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Journal n°7721
du 16 septembre 2005
° 9.867 du 26 juillet 1990 fixant
les conditions d’application de la loi n° 1.130 du
8 janvier 1990 relative aux fonds communs de placement
(p. 1741).
Ordonnance Souveraine n° 178 du 9 septembre ...
Journal n°5652
du 21 janvier 1966
CONSTITUÉS
Chap. 1. — Conseil National 292.500
Chap. 2. — Conseil Economique 49.600
Chap. 3. — Conseil d'État 20.500 362.500
SECTION C. — MOYENS DES SERVICES
a) Ministre d'État et ...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-519 du 7 octobre 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
.2.1969, b) 15.8.1970. Adresses : a) Via Bellaria 10, Bologne, Italie ; b) Via Lazio 3, Bologne, Italie ; c) 1 Fetaha Becirbegovica Street, Sarajevo, Bosnie-et-Herzégovine ; d) 100 Blatusa Street, Zenica ... .2.1969, b) 15.8.1970. Adresses : a) Via Bellaria 10, Bologne, Italie ; b) Via Lazio 3, Bologne, Italie ; c) 1 Fetaha Becirbegovica Street, Sarajevo, Bosnie-et-Herzégovine ; d) 100 Blatusa Street, Zenica ...
Journal n°1397
du 12 mai 1885
France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue 1.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, Un An Trois Mois
Réclames . . 25 Cent, la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général ...
Journal n°5303
du 25 mai 1959
capital de Cinq Millions (5.000.000) de francs divisé en Cinq Cents (500) actions de Dix Mille (10.000) francs chacune de valeur nominale, reçus par M° J.-C. Rey, notaire à Monaco, les 9 juillet, 14 octobre ...
Journal n°0072
du 9 octobre 1859
•n••••n••••••nn
2 3 4.5 6 7 8
20 a 194 19 7 20 » 20 5 207 20 3
22 » 224 23 a 24 1 22 5 227 22 4
19 9 20 20 1 21 4 20 7 21 1 20 2
Beau id.id.id.id.Pluie Beau
4:1 o c.) O
A partir du ILS Oetobre ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-548 du 9 septembre 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
1978), c) R841697 (passeport indien délivré le 26 novembre 1981 à Bombay), d) F823692 (DJEDDAH) (passeport indien délivré à Djeddah par le Consulat général de l'Inde, le 2 septembre 1989), e) A501801 ... . Passeport n° : a) A-333602 (passeport indien délivré à Bombay, Inde, le 4 juin 1985), b) M110522 (passeport indien délivré à Bombay, Inde, le 13 novembre 1978), c) R841697 (passeport indien délivré le 26 ...
Journal n°7754
du 5 mai 2006
. Jean-
Paul SAMBA domicilié 9, avenue des Castelans à
Monaco, agissant en qualité de syndic de la liqui-
dation des biens de la société en commandite simple
dénommée « S.C.S. BRAVARD et Cie » avec ...
Journal n°8275
du 29 avril 2016
« Anse du Portier » (Société en Commandite par Actions Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Commandite par Actions Monégasque dénommée « Anse du Portier », au capital de 300.000 € et avec siège social c/o Agence AGEPRIM « Les Acacias » 18, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par ... Commandite par Actions Monégasque dénommée « Anse du Portier », au capital de 300.000 € et avec siège social c/o Agence AGEPRIM « Les Acacias » 18, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par ...
Journal n°0310
du 22 mai 1864
Mois o id.
Trois lto s 3 id.
Les abonnements comptent du 1" et ilii 15 de ch aq 'te mois et se pa ien t d'a vante
Les lettres et envois non affranchis seroit refusis. -7 ...
Journal n°3339
du 3 janvier 1922
Altesse a prononcé, à la séance du 22 décembre, le discours suivant :
Monsieur le Président.
Permettez-moi de vous remercier pour les bonnes. paroles que vous avez bien voulu m'adresser si éloquemment ...
Journal n°0281
du 1 novembre 1863
!
Tonnez quelquesleuillet4 arrivez à la page 22, à la page 31, à la page 32, à la page 3i, à la page 38 et vous me direz s'il est possible de mieux faire ressortir les qualités et les défauts des darnes du ...
Journal n°4136
du 4 février 1937
-Carlo, le, 4 février 1937.
Cession de Fonds de Commerce
(Première Insertion)
Par 'acte s. s. p. en date du 21 septembre 1936, enregistré, à Monaco, le 9 novembre 1936, f° 26, c. 6.
M. Victor MARTIN ...
Journal n°4164
du 12 août 1937
. 3.
Le taux de la taxe unique à la prodUction sur les conserves alimentaires maintenue: par l'article 9 de l'Ordonnance Souveraine du 28 janvier 1937 est modifié comme suit :
Taux de l ...
Journal n°5838
du 15 août 1969
'honorariat à un capitaine de la Compagnie des .Carabiniers (p. 526).
Ordonnance Souveraine no 4.317 du 9 août 1969 portant nomination d'un lieutenant à la Compagnie des Carabiniers (p. 526).
Ordonnance ...
Journal n°3316
du 26 juillet 1921
1 8 3
SOIXANTE-QUATRIÈME ANNÉE. N° 3316. Le Numéro : 10 centimes. MARDI 26 JUILLET 1921.
JOURNAL E MONACO
JÔURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°2629
du 24 novembre 1908
, les plans et les états de sections seront mis à leur disposition , pendant cette période, tous les jours, de 9 heures à 11 heures du matin (salle du Conseil d'Etat).
Monaco, le 3 août 1903.
Le Maire ...
Journal n°5025
du 25 janvier 1954
, à Monaco-Condamine, consenti par M. Maurice CARASSO pour une période de 3, 6 ou 9 années, par acte s.s.p. dtt ler octobre 1949.
Oppositions, s'il y a lieu, 2, Escalier da Castelleretto, à Monaco ...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
La Semaine en Principauté
programme : Penderecki, Chopin, Dvorák et Tchaikovsky.
Sporting Monte-Carlo - Salle des Étoiles
Le 26 juillet, à 22 h 30,
Gala de la Croix-Rouge Monégasque avec John Legend.
Le 27 juillet, à 20 h 30 ... : Penderecki, Chopin, Dvorák et Tchaikovsky.
Sporting Monte-Carlo - Salle des Étoiles
Le 26 juillet, à 22 h 30,
Gala de la Croix-Rouge Monégasque avec John Legend.
Le 27 juillet, à 20 h 30,
Sporting Summer ...
Journal n°4019
du 22 novembre 1934
livrent à la fabrication des pains de régime et utilisent .à ,cet effet des farines du type « C2 » des reinonIages farineux ou de la farine « complète » extraite à un taux au moins égal à- 80 /9, sont mis ...
Journal n°7545
du 3 mai 2002
Société en Commandite Simple "S.C.S. ROVIDA & Cie"
conformément à la loi, le 26 avril 2002.
Monaco, le 3 mai 2002.
... conformément à la loi, le 26 avril 2002.
Monaco, le 3 mai 2002.
...
Journal n°2665
du 20 juillet 1909
articles 8, )6, 17, 24, 25, :33, 86.
ART. 90.
Seront punies d'une amende de sept à quinze francs les contraventions aux dispositions des articles 3, 5, 9, 10, 15, 19, 20, 22, 26, 35, 41, 51, 55, 56, 58 ...
Journal n°3386
du 28 novembre 1922
COLOMBIE, la R i3LIQUE DE COsTA-RICA,
la ÉPUBLIQUE DE C1,3A, le DANEMARK, l'EQUATEUR, l'ESPAGNE, la GRANDE-BIlETAGNr,ï la GRÈCE, leGUATÉMALA, la REPUBLIQLE D'HAIT!, le HONDURAS, l'ITALIE, le LUXEMBOURG, le ...
Journal n°4400
du 19 février 1942
OFFICIELLE
ORDONNANCES SOUVERAINES
N. 2.599 LOUIS H
PARLA GRACE •DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine du 9 mars .1918 (n° 2.633) ;-
Sur le rapport de Notre ...
Journal n°4453
du 18 février 1943
a prononcé les condamnations suivantes :
C. P., entrepreneur de transports, né le 22 mai 1906, à Nice, y demeurant. — Infraction à la réglementation sur le trafic routier (défaut de feuille de route) : 16 ...
Journal n°3317
du 2 août 1921
Secrétaire d'Etat, l' R. ROUSSEL.
* La Loi no 48b1s a été promus Buée à l'audience du Tribunal Civil du 26 juillet 192t.
ORDONNANCES SOUVERAINES
N° 3o3.1. ALBERT Ier
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE ...
Journal n°4727
du 13 mai 1948
•1917 ;
Vu la Convention franco-monégasque du 10 avril 1912 ; les Avenants, à ladite .Convention dès 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 'juillet 1918, les Conventions des 26 juin ...
Journal n°3259
du 20 juillet 1920
, alerte malgré Son grand âge, recevoir avec la distinction souveraine qui la caractérisait, les personnalités qui s'empressaient à Lui rendre hommage. C'est ainsi qu'Elle avait accueilli .avec une insigne ...
Journal n°2598
du 21 avril 1908
; Annonces., 13 cent.
Pour les autres insertions, ou traite de gré à gré.
MONACO -- FRANCE ALGEME -- TUNISIE
Un an, II fr.: Six mois, 6 fr.: Trois mois, 3 fr. Pour FÉTRANGEH ...
Journal n°7618
du 26 septembre 2003
Modification aux statuts - "S.C.S. BURSENS & CIE" -
Société en Commandite Simple au capital de 15.200 Euros
Siège social : 9, avenue Prince Héréditaire Albert - Monaco
Aux termes de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 29 avril 2003, dûment enregistrée, les associés de la "S.C.S. BURSENS & Cie" ayant son siège social 9, avenue Prince Héréditaire Albert à Monaco ... Aux termes de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 29 avril 2003, dûment enregistrée, les associés de la "S.C.S. BURSENS & Cie" ayant son siège social 9, avenue Prince Héréditaire Albert à Monaco ...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.407 du 18 mars 2000 portant naturalisations monégasques.
à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu l ... , tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu ...
Journal n°7389
du 7 mai 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.944 du 29 mars 1999 portant naturalisations monégasques.
, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5, 6 et 13 ;
Vu l ... épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5, 6 et ...
Journal n°7395
du 18 juin 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.040 du 8 juin 1999 portant naturalisations monégasques
épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu ... BRANDON, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les ...
Journal n°7369
du 18 décembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.823 du 11 décembre 1998 portant naturalisations monégasques.
épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5 et 13 ;
Vu ... , son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5 ...
Journal n°7538
du 15 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.291 du 5 mars 2002 portant naturalisations monégasques.
Ordonnons :
Le Sieur Joram ROZEWICZ, né le 19 mars 1959 à Naharyia (Israël), et la Dame Roberta, Paule VIGLIANI, son épouse, née le 22 septembre 1962 à Monaco, sont naturalisés monégasques.
Ils seront tenus ... Couronne entendu ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Joram ROZEWICZ, né le 19 mars 1959 à Naharyia (Israël), et la Dame Roberta, Paule VIGLIANI, son épouse, née le 22 septembre 1962 à Monaco, sont ...
Journal n°1520
du 20 septembre 1887
; au-dessus de 1 kilog. 360 gr. jusqu'à 3 kilog., 2 fr. 40.
Vendredi prochain, à 9 heures 3 minutes du matin, nous rentrerons dans l'automne.
Jeudi dernier, le yacht de plaisance à vapeur Mireille, à ...
Journal n°6919
du 4 mai 1990
valeurs.
L'Office des Emissions de Timbres-Poste de la Principauté de Monaco procédera, le jeudi 3 mai 1990, à la mise en vente des valeurs commémoratives, ci-après désignées :
Europa C.E.P.T. 1990 ...
Journal n°3448
du 5 février 1924
Classique du 3o janvier.
A. C.
Étude de Me ALEXANDRE EYMIN,
doctear en droit, notaire,
2, rue du 'Tribunal, Monaco.
PURGE »SM POTREQUES LEG ALES
Aux termes d'un contrat reçu par Me Alexandre Eymin ...
Journal n°0123
du 7 octobre 1860
ft 2r4 -» 22 '23 2:3 2,1
8 9 9 7
7 25 2i
1 7
Monaco, le 7 Octobre 1860.
Nous extrayons d'un compte-rendu du vo-yage de l'Empereur à Nice, publié par le Jour-nal des Villes et Campagnes ...
Journal n°2632
du 15 décembre 1908
FRANÇAISE
INAVIRES NAVIRES A VOILE
Nombre de jours accordés pour
e t% .8 o
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ter. c.J
"5.e,
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17:
c.; eal
A VAPEUR
Jusqu'à 100 tonneaux 2 3 5 7 9 11 De 1.001 à 1.250 » 13 De 1 ...
Journal n°8549
du 30 juillet 2021
La Semaine en Principauté
théâtrale « Le Signal du Promeneur » par la Compagnie Raoul Collectif.
Le Sporting - Salle des Étoiles
Le 31 juillet, à 22 h 30,
Sporting Summer Festival 2021 : concert avec Stas Mikhailov - Artik & Asti ... , de 10 h à 19 h,
« The Monaco Masters Show », exposition d'une importante sélection d'œuvres d'Art Moderne et Contemporain.
Espace 22
Jusqu'au 9 août,
Exposition sur le thème « Belarus : History Through ...
Journal n°3711
du 31 janvier 1929
. Finalement, l'équipe italienne l'a emporté par 15 victoires contre 9 à l'équipe française et 3 à l'équipe allemande.
S. A. S. la Princesse Héréditaire a bien voulu remettre Elle-même au capitaine de l ...
Journal n°2462
du 12 septembre 1905
villes de plus de 30,000 habitants on a, en 1903, comme maximum de mortalité : 27,9 p. 1000 à Rouen ; 25,9 à Brest , 25,3 à Avignon; 25,1 à Cette ; 25 à Marseille; 25 à Montreuil-sous-Bois; — comme minimum ...
Journal n°3659
du 16 février 1928
-Vincent-de-Paul, à La Teppe, près Tain (France) ;
Vu la demande à Nous adressée, en date du 26 décembre 1926, par laquelle la Supérieure Générale des Filles de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul et la Supérieure de ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
La Semaine en Principauté
partage ».
Le 3 mai, à 19 h,
Ciné Club - « La part des anges » de Ken Loach, animé par Yves Gasiglia.
Le 9 mai, à 18 h 30,
Conférence « Découverte des fleurs comestibles » animée par Ève Vernice.
One ... 19 h,
Ciné Club - « La part des anges » de Ken Loach, animé par Yves Gasiglia.
Le 9 mai, à 18 h 30,
Conférence « Découverte des fleurs comestibles » animée par Ève Vernice.
One Monte-Carlo
Du 3 au 5 ...
Journal n°1214
du 18 octobre 1881
.
BULLETIN mÉfr É0I1,01-A3GIQUE (Hauteur de l'observatoire, 65 metres)
9 761.» 760.1 758.» 758.9 757.3 17 9 19.» 18.8 18.5 17.2 89 S O modéré couvert, pluie
10 58 8 59 58 3 58.8 60.5 17.9 19.4 18.6 17.9 16 ...
Journal n°3933
du 6 avril 1933
Cour d'Appel, dans son audience du 27 mars 1933, a rendu les arrêts ci-après :
Appel, par S. J.-C., commerçant, né le 27 avril 1902, à Gijona (Espagne), domicilié à Barcelone, et par B. C ...
Journal n°4039
du 11 avril 1935
- Caroline
ne sera pas obligatoire aux jours et heures fixés à l'article premier du présent Arrêté.
ART. 3.
Lundi 22 Avril, de ,1.1 heures -à 18 heures, les conducteurs de véhicules devront suivre le ...
Journal n°1366
du 7 octobre 1884
ammlimmomm,
9 h. f midi f 3 h. 16 h. I
du mat. I soir du soir
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer.
o
C.)>
O
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VENTS ÉTAT DU CIEL
766 11765.8 764 ...
Journal n°2455
du 25 juillet 1905
.
Dans la section des membres libres, c'est le docteur Paul Richer, qui a été élu en remplacement de M. de Rothschild, par 22 voix au cinquième tour de scrutin contre 13, à M. Bellaigue ; 6, à M. Jules ...
Journal n°2656
du 1 juin 1909
Commission Communale s'est réunie le 3 mai pour entendre la lecture de ce rapport et en a approuvé les conclusions. Elle a fait parvenir son avis au Gouvernement le 9 du même mois. M. le Gotiverneur Général l'a ...
Journal n°2696
du 8 février 1910
retour de son Souverain.
Son Altesse Sérénissime est rentrée cet après-midi, à 3 heures, par le rapide venant de Paris.
Sur le quai de la gare, S. Exc. le Gouverneur Général attendait l'arrivée du ...
Journal n°1549
du 10 avril 1888
. VALENTIN.
Enregistré à Monaco, le sept avril mil huit cent quatre-vingt-huit, fo 35, c° 9. Reçu un franc.
Signé: RAISSEGUIER.
La Vie en Hiver et la Vie en Eté
par Georges d'ORGEVAL
En vente dans ...
Journal n°3753
du 14 novembre 1929
qui dans toutes les tranchées surent se battre et mourir en héros.
C'est à eux tous que nous pensons en chantant ses louanges et en accueillant ceux qui furent les compagnons de leur héroïsme et ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code Pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 relevant le ... prévention de l'infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code Pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, par la loi n° 1.229 du 6 ... Citations à comparaître ...
Journal n°8104
du 18 janvier 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
-Dévote.
Le 26 janvier à 19 h,
Salut du Très Saint-Sacrement suivi de l’embrasement de la Barque Symbolique sur le parvis de l’Eglise Sainte-Dévote.
Le 27 janvier à 9 h 45,
Cathédrale de Monaco – Accueil ... -Dévote.
Le 26 janvier à 19 h,
Salut du Très Saint-Sacrement suivi de l’embrasement de la Barque Symbolique sur le parvis de l’Eglise Sainte-Dévote.
Le 27 janvier à 9 h 45,
Cathédrale de Monaco – Accueil ...
Journal n°2114
du 17 janvier 1899
ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine- 22
22a
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés dans le journal
Les manuscrits non insérés seront rendus
INSERTIONS ...
Journal n°7494
du 11 mai 2001
BANQUE MONEGASQUE DE GESTION
Société Anonyme Monégasque
Siège social : 11, avenue de Grande-Bretagne - Monte-Carlo
391 872,84
- A vue
33 060 682,22
19 111 130,91
- A terme
247 352 869,32
278 280 741,93
Créances sur la clientèle
23 839 374,61
14 674 723,80
Autres concours à la clientèle
1 517 ... 391 872,84
- A vue
33 060 682,22
19 111 130,91
- A terme
247 352 869,32
278 280 741,93
Créances sur la clientèle
23 839 374,61
14 674 723,80
Autres concours à la clientèle
1 517 ...
Journal n°8473
du 14 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-102 du 6 février 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
fonds mettant en œuvre des sanctions économiques.
Les personnes suivantes sont ajoutées à la liste des personnes figurant à l'annexe de l'arrêté ministériel susvisé :
184.
Sergei Andreevich ... mettant en œuvre des sanctions économiques.
Les personnes suivantes sont ajoutées à la liste des personnes figurant à l'annexe de l'arrêté ministériel susvisé :
style='margin-left:1.4pt ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine. ...
Journal n°5892
du 28 août 1970
Beausoleil (France),„tendant à son admission parmi Nos Sujets;
'102 JOURNAL DE MONACO Vendredi 28 Août 1970
Vu la Constitution du 17 décembre 1962; Vu les articles 9 et 21 du Code civil;
Vu l'article 25 ...