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Journal n°8399
du 14 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-826 du 6 septembre 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Birmanie / le Myanmar.
septembre 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Birmanie / le Myanmar ... application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Birmanie / le Myanmar.
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Journal n°8623
du 30 décembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
la lutte contre le dopage. Elle veille au respect par ses membres de la règlementation applicable en la matière et se dote d’un règlement particulier antidopage qui sera annexé aux présents statuts. ».
... son soutien et participe à la lutte contre le dopage. Elle veille au respect par ses membres de la règlementation applicable en la matière et se dote d'un règlement particulier antidopage qui sera ...
Journal n°2721
du 26 juillet 1910
requête, le 22 juillet 1910, commettant Me Eymin, notaire soussigné, pour y procéder.
Le fonds de commerce à vendre consiste dans le fonds de commerce de Pharmacie exploité à Monaco, quartier de Monte ...
Journal n°1028
du 19 mars 1878
'Etat, a rendu, le 7 de ce mois, une ordonnance relative aux Consulats, qui modifie et complète, d'après les données de l'expérience et l'exem. plo des pays voisins, Celle du 17 décembre 1863.
-Le tarif des ...
Journal n°4508
du 9 mars 1944
, ensemble à Monte-Carlo, 24, boulevard Prip9eSSe Charlotte, ont cédé à M. Roméo SERGENT', contre:maitre à la Chocolaterie de Monaco, demeurant à Monte-Carlo, 14, rue des Géraniums, un fonds de commerce ...
Journal n°3994
du 31 mai 1934
•Casimir, ancien Maire de La Turbie, a salué la dépouille mortelle du regretté défunt, qui fut au Conseil Municipal Son collègue et son collaborateur précieux.
Le Tribunal Correctionnel, dans ses audiences des 22 ...
Journal n°3460
du 29 avril 1924
, contre l'incendie.
Comp d'assurances contre les risques de transprts par terre et par mer. Assurances des transports-valeurs. Assurances contre les risques de voyages dans le mond, entier. Assurances ...
Journal n°3658
du 9 février 1928
de M. Dauphin-Alfred GOULÉ, commerçante, demeurant n° 14, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, le fonds de commerce de Hautes Nouveautés pour dames avec atelier de confection et rayon de parfumerie ...
Journal n°2815
du 19 mars 1912
les bas fonds de la banalité. Le talent de M. Nerini n'a rien de révolutionnaire; res pectueux des formules consacrées par l'usage. il s'épand avec facilité dans une foule de pages d'accent mélodieux ...
Journal n°5182
du 28 janvier 1957
Société anonyme monégasque dénommée : «Albatros» (p. 96).
Arrêté Ministériel no 57-020 du 22 janvier 1957 portant modification des statuts (le la Société anonynie Monégasque dénommée « Société anonyme eur ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.302 du 15 janvier 2019 autorisant le Consul honoraire d'Islande à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 22 juin 2018 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères d'Islande a nommé M. Michael Payne ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 22 juin 2018 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères d'Islande a nommé M. Michael Payne ... Ordonnance Souveraine n° 7.302 du 15 janvier 2019 autorisant le Consul honoraire d'Islande à exercer ses fonctions dans la Principauté. ...
Journal n°4667
du 27 mars 1947
'Agence Pascal- Cavai, 39, boulevard des Moulins, dans les dix jours de la deuxième inSertion.
Monaco, le 21 mars 1947.
Cession _do .Fonds de Commerce
(Pretnière• insertion)
Suivant, acte sous seine privés ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.990 du 14 décembre 2021 portant nomination du Premier Conseiller Privé auprès de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ... Ordonnance Souveraine n° 8.990 du 14 décembre 2021 portant nomination du Premier Conseiller Privé auprès de S.A.S. le Prince Souverain. ...
Journal n°3392
du 9 janvier 1923
un air, on le gigotait... Les côtés scabreux du fond étaient masqués par des pirouettes et se perdaient dans le tohu-bohu des jambes en l'air... La gigue &tendait la générosité de 14es bienfaits sur le ...
Journal n°1035
du 7 mai 1878
, a ranimé par son exemple la valeur des défenseurs du Château et fait ainsi échouer l'attaque dirigée contre la forteresse par l'armée assiégeante.
Le récit de M. Bessi est accompagné de longues cita, tions ...
Journal n°3388
du 12 décembre 1922
, huissier à Monaco, dépositaire des fonds.
PreMier Avis
M. Jean BR ICCO, demeurant rue Basse, 35, a acquis de M. Jean GINOCCH10, le tonds de commerce de Restaurant et, Buvette, exploité à Monaco, 22, rue ...
Journal n°4545
du 23 novembre 1944
-Cavandoli sui torts et griefs de la daine Cudis ». Four extrait certifié conforme, dressé en exécution des articles 39 et 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907. Monaco, le 14 novembre 1944.
Le ...
Journal n°7236
du 31 mai 1996
' Association des Jeunes Monégasques
Cathédrale de Monaco
le 6 juin, à 17 h,
Messe de la Fête-Dieu, suivie de la procession sur le Rocher à 18 h
Maison de l'Amérique Latine
du 7 au 22 juin, de 15 h à 20 ...
Journal n°5719
du 5 mai 1967
15 février 1966 portant nomination des membres de la Commission de Placement des Fonds ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement date du 23 février 1967 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le ...
Journal n°6752
du 20 février 1987
Souveraine na 8.811 du 11 février 1987 relative aux prélèvements susceptibles d'être effectués sur le corps humain à des fins thérapeutiques (p. 183).
Ordonnance Souveraine no 8.812 du 11 février 1987 ...
Journal n°2862
du 4 février 1913
en, présence d'un conte, du plus merveilleux des contes.
Il était une fois un jeune homme beau comme le printemps dans sa fleur, qui vivait au fond d'une forêt gigantesque, - élevé par un vilain ...
Journal n°0855
du 17 novembre 1874
une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouille, est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse.
Grand Hôtel des Bains sur la plage, appartements confortables ...
Journal n°7221
du 16 février 1996
'article 470 du Code de Commerce, clans les quinze jours de la publication au "Journal de Monaco", le débiteur ainsi que tout créancier est recevable, même par mandataire, à formuler des réclamations contre l ...
Journal n°4983
du 6 avril 1953
circulation (p. 230).
Ordonnance Souveraine n° 735 du 23 mari' 1953 réglementant le conditionnement des eaux-de-vie naturelles, artificielles ou de _fantaisie (p. 238).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
un
pharmacien ci exercer son art en qualité de pharmacien
assistant 0). 868).
Arrêté Ministériel n° 2016-245 du 31 mars 2016 réglementant
le survol de l'espace aérien monégasque par des ...
Journal n°4963
du 17 novembre 1952
8 et 9, ci-après.
Ces carnets à souches ou leurs volants sont, pour l'acheteur et pour' le vendeur, des pièces justificatives de la comptabilité commerciale.
Par contre, lorsqu'aucune de ces deux ...
Journal n°2788
du 3 octobre 1911
, l'ordre pour ses juges de convoquer les parlements des communautés six fois par an ; que, le 20 novembre 1377, le sénéchal prescrivait de publier dans les parlements les amendes prononcées contre les ...
Journal n°7298
du 8 août 1997
détachemefit des Cadres de la Police. Nationale par le Gouvernement de la République Française, est nommé Chef du service de Contrôle des Jeux institué par la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 susvisée.
Cette ...
Journal n°1541
du 14 février 1888
sont les femmes qui maintiennent envers et contre tous le succès des combats de taureaux, qui font la fortune des gymnasiarques risquant leur vie pour une cabriole. Comment voulez-vous qu'il en soit ...
Journal n°7171
du 3 mars 1995
;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER
Rori M arie-Françoisc et M"` MINCI; Catherine, Pharmaciens,
sont autorisées à exploiter conjoaitement l'officine de Pharmacie sise 22, boulevard des Moulins, sous le nom de ...
Journal n°5787
du 23 août 1968
, demeurant ensemble à Monaco, 4, Impasse des Carrières, ont vendu -à la société anonyme monégasque dite « BRITISH MO. TORS Io dont le siège est 5, rue de la Source, un fonds de commerce de garage et ...
Journal n°5845
du 3 octobre 1969
.336 du ler octobre 1969 ntodi flua partiellement le règlement d'urbanisMe, de cousu-le:lion et de voirie du quartier des Bas-Moulins et du Lafvotto ainsi que les plans y annexés (p. 606).
ARRÊTÉ ...
Journal n°6380
du 4 janvier 1980
occasion, qu'il est à l'aise, aussi bien dans l'avant-gardisme le plus résolument hors des sentiers battus que dans le néo-classicisme où, par contre, la concurrence est grande I
« Les illuminations » s ...
Journal n°4663
du 27 février 1947
•a vendu à 11. Georges-1 ppol yl e-Ma rte HUGUES, garagiste, demeurent à Monte-Carlo, 25, rue des prchidécs le fonds de commerce de garage,..vente, location et réparations d'aidoinobiles, vente des divers ...
Journal n°4893
du 16 juillet 1951
° 421 du 281 juin 1951 constituant' le Statut des Fonctionnaires et Agents de•l'Ordre Ma:kW (1)» 538).
Ordonnance Sonveraine, d“ * juin ›19$1., tensreetot .tue;
jbneirdnnaire détaché des cadres ...
Journal n°1695
du 27 janvier 1891
restreinte à un petit nombre de maisons groupées depuis la place jusqu'à un point qui na dépassait pas la partie du rocher dominant le fond du port en arrière des escarpements qui en se prolongeant formaient ...
Journal n°7743
du 17 février 2006
de location de
certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés
avant le 1er septembre 1947 (p. 233).
Office des Emissions de Timbres-Poste.
Mise en vente d’une nouvelle valeur (p ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.105 du 26 décembre 2012 admettant, sur sa demande, le Chef-comptable à l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain à la retraite anticipée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des membres de la Maison Souveraine ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des membres de la Maison Souveraine ;
Vu l ...
Journal n°3355
du 22 avril 1922
date d'ouverture de la Session d'Avril de la Chambre Consultative.
Arrêté ministériel convoquant le Conseil Communal à l'effet 'dé désigner ses Delegués pour l'élection des Conseillers Nationaux ...
Journal n°3627
du 7 juillet 1927
apprenant bien des choses, pour en oublier ensuite, avouons-te, une certaine partie. C'est la loi de la mémoire, et cette perte, au fond, importe peu, parce qu'on conserve et qu'il faut toujours conserver le ...
Journal n°1666
du 8 juillet 1890
Edouard d'Angleterre se servirent pour la première fois, en rase campagne, de canons qui lancèrent contre la chevalerie française des balles de fer. La nouveauté de ce moyen de défense, le bruit, les ...
Journal n°3898
du 11 août 1932
-Jean-Paul-Maurice GIRARD, commerçant, demeurant à Monte-Carlo, 12, rué des Boules, a cédé à Mlle Louise-MadeleineDenise GIRARD,• herboriste, demeurant à Paris, 81, rue Réaumur, le fonds de commerce d'herboristerie avec ...
Journal n°4989
du 18 mai 1953
'exécution des décisions du conseil d'administration.
Tous les actes engageant la Société, autorisés par le conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, dépositaires ou ...
Journal n°6195
du 18 juin 1976
l'Organisation a son siège prévoit que, si le fonds de roulement est insuffisant, ce pays accordé des avances. Le montant de ces avances et les conditions dans . lesquelles elles sont accordées font l ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Cessation des paiements de la S.A.R.L. LBP-MONACO dont le siège social se trouve à Monaco, Le Lumigean, 3, rue du Gabian
créanciers seront exclus de la procédure. Ils recouvreront l'exercice de leurs droits à la clôture de la procédure, en cas de liquidation des biens et lorsque le débiteur reviendra à meilleure fortune, en cas ... créanciers seront exclus de la procédure. Ils recouvreront l'exercice de leurs droits à la clôture de la procédure, en cas de liquidation des biens et lorsque le débiteur reviendra à meilleure fortune, en cas ...
Journal n°6313
du 22 septembre 1978
par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée a Le Neptune » agissant en vertu des
Vendredi 22 Septembre 1978 JOURNAL DE MONACO 783
pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale ...
Journal n°1613
du 2 juillet 1889
TRENTE-DEUXIÈME ANNÉE — No 1613 Bureaux rue de Lorraine, 22 Mardi 2 Juillet 1889
e
JOURNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°0361
du 14 mai 1865
'élevaient jusqu'au fond de la bouteille, puis redescendaient, puis remontaient, et enfin, en° se soudant, elles finirent par remplir entièrement le vase.
Cette méthode a été imitée. Une des asperges ainsi ...
Journal n°2819
du 16 avril 1912
MONACO
Vu la délibération du Conseil Communal de la Condamine des 10, 14 et 22 juin 1911 ;
Vu le vote de principe du Conseil National émis dans les séances du 30 juin et des 8 et 9 novembre 1911 ;
Vu ...
Journal n°2068
du 1 mars 1898
figurants ; l'Apothéose de Bibila-Purée, ayant pour fond une réduction du Panthéon, et le char des Succès théâtraux de l'année. L'Ecole des Beaux-Arts va brosser une série de bannières d'un ordre tout ...
Journal n°7652
du 21 mai 2004
lutte contre le dopage à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale (p. 774).
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE
Direction de l'Habitat.
Livraisons d'appartements domaniaux (p. 775 ...
Journal n°3193
du 20 mai 1919
. — Les orateurs parlent alternativement pour ou contre, ensuivant l'ordre des incriptions.
*t Le Ministre d'État et les Conseillers de Gouvernement ne sont point assujettis au tour d'inscription et ...
Journal n°1992
du 15 septembre 1896
dangereux de Ramingao, emporté par son élan, il alla butter contre le parapet et fut précipité dans le ravin, d'une hauteur de cinq mètres.
Des passants, témoins de sa chute, s'empressèrent à son secours ...
Journal n°6584
du 2 décembre 1983
SOUVERAINE
Messages de félicitations et de voeux reçus par S.A.S. le Prince à l'occasion de la Fête nationale (p. 1658).
DÉCISION SOUVERAINE
Décision Souveraine du 22 novembre 1983 nommant l ...
Journal n°5644
du 26 novembre 1965
Continental », à Moine-Carlo, un fonds de commerce dé 'coiffeur Our dames, avec vente de parfumerie, exploité « Le Continental », place des Moulins, à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'étude du ...
Journal n°2516
du 25 septembre 1906
Monaco, en date du 7 août 1906.
Le fonds de commerce à vendre consiste dans le fonds d'hôtel et restaurant, dénommé
HOTEL DE LA PAIX
exploité à Monaco, quartier de la Condamine, rue Albert, no 22. et ...
Journal n°3696
du 1 novembre 1928
Monaco du 25 octobre 1928, enregistré, M. A. BERENBAUM a vendu à M. J. de MUENYNCK le matériel et le droit au bail des lieux où s'exploitait son fonds de commerce, à Monte-Carlo, no 30, boulevard des ...
Journal n°6083
du 26 avril 1974
° 953 du 19 avril 1974 modifiant le titre Xif, intitulé «des expertises », du livre II de la prethière partie du Code de Procédure- Civile (p. 303).
Loi n° 954 du 19 aVra.1974 concernant la lutte ...
Journal n°1464
du 24 août 1886
mouvement giratoire sees se montrèrent réfractaires aux progrès comme descendant et plonge brusquement de 150 à 250 mè- aux inventions venues des pays auxquels nous préten-
tres vers le fond de la vallée ...
Journal n°2215
du 18 décembre 1900
QUARANTE—TROISIÈME ANNÉE — N° 2215 Bureaux Rue de Lorraine, 22 Mardi 18 Décembre 1900
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS :
MONACO — FRANCE ...