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Journal n°5198
du 20 mai 1957
'occasion de la Naissance de S.A.S. la Princesse Caroline (p. 477).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 57-116 du 9 Mai 1957 rapportant l'Arrêté Ministériel en date du 3 avril 1952 ayant autorisé la ...
Journal n°7696
du 25 mars 2005
œvre par les personnes morales de droit public (p. 479).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 2005-020 du 22 mars 2005 réglementant
la circulation automobile à l'occasion d'une opération ...
Journal n°1663
du 17 juin 1890
LE MARLI
à
ABONNEMENTS :
MONACO — FRANCE — ALGÉRIE — TUNISIE
Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements partent des ler ...
Journal n°3472
du 22 juillet 1924
1 4 3
SOIXANTE-SEPTIÈME ANNÉE. — N° 3472. Le Numéro : 10 centimes. MARDI 22 JUILLET 1924.
JOURNAL nE ONAC:O
JOU RN At HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°7896
du 23 janvier 2009
-comptable à
l’Office des Emissions de Timbres-Poste (p. 2851).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2009-26 du 19 janvier 2009 portant
fixation du prix de vente des produits du tabac (p. 2851 ...
Journal n°3190
du 29 avril 1919
délibération, en date du 26 mars 1919, du Conseil de Gouvernement ;
.A.rrettolas
ARTICLE PREMIER.
M. Tzélépoglou Constantin, étudiant à la Faculté de Médecine de Montpellier, est nommé Interne, à titre ...
Journal n°3985
du 29 mars 1934
. DIRECTION et REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré ...
Journal n°2727
du 6 septembre 1910
, le 6 septembre 1910.
OHM
. ,
BAINS DE MER
J C.
DE MONACO
fl-dAÇrP PP !--ieRv9TT0
mablissement ouvert tous les jours
de 7 h. du matin à midi et de 3 à 7 h. du soir
slecee
LEÇONS DE ...
Journal n°1354
du 15 juillet 1884
.
Un lazaret de quatre lits est déjà prêt.
Le service de quarantaine a commencé à 3 heures, et à 5 heures on comptait déjà 26 personnes; ce soir, on atteindra le chiffre de cinquante.
On doit compter ...
Journal n°5082
du 28 février 1955
Remise de Décoration,
Par une Ordômiance du 21 février, S.A.S. le Prince Souverain a nommé Mme Madeleine Bartholoni Chevalier de l'Ordre de Sain&Charles. Les insignes lui en ont été remis le 22 février ...
Journal n°6262
du 30 septembre 1977
, des articles 12 à 18 de l'Ordonnance du ler mai 1907, créant un mont-de-piété, telle qu'elle a été modifiée par l'Ordonnance du 9 juin 1907;
— de l'Ordonnance Souveraine n° 2.042, du 26 octobre 1937 ...
Journal n°8492
du 26 juin 2020
Loi n° 1.491 du 23 juin 2020 relative aux offres de jetons.
articles 3 à 5, et, formule, le cas échéant, une proposition de sanction.
La commission transmet son avis, ainsi que le procès-verbal visé au cinquième alinéa, au Ministre d'État.
CHAPITRE III
DES SANCTIONS ... 3 ... ou partie des frais de la publication visée à l'alinéa premier.
Section II
Des sanctions pénales
Art. 17.
Sont punis de l'amende prévue au chiffre 4 de l'article 26 du Code pénal dont le maximum peut ...
Journal n°5001
du 10 août 1953
, celles de référé, de compulsoire et d'injonction, celles portant permission de saisir-gager, revendiquer ou vendre et celles du ministère public dans le cas où la loi l'autorise à en rendre ;
9°) les ...
Journal n°7378
du 19 février 1999
INSCRIPTIONS AU TABLEAU ANNEXE DE L'ORDRE DES MEDECINS
(AU 1er JANVIER 1999)
santé scolaire, médecin inspecteur,
- A9
Dr. LONG Marthe
médecin du travail (O.M.T.)
- A12
Dr. SOLAMITO Jean-Louis
médecin conseil à la C.C.S.S.,
- A14
Dr. MONDOU Christian
médecin conseil ... santé scolaire, médecin inspecteur,
- A9
Dr. LONG Marthe
médecin du travail (O.M.T.)
- A12
Dr. SOLAMITO Jean-Louis
médecin conseil à la C.C.S.S.,
- A14
Dr. MONDOU Christian
médecin conseil ...
Journal n°4026
du 10 janvier 1935
habituelles de la fièvre jaune. Antérieurement, on avait trouvé à Wau, sur 27 sérums d'adultes examinés, une proportion de tests positifs de 26 P. 100, et, sur 24 enfants, un résultat positif chez 3, âgés de 6 ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
La Semaine en Principauté
,
« Le beau monde » par l’École Parallèle Imaginaire.
Square Théodore Gastaud
Le 26 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
Concert « Polyphonie - Chants Corses ».
Le 9 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert « Country ... Gastaud
Le 26 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
Concert « Polyphonie - Chants Corses ».
Le 9 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert « Country ».
Port Hercule
Jusqu'au 20 août,
« L'été au Port Hercule », le Service ...
Journal n°0852
du 27 octobre 1874
id. . 3 id.
Pour l'ÉTRANGER les frais de poste en sus
On s'abonne, pour la Francs, à Paris; à l'Agence Bavas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Inip. et ...
Journal n°3198
du 21 juin 1919
applicable aux
achats faits dans les ventes publiques qui sont soumises, en vertu de l'article 27, 3me paragraphe, de la loi du 3 t décembre t9 i7, à un droit d'enregistrement de t o eie, élevé à 20 °/0 pour ...
Journal n°4409
du 23 avril 1942
-septième Liste
M. Albert Martiny 3oo frs ; M. Amédée Crettaz -*oo frs; M. Gabriel 011ivier 125 frs; M. Zimdin t.000 frs ; Produit de quête à la Conférence de _M. Pierre Mon 55o frs; M. H. Garnier 26o frs; -Mrs ...
Journal n°3650
du 15 décembre 1927
à restés ouverts dans les nuits du 24 au 25 décembre et du 3i décembre au • er janvier 1928.
ÉCHOS 8c NOUVELLES
SOCIÉTÉ DE CONFÉRENCES
M. Henry Bordeaux, de l'Académie française, a inauguré ...
Journal n°2582
du 31 décembre 1907
plus de 2000 ans avant J.-C., doit peser 3 gr. 75 et être fabriquée avec l'alliage suivant : cuivre 50, zinc 41 1/2, plomb 6 1/2, étain 2.
Il y a, du reste, loin des données officielles aux chiffres ...
Journal n°6255
du 12 août 1977
;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Sont autorisées :
1°) La modification de l'article 2 des statuts (objet social);
2') La modification de l'article 3 des statuts relatif à la dénomination sociale qui ...
Journal n°7734
du 16 décembre 2005
:
- être de nationalité monégasque ;
- être âgé de 21 ans au moins ;
- être titulaire d’un C.A.P. ;
- justifier d’une expérience professionnelle acquise dans un
Service de l’Administration.
ART. 3 ...
Journal n°8127
du 28 juin 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
la Mairie de Monaco.
Le 3 juillet de 19 h 30 à 22 h 30,
Concert de Flamenco avec Philippe Loli et les Tchanelas.
Le 8 juillet de 19 h 30 à 22 h 30,
Concert de musique Irlandaise avec Mc Lellan ... la Mairie de Monaco.
Le 3 juillet de 19 h 30 à 22 h 30,
Concert de Flamenco avec Philippe Loli et les Tchanelas.
Le 8 juillet de 19 h 30 à 22 h 30,
Concert de musique Irlandaise avec Mc Lellan ...
Journal n°2716
du 21 juin 1910
date du 26 juin pour élire un Conseiller Communal.
ART. 2. — Les bulletins de vote seront portés à la Mairie, seul lieu de scrutin.
ART. 3. — Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté ...
Journal n°3731
du 13 juin 1929
, LL. AA. SS. la Princesse Héréditaire et le Prince Pierre sont allés faire visite à S. Exc. le Président de la République Française, au Palais de l'Elysée, le mercredi 5 juin, à 16 h. 3o.
Les honneurs ...
Journal n°7688
du 28 janvier 2005
Fin de bail commercial - Première Insertion
, dont Mme Gianna CARLETTI se trouvait titulaire relativement au local commercial portant la référence C2 situé dans la galerie marchande de l'immeuble Monte-Carlo Palace, sis à Monte-Carlo, 3 à 9 ... , dont Mme Gianna CARLETTI se trouvait titulaire relativement au local commercial portant la référence C2 situé dans la galerie marchande de l'immeuble Monte-Carlo Palace, sis à Monte-Carlo, 3 à 9 ...
Journal n°7689
du 4 février 2005
Fin de bail commercial - Deuxième Insertion
, dont Mme Gianna CARLETTI se trouvait titulaire relativement au local commercial portant la référence C2 situé dans la galerie marchande de l'immeuble Monte-Carlo Palace, sis à Monte-Carlo, 3 à 9 ... , dont Mme Gianna CARLETTI se trouvait titulaire relativement au local commercial portant la référence C2 situé dans la galerie marchande de l'immeuble Monte-Carlo Palace, sis à Monte-Carlo, 3 à 9 ...
Journal n°4954
du 15 septembre 1952
portatd
antarisatiOn
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RénniOn
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PrIneipauté
MohacO
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COMMUNIOUÉS
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Seildets
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Crotic
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championnateinternationale ... des postes consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances no 164 du 13 mars 1950,, no 245 du 20 juin 1950, no 299 du 24 octobre 1950, no 301 du 26 octobre 1950, no 326 du 3 janvier 1951, no 370 ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 2.006 du 16 décembre 2008 modifiant les droits annuels de naturalisation des navires
de 23 à 23,99 mètres
2 200 €uros
320 €uros
de 24 à 25,99 mètres
3 300 €uros
de 26 à 27,99 mètres
4 400 €uros
de 28 à 29,99 mètres
5 500 €uros
750 €uros
a partir de 30 mètres
220 ...
de 23 à 23,99 mètres
2 200 €uros
320 €uros
de 24 à 25,99 mètres
3 300 €uros
de 26 à 27,99 mètres
4 400 €uros
de 28 à 29,99 mètres
5 500 €uros
750 €uros
a partir de 30 mètres
220 ...
Journal n°2117
du 7 février 1899
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cuit Pour les autres insertions, on traite de gré â gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
PARTIE NON OFFICIELLE
Eob.os et Nouvelles
DE LA ...
Journal n°5601
du 29 janvier 1965
'avertissement ;
-- 2°) Le blkne, avec inscription au dossier ;
-- 3°) L'exclusion temporaire de fonctions pour une durée pouvant aller jusqu'à six mois ; cette sanction entraîne la privation de toute rémunération ...
Journal n°4015
du 25 octobre 1934
REDACTION:
au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à l'ImpriMerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S ...
Journal n°7721
du 16 septembre 2005
° 9.867 du 26 juillet 1990 fixant
les conditions d’application de la loi n° 1.130 du
8 janvier 1990 relative aux fonds communs de placement
(p. 1741).
Ordonnance Souveraine n° 178 du 9 septembre ...
Journal n°5652
du 21 janvier 1966
CONSTITUÉS
Chap. 1. — Conseil National 292.500
Chap. 2. — Conseil Economique 49.600
Chap. 3. — Conseil d'État 20.500 362.500
SECTION C. — MOYENS DES SERVICES
a) Ministre d'État et ...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-519 du 7 octobre 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
.2.1969, b) 15.8.1970. Adresses : a) Via Bellaria 10, Bologne, Italie ; b) Via Lazio 3, Bologne, Italie ; c) 1 Fetaha Becirbegovica Street, Sarajevo, Bosnie-et-Herzégovine ; d) 100 Blatusa Street, Zenica ... .2.1969, b) 15.8.1970. Adresses : a) Via Bellaria 10, Bologne, Italie ; b) Via Lazio 3, Bologne, Italie ; c) 1 Fetaha Becirbegovica Street, Sarajevo, Bosnie-et-Herzégovine ; d) 100 Blatusa Street, Zenica ...
Journal n°1397
du 12 mai 1885
France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue 1.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, Un An Trois Mois
Réclames . . 25 Cent, la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général ...
Journal n°5303
du 25 mai 1959
capital de Cinq Millions (5.000.000) de francs divisé en Cinq Cents (500) actions de Dix Mille (10.000) francs chacune de valeur nominale, reçus par M° J.-C. Rey, notaire à Monaco, les 9 juillet, 14 octobre ...
Journal n°0072
du 9 octobre 1859
•n••••n••••••nn
2 3 4.5 6 7 8
20 a 194 19 7 20 » 20 5 207 20 3
22 » 224 23 a 24 1 22 5 227 22 4
19 9 20 20 1 21 4 20 7 21 1 20 2
Beau id.id.id.id.Pluie Beau
4:1 o c.) O
A partir du ILS Oetobre ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-548 du 9 septembre 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
1978), c) R841697 (passeport indien délivré le 26 novembre 1981 à Bombay), d) F823692 (DJEDDAH) (passeport indien délivré à Djeddah par le Consulat général de l'Inde, le 2 septembre 1989), e) A501801 ... . Passeport n° : a) A-333602 (passeport indien délivré à Bombay, Inde, le 4 juin 1985), b) M110522 (passeport indien délivré à Bombay, Inde, le 13 novembre 1978), c) R841697 (passeport indien délivré le 26 ...
Journal n°8275
du 29 avril 2016
« Anse du Portier » (Société en Commandite par Actions Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Commandite par Actions Monégasque dénommée « Anse du Portier », au capital de 300.000 € et avec siège social c/o Agence AGEPRIM « Les Acacias » 18, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par ... Commandite par Actions Monégasque dénommée « Anse du Portier », au capital de 300.000 € et avec siège social c/o Agence AGEPRIM « Les Acacias » 18, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par ...
Journal n°7754
du 5 mai 2006
. Jean-
Paul SAMBA domicilié 9, avenue des Castelans à
Monaco, agissant en qualité de syndic de la liqui-
dation des biens de la société en commandite simple
dénommée « S.C.S. BRAVARD et Cie » avec ...
Journal n°0310
du 22 mai 1864
Mois o id.
Trois lto s 3 id.
Les abonnements comptent du 1" et ilii 15 de ch aq 'te mois et se pa ien t d'a vante
Les lettres et envois non affranchis seroit refusis. -7 ...
Journal n°3339
du 3 janvier 1922
Altesse a prononcé, à la séance du 22 décembre, le discours suivant :
Monsieur le Président.
Permettez-moi de vous remercier pour les bonnes. paroles que vous avez bien voulu m'adresser si éloquemment ...
Journal n°0281
du 1 novembre 1863
!
Tonnez quelquesleuillet4 arrivez à la page 22, à la page 31, à la page 32, à la page 3i, à la page 38 et vous me direz s'il est possible de mieux faire ressortir les qualités et les défauts des darnes du ...
Journal n°4136
du 4 février 1937
-Carlo, le, 4 février 1937.
Cession de Fonds de Commerce
(Première Insertion)
Par 'acte s. s. p. en date du 21 septembre 1936, enregistré, à Monaco, le 9 novembre 1936, f° 26, c. 6.
M. Victor MARTIN ...
Journal n°4164
du 12 août 1937
. 3.
Le taux de la taxe unique à la prodUction sur les conserves alimentaires maintenue: par l'article 9 de l'Ordonnance Souveraine du 28 janvier 1937 est modifié comme suit :
Taux de l ...
Journal n°5838
du 15 août 1969
'honorariat à un capitaine de la Compagnie des .Carabiniers (p. 526).
Ordonnance Souveraine no 4.317 du 9 août 1969 portant nomination d'un lieutenant à la Compagnie des Carabiniers (p. 526).
Ordonnance ...
Journal n°3316
du 26 juillet 1921
1 8 3
SOIXANTE-QUATRIÈME ANNÉE. N° 3316. Le Numéro : 10 centimes. MARDI 26 JUILLET 1921.
JOURNAL E MONACO
JÔURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°2629
du 24 novembre 1908
, les plans et les états de sections seront mis à leur disposition , pendant cette période, tous les jours, de 9 heures à 11 heures du matin (salle du Conseil d'Etat).
Monaco, le 3 août 1903.
Le Maire ...
Journal n°5025
du 25 janvier 1954
, à Monaco-Condamine, consenti par M. Maurice CARASSO pour une période de 3, 6 ou 9 années, par acte s.s.p. dtt ler octobre 1949.
Oppositions, s'il y a lieu, 2, Escalier da Castelleretto, à Monaco ...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
La Semaine en Principauté
programme : Penderecki, Chopin, Dvorák et Tchaikovsky.
Sporting Monte-Carlo - Salle des Étoiles
Le 26 juillet, à 22 h 30,
Gala de la Croix-Rouge Monégasque avec John Legend.
Le 27 juillet, à 20 h 30 ... : Penderecki, Chopin, Dvorák et Tchaikovsky.
Sporting Monte-Carlo - Salle des Étoiles
Le 26 juillet, à 22 h 30,
Gala de la Croix-Rouge Monégasque avec John Legend.
Le 27 juillet, à 20 h 30,
Sporting Summer ...
Journal n°4019
du 22 novembre 1934
livrent à la fabrication des pains de régime et utilisent .à ,cet effet des farines du type « C2 » des reinonIages farineux ou de la farine « complète » extraite à un taux au moins égal à- 80 /9, sont mis ...
Journal n°7545
du 3 mai 2002
Société en Commandite Simple "S.C.S. ROVIDA & Cie"
conformément à la loi, le 26 avril 2002.
Monaco, le 3 mai 2002.
... conformément à la loi, le 26 avril 2002.
Monaco, le 3 mai 2002.
...
Journal n°2665
du 20 juillet 1909
articles 8, )6, 17, 24, 25, :33, 86.
ART. 90.
Seront punies d'une amende de sept à quinze francs les contraventions aux dispositions des articles 3, 5, 9, 10, 15, 19, 20, 22, 26, 35, 41, 51, 55, 56, 58 ...
Journal n°3386
du 28 novembre 1922
COLOMBIE, la R i3LIQUE DE COsTA-RICA,
la ÉPUBLIQUE DE C1,3A, le DANEMARK, l'EQUATEUR, l'ESPAGNE, la GRANDE-BIlETAGNr,ï la GRÈCE, leGUATÉMALA, la REPUBLIQLE D'HAIT!, le HONDURAS, l'ITALIE, le LUXEMBOURG, le ...
Journal n°4400
du 19 février 1942
OFFICIELLE
ORDONNANCES SOUVERAINES
N. 2.599 LOUIS H
PARLA GRACE •DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine du 9 mars .1918 (n° 2.633) ;-
Sur le rapport de Notre ...
Journal n°4453
du 18 février 1943
a prononcé les condamnations suivantes :
C. P., entrepreneur de transports, né le 22 mai 1906, à Nice, y demeurant. — Infraction à la réglementation sur le trafic routier (défaut de feuille de route) : 16 ...
Journal n°3317
du 2 août 1921
Secrétaire d'Etat, l' R. ROUSSEL.
* La Loi no 48b1s a été promus Buée à l'audience du Tribunal Civil du 26 juillet 192t.
ORDONNANCES SOUVERAINES
N° 3o3.1. ALBERT Ier
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE ...
Journal n°4727
du 13 mai 1948
•1917 ;
Vu la Convention franco-monégasque du 10 avril 1912 ; les Avenants, à ladite .Convention dès 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 'juillet 1918, les Conventions des 26 juin ...