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Journal n°8554
du 3 septembre 2021
Décision Souveraine en date du 27 août 2021 portant nomination des membres du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la Gestion des Droits d'Auteur (SO.GE.DA.) ».
Par Décision Souveraine en date du 27 août 2021, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de trois ans, les membres du Comité de Direction de l'Association dénommée « Société pour la Gestion des Droits d'Auteur (SO.GE.DA.) » :- &nbs...
Journal n°7560
du 16 août 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.458 du 9 août 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de la Croix-Rouge Monégasque.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;Vu Notre ordonnance n° 806 du 30 septembre 1953 portant autorisation de la Société de la Croix-Rouge Monégasque ;Vu Notre ordonnance n° 7.550 du 17 décembre 1982 portant nomination d...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.432 du 12 juillet 2002 portant nomination des membres de la Commission Nationale pour l'Education, la Science et la Culture.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ;Vu Notre ordonnance n° 75 du 14 septembre 1949 rendant exécutoire la Convention Internationale signée le 16 novembre 1945 créant l'organisation des Nations Unies pour l'Education, la Science et la Culture ;Vu Notre ordo...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Décision Souveraine en date du 25 septembre 2019 nommant respectivement le Président et le Vice‑président de la Commission Supérieure des Comptes.
Par Décision Souveraine en date du 25 septembre 2019, MM. Jean-Pierre Gastinel et Christian Descheemaeker ont été nommés, respectivement Président et Vice-président de la Commission Supérieure des Comptes, à compter du 28 novembre 2019.
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.707 du 27 septembre 2019 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie ».
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;Vu l'arrêté ministériel n° 86-700 du 11 septembre 1986 autorisant l'association dénommée « Centre de la Jeu...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.843 du 10 décembre 2019 2019 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'association dénommée « Association Mondiale des Amis de l'Enfance (AMADE) ».
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;Vu l'arrêté ministériel n° 64-001 du 6 janvier 1964 autorisant l'association dénommée « Association...
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
Décision Souveraine en date du 11 décembre 2019 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 11 décembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, à compter du 7 octobre 2019, membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco les personnes suivantes :- S.Exc. Mgr l'Archevêque,- Mme&nb...
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.847 du 12 décembre 2019 portant nomination des membres du Conseil de la Mer.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu les articles L.110-2, O.110-1 et O.110-2 du Code de la Mer ;Vu Notre Ordonnance n° 6.162 du 24 novembre 2016 portant composition du Conseil de la Mer, modifiée ;Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.415 du 8 juillet 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations ;Vu Notre ordonnance n° 13.994 du 18 mai 1999 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'O...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.416 du 8 juillet 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations ;Vu Notre ordonnance n° 13.993 du 18 mai 1999 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Ca...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Décision Souveraine en date du 7 novembre 2019 nommant pour trois ans les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Institut Audiovisuel de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 7 novembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Institut Audiovisuel de Monaco :- Le Directeur des Affair...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Décision Souveraine en date du 7 novembre 2019 nommant pour trois ans, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo.
Par Décision Souveraine en date du 7 novembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo :- &nbs...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.762 du 6 novembre 2019 portant nomination des membres de la Commission de Vérification des Comptes de campagne.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales, modifiée ;Vu la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012 relative au financement des campagnes électorales, modifiée ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.773 du 8 novembre 2019 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;Vu Notre Ordonnance n° 6.901 du 27 avril 2018 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Assoc...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.771 du 8 novembre 2019 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Musée National.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'article 68 de la Constitution ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu la loi n° 922 du 29 mai 1972 créant un établissement public dit « Musée National » ;...