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Journal n°2968 du 2 février 1915
la médecine dans la Principauté.> ÉCHOS & NOUVELLES DE LA PRINCIPAUTÉ M. le Président de la République Française, sur la proposition de S. Exc. le Ministre des Affaires Etrangères, a conféré à M ...
Journal n°4829 du 24 avril 1950
Conférence Générale de l'Organisation des Nations -Unies pour l'Éducation, la Science et la Culture qui s'ouvrira à Florence le 22 Mai 1950. 'ART. 2. M. Louis Auréglia, Président du Conseil National, et M ...
Journal n°2067 du 22 février 1898
la ceinture lumineuse des hauteurs qui l'encadrent est fort beau à voir ; au loin, à l'Est, la villa de M. Camille Blanc, se détache comme une immense étoile sur le fond sombre des montagnes d ...
Journal n°4186 du 13 janvier 1938
visibles. Après tant de privations, de luttes et xle souffrances, Carpeaux ne connut pas la joie du triomphe. Dès l'âge de 44 ou 45 ans, un mal affreux et qui devait le conduire au tombeau à 46 ans,fit de sa ...
Journal n°8437 du 7 juin 2019
Première Rencontre des Sites historiques Grimaldi de Monaco (23-24 juin 2018)
les « Bécuts de Gascogne ». Vers 22 heures, S.A.S. le Prince et les membres de la Famille princière sont invités à traverser la place du Palais pour rejoindre la caserne des Carabiniers et assister à la ... les « Bécuts de Gascogne ». Vers 22 heures, S.A.S. le Prince et les membres de la Famille princière sont invités à traverser la place du Palais pour rejoindre la caserne des Carabiniers et assister à la ... Première Rencontre des Sites historiques Grimaldi de Monaco (23-24 juin 2018) ...
Journal n°1252 du 25 juillet 1882
, frictionné avec des feuilles de noyer, se trouve de même garanti contre toute piqûre. VICE-CONSULAT DE FRANCE A MONACO AVIS Le gérant intérimaire du Vice-Consulat de France à Monaco a l'honneur de ...
Journal n°6222 du 24 décembre 1976
Services fiscaux (p. 1096). Ordonnance Souveraine n ` 5.957 du 21 décembre 1976 déterminant un emplacement provisoire pour l'atterrissage et le décollage des hélicoptères sur le terre-plein de Fontvieille ...
Journal n°7305 du 26 septembre 1997
le stationnement des véhicules lors de la 3° KART CvP (p. 1206). Arrêtés Ministériels tt° 97-444 et n° 97-445 du 22 septembre 1997 réintégrant, sur leur demande, des fonctionnaires (p. 1206 ...
Journal n°3736 du 18 juillet 1929
'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907. Monaco, le 16 juillet 1929. . Le Greffier en Chef, JEAN GRAS. AGENCE Roux 31, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo Cession de Fonds de Comeneree (Première _Insertion ...
Journal n°3691 du 27 septembre 1928
autres pièces y annexées, a été déposée le 22 septembre courant mois, au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco. Texte ancien. ART. 5. Sauf le cas de prorogation ou de dissolution ...
Journal n°7004 du 20 décembre 1991
'au 22 décembre, Congrès des Experts Comptables du 28 décembre au 4 janvier, Incentive Omni Tours Manifestations sportives Stade Louis II le 21 décembre, à 2(1 h 30, Championnat de France de ...
Journal n°4114 du 10 septembre 1936
; complot contre la sûreté, la liberté ou l'autorité du capitaine ; prise du navire par les marins ou passagers par fraude ou violence envers le capitaine ; 17' Détournement de deniers publics par des ...
Journal n°3860 du 19 novembre 1931
nominale ou le remboursement partiel des titres, ou encore l'échange des titres anciens contre de nouveaux titres d'un nombre équivalent ou moindre, ayant ou non la même valeur nominale, avec ou sans soulte ...
Journal n°4966 du 8 décembre 1952
Communauté Hellénique de Monaco» (p. 850). Arrné Ministériel no $2•221 du 2 décembre 1952 fixant le prix du MU (p. 851). AVIS el' COMMUNIQUÉS DmgcriON DÈS SE* teees SOCIAUX. s irrulaire des Services ...
Journal n°1563 du 17 juillet 1888
TRENTE ET UNIÈME ANNÉE — N° 1563 linreanx : ltue de Lorraine, 22 Mardi 17 Juillet 1888 POLITIQUE, LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE PARAISSANT LE MARDI Tous les ouvrages français et étrangers dont il ...
Journal n°4222 du 22 septembre 1938
'Administrateur-Ordonnateur ou son délégué, est autorisé à accorder des modifications exceptionnelles aux jours et heures de visites en faveur de personnes qui lui en feront la demande lorsqu'il aura reconnu' le bien-fondé de ...
Journal n°6602 du 6 avril 1984
la propriété de l'intéressé et lut sera remboursé, en cas de départ de la Principauté, contre restitution des plaques ». ART. 2. Le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les ...
Journal n°7777 du 13 octobre 2006
de Monaco, le débiteur ainsi que tout créancier est recevable, même par mandataire, à formuler des réclamations contre l'état des créances. Vendredi 13 octobre 2006 JOURNAL DE MONACO 1891 La ...
Journal n°1670 du 5 août 1890
moment et ne sont pas alliés à dédaigner. La flèche combat la sagette, le venin lutte contre le poison, la ruse se mesure avec l'astuce ; le succès final est presque toujours pour la tribu amie des ...
Journal n°7948 du 22 janvier 2010
contraires à la présente ordonnance. Vendredi 22 janvier 2010 ART. 4. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le ...
Journal n°3395 du 30 janvier 1923
du fonds de pharmacie sis à Monte-Carlo. boulevard des Moulins, villa Le Radium, dénommé Grande Pharmacie Cosmo- polite , saisi à l'encontre du sieur Joseph-Albert STAHL, sujet allemand. Les ...
Journal n°4447 du 7 janvier 1943
le .coupon'n° 7 de janvier 1943, les feuilles de tickets supplémentaires, pour travailleurs de force, contre le coupon n° 4 de janvier 1943 et la carte de lait. 'entier ou ,concentré des consomma ...
Journal n°3700 du 29 novembre 1928
, rue du Tribunal, Monaco. Cession de Fonds de Commerce ( Première Insertion.) Suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 22 novembre 1928, la SOCIÉTÉ ANONYME FRANÇAISE DES HOTELS REUNIS, au ...
Journal n°3515 du 21 mai 1925
dite Société exploitait boulevard des Bas-Moulins, quartier de Monte-Carlo, à Monaco, dans un immeuble appartenant à M. Paul Muggetti, le dit fonds comprenant : la clientèle ou achalandage, le nom ...
Journal n°2266 du 10 décembre 1901
DOMAINES DE S. A. S. LE PRLNCE UTILITÉ PUBLIQUE EXTRAIT publié en conformité des art. 19 et suivants de l'Ordonnance du 22 Mai 1858 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique. Aux termes d ...
Journal n°6573 du 16 septembre 1983
-BEIOVIER, Comtesse de MAUSSABRE, d vorcée de M. François d'Ivmois, ayant demeuré en son vivant 36, boulevard des Moulins à Monte-Carlo, décédée le 6 avril 1983 à Monaco, a institué la Ligue Nationale Française contre ...
Journal n°8663 du 6 octobre 2023
Délibération n° 2023-114 du 20 septembre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude GALILÉE visant à comparer la TEP au 68 Ga-FAPI-46 avec la TEP/TDM au 18F-FDG dans le bilan d'extension initial des cancers lobulaires du sein » présenté par le Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
-FDG dans le bilan d’extension initial des cancers lobulaires du sein » ;    Vu la demande d’avis, reçue le 11  août 2023, concernant la mise en œuvre par le Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon – La ... le bilan d'extension initial des cancers lobulaires du sein » ; Vu la demande d'avis, reçue le 11  août 2023, concernant la mise en œuvre par le Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon – La Seyne ... ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude GALILÉE visant à comparer la TEP au 68 Ga-FAPI-46 avec la TEP/TDM au 18F-FDG dans le bilan d ...
Journal n°3066 du 19 décembre 1916
fonds de commerce de restaurant exploité à la Condamine, rue Caroline, n° 22, saisi sur le sieur Ernest-Willy FERSCHLAND et la dame Adèle-Barbara RAMELLA, son épouse, ci-devant restaurateurs, demeurant à ...
Journal n°5916 du 12 février 1971
dépôt, copie de la requête et de la « contre-requête visées à l'article 17, accompagnées, « le cas échéant, des pièces et documents y annexés. « Le Président, s'il s'estime suffisamment informé, « prend ...
Journal n°3512 du 30 avril 1925
'achalandage y attachés et le droit au bail des locaux où le dit fonds est exploité. L'adjudication a lieu en exécution d'un jugement rendu en la Chambre du Conseil du Tribunal Civil de Monaco, le vingt ...
Journal n°0562 du 30 mars 1869
comédie, le soleil et la mer ne forment pas absolument tout le fond de la thérapeutique, — et l'on rencontre tous les jours à la promenade des Anglais des jambes faibles et des estomacs compromis ...
Journal n°4047 du 6 juin 1935
affaires exclusivement la Société. M. Calori apporte à la Société la moitié du fonds commerce de l'entreprise des travaux publics ont le siège est à Monaco. impasse des Carrières, - compris le nom ...
Journal n°3938 du 11 mai 1933
par des fûts fer de 200 litres, -construits en forte tôle, pourvus de deux cercles de roulement protégeant la bonde, les fonds emboutis devant être solidement assujettis. Si le dépôt se trouve à moins ...
Journal n°1961 du 18 février 1896
à Nice l'élite des trotteurs de tous les pays. Les dates sont définitivement fixées pour les 17, 19 et 22 mars. La Société est toujours sous le patronage de S. A. L le duc Georges de Leuchtenberg ...
Journal n°6323 du 1 décembre 1978
de El Salvador. » de S. E.M. Léopold Sedar Senghor, Président de la République du Sénégal : « Altesse, La Principauté de Monaco et le Sénégal ont instauré entre eux des liens d'amicale coopération ...
Journal n°0830 du 26 mai 1874
. L'Osmanié , de création plus récente, puisqu'il a été fondé en 1.862 (4 janvier) par le Sultan AbdulAziz-Khan est considéré en Europe à l'égal des Ordres les plus illustres et les plus anciens. La ...
Journal n°1087 du 6 mai 1879
paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Treuville, est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse. Grand Hôtel des Bains sur la plage, appartements confortables, pensions pour ...
Journal n°8551 du 13 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-582 du 5 août 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Planet Sushi ».
28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l’épidémie de COVID-19, modifiée ; Vu la Décision ... 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19, modifiée ; Vu la Décision ...
Journal n°2161 du 5 décembre 1899
progrès de l'industrie, ils présentent, à peu de frais, les apparences du luxe : ils sont dorés, clinquants, bruyants, vêtus de reliures insolentes. Ce sont là des richesses superficielles. Au fond, le ...
Journal n°2828 du 18 juin 1912
'escalier reliant la rue Caroline à la rue de Millo ; Vu le rapport de l'Ingénieur des Travaux Publics en date du 22 mai 1912 ; Vu l'avis du Comité Consultatif (les Travaux Publics du 4 juin 1912; Considérant ...
Journal n°2223 du 12 février 1901
QUARANTE—QUATRIÈME ANNÉE — N° 2223 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 12 Février 1901 JOURNAL DE JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI INSERTIONS ...
Journal n°8207 du 9 janvier 2015
n° 2015-04 du 5 janvier 2015 modifiant l’arrêté municipal n° 2014-3019 du 30 octobre 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l ...
Journal n°8257 du 25 décembre 2015
Princier 552.600 Chap. 6. — Chancellerie des Ordres Princiers 125.000 Chap. 7. — Palais de S.A.S. le Prince 22.565.200 43.849.200 Section 2 - ASSEMBLÉE ET CORPS CONSTITUÉS: Chap. 1 ...
Journal n°8675 du 29 décembre 2023
ROLI - Société à Responsabilité Limité au capital de 15.000 euros Siège social : 57, rue Grimaldi -Le Panorama - Monaco - CESSIONS DE PARTS SOCIALES NOMINATION D’UN COGÉRANT
actes sus indiqués. Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 décembre 2023. Monaco, le 29 décembre ... ROLI - Société à Responsabilité Limité au capital de 15.000 euros Siège social : 57, rue Grimaldi -Le Panorama - Monaco - CESSIONS DE PARTS SOCIALES NOMINATION D’UN COGÉRANT ...
Journal n°7976 du 6 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2211 du 28 juillet 2010 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco
fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco ; Vu la délibération du Conseil Communal en date du 22 juin 2010 ; Arrêtons : Article Premier. A compter du 1er ... fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco ; Vu la délibération du Conseil Communal en date du 22 juin 2010 ; Arrêtons : Article Premier. A compter du 1er ...
Journal n°7963 du 7 mai 2010
Récépissé de déclaration d’une association
et au développement des milieux défavorisés et à la lutte contre le phénomène de fracture numérique, technologie et sociale ; Les diverses activités de l’association pourront prendre la forme de la ... et au développement des milieux défavorisés et à la lutte contre le phénomène de fracture numérique, technologie et sociale ; Les diverses activités de l’association pourront prendre la forme de la ...
Journal n°5181 du 21 janvier 1957
-FIN, exploitant agricole, demeurant « LE CONTINENTAL », Place des Moulins, à Monte-Carlo, a acquis du syndic de la faillite de M. Pierre SOLAMITO ancien négociant, demeurant no 8, rue Mati, à Monaco un fonds de ...
Journal n°5777 du 14 juin 1968
obtenir, à ses risques et périls, les autorisation et licence nécessaires à l'exploitation du fonds. Fait et rédigé par Me Jean-Charles Rey, notaire, détenteur du cahier des charges. Monaco, le 11 juin ...
Journal n°7914 du 29 mai 2009
AND PARTNERS”, dont le siège est à Monaco, 1, avenue des Citronniers, les éléments incorporels suivants dépendant du fonds de commerce de «Gestion immobilière, Administration de biens immobiliers ...
Journal n°7749 du 31 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-182 du 24 mars 2006 fixant le montant du quotient familial pour le bénéfice du remboursement des frais de voyage et de l'indemnité pour frais d'hébergement lors de cures thermales
'arrêté ministériel n° 73-165 du 30 mars 1973 établissant le régime des cures thermales, modifié ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2006 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER ... 'arrêté ministériel n° 73-165 du 30 mars 1973 établissant le régime des cures thermales, modifié ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2006 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER ...
Journal n°6537 du 7 janvier 1983
'exploitation du fonds. Fait et rédigé par Maître Jean-Charles Rey, notaire détenteur du cahier des charges. - Monaco, le 7 janvier 1983. Signé : J.-C. REY. Etude de Me Jean-Charles REY Docteur en Droit ...
Journal n°2524 du 20 novembre 1906
à l'Italie, le moyen de liquider équitablement des engagements pris et des situations acquises. On peut donc affirmer que, grâce à la Convention de Berlin, la question d'intercommunication entre tous ...
Journal n°4060 du 5 septembre 1935
, soit comme dépositaire ou administratrice, de fonds, titres, participations, créances et droits généralement quelconques ; le placement des dits fonds en tous pays et de toutes manières ; la vente, la ...
Journal n°7698 du 8 avril 2005
avril 2005. Le Greffier en Chef, B. BARDY. 563 Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo VENTE DE FONDS DE COMMERCE Première Insertion Aux termes d ...
Journal n°1373 du 25 novembre 1884
Son ordre et sous Sa haute direction, la rédaction de diverses Ordonnances réglementaire,i et la révision des Codes de la Principauté. Le Code d'Instruction criminelle a été publié en 1874, le Code ...
Journal n°2500 du 5 juin 1906
vélocipéçlique et de chasse. Assur. contre les risques de séjour et de voyage dans le monde entier. Assur:des àccid. causés aux tiers par des voitures automobiles et à traction mécan. Agent pour la principauté ...
Journal n°2486 du 27 février 1906
ancienne des Compagnies d'Assurances contre le Vol. Ci° d'assurances contre les risques de transport par terre et par mer et les accidents de toute nature.- Assurances maritimes; transports ...
Journal n°1287 du 27 mars 1883
rade de Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville, est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse. Le Casino de ...
Journal n°1769 du 28 juin 1892
le Mauvais état des voies de communication ; mais encore ils devaient se mettre en garde contre les attaques à 'main armée qu'entreprenaient fréquemment de véritables bandes de routiers. Ces attaques ...
Journal n°5645 du 3 décembre 1965
AVIS ET COMMUNIQUÉS DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE Avis de vacance d'emploi (p. 843). DIRECTION DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES Circulaire n° 65-77 du 24 novembre 1965 précisant le régime ...

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Version 2018.11.07.14