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Journal n°6676
du 6 septembre 1985
Automobile Monte-Carlo des voitures anciennes (p. 945).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTERE D'ETAT
Direction de là Fonction Publique
Avis de recrutement n° 85-63 d'une secrétaire-hôtesse à la Direction du ...
Journal n°5499
du 22 février 1963
! Electrique Administratif (p. 104).
--y
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrête Municipal n° 63-11 du 16 février 1963 réglementant la circulation et le stationdement des 14hicules sur une partie de voie publique à l ...
Journal n°4897
du 13 août 1951
.
Des demoiselles et des garçons d'honneur remettaient aux convives, Parmi lesquels se trouvait réunie toute l'élite internationale des hôtes de la Côte d'Azur, un programme exécuté par
l ...
Journal n°2583
du 7 janvier 1908
suivant, après enregistrement.
En outre des clauses et conditions de ce cahier des charges, l'immeuble dont s'agit sera vendu aux enchères
publiques sur la mise A. prix de 10.000 fr.
Purge légale ...
Journal n°4681
du 3 juillet 1947
'article 34 ci-après ;
6° de donner son avis et ses avertissements sûr 'toute question touchant directement ou indirectement aux finances de la Caisse Autonome des Retraites et en particulier sur l ...
Journal n°7858
du 2 mai 2008
Avis de recrutement n° 2008-73 d'un Administrateur à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Division Formation de la Direction de la Fonction Publique et ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Division Formation de la Direction de la Fonction Publique et ...
Journal n°5906
du 4 décembre 1970
27 novembre 1970 réglementant provisoirement le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (Boulevard des Moulins) (p. 884).
INFORMATION, OFFICIELLE
Télégramme adressé à S.E. le ...
Journal n°5156
du 30 juillet 1956
, a le droit dé faire procéder à la vente des actions en ,bloc et en détail, pOur le compte et aux risques et périls des „teirdataires, aux enchères publiques et
par le ministère d"uni notaire. •
Les ...
Journal n°7069
du 19 mars 1993
. 364). Direction de la Fonction Publique.
Avis de recrutement n° 93-59 d'un chef de division au Service des Travaux Publics (p. 364).
Avis de recrutement no 93-60 d'un surveillant aide ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance dénommée « PREDICA PREVOYANCE DIALOGUE DU CREDIT AGRICOLE », dont le ...
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance dénommée « PREDICA PREVOYANCE DIALOGUE DU CREDIT AGRICOLE », dont le ... Transfert de portefeuille ... Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance. ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance dénommée « BPCE PREVOYANCE », dont le siège social est sis Paris ...
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance dénommée « BPCE PREVOYANCE », dont le siège social est sis Paris ... Transfert de portefeuille ... Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance. ...
Journal n°8612
du 14 octobre 2022
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance « CARDIF ASSURANCE VIE », dont le siège social est sis Paris (75009 ...
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance « CARDIF ASSURANCE VIE », dont le siège social est sis Paris (75009 ... Transfert de portefeuille ... Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance. ...
Journal n°8552
du 20 août 2021
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance.
leurs portefeuilles de contrats d'assurance souscrits sur le territoire monégasque, avec les droits et obligations qui s'y rapportent, à la compagnie CNP ASSURANCES, domiciliée sis Paris cedex 15 (75716 ... leurs portefeuilles de contrats d'assurance souscrits sur le territoire monégasque, avec les droits et obligations qui s'y rapportent, à la compagnie CNP ASSURANCES, domiciliée sis Paris cedex 15 (75716 ... Transfert de portefeuille ... Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance. ...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance dénommée « LA MEDICALE », dont le siège social est sis Paris (75010 ...
Par application des dispositions de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance dénommée « LA MEDICALE », dont le siège social est sis Paris (75010 ... Transfert de portefeuille ... Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance. ...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Avis relatif au transfert partiel de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance.
aux créanciers de ces sociétés pour présenter leurs observations sur ce projet de transfert.
Ces observations devront être présentées par écrit, sous pli recommandé, à la Direction du Développement ... aux créanciers de ces sociétés pour présenter leurs observations sur ce projet de transfert.
Ces observations devront être présentées par écrit, sous pli recommandé, à la Direction du Développement ... Transfert de portefeuille ... Avis relatif au transfert partiel de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance. ...