 22 janvier 1963, Madame Marie ...
Journal n°3339
du 3 janvier 1922
-ée de dresser la Liste Électorale pour 1922.
CONGRÈS :
Quatrième Congrès de Législation Aérienne. — Discours de S. A. le Prince Rira Alirra Khan.
CHAMBRE CONSULTATIVE DES I NTÉRÊTS ÉCONOMIQUES ...
Journal n°5137
du 19 mars 1956
des éléments suivants :
— droit au bail des locaux où le fonds est exploité avec ses. aménagements, installations
— matériel servant à l'exploitation dudit fonds ;
Au prix de deux millions cinq ...
Sommaires 1969
du 31 décembre 1969
de l'article 36 de ladite Loi (p. 20).
Loi n° 8 modifiant le dernier alinéa de l'article 2 de la Loi n° 830
du 2 décembre écembre 1967 relative au fonds complémentaire de répa-
ration des ...
Journal n°1193
du 24 mai 1881
destruction des animaux trouvés errants ; des procès-verbaux seront dressés contre les propriétaires erf contravention.
On ne saurait que louer l'administration de ces sages mesures de précaution.
Le train ...
Journal n°7893
du 2 janvier 2009
).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 2008-4.002 du 26 décembre 2008 régle-
mentant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi
que la circulation des piétons à l’occasion des épreuves ...
Journal n°6634
du 16 novembre 1984
sécurité des immeubles de grande hau'eur (p. 1128).
Arrêté Ministériel n° 84-656 du 13 novembre 1984 fixant le taux de la contribution des employeùrs et de la Caisse des Congés Payés du Bâtiment au « Fonds ...
Journal n°5121
du 28 novembre 1955
, domicilié no 4, Escalier des Révoltes, à Monaco, pour une durée devant expirer le 30 septembre 1957, un fonds de commerce d'hôtel=
restaurant et bar, connu sous le nom `« 1101TL
RENAISSANCE et CRITÉRIUM ...
Journal n°1680
du 14 octobre 1890
Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue dé Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés dans le ...
Journal n°4596
du 15 novembre 1945
lieu de retenir, sur ce-point, la proposition du personnel.
Monaco, le 22 octobre 1945.
L'Arbitre,
Signé : IttE BONAVI'FA.
ART. 2.
Redevances.
Pour tenir compte des charges supplémentaires ...
Journal n°2676
du 28 septembre 1909
La C4 Lyonnaise la plus ancienne des Compagnies
d'Assurances contre le Vol.
C. d'assurances contre les ris Assurances contre le vol al ec
ques de transport par terre et par mer et les accidents ...
Journal n°3604
du 27 janvier 1927
Souveraine accordant des médailles d'honneur. Ordonnance Souveraine accordant des médailles d'honneur. Ordonnance Souveraine accordant des médailles d'honneur. Ordonnance Souveraine autorisant le port d ...
Journal n°4468
du 3 juin 1943
précède ou contre des articles de biscuiterie autres que le pain d'épice aura lieu dans les conditions
suivantes :
1. Farines composées (y compris celles présentées sous forme
d'entremets sucrés), et ...
Journal n°3831
du 30 avril 1931
ainsi 'l'adjuvant contre la sécheresse. Il est constaté que le pâturage inconsidéré, qui a détruit le gazonnement du sous-bois et l'exploitation industrielle des futaies et t'anis, dans tout le sud• de la ...
Journal n°4521
du 8 juin 1944
, la clientèle et Pachalan-dage y attachés.
Le matériel :et les objeta halliers servant à, -sen exploitation.
..E-t le :droit au bail des lieux utileclit' fonds est exploité, consenti par la Société ...
Journal n°1852
du 30 janvier 1894
qui sont dues par l'armement.
Fait en l'Hôtel du Gouvernement, à Monaco, le 22 janvier 1894.
La pluie, qui tolite la journée de vendredi, n'avait cessé de tomber, a fait place, dés samedi matin, à ...
Journal n°1663
du 17 juin 1890
couvert de nuages. « Pleuvra-t-il dimanche ? » telle est la question avec laquelle (mi s'aborde dans les salons et sur les boulevards. Des paris importants sont engagés pour ou contre le beau temps dans ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
’Etat,
m. roger.
Arrêté Ministériel n° 2011-61 du 7 février 2011
portant application de l’ordonnance souveraine
n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel
des fonds mettant en œvre ...
Journal n°1248
du 27 juin 1882
. Tir aux pigeons installé au bas des jardins.
SAISON D'ÉTÉ.
La rade de Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville ...
Journal n°6487
du 22 janvier 1982
mois de
— un certificat de bonnes vie et moeurs ;
— une copie certifiée conforme des titres ou références présentés.
JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 Janvier 1982
ART. 4.
Le concours aura lieu sur ...
Journal n°4210
du 30 juin 1938
», mais non le goudronnage superficiel.
Pour trouver des fonds nécessaires aux premiers-essais, j'ai- créé. La Ligue contre la poussière, dont le regretté Prince Albert de Monaco daigna accepter la ...
Journal n°3318
du 9 août 1921
lutte nationale et internationale contre la traite des femmes et des enfants.
Le premier but parait devoir être, à bref délai, complètement atteint. Un certain nombre de Gouvernements, — dont la ...
Journal n°1294
du 15 mai 1883
célèbre ingénieur Robert. Commencé en 1838, ce phare ne fut terminé que six ans plus tard, le ler Mvrier 1884, après des luttes continuelles contre les tempêtes qui, à plusieurs reprises, renversèrent ce qu ...
Journal n°4988
du 11 mai 1953
'exploitation d'un fonds de commerce de vins et spiritueux en gros et au détail, sis no 15, rue de la Turbie, à Monaco-Condarnine,
20 Le négoce, sous toutes ses formes, des produits se rapportant à l'emploi du ...
Journal n°7637
du 6 février 2004
Sainte, spécialement venue de l'Ile de Beauté y participait.
Les cérémonies ont débuté le lundi 26 janvier, à 9 h 30, par une messe des Traditions célébrée en langue monégasque, dans l'église Sainte ...
Journal n°5452
du 2 avril 1962
:-.les d'un acte reçu le 29 avril 1960 par le notaire soussigné, relativement à l'exploitation d'un fonds de commerce d'alimentation générale dénommé « ALIMENTATION GENERALE DES GENETS » sis 11, avenue St ...
Journal n°6746
du 9 janvier 1987
.739 du 22 juin 1971 Ixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi no 397 du 27 septembre 1944 en cas. de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu ...
Journal n°6267
du 4 novembre 1977
, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1911 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en ...
Journal n°1989
du 25 août 1896
'ajoutant à l'intérêt que l'océanographie trouvera dans une modification importante des cartes actuelles pour le relief des fonds océaniens, rendent tout à fait heureuse la découverte qui vient d'être réalisée ...
Journal n°4149
du 29 avril 1937
•appels de fonds décidés par le Conseil d'Administration sont portés à la connaissance des actionnaires par lettres recommandées adressées à chaque actionnaire.
ART. 12.
La cession des actions ...
Journal n°4105
du 16 juillet 1936
lutte scientifique et sociale contre le cancer, qui doit se tenir à Bruxelles du 20 au 26 septembre 1936.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ...
Journal n°8576
du 4 février 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-50 du 31 janvier 2022 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Beef Bar ».
28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l’épidémie de COVID-19, modifiée ;
Vu la Décision ... 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19, modifiée ;
Vu la Décision ...
Journal n°0854
du 10 novembre 1874
base ou sur les flancs d'une halite montagne de ak pointe, sommet et nés contre.
Le géant de l'Estérel avait reçu dés anciens Ligures un nom qui le caractérisait admirablement. Ils l'appelaient t penn ...
Journal n°8224
du 8 mai 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-300 du 29 avril 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°8326
du 21 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-238 du 13 avril 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°1186
du 29 mars 1881
matin.
2e Tour. — Cinq seulement des dix concurrents désignés plus haut ont lutté pour le second tour. Ce sont :
Cetonia 2 h. 51m.50s.
Gertrude . . 3 10 40
Phare 3 30 20
Miss Mary . . 3 ...
Journal n°7542
du 12 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2002-24 du 3 avril 2002 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 3ème Grand Prix Historique de Monaco et du 60ème Grand Prix Automobile de Monaco
,
- avenue de la Quarantaine, sur toute sa longueur.
Exceptionnellement du mercredi 22 mai 2002 à 20 h 00 et jusqu'à la fin des épreuves, le dimanche 26 mai 2002 :
- rue Louis Notari, de la rue Suffren ... Quarantaine, sur toute sa longueur.
Exceptionnellement du mercredi 22 mai 2002 à 20 h 00 et jusqu'à la fin des épreuves, le dimanche 26 mai 2002 :
- rue Louis Notari, de la rue Suffren Reymond à la rue ... Arrêté Municipal n° 2002-24 du 3 avril 2002 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 3ème Grand Prix Historique de Monaco et ...
Journal n°1797
du 10 janvier 1893
métal.
Pour suppléer à l'inexpérience des cuisinières, on a imaginé de placer contre la porte extérieure des fours un thermomètre, qui indique le degré nécessaire à la cuisson des principaux aliments ...
Journal n°0980
du 10 avril 1877
fabrication d'Aubusson fut obligée de lutter énergiquement contre les prétentions despotiques des tapissiers de Paris qui refusaient à leurs confrères d'Aubusson et de Felletin le droit d'ouvrir des magasins à ...
Journal n°4026
du 10 janvier 1935
. Alexandre Noghès, ancien Trésorier Général des Finances ;
Simon Bertoni, ancien Directeur de l'Enregistrement ;
Charles Auréglia, ancien Contrôleur de l'emploi des fonds ;
le Docteur Jean Marsan, ancien ...
Journal n°3911
du 10 novembre 1932
fonds vendu.
Monaco, le 10 novembre 1932.
OFFICE FONCIER
1, Boulevard des Moulins_ Monte-Carlo
Cession de Fonds de Commerce
(Deuxième Insertion)
Suivant acte s. s. p. fait triple à Monaco le ...
Journal n°6704
du 21 mars 1986
, dissolution) 21,50 F
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 8.555 du 14 mars 1986 déterminant des emplacements provisoires pour l'atterrissage et le décollage des hélicopteres (p. 242 ...
Journal n°5228
du 16 décembre 1957
, boulevard des Moulins à Monte-Carlo a donné en gérance libre le fonds de commerce de Chemiserie, Bonneterie, Chapellerie et Tissus, sis au 26, boulevard des Mottlins à Monte-Carlo, à Madame Marguerite Veuve ...
Journal n°6812
du 15 avril 1988
-Rayonnement » (F A. R.) (p. 410).
Arrêté Ministériel no 88-216 du 6 avril 1988 modifiant l'arrêté ministériel no 77-149 du 7 avril 1977 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le ...
Journal n°1676
du 16 septembre 1890
TRENTE-TROISIÈME ANNÉE — N° 1676
Bureaux Rue de Lorraine, 22
Mardi 16 Septembre 1890
JOURNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MAI ...
Journal n°2446
du 23 mai 1905
. Mile Carlier joue le rôle d'une danseuse évaporée à la surface quoique très pratique dans le fond; elle a beaucoup plu. Nos compliments à Miles Taillade et J. Froment. Du côté des hommes, MM. Séverin ...
Journal n°3200
du 1 juillet 1919
convoqué pour le dimanche suivant. Le Ministre d'Etat fait afficher un avis en ce sens à la porte de la Mairie et le fait insérer au Journal de 'Monaco.
SECTION IV.
Des réclamations contre les opérations ...
Journal n°3671
du 10 mai 1928
le siège est villa Les Dômes, 4, rue des Lilas, à Monte-Carlo ;
Le fonds industriel et commercial d'imprimerie avec tous les éléments le composant, tel que le tout est
désigné au dit acte, que la ...